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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dépôt de Delle, réparations : métrés, affiche, correspondance.
Cote
4 N 82
 Date
An IX-1855
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Dépôts de sûreté
  • Dépôt de Delle, réparations : métrés, affiche, correspondance.
Résultat n°2

 1938-1960
Cote
4 N 76
 Date
1938-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Préfecture, palais de justice, reconstruction
  • Tribunal – entretien
  • Mobilier, inventaire : registres.
  •  1938-1960
Résultat n°3

Réparations du bâtiment (exercices an X-1815) : notes, devis, précis des ouvrages exécutés, relevé des sommes payées, état des honoraires, correspondance.
Cote
4 N 8
 Date
An X-1819
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Sous-préfecture de Belfort
  • Hôtel Duras 
  • Réparations du bâtiment (exercices an X-1815) : notes,...
Résultat n°4

Entretien, réparations : rapports, délibérations, affiches, correspondance.
Cote
4 N 77
 Date
An XIII - 1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Prison de Belfort
  • Entretien, réparations : rapports, délibérations, affiches,...
Résultat n°5

Location des bâtiments par la ville de Belfort au Département pour les locaux du tribunal : rapports, délibérations, correspondance.
Cote
4 N 28
 Date
An IX-1898
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Préfecture, palais de justice, bâtiments anciens
  • Tribunal civil et tribunal de commerce
  • Location des bâtiments par la ville de Belfort au Département...
Résultat n°6

Mobilier, entretien et acquisition : rapports correspondance.
Cote
4 N 79
 Date
An IX-1879
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Prison de Belfort
  • Mobilier, entretien et acquisition : rapports correspondance.
Résultat n°7

12 avril 1915 - 29 février 1936 ; 28 mars 1936 - 20 août 1952
Cote
1 N 76
 Date
1915-1952
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Commission départementale
  • Registre des délibérations.
  • 12 avril 1915 - 29 février 1936 ; 28 mars 1936 - 20...
Résultat n°8

Commission départementale
Cote
1 N 74-75
 Date
1901-1952
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

  • Conseil général du Département et commission départementale
  • Commission départementale
Résultat n°9

1937-1943
Cote
4 N 54
 Date
1937-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Préfecture, palais de justice, reconstruction
  • Préfecture – entretien
  • Mobilier, inventaires : registres.
  • 1937-1943
Résultat n°10

Conseil général
Cote
1 N 1-74
 Date
1852-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

  • Conseil général du Département et commission départementale
  • Conseil général
Résultat n°11

Acquisition, aménagement : correspondance, rapports, délibérations, plans, devis.
Cote
4 N 93
 Date
1938-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Foyer des pupilles de l'Assistance publique
  • Acquisition, aménagement : correspondance, rapports,...
Résultat n°12

Préfecture, Palais de justice, reconstructions
Cote
4 N 4-16
 Date
An IX-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

  • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
  • Préfecture, Palais de justice, reconstructions
Résultat n°13

1939-1940
Cote
1 N 74
 Date
1939-1940
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Conseil général du Territoire de Belfort : délibérations.
  • 1939-1940
Résultat n°14

Première session ordinaire de 1939. Deuxième session ordinaire de 1939. Première session ordinaire de 1940.
Cote
1 N 51
 Date
1939-1940
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Première session ordinaire de 1939. Deuxième session...
Résultat n°15

Mobilier, réforme : rapports, arrêtés, délibérations.
Cote
4 N 57
 Date
1935-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Préfecture, palais de justice, reconstruction
  • Préfecture – entretien
  • Mobilier, réforme : rapports, arrêtés, délibérations.
Résultat n°16

Construction d'un casernement : rapports, délibérations, mémoires, plans correspondance.
Cote
4 N 117
 Date
1936-1940
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Gendarmeries
  • Gendarmerie de Lachapelle-sous-Rougemont
  • Construction d'un casernement : rapports, délibérations,...
Résultat n°17

Travaux : rapports, délibérations, devis, plan, correspondance.
Cote
4 N 110
 Date
1871-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Gendarmeries
  • Gendarmerie de Delle
  • Travaux : rapports, délibérations, devis, plan, correspondance.
Résultat n°18

Gendarmeries
Cote
4 N 16-23
 Date
1812-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

  • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
  • Gendarmeries
Résultat n°19

Assurances : rapports, délibérations, polices, correspondance.
Cote
4 N 88
 Date
1899-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Ecole normale de Belfort
  • Assurances : rapports, délibérations, polices, correspondance.
Résultat n°20

Chauffage, réfection : rapports, devis, plans, délibérations.
Cote
4 N 47
 Date
1904-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Préfecture, palais de justice, reconstruction
  • Préfecture – entretien
  • Chauffage, réfection : rapports, devis, plans, délibérations.