Territoire de Belfort. Conseil départemental. Environnement

Résultat n°1
SATESE (Service d'Assistance Technique aux Exploitants des Stations d'Epurations) : Études dans le cadre de l'élaboration des schémas directeurs d'assainissement des communes de Joncherey (2002 -2004) - Méziré (1999-2000), du SIAVA (Syndicat intercommunal de la vallée de l'Allaine) de 2003 - Grandvillars (2005 à 2006)

Date

1996-2006

Cote

1878W/1
- Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
- SATESE (Service d'Assistance Technique aux Exploitants...
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Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques
Résultat n°2
SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes de Eguenigues, Menoncourt, Phaffans et Bessoncourt (1992-1994) - Montbouton (1999-2000) - Noveillard (2001) - de la Communauté de Communes de la haute Savoureuse (1996) - Chaux et Lachapelle sous Chaux (2000-2004) ; Plans de zonage d'assainissement des communes de Communauté d'agglomération belfortaine (2006).

Date

1992-2006

Cote

1878W/2
- Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
- SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes...
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Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques
Résultat n°3
SATESE : Schémas d'assainissement et diagnostics d'assainissement des communes d' Auxelles-Bas (2001) - Auxelles-Haut (2001) - Etueffont (1999) - Anjoutey (1999-2002) - Romagny sous Rougemont (2001-2002) - Grosmagny (2002) - Petitmagny (2002) - Saint-Germain-le-Châtelet (2002) - Lamadeleine Val des Anges (2002) - Bourg sous Chatelet (2002).

Date

1999-2002

Cote

1878W/3
- Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
- SATESE : Schémas d'assainissement et diagnostics d'assainissement...
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Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques
Résultat n°4
SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes de Grosmagny et Petitmagny (2001) ; zonages d'assainissement des communes de Grosmagny et Petitmagny (2006)

Date

2001-2006

Cote

1878W/4
- Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
- SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes...
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Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques
Résultat n°5
SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes d'Anjoutey et d'Etueffont (2001) ; Zonage d'assainissement des communes d'Anjoutey et d'Etueffont (2006)

Date

2001-2006

Cote

1878W/5
- Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
- SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes...
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Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques
Résultat n°6
SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes de Bourg sous Chatelet et Saint Germain le Chatelet (2001) ; Zonage d'assainissement de Lamadeleine Val des Anges (2006)

Date

2001-2006

Cote

1878W/6
- Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
- SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes...
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Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques
Résultat n°7
SATESE : Schémas directeurs d'assainissement et diagnostics des réseaux des communes d'Argiésans (1986) - Rougemont le Château (1999) - Petit-Croix et Fontenelle (2002) - Bermont (1983-1985).

Date

1983-2002

Cote

1878W/7
- Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
- SATESE : Schémas directeurs d'assainissement et diagnostics...
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Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques
Résultat n°8
SATESE SIAVA Delle Grandvillars Lebetain et Thiancourt : comptes-rendus de réunions du groupe de travail assainissement.

Date

1994-1997

Cote

1878W/8
- Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
- SATESE SIAVA Delle Grandvillars Lebetain et Thiancourt...
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Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques
Résultat n°9
SATESE Courriers entre CG90 et Agence de l'Eau Rhône Méditerranée et Corse. SATESE compte-rendus de visites de stations d'épuration des communes éligibles au SATESE (2006).

Date

1998-2006

Cote

1878W/9
- Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
- SATESE Courriers entre CG90 et Agence de l'Eau Rhône...
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Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques
Résultat n°10
SATESE : Etude du schéma directeur des communes de l'agglomération d'assainissement de Foussemagne Reppe et Fontenelle (2000). SATESE étude du schéma directeur d'assainissement de la Vallée de l'Écrevisse et de la Bourbeuse (1999) ; Dossier assainissement et pluvial Communauté de l'Agglomération Belfortaine - Moval/Trévenans - Vezelois/Andelans (2006) ; Contrat d'assainissement de l'agence de l'eau sur le Territoire de belfort en 1991 ; Schéma d'assainissement des zones rurales et des milieux naturels (1991-1992)

Date

1991-2006

Cote

1878W/10
- Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
- SATESE : Etude du schéma directeur des communes de...
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Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques
Résultat n°11
Sécurisation des réseaux d'eau potable du Sud Territoire (2001-2006) ; Étude d'alimentation en eau de l'aéroparc de Fontaine de 1993 à 2001 ; Étude du bureau des Recherches Géologiques et Minières et de la DRIRE (1996) ; Etude des ressources en eaux souterraines de la nappe du Sundgau de 1989 à 1996 ; Liste de rapports sur eau potable des années (1955-1983) avec sa mise à jour en 1984 ; Eau potable communauté de communes du assin de la Bourbouse (1994-1997) ; Documents du syndicat des eaux de Bermont (1996-1997).

Date

1984-2006

Cote

1878W/11
- Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
- Sécurisation des réseaux d'eau potable du Sud Territoire...
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Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques
Résultat n°12
SATESE : Marché d'analyses d'eau CARSO (2006-2008) : candidature, factures courriers. Marchés d'analyses d'eau lot 4 (algues) (2006-2008) : candidature retenue de Bi-eau et courriers.

Date

2006-2008

Cote

1878W/12
- Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
- SATESE : Marché d'analyses d'eau CARSO (2006-2008)...
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Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques
Résultat n°13
Commune Angeot avec extension sur La Chapelle Sous Rougement et Vauthieremont / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide) avec annotations, état de section après remembrement, récapitulation générale, procès-verbaux rectifiés et modifiés, plan.

Date

1976-1977

Cote

2014W/1
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Angeot avec extension sur La Chapelle Sous...
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Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°14
Commune Argiésans avec extension sur Bavilliers et Urcerey / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte translucide et papier) avec annotations, état de sections après remembrement, récapitulation générale, procès-verbaux rectifiés et modifiés, actes rectificatifs, bulletin individuel, extrait de registre des naissances, fiches individuelle et familiale d'état civil, correspondance.

Date

1967-1973

Cote

2014W/2
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Argiésans avec extension sur Bavilliers et...
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Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°15
Commune Autrechêne / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte translucide et papier), état de sections après remembrement, récapitulation générale.

Date

1989

Cote

2014W/3
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Autrechêne / Remembrement - Procès-verbaux...
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Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°16
Commune Banvillars avec extension sur Argiésans et Brevilliers / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte translucide et papier) avec annotations manuscrites, état de sections après remembrement, récapitulation générale, procès-verbaux rectifiés et modifiés, actes rectificatifs, note manuscrite, correspondance.

Date

1967-1972

Cote

2014W/4
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Banvillars avec extension sur Argiésans et...
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Résultat n°17
Commune Bavilliers avec extension sur Argiésans / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide), état de sections après remembrement, récapitulation générale, procès-verbaux rectifiés et modifiés, note manuscrite, bordereau d'envoi, correspondance.

Date

1969-1974

Cote

2014W/5
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Bavilliers avec extension sur Argiésans / Remembrement...
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Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°18
Commune Bermont / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte translucide et papier), état de section, état de section après remembrement, procès-verbaux et actes rectificatifs, bordereau de renouvellement d'inscription hypothécaire, bordereaux d'envoi, correspondance.

Date

1983-1985

Cote

2014W/6
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Bermont / Remembrement - Procès-verbaux des...
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Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°19
Commune Bessoncourt avec extension sur Phaffans et Pérouse / Remembrement - Copie des procès-verbaux des opérations (version papier) avec annotations manuscrites, procès-verbaux rectifiés et modifiés, procès-verbaux rectificatifs.

Date

1964-1968

Cote

2014W/7
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Bessoncourt avec extension sur Phaffans et...
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Résultat n°20
Commune Bessoncourt avec extension sur Phaffans et Pérouse / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide) avec annotations manuscrites, procès-verbaux rectifiés et modifiés, procès-verbaux rectificatifs, état de sections après remembrement, récapitulation générale, note manuscrite.

Date

1964-1970

Cote

2014W/8
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Bessoncourt avec extension sur Phaffans et...
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SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes de Grosmagny et Petitmagny (2001) ; zonages d'assainissement des communes de Grosmagny et Petitmagny (2006)

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SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes d'Anjoutey et d'Etueffont (2001) ; Zonage d'assainissement des communes d'Anjoutey et d'Etueffont (2006)

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SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes de Bourg sous Chatelet et Saint Germain le Chatelet (2001) ; Zonage d'assainissement de Lamadeleine Val des Anges (2006)

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SATESE : Marché d'analyses d'eau CARSO (2006-2008) : candidature, factures courriers. Marchés d'analyses d'eau lot 4 (algues) (2006-2008) : candidature retenue de Bi-eau et courriers.

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Commune Angeot avec extension sur La Chapelle Sous Rougement et Vauthieremont / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide) avec annotations, état de section après remembrement, récapitulation générale, procès-verbaux rectifiés et modifiés, plan.

Date

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Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

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Commune Autrechêne / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte translucide et papier), état de sections après remembrement, récapitulation générale.

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Commune Bavilliers avec extension sur Argiésans / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide), état de sections après remembrement, récapitulation générale, procès-verbaux rectifiés et modifiés, note manuscrite, bordereau d'envoi, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

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Commune Bermont / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte translucide et papier), état de section, état de section après remembrement, procès-verbaux et actes rectificatifs, bordereau de renouvellement d'inscription hypothécaire, bordereaux d'envoi, correspondance.