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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1848-1855
Cote
1 N 57
 Date
1848-1855
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
  • 1848-1855
Résultat n°2

Première session ordinaire de 1936 (fin). Deuxième session ordinaire de 1936 (début).
Cote
1 N 46
 Date
1936
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Première session ordinaire de 1936 (fin). Deuxième...
Résultat n°3

Jury, concours d’architectes : correspondance, rapports, cahier des charges, affiche.
Cote
4 N 34
 Date
1890-1901
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Préfecture, palais de justice, reconstruction
  • Dossiers communs
  • Jury, concours d’architectes : correspondance, rapports,...
Résultat n°4

Maisons des remparts : location, achat, aménagement, entretien : correspondance, rapports, mémoire, affiches, plans.
Cote
4 N 109
 Date
1812-1870
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Gendarmeries
  • Gendarmerie de Delle
  • Maisons des remparts : location, achat, aménagement,...
Résultat n°5

Assurances : polices, correspondance.
Cote
4 N 107
 Date
1900-1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Gendarmeries
  • Gendarmerie de Belfort
  • Gendarmerie du faubourg des Vosges.
  • Assurances : polices, correspondance.
Résultat n°6

Téléphone, installation : rapports, délibérations, correspondance.
Cote
4 N 72
 Date
1923-1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Préfecture, palais de justice, reconstruction
  • Tribunal – entretien
  • Téléphone, installation : rapports, délibérations,...
Résultat n°7

Plans.
Cote
4 N 38/2
 Date
1901-1903
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Préfecture, palais de justice, reconstruction
  • Préfecture – construction
  • Construction.
  • Plans.
Résultat n°8

1838-1839, 1842, 1844-1847
Cote
1 N 56
 Date
1838-1839, 1842, 1844-1847
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
  • 1838-1839, 1842, 1844-1847
Résultat n°9

1893-1898
Cote
1 N 63
 Date
1893-1898
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
  • 1893-1898
Résultat n°10

Deuxième session ordinaire de 1872. Première session ordinaire de 1873. Deuxième session ordinaire de 1873.
Cote
1 N 2
 Date
1872-1873
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Deuxième session ordinaire de 1872. Première session...
Résultat n°11

Entretien et éclairage des locaux : mémoires, note de frais.
Cote
4 N 101
 Date
1848-1870
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Gendarmeries
  • Gendarmerie de Belfort
  • Entretien et éclairage des locaux : mémoires, note...
Résultat n°12

Cahier des charges, avant-métré, devis estimatif, bordereau des prix, plan (1901), rapports, délibérations (1902-1903).
Cote
4 N 38/1
 Date
1901-1903
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Préfecture, palais de justice, reconstruction
  • Préfecture – construction
  • Construction.
  • Cahier des charges, avant-métré, devis estimatif, bordereau...
Résultat n°13

Dommages de guerre : rapports, mémoires, délibérations.
Cote
4 N 71
 Date
1917-1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Préfecture, palais de justice, reconstruction
  • Tribunal – entretien
  • Dommages de guerre : rapports, mémoires, délibérations.
Résultat n°14

1863-1868
Cote
1 N 59
 Date
1863-1868
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
  • 1863-1868
Résultat n°15

Deuxième session ordinaire de 1879. Première session ordinaire de 1880. Deuxième session ordinaire de 1880. Première session ordinaire de 1881.
Cote
1 N 6
 Date
1879-1881
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Deuxième session ordinaire de 1879. Première session...
Résultat n°16

Mobilier, acquisitions : correspondance, états, extrait des délibérations du conseil général, devis, état des fournitures, mémoires, métrage de l’ouvrage, état estimatif, métrage des travaux, procès-verbal d’estimation, affiche, procès-verbal d’adjudication, extrait du registre de la préfecture du département du Haut-Rhin, notes, état indicatif, reçus, bordereau des dépenses, factures, certificat.
Cote
4 N 19
 Date
1806-1869
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Sous-préfecture de Belfort
  • Hôtel Antonin 
  • Mobilier, acquisitions : correspondance, états, extrait...
Résultat n°17

Réparations locatives du tribunal civil à l’hôtel de ville : rapports, mémoires, affiche, plans.
Cote
4 N 29
 Date
1813-1868
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Préfecture, palais de justice, bâtiments anciens
  • Tribunal civil et tribunal de commerce
  • Réparations locatives du tribunal civil à l’hôtel de...
Résultat n°18

1937-1943
Cote
4 N 54
 Date
1937-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Préfecture, palais de justice, reconstruction
  • Préfecture – entretien
  • Mobilier, inventaires : registres.
  • 1937-1943
Résultat n°19

Première session ordinaire de 1893. Deuxième session ordinaire de 1893. Première session ordinaire de 1894.
Cote
1 N 14
 Date
1893-1894
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Première session ordinaire de 1893. Deuxième session...
Résultat n°20

Première session ordinaire de 1896. Deuxième session ordinaire de 1896. Session extraordinaire de 1896. Première session ordinaire de 1897. Session extraordinaire du 8 octobre 1897 (dérasement de la porte de France). Deuxième session ordinaire de 1897. Session extraordinaire du 2 février 1898 (construction de la Préfecture). Première session ordinaire de 1898. Deuxième session ordinaire de 1898.
Cote
1 N 16
 Date
1896-1898
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Première session ordinaire de 1896. Deuxième session...
Résultat n°21

Deuxième session ordinaire de 1929 (fin). Première session ordinaire de 1930.
Cote
1 N 36
 Date
1929-1930
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Deuxième session ordinaire de 1929 (fin). Première...
Résultat n°22

Concours d’architecte : dossier technique, mémoires, devis.
Cote
4 N 61
 Date
1899-1900
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Préfecture, palais de justice, reconstruction
  • Tribunal – construction
  • Concours d’architecte : dossier technique, mémoires,...
Résultat n°23

12 avril 1915 - 29 février 1936 ; 28 mars 1936 - 20 août 1952
Cote
1 N 76
 Date
1915-1952
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Commission départementale
  • Registre des délibérations.
  • 12 avril 1915 - 29 février 1936 ; 28 mars 1936 - 20...
Résultat n°24

Chauffage, réfection : rapports, devis, plans, délibérations.
Cote
4 N 47
 Date
1904-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Préfecture, palais de justice, reconstruction
  • Préfecture – entretien
  • Chauffage, réfection : rapports, devis, plans, délibérations.
Résultat n°25

Deuxième session ordinaire de 1894 (réparations à la préfecture avec deux plans aquarellés, carton d’invitation aux obsèques de Sadi Carnot). Première session ordinaire de 1895. Deuxième session ordinaire de 1895.
Cote
1 N 15
 Date
1894-1895
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Deuxième session ordinaire de 1894 (réparations à la...
Résultat n°26

Mobilier de la Préfecture et de l’Ecole normale : estimation.
Cote
4 N 4
 Date
1912-1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Affaires générales
  • Mobilier de la Préfecture et de l’Ecole normale : estimation.
Résultat n°27

Sous-préfecture de Belfort
Cote
4 N 1/7bis - 9, 4 N 1bis - 10, 4 N 2, 4 N 2bis, 4 N 2ter
 Date
An VIII-1870
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

  • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
  • Sous-préfecture de Belfort
Résultat n°28

Agrandissement du casernement : rapports, délibérations, affiches, plans, mémoires, correspondance.
Cote
4 N 106
 Date
1906-1908
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Gendarmeries
  • Gendarmerie de Belfort
  • Gendarmerie du faubourg des Vosges.
  • Agrandissement du casernement : rapports, délibérations,...
Résultat n°29

Reconstruction : plans.
Cote
4 N 66/2
 Date
1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Préfecture, palais de justice, reconstruction
  • Tribunal – construction
  • Reconstruction.
  • Reconstruction : plans.
Résultat n°30

Location d’un casernement par les Japy : rapports, délibérations, baux, correspondance.
Cote
4 N 98
 Date
1871-1903
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Gendarmeries
  • Gendarmerie de Beaucourt
  • Location d’un casernement par les Japy : rapports,...
Résultat n°31

Première session ordinaire de 1915. Deuxième session ordinaire de 1915. Première session ordinaire de 1916. Deuxième session ordinaire de 1916.
Cote
1 N 25
 Date
1915-1916
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Première session ordinaire de 1915. Deuxième session...
Résultat n°32

Construction : devis, mémoires, correspondance.
Cote
4 N 63
 Date
1900-1903
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Préfecture, palais de justice, reconstruction
  • Tribunal – construction
  • Construction : devis, mémoires, correspondance.
Résultat n°33

Dépôt de Delle, réparations : métrés, affiche, correspondance.
Cote
4 N 82
 Date
An IX-1855
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Dépôts de sûreté
  • Dépôt de Delle, réparations : métrés, affiche, correspondance.
Résultat n°34

Session extraordinaire du 17 février 1919. Première session ordinaire de 1919. Deuxième session ordinaire de 1919. Session extraordinaire du 20 janvier 1920. Première session ordinaire de 1920. Deuxième session ordinaire de 1920.
Cote
1 N 27
 Date
1919-1920
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Session extraordinaire du 17 février 1919. Première...
Résultat n°35

Location de bâtiments et entretien : rapports, mémoires, baux, plans, correspondance ; suppression et rétablissement de la brigade : délibérations du conseil général, correspondance.
Cote
4 N 113
 Date
1814-1874
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Gendarmeries
  • Gendarmerie de Giromagny
  • Location de bâtiments et entretien : rapports, mémoires,...
Résultat n°36

 1938-1960
Cote
4 N 76
 Date
1938-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Préfecture, palais de justice, reconstruction
  • Tribunal – entretien
  • Mobilier, inventaire : registres.
  •  1938-1960
Résultat n°37

Première session ordinaire de 1874. Deuxième session ordinaire de 1874. Première session ordinaire de 1875. Deuxième session ordinaire de 1875.
Cote
1 N 3
 Date
1874-1875
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Première session ordinaire de 1874. Deuxième session...
Résultat n°38

1832-1835
Cote
4 N 15
 Date
1832-1835
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Sous-préfecture de Belfort
  • Hôtel Antonin 
  • Réparations et entretien des locaux, dépenses à la...
  • 1832-1835
Résultat n°39

1856-1862
Cote
1 N 58
 Date
1856-1862
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
  • 1856-1862
Résultat n°40

Abords : établissement de trottoirs rue Emile Zola, nettoyage des trottoirs : rapports, délibérations, mémoires.
Cote
4 N 44
 Date
1908-1909
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Préfecture, palais de justice, reconstruction
  • Préfecture – entretien
  • Abords : établissement de trottoirs rue Emile Zola,...