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211 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1848-1855

    Date

    1848-1855

    Cote

    1 N 57

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
    • 1848-1855
  2. Résultat n°2

    Première session ordinaire de 1936 (fin). Deuxième session ordinaire de 1936 (début).

    Date

    1936

    Cote

    1 N 46

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1936 (fin). Deuxième...
  3. Résultat n°3

    Jury, concours d’architectes : correspondance, rapports, cahier des charges, affiche.

    Date

    1890-1901

    Cote

    4 N 34

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Dossiers communs
    • Jury, concours d’architectes : correspondance, rapports,...
  4. Résultat n°4

    Maisons des remparts : location, achat, aménagement, entretien : correspondance, rapports, mémoire, affiches, plans.

    Date

    1812-1870

    Cote

    4 N 109

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Delle
    • Maisons des remparts : location, achat, aménagement,...
  5. Résultat n°5

    Assurances : polices, correspondance.

    Date

    1900-1919

    Cote

    4 N 107

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Belfort
    • Gendarmerie du faubourg des Vosges.
    • Assurances : polices, correspondance.
  6. Résultat n°6

    Téléphone, installation : rapports, délibérations, correspondance.

    Date

    1923-1929

    Cote

    4 N 72

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Tribunal – entretien
    • Téléphone, installation : rapports, délibérations,...
  7. Résultat n°7

    Plans.

    Date

    1901-1903

    Cote

    4 N 38/2

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Préfecture – construction
    • Construction.
    • Plans.
  8. Résultat n°8

    1838-1839, 1842, 1844-1847

    Date

    1838-1839, 1842, 1844-1847

    Cote

    1 N 56

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
    • 1838-1839, 1842, 1844-1847
  9. Résultat n°9

    1893-1898

    Date

    1893-1898

    Cote

    1 N 63

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
    • 1893-1898
  10. Résultat n°10

    Deuxième session ordinaire de 1872. Première session ordinaire de 1873. Deuxième session ordinaire de 1873.

    Date

    1872-1873

    Cote

    1 N 2

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Deuxième session ordinaire de 1872. Première session...
  11. Résultat n°11

    Entretien et éclairage des locaux : mémoires, note de frais.

    Date

    1848-1870

    Cote

    4 N 101

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Belfort
    • Entretien et éclairage des locaux : mémoires, note...
  12. Résultat n°12

    Cahier des charges, avant-métré, devis estimatif, bordereau des prix, plan (1901), rapports, délibérations (1902-1903).

    Date

    1901-1903

    Cote

    4 N 38/1

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Préfecture – construction
    • Construction.
    • Cahier des charges, avant-métré, devis estimatif, bordereau...
  13. Résultat n°13

    Dommages de guerre : rapports, mémoires, délibérations.

    Date

    1917-1920

    Cote

    4 N 71

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Tribunal – entretien
    • Dommages de guerre : rapports, mémoires, délibérations.
  14. Résultat n°14

    1863-1868

    Date

    1863-1868

    Cote

    1 N 59

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
    • 1863-1868
  15. Résultat n°15

    Deuxième session ordinaire de 1879. Première session ordinaire de 1880. Deuxième session ordinaire de 1880. Première session ordinaire de 1881.

    Date

    1879-1881

    Cote

    1 N 6

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Deuxième session ordinaire de 1879. Première session...
  16. Résultat n°16

    Mobilier, acquisitions : correspondance, états, extrait des délibérations du conseil général, devis, état des fournitures, mémoires, métrage de l’ouvrage, état estimatif, métrage des travaux, procès-verbal d’estimation, affiche, procès-verbal d’adjudication, extrait du registre de la préfecture du département du Haut-Rhin, notes, état indicatif, reçus, bordereau des dépenses, factures, certificat.

    Date

    1806-1869

    Cote

    4 N 19

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Antonin 
    • Mobilier, acquisitions : correspondance, états, extrait...
  17. Résultat n°17

    Réparations locatives du tribunal civil à l’hôtel de ville : rapports, mémoires, affiche, plans.

    Date

    1813-1868

    Cote

    4 N 29

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, bâtiments anciens
    • Tribunal civil et tribunal de commerce
    • Réparations locatives du tribunal civil à l’hôtel de...
  18. Résultat n°18

    1937-1943

    Date

    1937-1943

    Cote

    4 N 54

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Préfecture – entretien
    • Mobilier, inventaires : registres.
    • 1937-1943
  19. Résultat n°19

    Première session ordinaire de 1893. Deuxième session ordinaire de 1893. Première session ordinaire de 1894.

    Date

    1893-1894

    Cote

    1 N 14

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1893. Deuxième session...
  20. Résultat n°20

    Première session ordinaire de 1896. Deuxième session ordinaire de 1896. Session extraordinaire de 1896. Première session ordinaire de 1897. Session extraordinaire du 8 octobre 1897 (dérasement de la porte de France). Deuxième session ordinaire de 1897. Session extraordinaire du 2 février 1898 (construction de la Préfecture). Première session ordinaire de 1898. Deuxième session ordinaire de 1898.

    Date

    1896-1898

    Cote

    1 N 16

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1896. Deuxième session...
  21. Résultat n°21

    Deuxième session ordinaire de 1929 (fin). Première session ordinaire de 1930.

    Date

    1929-1930

    Cote

    1 N 36

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Deuxième session ordinaire de 1929 (fin). Première...
  22. Résultat n°22

    Concours d’architecte : dossier technique, mémoires, devis.

    Date

    1899-1900

    Cote

    4 N 61

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Tribunal – construction
    • Concours d’architecte : dossier technique, mémoires,...
  23. Résultat n°23

    12 avril 1915 - 29 février 1936 ; 28 mars 1936 - 20 août 1952

    Date

    1915-1952

    Cote

    1 N 76

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Commission départementale
    • Registre des délibérations.
    • 12 avril 1915 - 29 février 1936 ; 28 mars 1936 - 20...
  24. Résultat n°24

    Chauffage, réfection : rapports, devis, plans, délibérations.

    Date

    1904-1939

    Cote

    4 N 47

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Préfecture – entretien
    • Chauffage, réfection : rapports, devis, plans, délibérations.
  25. Résultat n°25

    Deuxième session ordinaire de 1894 (réparations à la préfecture avec deux plans aquarellés, carton d’invitation aux obsèques de Sadi Carnot). Première session ordinaire de 1895. Deuxième session ordinaire de 1895.

    Date

    1894-1895

    Cote

    1 N 15

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Deuxième session ordinaire de 1894 (réparations à la...
  26. Résultat n°26

    Mobilier de la Préfecture et de l’Ecole normale : estimation.

    Date

    1912-1937

    Cote

    4 N 4

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Affaires générales
    • Mobilier de la Préfecture et de l’Ecole normale : estimation.
  27. Résultat n°27

    Sous-préfecture de Belfort

    Date

    An VIII-1870

    Cote

    4 N 1/7bis - 9, 4 N 1bis - 10, 4 N 2, 4 N 2bis, 4 N 2ter

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
    • Sous-préfecture de Belfort

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  28. Résultat n°28

    Agrandissement du casernement : rapports, délibérations, affiches, plans, mémoires, correspondance.

    Date

    1906-1908

    Cote

    4 N 106

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Belfort
    • Gendarmerie du faubourg des Vosges.
    • Agrandissement du casernement : rapports, délibérations,...
  29. Résultat n°29

    Reconstruction : plans.

    Date

    1906

    Cote

    4 N 66/2

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Tribunal – construction
    • Reconstruction.
    • Reconstruction : plans.
  30. Résultat n°30

    Location d’un casernement par les Japy : rapports, délibérations, baux, correspondance.

    Date

    1871-1903

    Cote

    4 N 98

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Beaucourt
    • Location d’un casernement par les Japy : rapports,...
  31. Résultat n°31

    Première session ordinaire de 1915. Deuxième session ordinaire de 1915. Première session ordinaire de 1916. Deuxième session ordinaire de 1916.

    Date

    1915-1916

    Cote

    1 N 25

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1915. Deuxième session...
  32. Résultat n°32

    Construction : devis, mémoires, correspondance.

    Date

    1900-1903

    Cote

    4 N 63

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Tribunal – construction
    • Construction : devis, mémoires, correspondance.
  33. Résultat n°33

    Dépôt de Delle, réparations : métrés, affiche, correspondance.

    Date

    An IX-1855

    Cote

    4 N 82

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Dépôts de sûreté
    • Dépôt de Delle, réparations : métrés, affiche, correspondance.
  34. Résultat n°34

    Session extraordinaire du 17 février 1919. Première session ordinaire de 1919. Deuxième session ordinaire de 1919. Session extraordinaire du 20 janvier 1920. Première session ordinaire de 1920. Deuxième session ordinaire de 1920.

    Date

    1919-1920

    Cote

    1 N 27

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Session extraordinaire du 17 février 1919. Première...
  35. Résultat n°35

    Location de bâtiments et entretien : rapports, mémoires, baux, plans, correspondance ; suppression et rétablissement de la brigade : délibérations du conseil général, correspondance.

    Date

    1814-1874

    Cote

    4 N 113

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Giromagny
    • Location de bâtiments et entretien : rapports, mémoires,...
  36. Résultat n°36

     1938-1960

    Date

    1938-1960

    Cote

    4 N 76

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Tribunal – entretien
    • Mobilier, inventaire : registres.
    •  1938-1960
  37. Résultat n°37

    Première session ordinaire de 1874. Deuxième session ordinaire de 1874. Première session ordinaire de 1875. Deuxième session ordinaire de 1875.

    Date

    1874-1875

    Cote

    1 N 3

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1874. Deuxième session...
  38. Résultat n°38

    1832-1835

    Date

    1832-1835

    Cote

    4 N 15

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Antonin 
    • Réparations et entretien des locaux, dépenses à la...
    • 1832-1835
  39. Résultat n°39

    1856-1862

    Date

    1856-1862

    Cote

    1 N 58

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
    • 1856-1862
  40. Résultat n°40

    Abords : établissement de trottoirs rue Emile Zola, nettoyage des trottoirs : rapports, délibérations, mémoires.

    Date

    1908-1909

    Cote

    4 N 44

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Préfecture – entretien
    • Abords : établissement de trottoirs rue Emile Zola,...