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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Collège Morvillars / Mise en place d'un ascenseur bâtiment externat - Dossiers administratif et de travaux.
Cote
1985W/83
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Morvillars / Mise en place d'un ascenseur bâtiment...
Résultat n°2

Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège 2ème tranche - Dossier administratif.
Cote
1985W/13
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège...
Résultat n°3

Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège tranche 5 / Plateau scientifique et préau - Dossier chantier.
Cote
1985W/28
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège...
Résultat n°4

Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Construction d'une galerie de liaison et mise en place d'ascenseurs / Lots 1 à 7 - Dossier travaux.
Cote
1985W/58
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Construction d'une...
Résultat n°5

Collège Mozart Danjoutin / Réaménagement des locaux administratifs - Dossiers administratif et de travaux.
Cote
1985W/96
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Mozart Danjoutin / Réaménagement des locaux...
Résultat n°6

Site Faubourg des ancêtres (ancienne cité mixte lycée Courbet / collège Rimbaud) / Projet site Marc Bloch - Délibérations, relevés des décisions, conventions et avenants, comptes-rendus, arrêtés, avis et estimations du Domaine, demande de PC (permis de construire), demande de désaffectation, programmes, proposition de réaménagement, synthèses, rapports, études, estimations d'investissement, plans, croquis, textes législatifs, correspondance.
Cote
1985W/1
 Date
1988-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Site Faubourg des ancêtres (ancienne cité mixte lycée...
Résultat n°7

Collège Vauban Belfort / Construction d'un foyer et d'un préau - Dossier administratif.
Cote
1985W/44
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Vauban Belfort / Construction d'un foyer et...
Résultat n°8

Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Création d'un foyer des élèves et de deux bureaux - Dossier administratif.
Cote
1985W/36
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Création d'un...
Résultat n°9

Collège Morvillars / Création d'un plateau scientifique et technique - Dossier travaux.
Cote
1985W/82
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Morvillars / Création d'un plateau scientifique...
Résultat n°10

Collège Châteaudun Belfort / Construction d'un bâtiment intégrant CDI et plateau technologique / Lot 8 à 12 - Dossier travaux.
Cote
1985W/64
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Châteaudun Belfort / Construction d'un bâtiment...
Résultat n°11

Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège tranche 5 / Plateau scientifique et préau - Dossier administratif.
Cote
1985W/26
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège...
Résultat n°12

Collège Signoret Belfort / Extension collège phase 3 / Création nouvelle entrée et aménagement salle polyvalente - Étude et PC (permis de construire).
Cote
1985W/17
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Signoret Belfort / Extension collège phase...
Résultat n°13

Collège Jules Ferry Delle / Rénovation cuisine SEGPA (sections d'enseignement général et professionnel adapté) - Dossiers administratif et de travaux.
Cote
1985W/92
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Jules Ferry Delle / Rénovation cuisine SEGPA...
Résultat n°14

Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Extension de la demi-pension et construction d'un préau - Dossier travaux.
Cote
1985W/39
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Extension de...
Résultat n°15

Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège - Dossier administratif.
Cote
1985W/70
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège...
Résultat n°16

Collège Vauban Belfort / Prévention des risques (amiante, accessibilité, sécurité, électricité, gaz, moyens de secours, ventilation, ascenseur) - Rapports de vérification.
Cote
1985W/43
 Date
2003-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Vauban Belfort / Prévention des risques (amiante,...
Résultat n°17

Collège Châteaudun Belfort / Construction d'un bâtiment CDI et plateau technologique - Dossier administratif.
Cote
1985W/62
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Châteaudun Belfort / Construction d'un bâtiment...
Résultat n°18

Collège Jules Ferry Delle / Aménagement d'un plateau de technologie / Lots 1 à 11 - Dossier travaux.
Cote
1985W/91
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Jules Ferry Delle / Aménagement d'un plateau...
Résultat n°19

Collège Val de Rosemont Giromagny / Vie scolaire, CDI (centre de documentation et d'information) et nouvelle entrée - Dossier chantier. Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration du RDC (rez-de-chaussée) - Dossier chantier.
Cote
1985W/88
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Val de Rosemont Giromagny / Vie scolaire, CDI...
Résultat n°20

Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège - Dossier chantier.
Cote
1985W/68
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège...
Résultat n°21

Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège tranche 4 - Dossier administratif et travaux (suite).
Cote
1985W/24
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège...
Résultat n°22

Collège Mozart Danjoutin / Création de locaux de vie scolaire et installation d'un ascenseur - Dossier administratif.
Cote
1985W/97
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Mozart Danjoutin / Création de locaux de vie...
Résultat n°23

Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration du plateau des enseignants et du 3ème étage - Dossier chantier.
Cote
1985W/89
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration...
Résultat n°24

Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Restructuration des salles de restauration et audiovisuelle - Dossier administratif.
Cote
1985W/53
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Restructuration des...
Résultat n°25

Collège Camille Claudel Montreux-Le-Château / Reconstruction de la demi-pension / Lots 1 à 5 - Dossier travaux.
Cote
1985W/79
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Camille Claudel Montreux-Le-Château / Reconstruction...
Résultat n°26

Collège Goscinny Valdoie / Extension du collège - Plans.
Cote
1985W/65
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Goscinny Valdoie / Extension du collège - Plans.
Résultat n°27

Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Construction d'une galerie de liaison et mise en place d'ascenseurs - Dossier administratif, PC (permis de construire).
Cote
1985W/57
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Construction d'une...
Résultat n°28

Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration du RDC (rez-de-chaussée) bâtiment externat et extension du CDI (centre de documentation et d'information) / Lots 7 à 12 - Dossier travaux.
Cote
1985W/87
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration...
Résultat n°29

Collège Leonard de Vinci Belfort Belfort / Restructuration du plateau scientifique - Dossiers administratif et de travaux.
Cote
1985W/35
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Leonard de Vinci Belfort Belfort / Restructuration...
Résultat n°30

Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration du RDC (rez-de-chaussée) bâtiment externat et extension du CDI (centre de documentation et d'information) - Dossier administratif.
Cote
1985W/85
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration...
Résultat n°31

Collège Bartholdi Belfort / Reconstruction du gymnase - Dossier administratif.
Cote
1985W/29
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Bartholdi Belfort / Reconstruction du gymnase...
Résultat n°32

Collège Mozart Danjoutin / Création de locaux de vie scolaire et installation d'un ascenseur - Dossier travaux.
Cote
1985W/98
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Mozart Danjoutin / Création de locaux de vie...
Résultat n°33

Collège Vauban Belfort / Construction du bâtiment - Dossier de marché.
Cote
1985W/41
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Vauban Belfort / Construction du bâtiment -...
Résultat n°34

Collège Rimbaud Belfort / Construction d'un préau - Dossier administratif.
Cote
1985W/75
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Rimbaud Belfort / Construction d'un préau -...
Résultat n°35

Collège Camille Claudel Montreux-Le-Château / Reconstruction de la demi-pension - Dossier administratif (suite).
Cote
1985W/78
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Camille Claudel Montreux-Le-Château / Reconstruction...
Résultat n°36

Collège Vauban Belfort / Construction d'un foyer et d'un préau - Dossier travaux.
Cote
1985W/45
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Vauban Belfort / Construction d'un foyer et...
Résultat n°37

Collèges / Programme de gros entretien et travaux 1993 à 2000 - Délibérations, relevés de décisions de l'exécutif, comptes-rendus, ordres du jour, rapport de visite des établissements (1992), bilans des travaux, synthèses des travaux réalisés, évaluations du coût des travaux, tableaux d'engagement des dépenses, projets de programme par année, propositions, plaquette, correspondance.
Cote
1985W/3
 Date
1992-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collèges / Programme de gros entretien et travaux 1993...
Résultat n°38

Collège Jules Ferry Delle / Restructuration du RDC (rez-de-chaussée) du bâtiment dit de l'extension - Dossier administratif.
Cote
1985W/93
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Jules Ferry Delle / Restructuration du RDC...
Résultat n°39

Collège Signoret Belfort / Extension collège phase 3 / Création nouvelle entrée et aménagement salle polyvalente - DCE (dossier de consultation des entreprises) 1.
Cote
1985W/15
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Signoret Belfort / Extension collège phase...
Résultat n°40

Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du bâtiment externat / Lots 1 à 8 - Dossiers administratif et travaux.
Cote
1985W/72
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du bâtiment...
Résultat n°41

Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège 2ème tranche - Dossier administratif, dossier de chantier.
Cote
1985W/14
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège...
Résultat n°42

Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Extension de la demi-pension et construction d'un préau - Dossier administratif.
Cote
1985W/38
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Extension de...
Résultat n°43

Contrat-collèges / Démarche HQE (Haute Qualité Environnementale) et proposition des établissements - Délibérations, comptes-rendus, chartes, fiches de déclarations environnementales et sanitaires, guides et propositions HQE (démarche, matériaux, gestion des déchets, performances, environnement), études, programmes, récapitulatifs, comparatifs, propositions des établissements, plans, plaquettes, documents comptables, correspondance.
Cote
1985W/6
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Contrat-collèges / Démarche HQE (Haute Qualité Environnementale)...
Résultat n°44

Collège Signoret Belfort / / Extension collège phase 3 / Création nouvelle entrée et aménagement salle polyvalente - Dossiers administratif, technique et de travaux, plans d'exécution, dossier FEDER (fonds européen de développement régional) : comptes-rendus, rapports, documents comptables, correspondance.
Cote
1985W/22
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Signoret Belfort / / Extension collège phase...
Résultat n°45

Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège - Dossier administratif, PC (permis de construire).
Cote
1985W/69
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège...
Résultat n°46

Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège - Dossier administratif, PC (permis de construire), délibérations, notes, dossier communication (présentations, notice descriptive, dossier de presse, photographies, plaquettes), plans.
Cote
1985W/67
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège...
Résultat n°47

Collège Camille Claudel Montreux-Le-Château / Reconstruction de la demi-pension - Dossier administratif.
Cote
1985W/77
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Camille Claudel Montreux-Le-Château / Reconstruction...
Résultat n°48

Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège tranche 4 - Dossier chantier.
Cote
1985W/25
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège...
Résultat n°49

Collège Signoret Belfort / Extension collège phase 3 / Création nouvelle entrée et aménagement salle polyvalente lots 1 à 8 - Dossier travaux.
Cote
1985W/19
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Signoret Belfort / Extension collège phase...
Résultat n°50

Collège Leonard de Vinci Belfort Belfort / Travaux de réhabilitation - DCE (dossier de consultation des entreprises).
Cote
1985W/34
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Leonard de Vinci Belfort Belfort / Travaux...
Résultat n°51

Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Aménagement d'un plateau médical - Dossier administratif.
Cote
1985W/60
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Aménagement d'un...
Résultat n°52

Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Création des locaux de vie scolaire - Dossier administratif.
Cote
1985W/51
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Création des locaux...
Résultat n°53

Collège Signoret Belfort / Extension collège phase 3 / Création nouvelle entrée et aménagement salle polyvalente - Dossier chantier.
Cote
1985W/21
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Signoret Belfort / Extension collège phase...
Résultat n°54

Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège - Dossier administratif.
Cote
1985W/10
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège...
Résultat n°55

Collège Bartholdi Belfort / Fourniture et pose de fenêtres PVC - Dossiers administratif et travaux.
Cote
1985W/31
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Bartholdi Belfort / Fourniture et pose de fenêtres...
Résultat n°56

Collège Mozart Danjoutin / Création de locaux de vie scolaire et installation d'un ascenseur - Dossier chantier.
Cote
1985W/99
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Mozart Danjoutin / Création de locaux de vie...
Résultat n°57

Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Rénovation du plateau scientifique et mise en conformité des installations électriques - Dossier travaux.
Cote
1985W/56
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Rénovation du plateau...
Résultat n°58

Collège Vauban Belfort / Restructuration de l'administration et du plateau médico-social - Dossier travaux.
Cote
1985W/48
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Vauban Belfort / Restructuration de l'administration...
Résultat n°59

Collège Signoret Belfort / Grands travaux (rénovation menuiseries extérieures, création salle de sciences, réfection toiture bâtiment Sciences Économiques et Sociales) - Dossier de administratif.
Cote
1985W/9
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Signoret Belfort / Grands travaux (rénovation...
Résultat n°60

Collège Signoret Belfort / Extension collège phase 3 / Création nouvelle entrée et aménagement salle polyvalente - Dossier administratif.
Cote
1985W/18
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Signoret Belfort / Extension collège phase...
Résultat n°61

Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Création des locaux de vie scolaire - Dossiers travaux et chantier.
Cote
1985W/52
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Création des locaux...
Résultat n°62

Collège Jules Ferry Delle / Restructuration des ateliers SEGPA (sections d'enseignement général et professionnel adapté) - Dossiers administratif et de travaux.
Cote
1985W/95
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Jules Ferry Delle / Restructuration des ateliers...
Résultat n°63

Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Restructuration des salles de restauration et audiovisuelle - Dossier travaux.
Cote
1985W/54
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Restructuration des...
Résultat n°64

Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège tranche 5 / Plateau scientifique et préau - Dossier travaux.
Cote
1985W/27
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège...
Résultat n°65

Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège / Études - Consultations MOE (maîtrise d'oeuvre), BC (bureau de contrôle), SPS (sécurité et prévention de la santé), préétudes, financement.
Cote
1985W/66
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège...
Résultat n°66

Contrat collèges / Relance contrat mi-parcours - Relance maîtrise d'oeuvre (présentation, avis de marché, rapport, tableau des candidatures, lettre circulaire), mises à jour des programmes de travaux 2009-2013 par collège (plans, programmes de travaux, détails des opérations, récapitulatifs évolutions des travaux, catalogues des prix, états et programmation des investissements et des dépenses, bilans des réalisations), propositions des établissements à mi-parcours, PV (procès-verbaux) des conseils d'administration des collèges, tableaux des projets validés, enquête de satisfaction (questionnaire et résultats), cartes des secteurs de rattachement, tableaux des effectifs et des dérogations, bilans, notes, correspondance.
Cote
1985W/7
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Contrat collèges / Relance contrat mi-parcours - Relance...
Résultat n°67

Collège Signoret Belfort / Extension collège phase 3 / Création nouvelle entrée et aménagement salle polyvalente lots 9 à 16 - Dossier travaux.
Cote
1985W/20
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Signoret Belfort / Extension collège phase...
Résultat n°68

Collège Signoret Belfort / Extension collège phase 3 / Création nouvelle entrée et aménagement salle polyvalente - DCE (dossier de consultation des entreprises) 2.
Cote
1985W/16
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Signoret Belfort / Extension collège phase...
Résultat n°69

Collège Bartholdi Belfort / Création d'une nouvelle entrée - Dossiers administratif et de travaux.
Cote
1985W/33
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Bartholdi Belfort / Création d'une nouvelle...
Résultat n°70

Collèges / Étude diagnostique des logements de fonction - Dossier par collège : fiches diagnostiques des logements, quantitatifs et estimatifs par logement, plans, tableaux récapitulatifs des logements et communs.
Cote
1985W/4
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collèges / Étude diagnostique des logements de fonction...
Résultat n°71

Collège Rimbaud Belfort / Création de salles banalisées et d'une permanence - Dossier travaux.
Cote
1985W/76
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Rimbaud Belfort / Création de salles banalisées...
Résultat n°72

Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration du 3ème étage et plateau artistique - Dossiers administratif et de travaux.
Cote
1985W/84
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration...
Résultat n°73

Collège Camille Claudel Montreux-Le-Château / Reconstruction de la demi-pension / Lots 6 à 12 - Dossier travaux.
Cote
1985W/80
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Camille Claudel Montreux-Le-Château / Reconstruction...
Résultat n°74

Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège - Dossier travaux. Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du bâtiment externat - Dossier chantier : rapports commissions de sécurité, bureau de contrôle, coordination SPS (sécurité et protection de la santé), bureau d'études structures.
Cote
1985W/71
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège...
Résultat n°75

Collège Jules Ferry Delle / Aménagement d'un plateau de technologie - Dossier administratif.
Cote
1985W/90
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Jules Ferry Delle / Aménagement d'un plateau...
Résultat n°76

Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Extension cuisine et restauration - Dossier de chantier.
Cote
1985W/40
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Extension cuisine...
Résultat n°77

Collège Jules Ferry Delle / Restructuration du RDC (rez-de-chaussée) du bâtiment dit de l'extension - Dossier travaux.
Cote
1985W/94
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Jules Ferry Delle / Restructuration du RDC...
Résultat n°78

Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Construction d'une galerie de liaison et mise en place d'ascenseurs / Lots 8 à 11 - Dossier travaux.
Cote
1985W/59
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Construction d'une...
Résultat n°79

Collège Signoret Belfort / Extension (construction d'un bâtiment éducatif et culturel) - DCE (dossier de consultation des entreprises).
Cote
1985W/8
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Signoret Belfort / Extension (construction...
Résultat n°80

Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration du RDC (rez-de-chaussée) bâtiment externat et extension du CDI (centre de documentation et d'information) / Lots 1 à 6 - Dossier travaux.
Cote
1985W/86
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration...