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99 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Site Faubourg des ancêtres (ancienne cité mixte lycée Courbet / collège Rimbaud) / Projet site Marc Bloch - Délibérations, relevés des décisions, conventions et avenants, comptes-rendus, arrêtés, avis et estimations du Domaine, demande de PC (permis de construire), demande de désaffectation, programmes, proposition de réaménagement, synthèses, rapports, études, estimations d'investissement, plans, croquis, textes législatifs, correspondance.
Cote
1985W/1
 Date
1988-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Site Faubourg des ancêtres (ancienne cité mixte lycée...
Résultat n°2

Collèges / Programme de gros entretien et travaux - Bilans financiers, tableaux et états récapitulatifs investissements et dépenses par année et pour chaque collège.
Cote
1985W/2
 Date
1986-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collèges / Programme de gros entretien et travaux -...
Résultat n°3

Collèges / Programme de gros entretien et travaux 1993 à 2000 - Délibérations, relevés de décisions de l'exécutif, comptes-rendus, ordres du jour, rapport de visite des établissements (1992), bilans des travaux, synthèses des travaux réalisés, évaluations du coût des travaux, tableaux d'engagement des dépenses, projets de programme par année, propositions, plaquette, correspondance.
Cote
1985W/3
 Date
1992-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collèges / Programme de gros entretien et travaux 1993...
Résultat n°4

Collèges / Étude diagnostique des logements de fonction - Dossier par collège : fiches diagnostiques des logements, quantitatifs et estimatifs par logement, plans, tableaux récapitulatifs des logements et communs.
Cote
1985W/4
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collèges / Étude diagnostique des logements de fonction...
Résultat n°5

Contrat collèges / Historique de la démarche - Relevés de décisions, rapports à l'exécutif, comptes-rendus, ordres du jour, notes, guide pour la programmation des travaux, calendriers des investissements, programmes, référentiels, synthèses de rapports d'inspection, programmes des travaux, perspectives d'évolution, dossier de presse, plans, correspondance.
Cote
1985W/5
 Date
2002-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Contrat collèges / Historique de la démarche - Relevés...
Résultat n°6

Contrat-collèges / Démarche HQE (Haute Qualité Environnementale) et proposition des établissements - Délibérations, comptes-rendus, chartes, fiches de déclarations environnementales et sanitaires, guides et propositions HQE (démarche, matériaux, gestion des déchets, performances, environnement), études, programmes, récapitulatifs, comparatifs, propositions des établissements, plans, plaquettes, documents comptables, correspondance.
Cote
1985W/6
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Contrat-collèges / Démarche HQE (Haute Qualité Environnementale)...
Résultat n°7

Contrat collèges / Relance contrat mi-parcours - Relance maîtrise d'oeuvre (présentation, avis de marché, rapport, tableau des candidatures, lettre circulaire), mises à jour des programmes de travaux 2009-2013 par collège (plans, programmes de travaux, détails des opérations, récapitulatifs évolutions des travaux, catalogues des prix, états et programmation des investissements et des dépenses, bilans des réalisations), propositions des établissements à mi-parcours, PV (procès-verbaux) des conseils d'administration des collèges, tableaux des projets validés, enquête de satisfaction (questionnaire et résultats), cartes des secteurs de rattachement, tableaux des effectifs et des dérogations, bilans, notes, correspondance.
Cote
1985W/7
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Contrat collèges / Relance contrat mi-parcours - Relance...
Résultat n°8

Collège Signoret Belfort / Extension (construction d'un bâtiment éducatif et culturel) - DCE (dossier de consultation des entreprises).
Cote
1985W/8
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Signoret Belfort / Extension (construction...
Résultat n°9

Collège Signoret Belfort / Grands travaux (rénovation menuiseries extérieures, création salle de sciences, réfection toiture bâtiment Sciences Économiques et Sociales) - Dossier de administratif.
Cote
1985W/9
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Signoret Belfort / Grands travaux (rénovation...
Résultat n°10

Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège - Dossier administratif.
Cote
1985W/10
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège...
Résultat n°11

Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège 1ère tranche (préau, espace technologique) - Dossier de chantier.
Cote
1985W/11
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège...
Résultat n°12

Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège 2ème tranche - Dossier administratif.
Cote
1985W/12
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège...
Résultat n°13

Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège 2ème tranche - Dossier administratif.
Cote
1985W/13
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège...
Résultat n°14

Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège 2ème tranche - Dossier administratif, dossier de chantier.
Cote
1985W/14
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège...
Résultat n°15

Collège Signoret Belfort / Extension collège phase 3 / Création nouvelle entrée et aménagement salle polyvalente - DCE (dossier de consultation des entreprises) 1.
Cote
1985W/15
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Signoret Belfort / Extension collège phase...
Résultat n°16

Collège Signoret Belfort / Extension collège phase 3 / Création nouvelle entrée et aménagement salle polyvalente - DCE (dossier de consultation des entreprises) 2.
Cote
1985W/16
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Signoret Belfort / Extension collège phase...
Résultat n°17

Collège Signoret Belfort / Extension collège phase 3 / Création nouvelle entrée et aménagement salle polyvalente - Étude et PC (permis de construire).
Cote
1985W/17
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Signoret Belfort / Extension collège phase...
Résultat n°18

Collège Signoret Belfort / Extension collège phase 3 / Création nouvelle entrée et aménagement salle polyvalente - Dossier administratif.
Cote
1985W/18
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Signoret Belfort / Extension collège phase...
Résultat n°19

Collège Signoret Belfort / Extension collège phase 3 / Création nouvelle entrée et aménagement salle polyvalente lots 1 à 8 - Dossier travaux.
Cote
1985W/19
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Signoret Belfort / Extension collège phase...
Résultat n°20

Collège Signoret Belfort / Extension collège phase 3 / Création nouvelle entrée et aménagement salle polyvalente lots 9 à 16 - Dossier travaux.
Cote
1985W/20
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Signoret Belfort / Extension collège phase...