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454 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Equipement, environnement, aménagement des eaux, déchets.
Cote
1428 W 3-21
 Date
1856 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1428 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Equipement, environnement, aménagement des eaux, déchets.
Résultat n°2

Ressources humaines : dossiers de personnel des agents de la subdivision de Giromagny.
Cote
1458 W 22-24
 Date
1874 - 1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Ressources humaines : dossiers de personnel des agents...
Résultat n°3

Contrôle des Voies ferrées d’Intérêt Local (V.F.I.L.) : contrôles financiers et affaires diverses.

Cote
1225 W 4
 Date
1884 - 1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1225 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Contrôle des Voies ferrées d’Intérêt Local (V.F.I.L.)...
Résultat n°4

Dossiers individuels des agents des subdivisions du Territoire de Belfort.
Cote
1497 W 1-10
 Date
1899 - 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1497 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Dossiers individuels des agents des subdivisions du...
Résultat n°5

Voirie, permissions de voieries.
Cote
1232 W 31
 Date
1900 - 1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1232 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Voirie, permissions de voieries.
Résultat n°6

Articles éliminés.
Cote
1232 W 23-25
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1232 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Articles éliminés.
Résultat n°7

Dossiers divers.
Cote
1232 W 15
 Date
1976 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1232 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Dossiers divers.
Résultat n°8

Article éliminé.
Cote
1232 W 1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1232 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Article éliminé.
Résultat n°9

Articles éliminés.
Cote
1232 W 28-30
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1232 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Articles éliminés.
Résultat n°10

Article éliminé.
Cote
1232 W 14
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1232 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Article éliminé.
Résultat n°11

Articles éliminés.
Cote
1232 W 16-17
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1232 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Articles éliminés.
Résultat n°12

Article éliminé.
Cote
1232 W 7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1232 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Article éliminé.
Résultat n°13

Article éliminé.
Cote
1232 W 10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1232 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Article éliminé.
Résultat n°14

Voirie communale mur soutènement ; FDEC.
Cote
1232 W 8-9
 Date
1914 - 1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1232 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Voirie communale mur soutènement ; FDEC.
Résultat n°15

Opérations d’ouvrages d’art, base aérienne de Chaux, A36.
Cote
1430 W 175-178
 Date
1924 - 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1430 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Opérations d’ouvrages d’art, base aérienne de Chaux,...
Résultat n°16

Commune de Châtenois-les-Forges.
Cote
1337 W 97-140
 Date
1928-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1337 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Travaux communaux, travaux routiers et ouvrages d’art...
  • Commune de Châtenois-les-Forges.
Résultat n°17

ROUGEMONT-LE-CHATEAU : plan cadastral. 
Cote
1194 W 29
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • ROUGEMONT-LE-CHATEAU : plan cadastral. 
Résultat n°18

BELFORT : quartier La Méchelle Sud. 
Cote
1194 W 61
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • BELFORT : quartier La Méchelle Sud. 
Résultat n°19

BELFORT : Vieille Ville plans 1/500. 
Cote
1194 W 50
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • BELFORT : Vieille Ville plans 1/500. 
Résultat n°20

CHAVANNE-LES-GRANDS : plan cadastral.
Cote
1194 W 6
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • CHAVANNE-LES-GRANDS : plan cadastral.
Résultat n°21

Articles éliminés.
Cote
1200 W 9-10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1200 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Articles éliminés.
Résultat n°22

MONTREUX-CHATEAU : plan cadastral. 
Cote
1194 W 23
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • MONTREUX-CHATEAU : plan cadastral. 
Résultat n°23

BERMONT : plan communal 1/2000. 
Cote
1194 W 4
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • BERMONT : plan communal 1/2000. 
Résultat n°24

FELON : plans par section 1/1250. 
Cote
1194 W 14
 Date
1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • FELON : plans par section 1/1250. 
Résultat n°25

Droit des sols, lotissement : dossiers d’application.
Cote
1430 W 1-142
 Date
1934 - 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1430 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Droit des sols, lotissement : dossiers d’application.
Résultat n°26

MORVILLARS-GRANDVILLARS : plan cadastral. 
Cote
1194 W 24
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • MORVILLARS-GRANDVILLARS : plan cadastral. 
Résultat n°27

BELFORT : plan quartier La Pépinière. 
Cote
1194 W 41
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • BELFORT : plan quartier La Pépinière. 
Résultat n°28

LEPUIX-GY : plans généraux et plans d’aménagement de la vallée. 
Cote
1194 W 22
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • LEPUIX-GY : plans généraux et plans d’aménagement de...
Résultat n°29

OFFEMONT : plan cadastral.
Cote
1194 W 26
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • OFFEMONT : plan cadastral.
Résultat n°30

Elaboration du plan régional des transports.
Cote
1225 W 3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1225 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Transports routiers de voyageurs.
  • Elaboration du plan régional des transports.
Résultat n°31

GIROMAGNY : plans cadastraux. 
Cote
1194 W 17
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • GIROMAGNY : plans cadastraux. 
Résultat n°32

SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET : plan cadastral.
Cote
1194 W 34
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET : plan cadastral.
Résultat n°33

SEVENANS : photos aériennes. 
Cote
1194 W 58
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • SEVENANS : photos aériennes. 
Résultat n°34

JONCHEREY : plan général 1/10000. 
Cote
1194 W 18
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • JONCHEREY : plan général 1/10000. 
Résultat n°35

BELFORT : plan cadastral quartier La Méchelle.
Cote
1194 W 43
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • BELFORT : plan cadastral quartier La Méchelle.
Résultat n°36

BALLON D’ALSACE : plans d’ensemble. 
Cote
1194 W 55
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • BALLON D’ALSACE : plans d’ensemble. 
Résultat n°37

Affaires générales.
Cote
1225 W 1-3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1225 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Transports routiers de voyageurs.
  • Affaires générales.
Résultat n°38

ROUGEMONT-LE-CHATEAU : plan cadastral 1/25000. 
Cote
1194 W 31
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • ROUGEMONT-LE-CHATEAU : plan cadastral 1/25000. 
Résultat n°39

LEBETAIN : plans cadastraux. 
Cote
1194 W 21
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • LEBETAIN : plans cadastraux. 
Résultat n°40

BELFORT : plan d'urbanisme.
Cote
1194 W 44
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • BELFORT : plan d'urbanisme.
Résultat n°41

ROUGEMONT-LE-CHATEAU : plans à plat relatifs aux transports voyageurs, à l’eau potable, au réseau routier, au remembrement, au boisement, aux isohyètes…). 
Cote
1194 W 30
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • ROUGEMONT-LE-CHATEAU : plans à plat relatifs aux transports...
Résultat n°42

Domaine militaire : plan. 
Cote
1194 W 54
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • Domaine militaire : plan. 
Résultat n°43

TRETUDANS : photos aériennes.
Cote
1194 W 59
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • TRETUDANS : photos aériennes.
Résultat n°44

ESSERT : plan cadastral et ZAC. 
Cote
1194 W 11
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • ESSERT : plan cadastral et ZAC. 
Résultat n°45

Plans de transports de voyageurs ; services occasionnels et assimilés.
Cote
1225 W 2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1225 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Transports routiers de voyageurs.
  • Plans de transports de voyageurs ; services occasionnels...
Résultat n°46

ARGIESANS : plan communal 1/2000. 
Cote
1194 W 2
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • ARGIESANS : plan communal 1/2000. 
Résultat n°47

SEVENANS : plan cadastral. 
Cote
1194 W 33
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • SEVENANS : plan cadastral. 
Résultat n°48

Articles éliminés.
Cote
1200 W 16-17
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1200 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Articles éliminés.
Résultat n°49

VEZELOIS : plan cadastral. 
Cote
1194 W 38
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • VEZELOIS : plan cadastral. 
Résultat n°50

BELFORT : plan cadastral 1/1000. 
Cote
1194 W 40
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • BELFORT : plan cadastral 1/1000. 
Résultat n°51

BELFORT : plan cadastral Cité Dardel. 
Cote
1194 W 45
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • BELFORT : plan cadastral Cité Dardel. 
Résultat n°52

VALDOIE : photos aériennes. 
Cote
1194 W 60
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • VALDOIE : photos aériennes. 
Résultat n°53

CRAVANCHE : plans cadastraux. 
Cote
1194 W 8
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • CRAVANCHE : plans cadastraux. 
Résultat n°54

FONTENELLE : plan cadastral section 1/1250. 
Cote
1194 W 15
 Date
1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • FONTENELLE : plan cadastral section 1/1250. 
Résultat n°55

BAVILLIERS : plans communaux. 
Cote
1194 W 3
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • BAVILLIERS : plans communaux. 
Résultat n°56

Dessertes des communes du Territoire de Belfort.
Cote
1225 W 3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1225 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Transports routiers de voyageurs.
  • Dessertes des communes du Territoire de Belfort.
Résultat n°57

LACHAPELLE sous ROUGEMONT : plans généraux.
Cote
1194 W 20
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • LACHAPELLE sous ROUGEMONT : plans généraux.
Résultat n°58

EVETTE : plan cadastral 1/5000. 
Cote
1194 W 12
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • EVETTE : plan cadastral 1/5000. 
Résultat n°59

SERMAMAGNY : plans cadastral et de captages de la commune.
Cote
1194 W 32
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • SERMAMAGNY : plans cadastral et de captages de la commune.
Résultat n°60

ANGEOT : plan sommaire.
Cote
1194 W 1
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • ANGEOT : plan sommaire.
Résultat n°61

PEROUSE : plan cadastral 1/2000.
Cote
1194 W 27
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • PEROUSE : plan cadastral 1/2000.
Résultat n°62

VALDOIE : plan cadastral. 
Cote
1194 W 36
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • VALDOIE : plan cadastral. 
Résultat n°63

BELFORT : Boulevard Anatole France et La Pépinière.
Cote
1194 W 48
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • BELFORT : Boulevard Anatole France et La Pépinière.
Résultat n°64

FAVEROIS : plan cadastral. 
Cote
1194 W 13
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • FAVEROIS : plan cadastral. 
Résultat n°65

CRAVANCHE : photos aériennes. 
Cote
1194 W 57
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • CRAVANCHE : photos aériennes. 
Résultat n°66

BELFORT : Quartier Les Résidences (plans de liaison, d’eau potable…). 
Cote
1194 W 51
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • BELFORT : Quartier Les Résidences (plans de liaison,...
Résultat n°67

Groupement d’urbanisme de Belfort-Montbéliard : plans 1/250000.
Cote
1194 W 53
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • Groupement d’urbanisme de Belfort-Montbéliard : plans...
Résultat n°68

Article éliminé.
Cote
1200 W 1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1200 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Article éliminé.
Résultat n°69

VALDOIE : plan cadastral. 
Cote
1194 W 37
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • VALDOIE : plan cadastral. 
Résultat n°70

MOVAL : plan cadastral. 
Cote
1194 W 25
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • MOVAL : plan cadastral. 
Résultat n°71

PHAFFANS : plan cadastral 1/2000.
Cote
1194 W 28
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • PHAFFANS : plan cadastral 1/2000.
Résultat n°72

LACHAPELLE sous CHAUX : plans cadastraux 1/2000.
Cote
1194 W 19
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • LACHAPELLE sous CHAUX : plans cadastraux 1/2000.
Résultat n°73

ELOIE : plan cimetière – parc 1/500.
Cote
1194 W 10
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • ELOIE : plan cimetière – parc 1/500.
Résultat n°74

CHAUX : plan cadastral et plan foyer rural.
Cote
1194 W 5
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • CHAUX : plan cadastral et plan foyer rural.
Résultat n°75

FOUSSEMAGNE : plan général. 
Cote
1194 W 16
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • FOUSSEMAGNE : plan général. 
Résultat n°76

BELFORT : plan Cité administrative, Préfecture.
Cote
1194 W 39
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • BELFORT : plan Cité administrative, Préfecture.
Résultat n°77

BELFORT : plan cadastral secteur Forges.
Cote
1194 W 42
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • BELFORT : plan cadastral secteur Forges.
Résultat n°78

CHEVREMONT : plans communaux 1/5000 et 1/2000. 
Cote
1194 W 7
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • CHEVREMONT : plans communaux 1/5000 et 1/2000. 
Résultat n°79

BELFORT : plans de zonage.
Cote
1194 W 46
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • BELFORT : plans de zonage.
Résultat n°80

Articles éliminés.
Cote
1200 W 12-13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1200 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Articles éliminés.