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252 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Référendum : procès-verbaux des opérations.

Date

1945-1972

Cote

90 Ed 1 K 4

Résultat n°2

Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations.

Date

1881-1972

Cote

90 Ed 1 K 6

Résultat n°3

Electrification : traité de gré à gré, concessions aux Forces Motrices de l’Est (1910-1935) ; renforcement et amélioration du réseau (1965-1971).

Date

1910-1971

Cote

90 Ed 3 O 1

Résultat n°4

Enregistrement des taxes.

Date

1956-1971

Cote

90 Ed 4 G 2

Résultat n°5

Elections municipales : procès-verbaux des opérations, listes d’émargement.

Date

1831-1971

Cote

90 Ed 1 K 11

Résultat n°6

Enregistrement.

Date

1936-1970

Cote

90 Ed 4 Q 3

Résultat n°7

Elections législatives : procès-verbaux des opérations, listes d’émargement.

Date

1852-1967

Cote

90 Ed 1 K 7

Résultat n°8

Listes des bénéficiaires.

Date

1821-1967

Cote

90 Ed 2 N 10

Résultat n°9

Entretien, permis d’exploiter.

Date

An X-1920

Cote

90 Ed 2 N 4

Résultat n°10

Bûcherons : salaires, cotisations sociales.

Date

1960-1966

Cote

90 Ed 2 K 3

Résultat n°11

Dossier par chemin : C.V.O. n° 1, classement (1922-1950), C.V.O. n° 5, travaux, classement (1847, 1966) ; C.V.O. n° 5 et 6, classement (1960) ; C.I.C. n° 22, prestations (1854) ; C.V.O. n° 26, rectification, entretien (1876-1908) ; C.I.C. n° 30, contingent (1865-1867).

Date

1847-1966

Cote

90 Ed 1 O 6

Résultat n°12

1900-1966

Date

1900-1966

Cote

90 Ed 2 N 9

Résultat n°13

Conseil de la République : procès-verbaux des opérations d’élection de délégués aux collèges départementaux.

Date

1946, 1948

Cote

90 Ed 1 K 5

Résultat n°14

Délits forestiers : correspondance, jugements.

Date

An X-1912

Cote

90 Ed 2 N 15

Résultat n°15

Indigents : listes des mendiants et indigents (1841), travaux effectués pour l’atelier de charité (1854).

Date

1841, 1854

Cote

90 Ed 4 Q 8

Résultat n°16

Mutation de propriétés : liste nominative.

Date

s.d.

Cote

90 Ed 1 G 11

Résultat n°17

Plébiscite : procès-verbaux des opérations, instructions.

Date

1852, 1870

Cote

90 Ed 1 K 3

Résultat n°18

Taupier : rôles des propriétaires devant participer à la rétribution du taupier.

Date

1855, 1859

Cote

90 Ed 2 K 2

Résultat n°19

1890-1965

Date

1890-1965

Cote

90 Ed 1 K 2

Résultat n°20

Jugement du sieur Berget, maire, pour détournement de bois.

Date

Ans II-XI

Cote

90 Ed 3 J 3

Résultat n°21

Signalement de personnes recherchées.

Date

s.d.

Cote

90 Ed 2 J 1

Résultat n°22

Tableau des membres du conseil (1815), contestation relative au fonctionnement (1819).

Date

1815, 1819

Cote

90 Ed 1 D 6

Résultat n°23

Monuments aux morts : liste des morts pour la patrie.

Date

s.d.

Cote

90 Ed 1 M 11

Résultat n°24

Elections cantonales : procès-verbaux des opérations, listes d’émargement.

Date

1871-1963

Cote

90 Ed 1 K 10

Résultat n°25

Listes nominatives, 1806-1936, 1962.

Date

1806-1962

Cote

90 Ed 1 F 4

Résultat n°26

Dénombrement des coupes.

Date

1852-1960

Cote

90 Ed 2 N 5

Résultat n°27

Emprunts, obligations, 1832-1856, 1960.

Date

1832-1960

Cote

90 Ed 2 L 5

Résultat n°28

Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.

Date

1814-1959

Cote

90 Ed 2 D 2

Résultat n°29

1909-1955

Date

1909-1955

Cote

90 Ed 2 L 4

Résultat n°30

Loi Barangé : instructions, demandes de la commune.

Date

1952-1953

Cote

90 Ed 1 R 2

Résultat n°31

Registre de délibérations de la commission.

Date

1895-1953

Cote

90 Ed 4 Q 5

Résultat n°32

Aide départementale aux familles en difficultés ayant des enfants à l’école : instructions, listes des bénéficiaires.

Date

1951-1952

Cote

90 Ed 4 Q 13

Résultat n°33

Correspondance : enregistrement.

Date

1912-1951

Cote

90 Ed 2 D 1

Résultat n°34

Comptes-rendus d’assemblée générales.

Date

1926-1948

Cote

90 Ed 3 Z 4

Résultat n°35

Réparations, entretien, aménagements : plans, devis, délibérations du conseil municipal, location du 1er étage.

Date

1868-1948

Cote

90 Ed 1 M 4

Résultat n°36

1946

Date

1946

Cote

90 Ed 1 G 6

Résultat n°37

1927-1946

Date

1927-1946

Cote

90 Ed 3 Z 10

Résultat n°38

[s.d.]

Date

[s.d.]

Cote

90 Ed 4 Z 2

Résultat n°39

1900-1945

Date

1900-1945

Cote

90 Ed 1 L 3

Résultat n°40

1945

Date

1945

Cote

90 Ed 4 Z 3