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  1. Résultat n°1

    Marchés publics de fournitures et de service, installation et location de la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) : extrait procès-verbal de délibération, répartition des charges de fonctionnement, bail, note de service, convention, liste des biens mobiliers, plans d'installation du chauffage. Situation comptable de la direction de la logistique (DLA) : budget, dépense, investissements, note préparatoire. Impôt sur l'incinération des ordures ménagères : note du Conseil général, redevance des ordures ménagères par services départementaux, correspondance.

    Date

    1983-1995

    Cote

    2008W/3

    • Contexte : 2008 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Marchés publics de fournitures et de service, installation...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de la Logistique et des Achats

  2. Résultat n°2

    Direction de la logistique et des achats, gestion des bâtiments relevant du département : plans, fiches contrôle qualité, contrat de garde meuble, estimation en valeurs d'assurance, correspondance. SACEM, organisation d'une manifestation par le département : contrats généraux de représentation, contrat d'engagement, demande d'autorisation, inventaire du mobilier mis à disposition par le conseil général. Société civile pour l'exercice des droits des producteurs phonographiques (SCPP SCRE) : extrait procès-verbal de délibération, contrat général d'intérêt commun.

    Date

    1998-2006

    Cote

    2008W/1

    • Contexte : 2008 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Direction de la logistique et des achats, gestion des...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de la Logistique et des Achats

  3. Résultat n°3

    Marché public d'assurance, prêt d'œuvres : listes des œuvres, attestation d'assurance, contrat, conditions particulières de contrat. Commission permanente, contrat d'assurance : Procès-verbal, délibération. Assurances, dommage aux biens : acte d'engagement, conditions particulières, convention, spécimen police collective d'assurance contre l'incendie, garantie, liste de matériel, état des biens mobilier du département, dossier d'information. Assurance du personnel : dossier d'information, statistiques, exercices.

    Date

    1987-2005

    Cote

    2008W/2

    • Contexte : 2008 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Marché public d'assurance, prêt d'œuvres : listes des...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de la Logistique et des Achats