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211 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1848-1855

Date

1848-1855

Cote

1 N 57

Résultat n°2

Première session ordinaire de 1936 (fin). Deuxième session ordinaire de 1936 (début).

Date

1936

Cote

1 N 46

Résultat n°3

Jury, concours d’architectes : correspondance, rapports, cahier des charges, affiche.

Date

1890-1901

Cote

4 N 34

Résultat n°4

Maisons des remparts : location, achat, aménagement, entretien : correspondance, rapports, mémoire, affiches, plans.

Date

1812-1870

Cote

4 N 109

Résultat n°5

Assurances : polices, correspondance.

Date

1900-1919

Cote

4 N 107

Résultat n°6

Téléphone, installation : rapports, délibérations, correspondance.

Date

1923-1929

Cote

4 N 72

Résultat n°7

Plans.

Date

1901-1903

Cote

4 N 38/2

Résultat n°8

1838-1839, 1842, 1844-1847

Date

1838-1839, 1842, 1844-1847

Cote

1 N 56

Résultat n°9

1893-1898

Date

1893-1898

Cote

1 N 63

Résultat n°10

Deuxième session ordinaire de 1872. Première session ordinaire de 1873. Deuxième session ordinaire de 1873.

Date

1872-1873

Cote

1 N 2

Résultat n°11

Entretien et éclairage des locaux : mémoires, note de frais.

Date

1848-1870

Cote

4 N 101

Résultat n°12

Cahier des charges, avant-métré, devis estimatif, bordereau des prix, plan (1901), rapports, délibérations (1902-1903).

Date

1901-1903

Cote

4 N 38/1

Résultat n°13

Dommages de guerre : rapports, mémoires, délibérations.

Date

1917-1920

Cote

4 N 71

Résultat n°14

1863-1868

Date

1863-1868

Cote

1 N 59

Résultat n°15

Deuxième session ordinaire de 1879. Première session ordinaire de 1880. Deuxième session ordinaire de 1880. Première session ordinaire de 1881.

Date

1879-1881

Cote

1 N 6

Résultat n°16

Mobilier, acquisitions : correspondance, états, extrait des délibérations du conseil général, devis, état des fournitures, mémoires, métrage de l’ouvrage, état estimatif, métrage des travaux, procès-verbal d’estimation, affiche, procès-verbal d’adjudication, extrait du registre de la préfecture du département du Haut-Rhin, notes, état indicatif, reçus, bordereau des dépenses, factures, certificat.

Date

1806-1869

Cote

4 N 19

Résultat n°17

Réparations locatives du tribunal civil à l’hôtel de ville : rapports, mémoires, affiche, plans.

Date

1813-1868

Cote

4 N 29

Résultat n°18

1937-1943

Date

1937-1943

Cote

4 N 54

Résultat n°19

Première session ordinaire de 1893. Deuxième session ordinaire de 1893. Première session ordinaire de 1894.

Date

1893-1894

Cote

1 N 14

Résultat n°20

Première session ordinaire de 1896. Deuxième session ordinaire de 1896. Session extraordinaire de 1896. Première session ordinaire de 1897. Session extraordinaire du 8 octobre 1897 (dérasement de la porte de France). Deuxième session ordinaire de 1897. Session extraordinaire du 2 février 1898 (construction de la Préfecture). Première session ordinaire de 1898. Deuxième session ordinaire de 1898.

Date

1896-1898

Cote

1 N 16

Résultat n°21

Deuxième session ordinaire de 1929 (fin). Première session ordinaire de 1930.

Date

1929-1930

Cote

1 N 36

Résultat n°22

Concours d’architecte : dossier technique, mémoires, devis.

Date

1899-1900

Cote

4 N 61

Résultat n°23

12 avril 1915 - 29 février 1936 ; 28 mars 1936 - 20 août 1952

Date

1915-1952

Cote

1 N 76

Résultat n°24

Chauffage, réfection : rapports, devis, plans, délibérations.

Date

1904-1939

Cote

4 N 47

Résultat n°25

Deuxième session ordinaire de 1894 (réparations à la préfecture avec deux plans aquarellés, carton d’invitation aux obsèques de Sadi Carnot). Première session ordinaire de 1895. Deuxième session ordinaire de 1895.

Date

1894-1895

Cote

1 N 15

Résultat n°26

Mobilier de la Préfecture et de l’Ecole normale : estimation.

Date

1912-1937

Cote

4 N 4

Résultat n°27

Sous-préfecture de Belfort

Date

An VIII-1870

Cote

4 N 1/7bis - 9, 4 N 1bis - 10, 4 N 2, 4 N 2bis, 4 N 2ter

Résultat n°28

Agrandissement du casernement : rapports, délibérations, affiches, plans, mémoires, correspondance.

Date

1906-1908

Cote

4 N 106

Résultat n°29

Reconstruction : plans.

Date

1906

Cote

4 N 66/2

Résultat n°30

Location d’un casernement par les Japy : rapports, délibérations, baux, correspondance.

Date

1871-1903

Cote

4 N 98

Résultat n°31

Première session ordinaire de 1915. Deuxième session ordinaire de 1915. Première session ordinaire de 1916. Deuxième session ordinaire de 1916.

Date

1915-1916

Cote

1 N 25

Résultat n°32

Construction : devis, mémoires, correspondance.

Date

1900-1903

Cote

4 N 63

Résultat n°33

Dépôt de Delle, réparations : métrés, affiche, correspondance.

Date

An IX-1855

Cote

4 N 82

Résultat n°34

Session extraordinaire du 17 février 1919. Première session ordinaire de 1919. Deuxième session ordinaire de 1919. Session extraordinaire du 20 janvier 1920. Première session ordinaire de 1920. Deuxième session ordinaire de 1920.

Date

1919-1920

Cote

1 N 27

Résultat n°35

Location de bâtiments et entretien : rapports, mémoires, baux, plans, correspondance ; suppression et rétablissement de la brigade : délibérations du conseil général, correspondance.

Date

1814-1874

Cote

4 N 113

Résultat n°36

 1938-1960

Date

1938-1960

Cote

4 N 76

Résultat n°37

Première session ordinaire de 1874. Deuxième session ordinaire de 1874. Première session ordinaire de 1875. Deuxième session ordinaire de 1875.

Date

1874-1875

Cote

1 N 3

Résultat n°38

1832-1835

Date

1832-1835

Cote

4 N 15

Résultat n°39

1856-1862

Date

1856-1862

Cote

1 N 58

Résultat n°40

Abords : établissement de trottoirs rue Emile Zola, nettoyage des trottoirs : rapports, délibérations, mémoires.

Date

1908-1909

Cote

4 N 44