Filtrer les résultats
Multimédias
  • 64
Nom de l'inventaire
  • 64
Lieux
  • 64
Période
  • 11
  • 57
  • 3
Sujets
  • 3
  • 3
  • 3
Typologies
  • 3
  • 1
  • 1
  • 1
Collectivités
  • 64
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

64 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Registre des baptêmes.

Date

1751-1792

Cote

91 Ed GG 2

Résultat n°2

Matrice cadastrale.

Date

[Période révolutionnaire]

Cote

91 Ed CC4

Résultat n°3

Registre des mariages, sépultures.

Date

1751-1792

Cote

91 Ed GG 3

Résultat n°4

Procès entre la commune et les héritiers Klinglin au sujet d’une rente foncière.

Date

1765-1827

Cote

91 Ed FF 1

Résultat n°5

Terrier.

Date

1767

Cote

91 Ed CC 1

Résultat n°6

Extraits des registres paroissiaux de Phaffans : copie de deux actes de 1766.

Date

1773

Cote

91 Ed GG 1

Résultat n°7

Procès entre les habitants de Saint-Germain et les communes de Rougemont et de Romagny au sujet de la glandée et de la pâture.

Date

1775-1781

Cote

91 Ed FF 2

Résultat n°8

Terrier des biens possédés par les habitants de la commune sur le ban et le finage de Saint-Germain et des biens possédés par les forains étrangers et la fabrique de l’église.

Date

1786

Cote

91 Ed CC 2

Résultat n°9

Recueil de transcription des décrets de l’Assemblée nationale.

Date

1789-1825

Cote

91 Ed 2 D 3

Résultat n°10

Etat de la rente foncière due en avoine à la communauté de Saint-Germain par ses habitants.

Date

1790

Cote

91 Ed CC 5

Résultat n°11

Relevé des terrains communaux pris par des particuliers (1797) ; contestation de François Tavernier au sujet d’un étang acheté à la commune (1816) ; procès entre la commune et André Bouillon au sujet de travaux effectués par la commune (1866-1867).

Date

1797-1867

Cote

91 Ed 4 D 1

Résultat n°12

Bois communaux : dénombrement, estimations, destinations de procès-verbaux d’arpentage de la coupe (1839-1885), vente de bois et d’écorces (1830-1881) ; adjudications de travaux (1802, 1837-1885).

Date

1802-1885

Cote

91 Ed 2 N 2

Résultat n°13

1810-1825

Date

1810-1825

Cote

91 Ed 1 D 2

Résultat n°14

Budgets primitifs et supplémentaires.

Date

1813-1885

Cote

91 Ed 1 L 1

Résultat n°15

Guerre de 1814-1815 : charges de guerre (1813-1815) ; guerre de 1870-1871 : réquisitions, indemnités (1871-1874).

Date

1813-1874

Cote

91 Ed 4 H 1

Résultat n°16

Circulaire et demandes de renseignements sur la situation agricole dans le département (1874-1885) ; élevage de verrats (1814-1851), recensement du bétail (1866), société d’agriculture du Territoire : reconstitution (1880-1881).

Date

1814-1885

Cote

91 Ed 3 F 1

Résultat n°17

Matrice cadastrale.

Date

1815

Cote

91 Ed CC 3

Résultat n°18

Comptes de gestion.

Date

1815-1856

Cote

91 Ed 1 L 3

Résultat n°19

Recensement des classes : tableaux (1816), tirage au sort (1874-1887).

Date

1816-1887

Cote

91 Ed 1 H 1

Résultat n°20

Terrains communaux : situation des biens communaux (1790, 1817) ; liste des propriétaires qui ont fait mesurer des terrains communaux pour en obtenir la concession (1824), aliénations (1824-1886).

Date

1817-1886

Cote

91 Ed 1 N 1