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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dépôts de sûreté - Maison de transfèrements
Cote
1 Y 22
 Date
1834-1865
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série Y - Etablissements pénitenciers

  • Fonds de la Préfecture
  • Dépôts de sûreté - Maison de transfèrements
Résultat n°2

Jeunes détenus
Cote
1 Y 22
 Date
1856-1907
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série Y - Etablissements pénitenciers

  • Fonds de la Préfecture
  • Jeunes détenus
Résultat n°3

Vagabondage, mendicité
Cote
1 Y 22
 Date
1850-1857
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série Y - Etablissements pénitenciers

  • Fonds de la Préfecture
  • Vagabondage, mendicité
Résultat n°4

Grâces
Cote
1 Y 21
 Date
1892-1903
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série Y - Etablissements pénitenciers

  • Fonds de la Préfecture
  • Maison de correction de Bavilliers
  • Grâces
Résultat n°5

Personnel
Cote
1 Y 17
 Date
1892-1908
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série Y - Etablissements pénitenciers

  • Fonds de la Préfecture
  • Maison de correction de Bavilliers
  • Personnel
Résultat n°6

Bâtiments - Terrains
Cote
1 Y 17
 Date
1889-1905
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série Y - Etablissements pénitenciers

  • Fonds de la Préfecture
  • Maison de correction de Bavilliers
  • Bâtiments - Terrains
Résultat n°7

Assurances sociales
Cote
5 X
 Date
1922-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • Assurances sociales
Résultat n°8

Mont-de-piété
Cote
4 X 14
 Date
1905-1911
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • Prévoyance sociale
  • Mont-de-piété
Résultat n°9

Pensions viagères
Cote
4 X 14
 Date
1923-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • Prévoyance sociale
  • Pensions viagères
Résultat n°10

Subventions pour attribution de congés de maternité : circulaires, demandes.
Cote
4 X 11
 Date
1910-1912
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

  • Sociétés de secours mutuels 
  • Subventions pour attribution de congés de maternité :...
Résultat n°11

Soins aux cancéreux : dossiers individuels.
Cote
3 X 351
 Date
1936-1938
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Assistance médicale gratuite
  • Soins aux cancéreux : dossiers individuels.
Résultat n°12

Répartition des contingents communaux : tableaux statistiques, rapports, délibérations, correspondance.
Cote
3 X 340
 Date
1932-1939
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Assistance médicale gratuite
  • Répartition des contingents communaux : tableaux statistiques,...
Résultat n°13

Affectation de médecins à l'aide médicale gratuite pendant la guerre : instructions, correspondance.
Cote
3 X 334
 Date
1940
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Assistance médicale gratuite
  • Affectation de médecins à l'aide médicale gratuite...
Résultat n°14

Sages-femmes, emploi dans l'aide médicale gratuite : enquête par commune (1888), listes des sages-femmes acceptant ou refusant de participer au service (1894).
Cote
3 X 331
 Date
1894
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Assistance médicale gratuite
  • Sages-femmes, emploi dans l'aide médicale gratuite...
Résultat n°15

Etats mensuels des frais d'ordonnancement par communes.
Cote
3 X 290
 Date
1909-1910
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Vieillards, infirmes et incurables
  • Etats mensuels des frais d'ordonnancement par communes.
Résultat n°16

Lutte anticancéreuse
Cote
3 X 174
 Date
1924-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • Assistance sociale
  • Lutte anticancéreuse
Résultat n°17

Maladies vénériennes
Cote
3 X 174
 Date
1882
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • Assistance sociale
  • Maladies vénériennes
Résultat n°18

Nombre et montant des allocations versées par communes : questionnaire (1905). Fixation du taux d'allocation : délibérations des conseils municipaux.
Cote
3 X 146
 Date
1913-1935
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Familles nombreuses
  • Nombre et montant des allocations versées par communes...
Résultat n°19

Protection des enfants du premier âge : registre matricule.
Cote
3 X 120
 Date
1927-1942
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Registre matricule

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Enfants assistés
  • Registres et dossiers individuels des enfants
  • Protection des enfants du premier âge : registre matricule.
Résultat n°20

Registre des enfants secourus, par perceptions.
Cote
3 X 119
 Date
1925-1936
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Registre matricule

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Enfants assistés
  • Registres et dossiers individuels des enfants
  • Registre des enfants secourus, par perceptions.
Résultat n°21

Registre de matricule des enfants de 1 jour à 13 ans admis à la charge du département (matricules 5472 -6216).
Cote
3 X 111
 Date
1890-1901
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Registre matricule

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Enfants assistés
  • Registres et dossiers individuels des enfants
  • Registre de matricule des enfants de 1 jour à 13 ans...
Résultat n°22

Hospice de Belfort (registre n°4). Registre des décès des enfants âgés de 1 jour à 12 ans (concerne les matricules 3924 à 5641).
Cote
3 X 110
 Date
1862-1888
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Registre matricule

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Enfants assistés
  • Registres et dossiers individuels des enfants
  • Hospice de Belfort (registre n°4). Registre des décès...
Résultat n°23

Registre d'immatriculation des pupilles de 13 à 21 ans (tranche matricules 5079-6195).
Cote
3 X 109
 Date
1870-1901
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Registre matricule

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Enfants assistés
  • Registres et dossiers individuels des enfants
  • Registre d'immatriculation des pupilles de 13 à 21...
Résultat n°24

Arriérés mentaux
Cote
3 X 107
 Date
1884-1905
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • Assistance sociale
  • Arriérés mentaux
Résultat n°25

Hospice de Belfort (registre n°1). « Livre journal ou main courante pour servir à la 1re inscription des enfants de toute catégorie à la charge du département » (matricules 5500-6159).
Cote
3 X 91
 Date
1880-1900
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Registre matricule

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Enfants assistés
  • Registres et dossiers individuels des enfants
  • Hospice de Belfort (registre n°1). « Livre journal...
Résultat n°26

Colonies de vacances
Cote
3 X 77
 Date
1930-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • Assistance sociale
  • Colonies de vacances
Résultat n°27

Etats des enfants abandonnés, des enfants naturels, des enfants de la Patrie (par commune ou par canton).
Cote
3 X 70
 Date
1829
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Enfants assistés
  • Généralités
  • Etats des enfants abandonnés, des enfants naturels,...
Résultat n°28

Bureau de bienfaisance de Croix, création : décret, arrêtés, correspondance (1910-1911). Budgets (1911-1935).
Cote
3 X 27
 Date
1910-1935
 Lieu
Croix (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Croix, création : décret,...
Résultat n°29

Assistance publique : rapatriements d'indigents, demandes de secours, domicile de secours, secours pour soins médicaux.
Cote
3 X 26
 Date
1812-1928
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Secours
  • Assistance publique : rapatriements d'indigents, demandes...
Résultat n°30

Association de bienfaisance
Cote
3 X 15
 Date
1872-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • Assistance sociale
  • Association de bienfaisance
Résultat n°31

Bureau de bienfaisance de Vourvenans, création : décret, arrêtés (1913). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1932-1933). Budgets (1913-1936).
Cote
2 X 70
 Date
1913-1936
 Lieu
Vourvenans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Vourvenans, création : décret,...
Résultat n°32

Bureau de bienfaisance de Villars-le-Sec, création : décret, délibérations, liste des biens attribués (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1912-1930). Budgets (1911-1936).
Cote
2 X 69
 Date
1910-1936
 Lieu
Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Villars-le-Sec, création :...
Résultat n°33

Bureau de bienfaisance de Vézelois, création : délibérations, arrêtés, correspondance (1862-1883). Commission administrative, nominations : délibérations, tableaux de composition de la commission (1869-1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1881-1940). Biens : location (1911-1934). Dons et legs : don Quellain de 100 F (1863), et 200 F (1864) ; legs Oeuvrard de 2000 F (1868) : arrêtés, correspondance. Comptabilité : budgets (1863-1936) ; bordereau recettes-dépenses (1909).
Cote
2 X 68
 Date
1862-1940
 Lieu
Vézelois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Vézelois, création : délibérations,...
Résultat n°34

Bureau de bienfaisance de Vétrigne, création : décret, délibération, liste des biens attribués, notes (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1926-1938). Budgets (1911-1937).
Cote
2 X 67
 Date
1910-1938
 Lieu
Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Vétrigne, création : décret,...
Résultat n°35

Bureau de bienfaisance de Vescemont, création : décret, arrêtés, liste des biens attribués, correspondance (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1928-1939). Budgets (1911-1936).
Cote
2 X 66
 Date
1910-1939
 Lieu
Vescemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Vescemont, création : décret,...
Résultat n°36

Bureau de bienfaisance de Vauthiermont, création : décret, arrêtés, liste des biens attribués, correspondance (1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1928-1935). Comptabilité, budgets (1911-1936), bordereau des recettes-dépenses (1912).
Cote
2 X 65
 Date
1911-1936
 Lieu
Vauthiermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Vauthiermont, création :...
Résultat n°37

Bureau de bienfaisance de Valdoie, commission administrative, nomination : délibérations, correspondance (1881-1885). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1882-1939). Biens, location de prés : bail, délibération (1936). Legs André Schwartz de 1000 F : délibération, arrêté, correspondance (1902). Traitement du receveur : décomptes (1919, 1927). Comptabilité, budgets (1881-1940) ; répartition du droit des pauvres : états mensuels (1927-1933).
Cote
2 X 64
 Date
1881-1940
 Lieu
Valdoie (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Valdoie, commission administrative,...
Résultat n°38

Bureau de bienfaisance de Trétudans, création : décret, arrêtés, délibérations, notes sur lesbiens attribués (1913-1914). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1928-1934). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1914-1936).
Cote
2 X 63
 Date
1913-1936
 Lieu
Trétudans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Trétudans, création : décret,...
Résultat n°39

Bureau de bienfaisance de Sevenans, création : décret, arrêtés, délibérations, liste des biens attribués (1910-1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1913-1933). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1911-1936).
Cote
2 X 62
 Date
1910-1936
 Lieu
Sevenans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Sevenans, création : décret,...
Résultat n°40

Bureau de bienfaisance de Saint-Germain-le-Châtelet, création : décret, délibérations, liste des biens attribués, correspondance (1912-1913). Extraits de délibérations (1922-1927). Budgets (1914-1936).
Cote
2 X 61
 Date
1912-1936
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Saint-Germain-le-Châtelet,...