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211 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Construction d'un casernement : rapports, délibérations, mémoires, plans correspondance.

Date

1936-1940

Cote

4 N 117

Résultat n°2

Gendarmerie, construction, réparations et entretien : rapports, délibérations, plans, correspondance (1875-1925) ; entretien : devis, marché, adjudication, correspondance (1932).

Date

1875-1932

Cote

4 N 114

Résultat n°3

Projet de construction sur la propriété Kessler, faubourg de Montbéliard : rapports, plan, correspondance.

Date

1886-1887

Cote

4 N 24

Résultat n°4

Bâtiments n’appartenant pas au Territoire de Belfort

Date

1885-1888, 1926-1937

Cote

4 N 23

Résultat n°5

12 avril 1915 - 29 février 1936 ; 28 mars 1936 - 20 août 1952

Date

1915-1952

Cote

1 N 76

Résultat n°6

24 août 1901-1914

Date

24 août 1901-1914

Cote

1 N 75

Résultat n°7

Logement des brigades à cheval, location et entretien des locaux : rapports, pièces de procédures, baux, mémoires, devis, état des lieux, plans, note, correspondance.

Date

1812-1876

Cote

4 N 99

Résultat n°8

Location d’un casernement par les Japy : rapports, délibérations, baux, correspondance.

Date

1871-1903

Cote

4 N 98

Résultat n°9

Casernes de Belfort et Giromagny, réparations locatives : correspondance.

Date

1868

Cote

4 N 97

Résultat n°10

Demandes d’installations de casernes de gendarmerie à Bavilliers (1905), à Grandvillars (1905, 1923) : rapports, délibérations, correspondance.

Date

1905-1923

Cote

4 N 96

Résultat n°11

Casernes de gendarmerie, dossiers de réparations portant sur plusieurs bâtiments : rapports, instructions, délibérations, correspondance.

Date

1817-1939

Cote

4 N 95

Résultat n°12

Vente d’une maison : rapport, correspondance, délibération, affiche.

Date

1927-1929

Cote

4 N 94

Résultat n°13

Acquisition, aménagement : correspondance, rapports, délibérations, plans, devis.

Date

1938-1940

Cote

4 N 93

Résultat n°14

Donation Engel : acceptation, accords de copropriété avec le Département du Haut-Rhin, projets d’aménagement, foyer de victimes de guerre, transformation en préventorium : rapports, délibérations, correspondance, plans.

Date

1924-1938

Cote

4 N 92

Résultat n°15

Choix de terrains, projets d’aménagement : rapports, délibérations, plans, correspondance.

Date

1906-1908

Cote

4 N 91

Résultat n°16

Location, entretien, travaux : rapports, délibérations, mémoires.

Date

1927-1935

Cote

4 N 90

Résultat n°17

Recherche de locaux pour la sous-préfecture et projets de transfert : correspondance, rapports.

Date

1805-1813

Cote

4 N 9

Résultat n°18

Suppression de l’école normale, destination des locaux et du matériel : rapports, délibérations, correspondance.

Date

1937-1938

Cote

4 N 89

Résultat n°19

Assurances : rapports, délibérations, polices, correspondance.

Date

1899-1940

Cote

4 N 88

Résultat n°20

Agrandissement des locaux : rapports, délibérations, plans, mémoires, correspondance.

Date

1930-1934

Cote

4 N 87