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211 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Sous-préfecture de Belfort

    Date

    An VIII-1870

    Cote

    4 N 1/7bis - 9, 4 N 1bis - 10, 4 N 2, 4 N 2bis, 4 N 2ter

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
    • Sous-préfecture de Belfort

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  2. Résultat n°2

    Etablissement de la sous-préfecture : correspondance.

    Date

    An VIII

    Cote

    4 N 7

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Duras 
    • Etablissement de la sous-préfecture : correspondance.
  3. Résultat n°3

    Dépôt de Delle, réparations : métrés, affiche, correspondance.

    Date

    An IX-1855

    Cote

    4 N 82

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Dépôts de sûreté
    • Dépôt de Delle, réparations : métrés, affiche, correspondance.
  4. Résultat n°4

    Réparations du bâtiment (exercices an X-1815) : notes, devis, précis des ouvrages exécutés, relevé des sommes payées, état des honoraires, correspondance.

    Date

    An X-1819

    Cote

    4 N 8

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Duras 
    • Réparations du bâtiment (exercices an X-1815) : notes,...
  5. Résultat n°5

    Entretien, réparations : rapports, délibérations, affiches, correspondance.

    Date

    An XIII - 1939

    Cote

    4 N 77

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Prison de Belfort
    • Entretien, réparations : rapports, délibérations, affiches,...
  6. Résultat n°6

    Location des bâtiments par la ville de Belfort au Département pour les locaux du tribunal : rapports, délibérations, correspondance.

    Date

    An IX-1898

    Cote

    4 N 28

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, bâtiments anciens
    • Tribunal civil et tribunal de commerce
    • Location des bâtiments par la ville de Belfort au Département...
  7. Résultat n°7

    Mobilier, entretien et acquisition : rapports correspondance.

    Date

    An IX-1879

    Cote

    4 N 79

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Prison de Belfort
    • Mobilier, entretien et acquisition : rapports correspondance.
  8. Résultat n°8

    Préfecture, Palais de justice, reconstructions

    Date

    An IX-1940

    Cote

    4 N 4-16

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
    • Préfecture, Palais de justice, reconstructions

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  9. Résultat n°9

    Frais de première installation : correspondance, rapports.

    Date

    An IX

    Cote

    4 N 26

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, bâtiments anciens
    • Tribunal civil et tribunal de commerce
    • Frais de première installation : correspondance, rapports.
  10. Résultat n°10

    Préfecture, Palais de justice, bâtiments anciens

    Date

    An IX-1898

    Cote

    4 N 3 - 4

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
    • Préfecture, Palais de justice, bâtiments anciens

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  11. Résultat n°11

    Travaux dans l’appartement du juge de paix : correspondance.

    Date

    An X

    Cote

    4 N 27

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, bâtiments anciens
    • Tribunal civil et tribunal de commerce
    • Travaux dans l’appartement du juge de paix : correspondance.
  12. Résultat n°12

    Recherche de locaux pour la sous-préfecture et projets de transfert : correspondance, rapports.

    Date

    1805-1813

    Cote

    4 N 9

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Duras 
    • Recherche de locaux pour la sous-préfecture et projets...
  13. Résultat n°13

    Mobilier, acquisitions : correspondance, états, extrait des délibérations du conseil général, devis, état des fournitures, mémoires, métrage de l’ouvrage, état estimatif, métrage des travaux, procès-verbal d’estimation, affiche, procès-verbal d’adjudication, extrait du registre de la préfecture du département du Haut-Rhin, notes, état indicatif, reçus, bordereau des dépenses, factures, certificat.

    Date

    1806-1869

    Cote

    4 N 19

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Antonin 
    • Mobilier, acquisitions : correspondance, états, extrait...
  14. Résultat n°14

    Loyer des bureaux de la sous-préfecture et occupation du reste du bâtiment : correspondance, description des lieux.

    Date

    1808

    Cote

    4 N 10

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Duras 
    • Loyer des bureaux de la sous-préfecture et occupation...
  15. Résultat n°15

    Vente : correspondance, acte de vente, affiches, procès-verbal d’estimation, extrait du registre de délibérations de la commune de Belfort, extrait du décret.

    Date

    1810-1827

    Cote

    4 N 11

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Duras 
    • Vente : correspondance, acte de vente, affiches, procès-verbal...
  16. Résultat n°16

    Maisons des remparts : location, achat, aménagement, entretien : correspondance, rapports, mémoire, affiches, plans.

    Date

    1812-1870

    Cote

    4 N 109

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Delle
    • Maisons des remparts : location, achat, aménagement,...
  17. Résultat n°17

    Logement des brigades à cheval, location et entretien des locaux : rapports, pièces de procédures, baux, mémoires, devis, état des lieux, plans, note, correspondance.

    Date

    1812-1876

    Cote

    4 N 99

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Belfort
    • Logement des brigades à cheval, location et entretien...
  18. Résultat n°18

    Gendarmeries

    Date

    1812-1940

    Cote

    4 N 16-23

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
    • Gendarmeries

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  19. Résultat n°19

    Réparations locatives du tribunal civil à l’hôtel de ville : rapports, mémoires, affiche, plans.

    Date

    1813-1868

    Cote

    4 N 29

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, bâtiments anciens
    • Tribunal civil et tribunal de commerce
    • Réparations locatives du tribunal civil à l’hôtel de...
  20. Résultat n°20

    Location de bâtiments et entretien : rapports, mémoires, baux, plans, correspondance ; suppression et rétablissement de la brigade : délibérations du conseil général, correspondance.

    Date

    1814-1874

    Cote

    4 N 113

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Giromagny
    • Location de bâtiments et entretien : rapports, mémoires,...