Filtrer les résultats
Multimédias
  • 79
Nom de l'inventaire
  • 79
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 79
    • 15
    • 78
    • 21
    • 1
    • 1
Sujets
  • 79
  • 79
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 79
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

79 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

DIME et organismes associés, adresses et organigrammes.                
Cote
75 W 7
 Date
1946-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • DIME et organismes associés, adresses et organigrammes....
Résultat n°2

Délégation de Belfort. Location de locaux : plan, bail, avenant, correspondance organisation du service : notes.                                                                                      
Cote
75 W 8
 Date
1938-1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Délégation de Belfort. Location de locaux : plan, bail,...
Résultat n°3

Location de locaux pour la Délégation à la Production Industrielle à Besançon et Belfort : correspondance.                                                                                   
Cote
75 W 9
 Date
1941-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Location de locaux pour la Délégation à la Production...
Résultat n°4

Inspection Générale de l’Economie Nationale, instruction sur la fixation des prix de l’électricité et de la main-d’œuvre : correspondance.                                                      
Cote
75 W 31
 Date
1946-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Inspection Générale de l’Economie Nationale, instruction...
Résultat n°5

Ministère de la reconstruction et de l’urbanisme. Comité générale d’organisation des commerces auxiliaires de la production agricole, service du matériel de l’armée. Travaux Publics et Bâtiments.                                                                                                              
Cote
75 W 32
 Date
1941-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Ministère de la reconstruction et de l’urbanisme. Comité...
Résultat n°6

Programmes ministériels, 10000 moteurs et battages : bordereau d’expédition des commandes, instructions, programme officiel, comptes-rendus, correspondance. Programme matériel électrique pour l’agriculture : notes de service, états d’avancement des commandes, instructions, correspondance. Programme matériel pour l’agriculture Nord Africaine : instructions et correspondance.                                                                                    
Cote
75 W 39
 Date
1941-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Programmes ministériels, 10000 moteurs et battages :...
Résultat n°7

SNCF et programme de production automobile. Commande de matériel : tableaux récapitulatifs, instructions, correspondance.                                                               
Cote
75 W 42
 Date
1947-1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • SNCF et programme de production automobile. Commande...
Résultat n°8

Enquête et recensement des entreprises : Doubs, Territoire de Belfort et Haute-Saône. : fiches d’activités et relevés mensuels ou trimestriels.                                     
Cote
75 W 43
 Date
1938-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Enquête et recensement des entreprises : Doubs, Territoire...
Résultat n°9

Notes manuscrites concernant l’activité des entreprises du Doubs, du Territoire de Belfort, de la Haute-Saône et de la Côte d’Or.                                                          
Cote
75 W 44
 Date
1948-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Notes manuscrites concernant l’activité des entreprises...
Résultat n°10

Enquêtes sur l’effectif et l’importance des entreprises, les achats de véhicules et de cycles pour les entreprises du Doubs, du Territoire de Belfort et de la Haute-Saône notes, listes tableaux, récapitulatifs, correspondance, plan d'un ensemble wagons-trémies auto-déchargeurs.    
Cote
75 W 45
 Date
1946-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Enquêtes sur l’effectif et l’importance des entreprises,...
Résultat n°11

Laboratoires et bureau d’études industriels dans les entreprises, recensement : listes.      
Cote
75 W 48
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Laboratoires et bureau d’études industriels dans les...
Résultat n°12

Gestion du trafic routier pour la Haute-Saône en temps de guerre, enquêtes et prévisions : fiches d’activités, correspondance.                                     
Cote
75 W 49
 Date
1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Gestion du trafic routier pour la Haute-Saône en temps...
Résultat n°13

Entreprises du Doubs, de la Haute-Saône et du Territoire de Belfort : fiches de renseignements par entreprises (classées par départements).                                               
Cote
75 W 54
 Date
1939-1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Entreprises du Doubs, de la Haute-Saône et du Territoire...
Résultat n°14

Fiches synthétiques par entreprises concernant l’effectif du personnel et la consommation d’électricité, les fabrications de puis 1939 : notes, listes tableaux, récapitulatifs, correspondance.        
Cote
75 W 55
 Date
[s.d.]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Fiches synthétiques par entreprises concernant l’effectif...
Résultat n°15

Fermeture des entreprises. Cessation d’activité pour raisons politiques ou économiques : textes législatifs, enquêtes, correspondance. Mesures antisémites : textes législatifs. Epuration des entreprises industrielles et commerciales : correspondance.                                   
Cote
75 W 92
 Date
1941-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Fermeture des entreprises. Cessation d’activité pour...
Résultat n°16

Arrêt provisoire de fin d’année dans les entreprises du Doubs, de la Haute-Saône et du Territoire de Belfort : instructions et correspondance. Création, extension, réouverture de commerces et d’entreprises : correspondance, instructions.                                                                                     
Cote
75 W 93
 Date
1941-1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Arrêt provisoire de fin d’année dans les entreprises...
Résultat n°17

Entreprises du Doubs et du Territoire de Belfort sous séquestre : arrêtés de nomination des administrateurs, rapports de vérifications, instructions, correspondance. Contrôle économique : comptes-rendus d’infractions, instructions. Financement des fabrications d’entreprises du Doubs et du Territoire de Belfort : warrantage, lettre d’agrément instructions, correspondance, contrôle des prix                                                                                                              
Cote
75 W 94
 Date
1940-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Entreprises du Doubs et du Territoire de Belfort sous...
Résultat n°18

Dommages de Guerre, reconstruction et reconstitution des usines sinistrées, instructions et circulaires.                                                                                                             
Cote
75 W 95
 Date
1943-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Dommages de Guerre, reconstruction et reconstitution...
Résultat n°19

Entreprises victimes d’attentats. Assurance et reconstruction : instructions, dossiers d’entreprises et listes.                                                                                                              
Cote
75 W 103
 Date
[s.d.]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Entreprises victimes d’attentats. Assurance et reconstruction :...
Résultat n°20

Etats des autorisations accordées pour le Doubs, la Haute-Saône, le Territoire de Belfort, la Côte d’Or : correspondance. Equipement et modernisation des entreprises, correspondance.   
Cote
75 W 107
 Date
1947-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Etats des autorisations accordées pour le Doubs, la...
Résultat n°21

Réquisitions allemandes aux usines Alsthom de Belfort: dossier par type de matériel.
Cote
75 W 115
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Réquisitions allemandes aux usines Alsthom de Belfort:...
Résultat n°22

Prélèvement des moyens de productions par les Allemands : instructions .Etats récapitulatifs des machines enlevées à Belfort et des machines à remplacer d’urgence. Dossiers des industriels du Territoire de Belfort, liste.        
Cote
75 W 116
 Date
1943-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Prélèvement des moyens de productions par les Allemands :...
Résultat n°23

Etats récapitulatifs des machines enlevées dans l’arrondissement de Montbéliard et des machines à remplacer d’urgence.             
Cote
75 W 117
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Etats récapitulatifs des machines enlevées dans l’arrondissement...
Résultat n°24

Surplus américain, attribution, enquêtes sur la provenance des jeeps : instructions, correspondance.                                                                                                             
Cote
75 W 176
 Date
1945-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Surplus américain, attribution, enquêtes sur la provenance...
Résultat n°25

Etat des véhicules des Domaines à vendre, demandes de véhicules.   
Cote
75 W 177
 Date
1946-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Etat des véhicules des Domaines à vendre, demandes...
Résultat n°26

Répartition du contingent départemental de pneumatiques pour vélos : listes récapitulatives des bons d’achats émis par le Territoire de Belfort, honorés par les entreprises, liste, notes de services, correspondance                                                                                    
Cote
75 W 178
 Date
1946-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Répartition du contingent départemental de pneumatiques...
Résultat n°27

S.N.C.F., correspondance, rapports, matériel roulant.                         
Cote
75 W 179
 Date
1947-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • S.N.C.F., correspondance, rapports, matériel roulant.                         
Résultat n°28

Gestion de l’approvisionnement et mise en relation des entreprises du Doubs et du Territoire de Belfort, correspondance.                                                                      
Cote
75 W 182
 Date
1946-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Gestion de l’approvisionnement et mise en relation...
Résultat n°29

Enquêtes concernant les exportations et les commandes spéciales. Commerce extérieur dans le Territoire de Belfort et l’arrondissement de Montbéliard. Commandes allemandes : correspondance, instructions. Commerce avec l’Amérique, l’Afrique du Nord, la Grande-Bretagne, la Suisse, l’Argentine, le Chili, l’Uruguay : Instructions.                                    
Cote
75 W 183
 Date
1941-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Enquêtes concernant les exportations et les commandes...
Résultat n°30

Enquêtes sur les exportations des industries mécaniques et électriques du Jura et du Doubs, correspondance. Export en Amérique du Sud commandes prioritaires, commandes d’armement, commandes alliées.                                                                              
Cote
75 W 184
 Date
1943-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Enquêtes sur les exportations des industries mécaniques...
Résultat n°31

L’Office Central de Répartitions des Produits Industriels (OCRPI). Section transport : triage des rames de trains ; priorité des transports ; validation des vignettes ; roulage ; licence d’achat ; recensement et interdictions de rouler pour certains véhicules ; licence pour gazogènes. Section des produits minéraux et matériaux de construction. Section récupération (dont le bulletin officiel de la section récupération et mobilisation du numéro 1 (du 11/08/1941) au numéro 51 (du 1/03/45)), instructions correspondance, notes.                                                     
Cote
75 W 185
 Date
1940-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • L’Office Central de Répartitions des Produits Industriels...
Résultat n°32

C.C.I. du Doubs : activité administrative, correspondance, organisation, comptes et budgets. Personnel : instructions et correspondance. Procès-verbaux de réunions et convocations. Composition : extraits de casier judiciaire, actes de nominations élections.
Cote
75 W 186
 Date
1942-1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • C.C.I. du Doubs : activité administrative, correspondance,...
Résultat n°33

C.C.I. du Territoire de Belfort : activité administrative, correspondance, activité collégiale : convocations et procès-verbaux de réunions, comptes et budgets. Fonctionnement intérieur. Elections du bureau, ordre du jour, compte-rendu, démissions reçues ou envisagées, listes des membres. Personnel : liste, correspondance, appointement. Procès-verbaux de réunions.
Cote
75 W 187
 Date
1942-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • C.C.I. du Territoire de Belfort : activité administrative,...
Résultat n°34

Les Offices professionnels, création, fonctionnement : décisions ministérielles, décisions techniques publications, procès-verbaux de réunions, notes de service, correspondance : Les Offices Professionnels : du travail des métaux ; des Industries de la Fonderie ; des industries de la première transformation de l’acier ; du commerce des demis produits en métaux non ferreux ; du machinisme agricole ; de l’industrie et du commerce du matériel de transport ferroviaire ; de la mécanique de précision et d’optique ; de la grosse et moyenne mécanique.              
Cote
75 W 188
 Date
1940-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Les Offices professionnels, création, fonctionnement :...
Résultat n°35

Les Comités d’organisation : création, fonctionnement : décisions ministérielles, décisions techniques, publications, procès-verbaux de réunions, notes de service, correspondance. Les Comités d’organisation : de l’industrie des demis produits en métaux non ferreux ; du commerce des tubes d’aciers ; de la distribution et de la vente du matériel électrique et radio électrique ; de l’industrie et du commerce des appareils de levage et manutention des matériels des travaux publics des mines et des usines sidérurgiques ; du commerce des produits de quincaillerie.
Cote
75 W 189
 Date
1940-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Les Comités d’organisation : création, fonctionnement :...
Résultat n°36

Commission des barèmes : convocations.                                            
Cote
75 W 190
 Date
1947-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Commission des barèmes : convocations.                                            
Résultat n°37

Commission départementale de la reconstruction (Doubs) : correspondance, procès-verbaux de séances.                                                                                                
Cote
75 W 191
 Date
1947-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Commission départementale de la reconstruction (Doubs) :...
Résultat n°38

Commission départementale d’investigation sur la répartition des produits industriels (Territoire de Belfort) : instructions, rapports et correspondance.                                                                                                                                      
Cote
75 W 192
 Date
1946-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Commission départementale d’investigation sur la répartition...
Résultat n°39

Commission d’investigation des stocks des entreprises (Doubs, Territoire de Belfort, Haute-Saône) : correspondance et instructions.                                                            
Cote
75 W 193
 Date
1946-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Commission d’investigation des stocks des entreprises...
Résultat n°40

Commission départementale de la main d’œuvre (Côte d’Or, Doubs, Territoire de Belfort) : procès-verbaux de réunions, correspondance.                                                 
Cote
75 W 194
 Date
1945-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Commission départementale de la main d’œuvre (Côte...