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64 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Matrice cadastrale.

Date

[Période révolutionnaire]

Cote

91 Ed CC4

Résultat n°2

1865-1936

Date

1865-1936

Cote

91 Ed 2 D 2

Résultat n°3

Matrice cadastrale des propriétaires de Saint-Germain et d’ailleurs possédant des biens à Saint-Germain.

Date

1833-1914

Cote

91 Ed 1 G 3

Résultat n°4

Terrains : jouissance gratuite, extraits de délibérations (1847-1849), baux (1824-1889), usurpation de biens (1862), vaines pâtures (1866-1889) ; carrière : baux et adjudications de travaux (1829-1890) ; vente d’herbes : contrats de gré à gré (1842-1852).

Date

1824-1890

Cote

91 Ed 2 N 1

Résultat n°5

Bâtiments communaux : réparations (1873-1885) ; mairie : location des greniers (1852-1863), démolition (1884) ; écoles : construction et réparation , avant-projet (1847-1878) ; église : démolition (1869-1872), reconstruction et réparations : plan, avant-projet, métrage (1867-1883), acquisition de cloches (1857-1859), construction du mobilier (1868-1870) ; presbytère : réparations (1858-1890) ; cimetière (1872-1882).

Date

1847-1890

Cote

91 Ed 1 M 1

Résultat n°6

Changement de date (1878) ; fête du 14 juillet (1881) : correspondance.

Date

1878, 1881

Cote

91 Ed 4 R 1

Résultat n°7

Adjudication de la fête dite de Külb.

Date

1836-1889

Cote

91 Ed 4 R 2

Résultat n°8

Extrait du casier judiciaire (1867), rapport du maire au procureur de la république (1878), différends entre habitants de la commune (1827, 1873, 1884-1888).

Date

1827-1888

Cote

91 Ed 3 J 1

Résultat n°9

Recensement des classes : tableaux (1816), tirage au sort (1874-1887).

Date

1816-1887

Cote

91 Ed 1 H 1

Résultat n°10

Recensement et classement des chevaux (1878-1885), recensement des voitures attelées (1877-1883) ; registre statistique des ressources chevalines (1858-1854) ; classement des voitures attelées susceptibles d’être requises pour le service de l’armée (1881, 1885-1887), commission de classement : nomination des membres (1883, 1885).

Date

1877-1887

Cote

91 Ed 2 H 2

Résultat n°11

Terrains communaux : situation des biens communaux (1790, 1817) ; liste des propriétaires qui ont fait mesurer des terrains communaux pour en obtenir la concession (1824), aliénations (1824-1886).

Date

1817-1886

Cote

91 Ed 1 N 1

Résultat n°12

Fabrique de l’église : comptes (1841-1870), budgets (1851-1886), pièces annexes (1873, 1880).

Date

1841-1886

Cote

91 Ed 3 P 1

Résultat n°13

Population : mouvements (1861-1869, 1873, 1876-1881, 1884-1885) ; dénombrement (1841-1886) ; états nominatifs (1836-1876).

Date

1836-1886

Cote

91 Ed 1 F 1

Résultat n°14

Taupier : nomination, salaire (1839-1852) ; gardes champêtres : nomination, démission, traitements (1850-1885).

Date

1839-1885

Cote

91 Ed 2 K 1

Résultat n°15

Instituteurs : traitements (1841, 1873-1881), nominations (1882) ; comité d’instruction : registre des délibérations (1843-1851), nomination des membres, instructions (1842-1884) ; liste des enfants admis gratuitement à l’école (1876) ; bibliothèque scolaire (1878-1885) ; mobilier (1880-1884) ; composition d’écriture [s.d.], statistique relative au degré d’instruction et à l’école (1878).

Date

1841-1885

Cote

91 Ed 1 R 1

Résultat n°16

Bois communaux : dénombrement, estimations, destinations de procès-verbaux d’arpentage de la coupe (1839-1885), vente de bois et d’écorces (1830-1881) ; adjudications de travaux (1802, 1837-1885).

Date

1802-1885

Cote

91 Ed 2 N 2

Résultat n°17

Elections législatives : instructions.

Date

1885

Cote

91 Ed 1 K 2

Résultat n°18

Budgets primitifs et supplémentaires.

Date

1813-1885

Cote

91 Ed 1 L 1

Résultat n°19

Comptes administratifs.

Date

1827-1885

Cote

91 Ed 1 L 2

Résultat n°20

Circulaires relatives au cantonnement des troupes, aux réquisitions, aux secours à allouer aux familles de militaires (1872-1885), recensement des armes (1848-1881).

Date

1848-1885

Cote

91 Ed 2 H 1