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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1606 W 60
Date
1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1606 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques Belfort et communes du Territoire...
  • Morvillars, Grandvillars.
2
Cote
1606 W 59
Date
1946
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1606 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques Belfort et communes du Territoire...
  • Montreux-Château.
3
Cote
1606 W 37
Date
1946
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1606 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques Belfort et communes du Territoire...
  • Chavannes-les-Grands.
4
Cote
1516 W 22
Date
1941-1942
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1516 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Tramway de Beaucourt : rapports à la commission départementale,...
5
Cote
1516 W 21
Date
1941-1948
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1516 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Contrôle des voies ferrées d’intérêt local, organisation...
6
Cote
1516 W 20
Date
1941-1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1516 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Canaux : indemnisations des propriétaires, réclamations,...
7
Cote
1458 W 21
Date
1980 - 1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Conseil départemental de l’habitat, opérations programmées...
8
Cote
1458 W 20
Date
1998 - 1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Roppe ; Lachapelle-sous-Rougemont.
9
Cote
1458 W 19
Date
1996 - 2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Chaux ; Giromagny ; Grandvillars ; Froidefontaine ;...
10
Cote
1458 W 18
Date
1982 - 1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Beaucourt ; Bethonvilliers ; Châtenois-les-Forges....
11
Cote
1458 W 17
Date
1988 - 1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Argiésans ; Andelnans ; Anjoutey ; Brebotte ; Bavilliers...
12
Cote
1458 W 16
Date
1987 - 1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Rougegoutte.
13
Cote
1458 W 15
Date
1987 - 1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Anjoutey ; Rougemont-le-Château.
14
Cote
1458 W 14
Date
1982 - 1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Angeot.
15
Cote
1458 W 12
Date
1979 - 1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Trévenans ; Saint-Germain-le-Châtelet ; Thiancourt...
16
Cote
1458 W 11
Date
1990 - 1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Foussemagne ; Montbouton ; Lepuix-Gy ; Giromagny ;...
17
Cote
1458 W 10
Date
1986 - 1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Frais ; Evette-Salbert ; Châtenois-les-Forges ; Chèvremont...
18
Cote
1458 W 9
Date
1997 - 2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Thiancourt.
19
Cote
1458 W 8
Date
1997 - 2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Moval.
20
Cote
1458 W 5
Date
1996 - 2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Offemont.