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211 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Construction d'un casernement : rapports, délibérations, mémoires, plans correspondance.
Cote
4 N 117
 Date
1936-1940
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Gendarmeries
  • Gendarmerie de Lachapelle-sous-Rougemont
  • Construction d'un casernement : rapports, délibérations,...
Résultat n°2

Gendarmerie, construction, réparations et entretien : rapports, délibérations, plans, correspondance (1875-1925) ; entretien : devis, marché, adjudication, correspondance (1932).
Cote
4 N 114
 Date
1875-1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Gendarmeries
  • Gendarmerie de Giromagny
  • Gendarmerie, construction, réparations et entretien :...
Résultat n°3

Projet de construction sur la propriété Kessler, faubourg de Montbéliard : rapports, plan, correspondance.
Cote
4 N 24
 Date
1886-1887
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Préfecture, palais de justice, bâtiments anciens
  • Préfecture
  • Projet de construction sur la propriété Kessler, faubourg...
Résultat n°4

Bâtiments n’appartenant pas au Territoire de Belfort
Cote
4 N 23
 Date
1885-1888, 1926-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

  • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
  • Bâtiments n’appartenant pas au Territoire de Belfort
Résultat n°5

12 avril 1915 - 29 février 1936 ; 28 mars 1936 - 20 août 1952
Cote
1 N 76
 Date
1915-1952
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Commission départementale
  • Registre des délibérations.
  • 12 avril 1915 - 29 février 1936 ; 28 mars 1936 - 20...
Résultat n°6

24 août 1901-1914
Cote
1 N 75
 Date
24 août 1901-1914
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Commission départementale
  • Registre des délibérations.
  • 24 août 1901-1914
Résultat n°7

Logement des brigades à cheval, location et entretien des locaux : rapports, pièces de procédures, baux, mémoires, devis, état des lieux, plans, note, correspondance.
Cote
4 N 99
 Date
1812-1876
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Gendarmeries
  • Gendarmerie de Belfort
  • Logement des brigades à cheval, location et entretien...
Résultat n°8

Location d’un casernement par les Japy : rapports, délibérations, baux, correspondance.
Cote
4 N 98
 Date
1871-1903
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Gendarmeries
  • Gendarmerie de Beaucourt
  • Location d’un casernement par les Japy : rapports,...
Résultat n°9

Casernes de Belfort et Giromagny, réparations locatives : correspondance.
Cote
4 N 97
 Date
1868
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Gendarmeries
  • Dossiers généraux
  • Casernes de Belfort et Giromagny, réparations locatives :...
Résultat n°10

Demandes d’installations de casernes de gendarmerie à Bavilliers (1905), à Grandvillars (1905, 1923) : rapports, délibérations, correspondance.
Cote
4 N 96
 Date
1905-1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Gendarmeries
  • Dossiers généraux
  • Demandes d’installations de casernes de gendarmerie...
Résultat n°11

Casernes de gendarmerie, dossiers de réparations portant sur plusieurs bâtiments : rapports, instructions, délibérations, correspondance.
Cote
4 N 95
 Date
1817-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Gendarmeries
  • Dossiers généraux
  • Casernes de gendarmerie, dossiers de réparations portant...
Résultat n°12

Vente d’une maison : rapport, correspondance, délibération, affiche.
Cote
4 N 94
 Date
1927-1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Propriété de Tignécourt (T1)
  • Vente d’une maison : rapport, correspondance, délibération,...
Résultat n°13

Acquisition, aménagement : correspondance, rapports, délibérations, plans, devis.
Cote
4 N 93
 Date
1938-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Foyer des pupilles de l'Assistance publique
  • Acquisition, aménagement : correspondance, rapports,...
Résultat n°14

Donation Engel : acceptation, accords de copropriété avec le Département du Haut-Rhin, projets d’aménagement, foyer de victimes de guerre, transformation en préventorium : rapports, délibérations, correspondance, plans.
Cote
4 N 92
 Date
1924-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Domaine du Chênois
  • Donation Engel : acceptation, accords de copropriété...
Résultat n°15

Choix de terrains, projets d’aménagement : rapports, délibérations, plans, correspondance.
Cote
4 N 91
 Date
1906-1908
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Asile départemental de vieillards
  • Choix de terrains, projets d’aménagement : rapports,...
Résultat n°16

Location, entretien, travaux : rapports, délibérations, mémoires.
Cote
4 N 90
 Date
1927-1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Immeuble rue de la Banque
  • Location, entretien, travaux : rapports, délibérations,...
Résultat n°17

Recherche de locaux pour la sous-préfecture et projets de transfert : correspondance, rapports.
Cote
4 N 9
 Date
1805-1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Sous-préfecture de Belfort
  • Hôtel Duras 
  • Recherche de locaux pour la sous-préfecture et projets...
Résultat n°18

Suppression de l’école normale, destination des locaux et du matériel : rapports, délibérations, correspondance.
Cote
4 N 89
 Date
1937-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Ecole normale de Belfort
  • Suppression de l’école normale, destination des locaux...
Résultat n°19

Assurances : rapports, délibérations, polices, correspondance.
Cote
4 N 88
 Date
1899-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Ecole normale de Belfort
  • Assurances : rapports, délibérations, polices, correspondance.
Résultat n°20

Agrandissement des locaux : rapports, délibérations, plans, mémoires, correspondance.
Cote
4 N 87
 Date
1930-1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Ecole normale de Belfort
  • Agrandissement des locaux : rapports, délibérations,...