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  1. Résultat n°1

    Site Faubourg des ancêtres (ancienne cité mixte lycée Courbet / collège Rimbaud) / Projet site Marc Bloch - Délibérations, relevés des décisions, conventions et avenants, comptes-rendus, arrêtés, avis et estimations du Domaine, demande de PC (permis de construire), demande de désaffectation, programmes, proposition de réaménagement, synthèses, rapports, études, estimations d'investissement, plans, croquis, textes législatifs, correspondance.

    Date

    1988-2004

    Cote

    1985W/1

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Site Faubourg des ancêtres (ancienne cité mixte lycée...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  2. Résultat n°2

    Collèges / Programme de gros entretien et travaux - Bilans financiers, tableaux et états récapitulatifs investissements et dépenses par année et pour chaque collège.

    Date

    1986-2002

    Cote

    1985W/2

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collèges / Programme de gros entretien et travaux -...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  3. Résultat n°3

    Collèges / Programme de gros entretien et travaux 1993 à 2000 - Délibérations, relevés de décisions de l'exécutif, comptes-rendus, ordres du jour, rapport de visite des établissements (1992), bilans des travaux, synthèses des travaux réalisés, évaluations du coût des travaux, tableaux d'engagement des dépenses, projets de programme par année, propositions, plaquette, correspondance.

    Date

    1992-2000

    Cote

    1985W/3

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collèges / Programme de gros entretien et travaux 1993...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  4. Résultat n°4

    Collèges / Étude diagnostique des logements de fonction - Dossier par collège : fiches diagnostiques des logements, quantitatifs et estimatifs par logement, plans, tableaux récapitulatifs des logements et communs.

    Date

    1996

    Cote

    1985W/4

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collèges / Étude diagnostique des logements de fonction...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  5. Résultat n°5

    Contrat collèges / Historique de la démarche - Relevés de décisions, rapports à l'exécutif, comptes-rendus, ordres du jour, notes, guide pour la programmation des travaux, calendriers des investissements, programmes, référentiels, synthèses de rapports d'inspection, programmes des travaux, perspectives d'évolution, dossier de presse, plans, correspondance.

    Date

    2002-2005

    Cote

    1985W/5

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Contrat collèges / Historique de la démarche - Relevés...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  6. Résultat n°6

    Contrat-collèges / Démarche HQE (Haute Qualité Environnementale) et proposition des établissements - Délibérations, comptes-rendus, chartes, fiches de déclarations environnementales et sanitaires, guides et propositions HQE (démarche, matériaux, gestion des déchets, performances, environnement), études, programmes, récapitulatifs, comparatifs, propositions des établissements, plans, plaquettes, documents comptables, correspondance.

    Date

    2002-2004

    Cote

    1985W/6

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Contrat-collèges / Démarche HQE (Haute Qualité Environnementale)...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  7. Résultat n°7

    Contrat collèges / Relance contrat mi-parcours - Relance maîtrise d'oeuvre (présentation, avis de marché, rapport, tableau des candidatures, lettre circulaire), mises à jour des programmes de travaux 2009-2013 par collège (plans, programmes de travaux, détails des opérations, récapitulatifs évolutions des travaux, catalogues des prix, états et programmation des investissements et des dépenses, bilans des réalisations), propositions des établissements à mi-parcours, PV (procès-verbaux) des conseils d'administration des collèges, tableaux des projets validés, enquête de satisfaction (questionnaire et résultats), cartes des secteurs de rattachement, tableaux des effectifs et des dérogations, bilans, notes, correspondance.

    Date

    2008-2009

    Cote

    1985W/7

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Contrat collèges / Relance contrat mi-parcours - Relance...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  8. Résultat n°8

    Collège Signoret Belfort / Extension (construction d'un bâtiment éducatif et culturel) - DCE (dossier de consultation des entreprises).

    Date

    1992

    Cote

    1985W/8

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Signoret Belfort / Extension (construction...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  9. Résultat n°9

    Collège Signoret Belfort / Grands travaux (rénovation menuiseries extérieures, création salle de sciences, réfection toiture bâtiment Sciences Économiques et Sociales) - Dossier de administratif.

    Date

    1997

    Cote

    1985W/9

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Signoret Belfort / Grands travaux (rénovation...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  10. Résultat n°10

    Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège - Dossier administratif.

    Date

    1999

    Cote

    1985W/10

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  11. Résultat n°11

    Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège 1ère tranche (préau, espace technologique) - Dossier de chantier.

    Date

    1999

    Cote

    1985W/11

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  12. Résultat n°12

    Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège 2ème tranche - Dossier administratif.

    Date

    2000

    Cote

    1985W/12

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  13. Résultat n°13

    Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège 2ème tranche - Dossier administratif.

    Date

    2000

    Cote

    1985W/13

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  14. Résultat n°14

    Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège 2ème tranche - Dossier administratif, dossier de chantier.

    Date

    2000

    Cote

    1985W/14

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  15. Résultat n°15

    Collège Signoret Belfort / Extension collège phase 3 / Création nouvelle entrée et aménagement salle polyvalente - DCE (dossier de consultation des entreprises) 1.

    Date

    2001

    Cote

    1985W/15

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Signoret Belfort / Extension collège phase...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  16. Résultat n°16

    Collège Signoret Belfort / Extension collège phase 3 / Création nouvelle entrée et aménagement salle polyvalente - DCE (dossier de consultation des entreprises) 2.

    Date

    2001

    Cote

    1985W/16

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Signoret Belfort / Extension collège phase...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  17. Résultat n°17

    Collège Signoret Belfort / Extension collège phase 3 / Création nouvelle entrée et aménagement salle polyvalente - Étude et PC (permis de construire).

    Date

    2001

    Cote

    1985W/17

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Signoret Belfort / Extension collège phase...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  18. Résultat n°18

    Collège Signoret Belfort / Extension collège phase 3 / Création nouvelle entrée et aménagement salle polyvalente - Dossier administratif.

    Date

    2001

    Cote

    1985W/18

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Signoret Belfort / Extension collège phase...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  19. Résultat n°19

    Collège Signoret Belfort / Extension collège phase 3 / Création nouvelle entrée et aménagement salle polyvalente lots 1 à 8 - Dossier travaux.

    Date

    2001

    Cote

    1985W/19

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Signoret Belfort / Extension collège phase...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  20. Résultat n°20

    Collège Signoret Belfort / Extension collège phase 3 / Création nouvelle entrée et aménagement salle polyvalente lots 9 à 16 - Dossier travaux.

    Date

    2001

    Cote

    1985W/20

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Signoret Belfort / Extension collège phase...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP