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84 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Commune Meroux-Moval / Remembrement - Procès-verbaux des opérations avec notes manuscrites.

    Date

    s.d.

    Cote

    2014W/48

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Meroux-Moval / Remembrement - Procès-verbaux...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  2. Résultat n°2

    Commune Felon / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (photocopie).

    Date

    s.d.

    Cote

    2014W/33

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Felon / Remembrement - Procès-verbaux des opérations...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  3. Résultat n°3

    Commune Grandvillars / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement, arrêté préfectoral, réquisition pour la publication du procès-verbal, bordereau d'envoi, correspondance.

    Date

    2008-2009

    Cote

    2014W/39

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Grandvillars / Remembrement - Procès-verbaux...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  4. Résultat n°4

    Commune Delle avec extension sur Thiancourt / Remembrement - Copie du procès-verbal de remembrement : procès-verbaux des opérations (version papier), état de sections après remembrement, projet d'état de sections après remembrement, rectificatifs, réquisition pour la publication du procès-verbal, arrêté préfectoral, bordereaux d'envoi, correspondance.

    Date

    2008-2009

    Cote

    2014W/25

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Delle avec extension sur Thiancourt / Remembrement...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  5. Résultat n°5

    Commune Froidefontaine / Remembrement - Procès-verbaux des opérations avec annotations manuscrites.

    Date

    s.d.

    Cote

    2014W/37

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Froidefontaine / Remembrement - Procès-verbaux...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  6. Résultat n°6

    SATESE : Marché d'analyses d'eau CARSO (2006-2008) : candidature, factures courriers. Marchés d'analyses d'eau lot 4 (algues) (2006-2008) : candidature retenue de Bi-eau et courriers.

    Date

    2006-2008

    Cote

    1878W/12

    • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
    • SATESE : Marché d'analyses d'eau CARSO (2006-2008)...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques

  7. Résultat n°7

    Commune Grandvillars / Remembrement - Procès-verbaux des opérations.

    Date

    2007

    Cote

    2014W/40

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Grandvillars / Remembrement - Procès-verbaux...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  8. Résultat n°8

    Commune Delle avec extension sur Thiancourt / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version papier) avec annotations manuscrites.

    Date

    2007

    Cote

    2014W/24

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Delle avec extension sur Thiancourt / Remembrement...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  9. Résultat n°9

    SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes de Grosmagny et Petitmagny (2001) ; zonages d'assainissement des communes de Grosmagny et Petitmagny (2006)

    Date

    2001-2006

    Cote

    1878W/4

    • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
    • SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques

  10. Résultat n°10

    SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes de Eguenigues, Menoncourt, Phaffans et Bessoncourt (1992-1994) - Montbouton (1999-2000) - Noveillard (2001) - de la Communauté de Communes de la haute Savoureuse (1996) - Chaux et Lachapelle sous Chaux (2000-2004) ; Plans de zonage d'assainissement des communes de Communauté d'agglomération belfortaine (2006).

    Date

    1992-2006

    Cote

    1878W/2

    • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
    • SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques

  11. Résultat n°11

    SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes de Bourg sous Chatelet et Saint Germain le Chatelet (2001) ; Zonage d'assainissement de Lamadeleine Val des Anges (2006)

    Date

    2001-2006

    Cote

    1878W/6

    • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
    • SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques

  12. Résultat n°12

    Commune Chatenois-Les-Forges avec extension sur Nommay / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version papier).

    Date

    2006

    Cote

    2014W/16

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Chatenois-Les-Forges avec extension sur Nommay...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  13. Résultat n°13

    SATESE (Service d'Assistance Technique aux Exploitants des Stations d'Epurations) : Études dans le cadre de l'élaboration des schémas directeurs d'assainissement des communes de Joncherey (2002 -2004) - Méziré (1999-2000), du SIAVA (Syndicat intercommunal de la vallée de l'Allaine) de 2003 - Grandvillars (2005 à 2006)

    Date

    1996-2006

    Cote

    1878W/1

    • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
    • SATESE (Service d'Assistance Technique aux Exploitants...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques

  14. Résultat n°14

    SATESE : Etude du schéma directeur des communes de l'agglomération d'assainissement de Foussemagne Reppe et Fontenelle (2000). SATESE étude du schéma directeur d'assainissement de la Vallée de l'Écrevisse et de la Bourbeuse (1999) ; Dossier assainissement et pluvial Communauté de l'Agglomération Belfortaine - Moval/Trévenans - Vezelois/Andelans (2006) ; Contrat d'assainissement de l'agence de l'eau sur le Territoire de belfort en 1991 ; Schéma d'assainissement des zones rurales et des milieux naturels (1991-1992)

    Date

    1991-2006

    Cote

    1878W/10

    • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
    • SATESE : Etude du schéma directeur des communes de...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques

  15. Résultat n°15

    SATESE Courriers entre CG90 et Agence de l'Eau Rhône Méditerranée et Corse. SATESE compte-rendus de visites de stations d'épuration des communes éligibles au SATESE (2006).

    Date

    1998-2006

    Cote

    1878W/9

    • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
    • SATESE Courriers entre CG90 et Agence de l'Eau Rhône...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques

  16. Résultat n°16

    SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes d'Anjoutey et d'Etueffont (2001) ; Zonage d'assainissement des communes d'Anjoutey et d'Etueffont (2006)

    Date

    2001-2006

    Cote

    1878W/5

    • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
    • SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques

  17. Résultat n°17

    Sécurisation des réseaux d'eau potable du Sud Territoire (2001-2006) ; Étude d'alimentation en eau de l'aéroparc de Fontaine de 1993 à 2001 ; Étude du bureau des Recherches Géologiques et Minières et de la DRIRE (1996) ; Etude des ressources en eaux souterraines de la nappe du Sundgau de 1989 à 1996 ; Liste de rapports sur eau potable des années (1955-1983) avec sa mise à jour en 1984 ; Eau potable communauté de communes du assin de la Bourbouse (1994-1997) ; Documents du syndicat des eaux de Bermont (1996-1997).

    Date

    1984-2006

    Cote

    1878W/11

    • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
    • Sécurisation des réseaux d'eau potable du Sud Territoire...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques

  18. Résultat n°18

    SATESE : Schémas d'assainissement et diagnostics d'assainissement des communes d' Auxelles-Bas (2001) - Auxelles-Haut (2001) - Etueffont (1999) - Anjoutey (1999-2002) - Romagny sous Rougemont (2001-2002) - Grosmagny (2002) - Petitmagny (2002) - Saint-Germain-le-Châtelet (2002) - Lamadeleine Val des Anges (2002) - Bourg sous Chatelet (2002).

    Date

    1999-2002

    Cote

    1878W/3

    • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
    • SATESE : Schémas d'assainissement et diagnostics d'assainissement...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques

  19. Résultat n°19

    SATESE : Schémas directeurs d'assainissement et diagnostics des réseaux des communes d'Argiésans (1986) - Rougemont le Château (1999) - Petit-Croix et Fontenelle (2002) - Bermont (1983-1985).

    Date

    1983-2002

    Cote

    1878W/7

    • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
    • SATESE : Schémas directeurs d'assainissement et diagnostics...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques

  20. Résultat n°20

    SATESE SIAVA Delle Grandvillars Lebetain et Thiancourt : comptes-rendus de réunions du groupe de travail assainissement.

    Date

    1994-1997

    Cote

    1878W/8

    • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
    • SATESE SIAVA Delle Grandvillars Lebetain et Thiancourt...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques