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121 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Répertoire des collectivités et sociétés de Belfort.
Cote
1089 W 273
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1089 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Répertoire des collectivités et sociétés de Belfort.
Résultat n°2

Matrices cadastrales des propriétés bâties de Belfort, de Novillard, de Montreux-Château.
Cote
1089 W 274-275
 Date
1882-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1089 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Matrices cadastrales des propriétés bâties de Belfort,...
Résultat n°3

Impôts sur les sociétés, sur le revenu : fiches de renseignements, plans, états des traitements, bilans financiers, procès-verbaux, relevés des exploitations agricoles, déclarations.
Cote
117 W 1-2
 Date
1916 - 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 117 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Impôts sur les sociétés, sur le revenu : fiches de...
Résultat n°4

Articles éliminés.
Cote
51 W 1-46
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Articles éliminés.
Résultat n°5

Article éliminé.
Cote
51 W 138
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Article éliminé.
Résultat n°6

Articles éliminés.
Cote
51 W 123-129
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Articles éliminés.
Résultat n°7

Taxe sur les biens de mainmorte : états d’imposition, licences.
Cote
51 W 139-143
 Date
1931 - 1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Taxe sur les biens de mainmorte : états d’imposition,...
Résultat n°8

Articles éliminés.
Cote
51 W 343-355
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Articles éliminés.
Résultat n°9

Contributions directes : bulletins des propriétés bâties.
Cote
1089 W 1-272
 Date
1939-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1089 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Contributions directes : bulletins des propriétés bâties.
Résultat n°10

Finances, banque : tableaux des opérations des Caisses d’épargne.
Cote
117 W 2
 Date
1940 - 1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 117 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Finances, banque : tableaux des opérations des Caisses...
Résultat n°11

Angeot
Cote
64 W 1-3
 Date
1940-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Contributions générales classées par communes.
  • Angeot
Résultat n°12

Belfort
Cote
64 W 50-137
 Date
1940-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Contributions générales classées par communes.
  • Belfort
Résultat n°13

Loyers : déclarations pour Belfort et certaines communes du Territoire de Belfort.
Cote
51 W 130-137
 Date
1940 - 1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Loyers : déclarations pour Belfort et certaines communes...
Résultat n°14

Impôts sur le revenu, commune de Belfort.
Cote
64 W 138-159
 Date
1940-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Impôts sur le revenu, commune de Belfort.
Résultat n°15

Beaucourt
Cote
64 W 23-49
 Date
1940-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Contributions générales classées par communes.
  • Beaucourt
Résultat n°16

Rechotte
Cote
64 W 383
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Rechotte
Résultat n°17

Bourg-sous-Châtelet
Cote
64 W 217
 Date
1941-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Bourg-sous-Châtelet
Résultat n°18

Morvillars
Cote
64 W 363-366
 Date
1941-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Morvillars
Résultat n°19

Leval
Cote
64 W 337-339
 Date
1941-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Leval
Résultat n°20

Fontenelle
Cote
64 W 274
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Fontenelle
Résultat n°21

Fontaine
Cote
64 W 271-273
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Fontaine
Résultat n°22

Bavilliers
Cote
64 W 13-22
 Date
1941-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Contributions générales classées par communes.
  • Bavilliers
Résultat n°23

Rougemont-le-Château
Cote
64 W 395-401
 Date
1941-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Rougemont-le-Château
Résultat n°24

Grandvillars
Cote
64 W 291-310
 Date
1941-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Grandvillars
Résultat n°25

Grosne
Cote
64 W 313-314
 Date
1941-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Grosne
Résultat n°26

Vauthiermont
Cote
64 W 441
 Date
1941-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Vauthiermont
Résultat n°27

Foussemagne
Cote
64 W 275-277
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Foussemagne
Résultat n°28

Felon
Cote
64 W 269-270
 Date
1941-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Felon
Résultat n°29

Vellescot
Cote
64 W 443-444
 Date
1941-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Vellescot
Résultat n°30

Charmois
Cote
64 W 227-228
 Date
1941-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Charmois
Résultat n°31

Méziré
Cote
64 W 342-346
 Date
1941-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Méziré
Résultat n°32

Bourogne
Cote
64 W 218-222
 Date
1941-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Bourogne
Résultat n°33

Lagrange-Lamadeleine
Cote
64 W 331
 Date
1941-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Lagrange-Lamadeleine
Résultat n°34

Chavannes-les-Grands
Cote
64 W 233-235
 Date
1941-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Chavannes-les-Grands
Résultat n°35

Petit-Croix
Cote
64 W 376
 Date
1941-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Petit-Croix
Résultat n°36

Danjoutin
Cote
64 W 243-251
 Date
1941-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Danjoutin
Résultat n°37

Recouvrance
Cote
64 W 384
 Date
1941-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Recouvrance
Résultat n°38

Novillard
Cote
64 W 367-368
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Novillard
Résultat n°39

Reppe
Cote
64 W 385-386
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Reppe
Résultat n°40

Lachapelle-sous-Rougemont
Cote
64 W 318-329
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Lachapelle-sous-Rougemont
Résultat n°41

Boron
Cote
64 W 215-216
 Date
1941-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Boron
Résultat n°42

Romagny-sous-Rougemont
Cote
64 W 388-389
 Date
1941-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Romagny-sous-Rougemont
Résultat n°43

Eschêne-Autrage
Cote
64 W 256
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Eschêne-Autrage
Résultat n°44

Saint-Dizier-l’Evêque
Cote
64 W 402-404
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Saint-Dizier-l’Evêque
Résultat n°45

Bretagne
Cote
64 W 225-226
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Bretagne
Résultat n°46

Frais
Cote
64 W 278
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Frais
Résultat n°47

Chavanatte
Cote
64 W 232
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Chavanatte
Résultat n°48

Brebotte
Cote
64 W 223-224
 Date
1941-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Brebotte
Résultat n°49

Bethonvilliers
Cote
64 W 214
 Date
1941-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Bethonvilliers
Résultat n°50

Croix
Cote
64 W 240-241
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Croix
Résultat n°51

Saint-Germaint-le-Châtelet
Cote
64 W 405-406
 Date
1941-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Saint-Germaint-le-Châtelet
Résultat n°52

Cunelières
Cote
64 W 242
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Cunelières
Résultat n°53

Montreux-Château
Cote
64 W 350-362
 Date
1941-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Montreux-Château
Résultat n°54

Argiésans
Cote
64 W 4-7
 Date
1941-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Contributions générales classées par communes.
  • Argiésans
Résultat n°55

Fiscalité : procès-verbaux des opérations.
Cote
51 W 339
 Date
1941 - 1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Fiscalité : procès-verbaux des opérations.
Résultat n°56

Montbouton
Cote
64 W 347-349
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Montbouton
Résultat n°57

Eguenigue
Cote
64 W 254
 Date
1941-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Eguenigue
Résultat n°58

Taxe à la production : registres des comptes individuels.
Cote
51 W 144-191
 Date
1942 - 1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Taxe à la production : registres des comptes individuels.
Résultat n°59

Vescemont
Cote
64 W 445-446
 Date
1942-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Vescemont
Résultat n°60

Biens d’associations dissoute, biens des résistants : procès-verbaux de prise de possession ou de remise, correspondance.
Cote
51 W 342
 Date
1942 - 1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Biens d’associations dissoute, biens des résistants...
Résultat n°61

Evette
Cote
64 W 267-268
 Date
1943-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Evette
Résultat n°62

Larivière
Cote
64 W 332-333
 Date
1945-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Larivière
Résultat n°63

Chaux
Cote
64 W 229-231
 Date
1945-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Chaux
Résultat n°64

Lachapelle-sous-Chaux
Cote
64 W 315-317
 Date
1945-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Lachapelle-sous-Chaux
Résultat n°65

Etueffont-Bas
Cote
64 W 261-263
 Date
1945-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Etueffont-Bas
Résultat n°66

Auxelles-Bas
Cote
64 W 8-10
 Date
1945-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Contributions générales classées par communes.
  • Auxelles-Bas
Résultat n°67

Perception de Belfort.
Cote
64 W 456
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Perception de Belfort.
Résultat n°68

Epuration : instructions, rapports.
Cote
51 W 341
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Epuration : instructions, rapports.
Résultat n°69

Riervescemont
Cote
64 W 387
 Date
1945-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Riervescemont
Résultat n°70

Rougegoutte
Cote
64 W 392-394
 Date
1945-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Rougegoutte
Résultat n°71

Auxelles-Haut
Cote
64 W 11-12
 Date
1945-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Contributions générales classées par communes.
  • Auxelles-Haut
Résultat n°72

Grosmagny
Cote
64 W 311-312
 Date
1945-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Grosmagny
Résultat n°73

Lepuix-Gy
Cote
64 W 334-337
 Date
1945-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Lepuix-Gy
Résultat n°74

Sermamagny
Cote
64 W 409-411
 Date
1945-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Sermamagny
Résultat n°75

Fiscalité, impôt : rôles des impositions communales.
Cote
117 W 2
 Date
1945 - 1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 117 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Fiscalité, impôt : rôles des impositions communales.
Résultat n°76

Etueffont-Haut
Cote
64 W 264-266
 Date
1945-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Etueffont-Haut
Résultat n°77

Petitmagny
Cote
64 W 380
 Date
1945-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Petitmagny
Résultat n°78

Perception de Giromagny.
Cote
64 W 457-467
 Date
1946-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Perception de Giromagny.
Résultat n°79

Giromagny
Cote
64 W 279-290
 Date
1947-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Giromagny
Résultat n°80

Phaffans
Cote
64 W 381-382
 Date
1948-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Phaffans