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  1. Résultat n°1

    Site Faubourg des ancêtres (ancienne cité mixte lycée Courbet / collège Rimbaud) / Projet site Marc Bloch - Délibérations, relevés des décisions, conventions et avenants, comptes-rendus, arrêtés, avis et estimations du Domaine, demande de PC (permis de construire), demande de désaffectation, programmes, proposition de réaménagement, synthèses, rapports, études, estimations d'investissement, plans, croquis, textes législatifs, correspondance.

    Date

    1988-2004

    Cote

    1985W/1

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Site Faubourg des ancêtres (ancienne cité mixte lycée...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  2. Résultat n°2

    Collèges / Programme de gros entretien et travaux - Bilans financiers, tableaux et états récapitulatifs investissements et dépenses par année et pour chaque collège.

    Date

    1986-2002

    Cote

    1985W/2

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collèges / Programme de gros entretien et travaux -...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  3. Résultat n°3

    Collèges / Programme de gros entretien et travaux 1993 à 2000 - Délibérations, relevés de décisions de l'exécutif, comptes-rendus, ordres du jour, rapport de visite des établissements (1992), bilans des travaux, synthèses des travaux réalisés, évaluations du coût des travaux, tableaux d'engagement des dépenses, projets de programme par année, propositions, plaquette, correspondance.

    Date

    1992-2000

    Cote

    1985W/3

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collèges / Programme de gros entretien et travaux 1993...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  4. Résultat n°4

    Collèges / Étude diagnostique des logements de fonction - Dossier par collège : fiches diagnostiques des logements, quantitatifs et estimatifs par logement, plans, tableaux récapitulatifs des logements et communs.

    Date

    1996

    Cote

    1985W/4

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collèges / Étude diagnostique des logements de fonction...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  5. Résultat n°5

    Contrat collèges / Historique de la démarche - Relevés de décisions, rapports à l'exécutif, comptes-rendus, ordres du jour, notes, guide pour la programmation des travaux, calendriers des investissements, programmes, référentiels, synthèses de rapports d'inspection, programmes des travaux, perspectives d'évolution, dossier de presse, plans, correspondance.

    Date

    2002-2005

    Cote

    1985W/5

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Contrat collèges / Historique de la démarche - Relevés...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  6. Résultat n°6

    Contrat-collèges / Démarche HQE (Haute Qualité Environnementale) et proposition des établissements - Délibérations, comptes-rendus, chartes, fiches de déclarations environnementales et sanitaires, guides et propositions HQE (démarche, matériaux, gestion des déchets, performances, environnement), études, programmes, récapitulatifs, comparatifs, propositions des établissements, plans, plaquettes, documents comptables, correspondance.

    Date

    2002-2004

    Cote

    1985W/6

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Contrat-collèges / Démarche HQE (Haute Qualité Environnementale)...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  7. Résultat n°7

    Contrat collèges / Relance contrat mi-parcours - Relance maîtrise d'oeuvre (présentation, avis de marché, rapport, tableau des candidatures, lettre circulaire), mises à jour des programmes de travaux 2009-2013 par collège (plans, programmes de travaux, détails des opérations, récapitulatifs évolutions des travaux, catalogues des prix, états et programmation des investissements et des dépenses, bilans des réalisations), propositions des établissements à mi-parcours, PV (procès-verbaux) des conseils d'administration des collèges, tableaux des projets validés, enquête de satisfaction (questionnaire et résultats), cartes des secteurs de rattachement, tableaux des effectifs et des dérogations, bilans, notes, correspondance.

    Date

    2008-2009

    Cote

    1985W/7

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Contrat collèges / Relance contrat mi-parcours - Relance...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  8. Résultat n°8

    Collège Signoret Belfort / Extension (construction d'un bâtiment éducatif et culturel) - DCE (dossier de consultation des entreprises).

    Date

    1992

    Cote

    1985W/8

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Signoret Belfort / Extension (construction...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  9. Résultat n°9

    Collège Signoret Belfort / Grands travaux (rénovation menuiseries extérieures, création salle de sciences, réfection toiture bâtiment Sciences Économiques et Sociales) - Dossier de administratif.

    Date

    1997

    Cote

    1985W/9

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Signoret Belfort / Grands travaux (rénovation...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  10. Résultat n°10

    Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège - Dossier administratif.

    Date

    1999

    Cote

    1985W/10

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  11. Résultat n°11

    Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège 1ère tranche (préau, espace technologique) - Dossier de chantier.

    Date

    1999

    Cote

    1985W/11

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  12. Résultat n°12

    Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège 2ème tranche - Dossier administratif.

    Date

    2000

    Cote

    1985W/12

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  13. Résultat n°13

    Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège 2ème tranche - Dossier administratif.

    Date

    2000

    Cote

    1985W/13

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  14. Résultat n°14

    Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège 2ème tranche - Dossier administratif, dossier de chantier.

    Date

    2000

    Cote

    1985W/14

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  15. Résultat n°15

    Collège Signoret Belfort / Extension collège phase 3 / Création nouvelle entrée et aménagement salle polyvalente - DCE (dossier de consultation des entreprises) 1.

    Date

    2001

    Cote

    1985W/15

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Signoret Belfort / Extension collège phase...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  16. Résultat n°16

    Collège Signoret Belfort / Extension collège phase 3 / Création nouvelle entrée et aménagement salle polyvalente - DCE (dossier de consultation des entreprises) 2.

    Date

    2001

    Cote

    1985W/16

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Signoret Belfort / Extension collège phase...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  17. Résultat n°17

    Collège Signoret Belfort / Extension collège phase 3 / Création nouvelle entrée et aménagement salle polyvalente - Étude et PC (permis de construire).

    Date

    2001

    Cote

    1985W/17

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Signoret Belfort / Extension collège phase...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  18. Résultat n°18

    Collège Signoret Belfort / Extension collège phase 3 / Création nouvelle entrée et aménagement salle polyvalente - Dossier administratif.

    Date

    2001

    Cote

    1985W/18

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Signoret Belfort / Extension collège phase...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  19. Résultat n°19

    Collège Signoret Belfort / Extension collège phase 3 / Création nouvelle entrée et aménagement salle polyvalente lots 1 à 8 - Dossier travaux.

    Date

    2001

    Cote

    1985W/19

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Signoret Belfort / Extension collège phase...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  20. Résultat n°20

    Collège Signoret Belfort / Extension collège phase 3 / Création nouvelle entrée et aménagement salle polyvalente lots 9 à 16 - Dossier travaux.

    Date

    2001

    Cote

    1985W/20

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Signoret Belfort / Extension collège phase...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  21. Résultat n°21

    Collège Signoret Belfort / Extension collège phase 3 / Création nouvelle entrée et aménagement salle polyvalente - Dossier chantier.

    Date

    2001

    Cote

    1985W/21

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Signoret Belfort / Extension collège phase...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  22. Résultat n°22

    Collège Signoret Belfort / / Extension collège phase 3 / Création nouvelle entrée et aménagement salle polyvalente - Dossiers administratif, technique et de travaux, plans d'exécution, dossier FEDER (fonds européen de développement régional) : comptes-rendus, rapports, documents comptables, correspondance.

    Date

    2001-2003

    Cote

    1985W/22

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Signoret Belfort / / Extension collège phase...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  23. Résultat n°23

    Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège tranche 4 - Dossier administratif et travaux.

    Date

    2002

    Cote

    1985W/23

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  24. Résultat n°24

    Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège tranche 4 - Dossier administratif et travaux (suite).

    Date

    2002

    Cote

    1985W/24

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  25. Résultat n°25

    Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège tranche 4 - Dossier chantier.

    Date

    2002

    Cote

    1985W/25

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  26. Résultat n°26

    Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège tranche 5 / Plateau scientifique et préau - Dossier administratif.

    Date

    2003

    Cote

    1985W/26

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  27. Résultat n°27

    Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège tranche 5 / Plateau scientifique et préau - Dossier travaux.

    Date

    2003

    Cote

    1985W/27

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  28. Résultat n°28

    Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège tranche 5 / Plateau scientifique et préau - Dossier chantier.

    Date

    2003

    Cote

    1985W/28

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  29. Résultat n°29

    Collège Bartholdi Belfort / Reconstruction du gymnase - Dossier administratif.

    Date

    2003

    Cote

    1985W/29

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Bartholdi Belfort / Reconstruction du gymnase...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  30. Résultat n°30

    Collège Bartholdi Belfort / Reconstruction du gymnase - Dossier travaux.

    Date

    2003

    Cote

    1985W/30

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Bartholdi Belfort / Reconstruction du gymnase...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  31. Résultat n°31

    Collège Bartholdi Belfort / Fourniture et pose de fenêtres PVC - Dossiers administratif et travaux.

    Date

    2004

    Cote

    1985W/31

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Bartholdi Belfort / Fourniture et pose de fenêtres...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  32. Résultat n°32

    Collège Bartholdi Belfort / Mise aux normes du collège après avis défavorable - Courriers Mairie et SDIS (service départemental d'incendie et de secours), devis et commandes, copies attestations, rapports de vérification, documents comptables.

    Date

    2004

    Cote

    1985W/32

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Bartholdi Belfort / Mise aux normes du collège...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  33. Résultat n°33

    Collège Bartholdi Belfort / Création d'une nouvelle entrée - Dossiers administratif et de travaux.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/33

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Bartholdi Belfort / Création d'une nouvelle...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  34. Résultat n°34

    Collège Leonard de Vinci Belfort Belfort / Travaux de réhabilitation - DCE (dossier de consultation des entreprises).

    Date

    1993

    Cote

    1985W/34

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Leonard de Vinci Belfort Belfort / Travaux...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  35. Résultat n°35

    Collège Leonard de Vinci Belfort Belfort / Restructuration du plateau scientifique - Dossiers administratif et de travaux.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/35

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Leonard de Vinci Belfort Belfort / Restructuration...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  36. Résultat n°36

    Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Création d'un foyer des élèves et de deux bureaux - Dossier administratif.

    Date

    2003

    Cote

    1985W/36

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Création d'un...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  37. Résultat n°37

    Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Création d'un foyer des élèves et de deux bureaux - Dossier travaux.

    Date

    2003

    Cote

    1985W/37

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Création d'un...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  38. Résultat n°38

    Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Extension de la demi-pension et construction d'un préau - Dossier administratif.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/38

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Extension de...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  39. Résultat n°39

    Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Extension de la demi-pension et construction d'un préau - Dossier travaux.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/39

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Extension de...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  40. Résultat n°40

    Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Extension cuisine et restauration - Dossier de chantier.

    Date

    2005-2006

    Cote

    1985W/40

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Extension cuisine...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  41. Résultat n°41

    Collège Vauban Belfort / Construction du bâtiment - Dossier de marché.

    Date

    1976

    Cote

    1985W/41

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Vauban Belfort / Construction du bâtiment -...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  42. Résultat n°42

    Collège Vauban Belfort / Construction du bâtiment - Plans.

    Date

    1977

    Cote

    1985W/42

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Vauban Belfort / Construction du bâtiment -...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  43. Résultat n°43

    Collège Vauban Belfort / Prévention des risques (amiante, accessibilité, sécurité, électricité, gaz, moyens de secours, ventilation, ascenseur) - Rapports de vérification.

    Date

    2003-2012

    Cote

    1985W/43

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Vauban Belfort / Prévention des risques (amiante,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  44. Résultat n°44

    Collège Vauban Belfort / Construction d'un foyer et d'un préau - Dossier administratif.

    Date

    2004

    Cote

    1985W/44

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Vauban Belfort / Construction d'un foyer et...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  45. Résultat n°45

    Collège Vauban Belfort / Construction d'un foyer et d'un préau - Dossier travaux.

    Date

    2004

    Cote

    1985W/45

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Vauban Belfort / Construction d'un foyer et...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  46. Résultat n°46

    Collège Vauban Belfort / Restructuration sanitaires et vie scolaire - Dossier travaux.

    Date

    2004

    Cote

    1985W/46

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Vauban Belfort / Restructuration sanitaires...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  47. Résultat n°47

    Collège Vauban Belfort / Restructuration de l'administration et du plateau médico-social - Dossier administratif.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/47

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Vauban Belfort / Restructuration de l'administration...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  48. Résultat n°48

    Collège Vauban Belfort / Restructuration de l'administration et du plateau médico-social - Dossier travaux.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/48

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Vauban Belfort / Restructuration de l'administration...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  49. Résultat n°49

    Collège Vauban Belfort / Construction d'un foyer et d'un préau - Dossier chantier. Collège Vauban Belfort / Restructuration sanitaires et vie scolaire - Dossier chantier. Collège Vauban Belfort / Restructuration de l'administration et du plateau médico-social - Dossier chantier.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/49

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Vauban Belfort / Construction d'un foyer et...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  50. Résultat n°50

    Collège Vauban Belfort / Chantiers 2005 (chauffage, étanchéité toitures) - Dossiers travaux.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/50

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Vauban Belfort / Chantiers 2005 (chauffage,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  51. Résultat n°51

    Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Création des locaux de vie scolaire - Dossier administratif.

    Date

    1999

    Cote

    1985W/51

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Création des locaux...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  52. Résultat n°52

    Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Création des locaux de vie scolaire - Dossiers travaux et chantier.

    Date

    1999

    Cote

    1985W/52

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Création des locaux...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  53. Résultat n°53

    Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Restructuration des salles de restauration et audiovisuelle - Dossier administratif.

    Date

    2000

    Cote

    1985W/53

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Restructuration des...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  54. Résultat n°54

    Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Restructuration des salles de restauration et audiovisuelle - Dossier travaux.

    Date

    2000

    Cote

    1985W/54

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Restructuration des...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  55. Résultat n°55

    Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Rénovation du plateau scientifique et mise en conformité des installations électriques - Dossier administratif.

    Date

    2001

    Cote

    1985W/55

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Rénovation du plateau...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  56. Résultat n°56

    Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Rénovation du plateau scientifique et mise en conformité des installations électriques - Dossier travaux.

    Date

    2001

    Cote

    1985W/56

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Rénovation du plateau...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  57. Résultat n°57

    Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Construction d'une galerie de liaison et mise en place d'ascenseurs - Dossier administratif, PC (permis de construire).

    Date

    2003

    Cote

    1985W/57

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Construction d'une...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  58. Résultat n°58

    Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Construction d'une galerie de liaison et mise en place d'ascenseurs / Lots 1 à 7 - Dossier travaux.

    Date

    2003

    Cote

    1985W/58

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Construction d'une...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  59. Résultat n°59

    Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Construction d'une galerie de liaison et mise en place d'ascenseurs / Lots 8 à 11 - Dossier travaux.

    Date

    2003

    Cote

    1985W/59

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Construction d'une...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  60. Résultat n°60

    Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Aménagement d'un plateau médical - Dossier administratif.

    Date

    2003

    Cote

    1985W/60

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Aménagement d'un...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  61. Résultat n°61

    Collège Châteaudun Belfort / Travaux 2004 - Dossiers administratifs. Collège Châteaudun Belfort / Restructuration d'un logement - Dossiers administratif et de travaux.

    Date

    2004

    Cote

    1985W/61

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Châteaudun Belfort / Travaux 2004 - Dossiers...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  62. Résultat n°62

    Collège Châteaudun Belfort / Construction d'un bâtiment CDI et plateau technologique - Dossier administratif.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/62

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Châteaudun Belfort / Construction d'un bâtiment...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  63. Résultat n°63

    Collège Châteaudun Belfort / Construction d'un bâtiment intégrant CDI et plateau technologique / Lot 1 à 7 - Dossier travaux.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/63

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Châteaudun Belfort / Construction d'un bâtiment...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  64. Résultat n°64

    Collège Châteaudun Belfort / Construction d'un bâtiment intégrant CDI et plateau technologique / Lot 8 à 12 - Dossier travaux.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/64

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Châteaudun Belfort / Construction d'un bâtiment...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  65. Résultat n°65

    Collège Goscinny Valdoie / Extension du collège - Plans.

    Date

    1985

    Cote

    1985W/65

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Goscinny Valdoie / Extension du collège - Plans.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  66. Résultat n°66

    Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège / Études - Consultations MOE (maîtrise d'oeuvre), BC (bureau de contrôle), SPS (sécurité et prévention de la santé), préétudes, financement.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1985W/66

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  67. Résultat n°67

    Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège - Dossier administratif, PC (permis de construire), délibérations, notes, dossier communication (présentations, notice descriptive, dossier de presse, photographies, plaquettes), plans.

    Date

    1995-1998

    Cote

    1985W/67

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  68. Résultat n°68

    Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège - Dossier chantier.

    Date

    1995-1998

    Cote

    1985W/68

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  69. Résultat n°69

    Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège - Dossier administratif, PC (permis de construire).

    Date

    1997-1998

    Cote

    1985W/69

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  70. Résultat n°70

    Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège - Dossier administratif.

    Date

    1997-1998

    Cote

    1985W/70

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  71. Résultat n°71

    Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège - Dossier travaux. Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du bâtiment externat - Dossier chantier : rapports commissions de sécurité, bureau de contrôle, coordination SPS (sécurité et protection de la santé), bureau d'études structures.

    Date

    1997-1998

    Cote

    1985W/71

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  72. Résultat n°72

    Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du bâtiment externat / Lots 1 à 8 - Dossiers administratif et travaux.

    Date

    1997-1998

    Cote

    1985W/72

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du bâtiment...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  73. Résultat n°73

    Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du bâtiment externat / Lots 9 à 14 - Dossiers administratif et travaux.

    Date

    1997-1998

    Cote

    1985W/73

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du bâtiment...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  74. Résultat n°74

    Collège Goscinny Valdoie / Travaux divers (démolition pailleron, aménagement plateau administratif, garages, aménagement espaces extérieurs) - Dossiers administratif et de travaux.

    Date

    1998

    Cote

    1985W/74

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Goscinny Valdoie / Travaux divers (démolition...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  75. Résultat n°75

    Collège Rimbaud Belfort / Construction d'un préau - Dossier administratif.

    Date

    2003-2004

    Cote

    1985W/75

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Rimbaud Belfort / Construction d'un préau -...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  76. Résultat n°76

    Collège Rimbaud Belfort / Création de salles banalisées et d'une permanence - Dossier travaux.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/76

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Rimbaud Belfort / Création de salles banalisées...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  77. Résultat n°77

    Collège Camille Claudel Montreux-Le-Château / Reconstruction de la demi-pension - Dossier administratif.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/77

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Camille Claudel Montreux-Le-Château / Reconstruction...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  78. Résultat n°78

    Collège Camille Claudel Montreux-Le-Château / Reconstruction de la demi-pension - Dossier administratif (suite).

    Date

    2005

    Cote

    1985W/78

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Camille Claudel Montreux-Le-Château / Reconstruction...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  79. Résultat n°79

    Collège Camille Claudel Montreux-Le-Château / Reconstruction de la demi-pension / Lots 1 à 5 - Dossier travaux.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/79

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Camille Claudel Montreux-Le-Château / Reconstruction...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  80. Résultat n°80

    Collège Camille Claudel Montreux-Le-Château / Reconstruction de la demi-pension / Lots 6 à 12 - Dossier travaux.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/80

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Camille Claudel Montreux-Le-Château / Reconstruction...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP