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39 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    - de la 4ème séance de 2018 à la 6ème séance de 2018. - budget primitif de 2019.

    Date

    2018-2019

    Cote

    1939W/13

    • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

    • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
    • Délibérations et annexes du Conseil général puis départemental.
    • - de la 4ème séance de 2018 à la 6ème séance de 2018....

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  2. Résultat n°2

    - De la 1ère séance à la 3ème séance de 2018.

    Date

    2018

    Cote

    1939W/12

    • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

    • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
    • Délibérations et annexes du Conseil général puis départemental.
    • - De la 1ère séance à la 3ème séance de 2018.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  3. Résultat n°3

    - 4ème séance de 2017. - Rapports d'activité des services, du SDIS, de Belfort tourisme, de territoire habitat et des services de l'Etat pour 2016.

    Date

    2016-2017

    Cote

    1939W/11

    • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

    • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
    • Délibérations et annexes du Conseil général puis départemental.
    • - 4ème séance de 2017. - Rapports d'activité des services,...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  4. Résultat n°4

    - De la 1ère à la 3ème séance de 2017.

    Date

    2017

    Cote

    1939W/10

    • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

    • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
    • Délibérations et annexes du Conseil général puis départemental.
    • - De la 1ère à la 3ème séance de 2017.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  5. Résultat n°5

    - 5ème et 6ème séance de 2016.

    Date

    2016

    Cote

    1939W/9

    • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

    • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
    • Délibérations et annexes du Conseil général puis départemental.
    • - 5ème et 6ème séance de 2016.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  6. Résultat n°6

    - 6ème séance de 2018 - Budget primitif 2019, documents budgétaires de 2018.

    Date

    2018

    Cote

    1939W/8

    • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

    • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
    • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
    • - 6ème séance de 2018 - Budget primitif 2019, documents...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  7. Résultat n°7

    - 4ème et 5ème séance de 2018. - Décision modification, document M52. - rapport d'activité de territoire habitat, SMTC, MIFE, SDIS, MDPH, Mission locale de 2018.

    Date

    2018

    Cote

    1939W/7

    • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

    • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
    • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
    • - 4ème et 5ème séance de 2018. - Décision modification,...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  8. Résultat n°8

    - 3ème séance de 2018. - Rapport d'activité des services 2017, document comptable M52. -Budget supplémentaire 2018, document comptable M52.

    Date

    2018

    Cote

    1939W/6

    • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

    • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
    • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
    • - 3ème séance de 2018. - Rapport d'activité des services...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  9. Résultat n°9

    1ère séance et 2ème séance de 2018. Budget primitif 2018, documents comptables M52 Plan départemental d'action pour le logement et l'hébergement des personnes défavorisées du Territoire de Belfort.

    Date

    2018

    Cote

    1939W/5

    • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

    • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
    • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
    • 1ère séance et 2ème séance de 2018. Budget primitif...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  10. Résultat n°10

    6ème et 7ème séance de 2017 Budget primitif de 2017 (décision modificative n° 1).

    Date

    2017

    Cote

    1939W/4

    • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

    • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
    • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
    • 6ème et 7ème séance de 2017 Budget primitif de 2017...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  11. Résultat n°11

    De la 3ème à la 5ème séance de 2017 Rapports d'activité de services, du SDIS, de Territoire Habitat, de Belfort tourisme et des services de l'état en 2016.

    Date

    2016-2017

    Cote

    1939W/3

    • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

    • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
    • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
    • De la 3ème à la 5ème séance de 2017 Rapports d'activité...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  12. Résultat n°12

    1ère et 2ème séance de 2017 Budget primitif 2017 compte administratif 2016

    Date

    2016-2017

    Cote

    1939W/2

    • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

    • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
    • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
    • 1ère et 2ème séance de 2017 Budget primitif 2017 compte...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  13. Résultat n°13

    5ème et 6ème séance de 2016.

    Date

    2016

    Cote

    1939W/1

    • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

    • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
    • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
    • 5ème et 6ème séance de 2016.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  14. Résultat n°14

    De la 3ème réunion de 2018 à la 7ème réunion de 2018.

    Date

    2018

    Cote

    1938W/13

    • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

    • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
    • Délibérations de la Commission permanente.
    • De la 3ème réunion de 2018 à la 7ème réunion de 2018.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  15. Résultat n°15

    de la 5ème réunion de 2017 à la 2ème réunion de 2018.

    Date

    2017-2018

    Cote

    1938W/12

    • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

    • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
    • Délibérations de la Commission permanente.
    • de la 5ème réunion de 2017 à la 2ème réunion de 2018.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  16. Résultat n°16

    De la 7ème réunion de 2016 à la 4ème réunion de 2017.

    Date

    2016-2017

    Cote

    1938W/11

    • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

    • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
    • Délibérations de la Commission permanente.
    • De la 7ème réunion de 2016 à la 4ème réunion de 2017.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  17. Résultat n°17

    De la 7ème réunion de 2015 à la 6ème réunion de 2016.

    Date

    2015-2016

    Cote

    1938W/10

    • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

    • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
    • Délibérations de la Commission permanente.
    • De la 7ème réunion de 2015 à la 6ème réunion de 2016.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  18. Résultat n°18

    De la 3ème réunion de 2015 à la 6ème réunion de 2015.

    Date

    2015

    Cote

    1938W/9

    • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

    • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
    • Délibérations de la Commission permanente.
    • De la 3ème réunion de 2015 à la 6ème réunion de 2015.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  19. Résultat n°19

    De la 5ème réunion de 2014 à la 2ème réunion de 2015.

    Date

    2014-2015

    Cote

    1938W/8

    • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

    • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
    • Délibérations de la Commission permanente.
    • De la 5ème réunion de 2014 à la 2ème réunion de 2015.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  20. Résultat n°20

    De la 1ère réunion de 2014 à la 4ème réunion de 2014.

    Date

    2014

    Cote

    1938W/7

    • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

    • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
    • Délibérations de la Commission permanente.
    • De la 1ère réunion de 2014 à la 4ème réunion de 2014.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées