Territoire de Belfort. Direction départementale des services de l'éducation nationale

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Collèges de Beaucourt, Danjoutin, Delle, Giromagny, Montreux-Château, Morvillars, Rougemont-le-Château et de Valdoie.	Cote 1764 W 4	Date 1998	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges... Collèges de Beaucourt, Danjoutin, Delle, Giromagny,...
Résultat n°2	Collèges de Morvillars, de Delle, de Danjoutin, collèges Vauban, Signoret, Rimbaud et Chateaudun de Belfort.	Cote 1765 W 1	Date 1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges... Collèges de Morvillars, de Delle, de Danjoutin, collèges...
Résultat n°3	Collèges de Morvillars, Giromagny, Beaucourt, Danjoutin, Delle, collège Vinci de Belfort.	Cote 1765 W 2	Date 1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges... Collèges de Morvillars, Giromagny, Beaucourt, Danjoutin,...
Résultat n°4	Collèges Vauban, Signoret, Rimbaud, Châteaudun, Bartholdi et Vinci de Belfort.	Cote 1765 W 3	Date 1998	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges... Collèges Vauban, Signoret, Rimbaud, Châteaudun, Bartholdi...
Résultat n°5	Tous les collèges de Belfort.	Cote 1765 W 5	Date 1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges... Tous les collèges de Belfort.
Résultat n°6	Collèges de Beaucourt, de Danjoutin, Delle, Giromagny, Montreux-Château, Morvillars, Rougemont-le-Château, Valdoie.	Cote 1765 W 6	Date 1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges... Collèges de Beaucourt, de Danjoutin, Delle, Giromagny,...
Résultat n°7	Tous les collèges de Belfort et autres collèges du Territoire de Belfort.	Cote 1765 W 7	Date 2000	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges... Tous les collèges de Belfort et autres collèges du...
Résultat n°8	Tous les collèges de Belfort et autres collèges du Territoire de Belfort.	Cote 1765 W 8	Date 2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges... Tous les collèges de Belfort et autres collèges du...
Résultat n°9	Tous les collèges de Belfort et Danjoutin, Rougemont-le-Château, Beaucourt.	Cote 1765 W 9	Date 2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges... Tous les collèges de Belfort et Danjoutin, Rougemont-le-Château,...
Résultat n°10	Collèges de Morvillars, Delle, Montreux-Château, Valdoie, Giromagny, Rougemont-le-Château, Danjoutin, Beaucourt.	Cote 1765 W 10	Date 2002-2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges... Collèges de Morvillars, Delle, Montreux-Château, Valdoie,...
Résultat n°11	Tous les collèges de Belfort et collèges de Montreux-Château, Morvillars et de Valdoie.	Cote 1765 W 11	Date 2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges... Tous les collèges de Belfort et collèges de Montreux-Château,...
Résultat n°12	Tous les collèges de Belfort et collèges de Danjoutin et de Giromagny.	Cote 1765 W 12	Date 2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges... Tous les collèges de Belfort et collèges de Danjoutin...
Résultat n°13	Collèges de Beaucourt, de Delle, de Montreux-Château, de Morvillars, de Rougemont-le-Château, de Valdoie, de Danjoutin, de Giromagny.	Cote 1765 W 13	Date 2004-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges... Collèges de Beaucourt, de Delle, de Montreux-Château,...
Résultat n°14	Tous les collèges de Belfort, et collèges de Valdoie, de Morvillars, de Montreux-Château et de Beaucourt.	Cote 1765 W 14	Date 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges... Tous les collèges de Belfort, et collèges de Valdoie,...
Résultat n°15	Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi), et collèges de Delle, Danjoutin, Beaucourt, Giromagny, Montreux-Château, Morvillars, Rougemont-le-Château et de Valdoie.	Cote 1765 W 15	Date 2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges... Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi), et collèges...
Résultat n°16	Collèges de Rougemont-le-Château, de Delle, de Montreux-Château, Giromagny, Morvillars, Danjoutin et Beaucourt.	Cote 1765 W 16	Date 2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges... Collèges de Rougemont-le-Château, de Delle, de Montreux-Château,...
Résultat n°17	Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi), et collèges de Giromagny, Morvillars, Montreux-Château.	Cote 1765 W 17	Date 2007-2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges... Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi), et collèges...
Résultat n°18	Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi) et collèges de Danjoutin, Beaucourt, Rougemont-le-Château.	Cote 1765 W 18	Date 2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges... Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi) et collèges...
Résultat n°19	Lycée Cassin de Belfort.	Cote 1766W/1	Date 2000-2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées... Lycée Cassin de Belfort.
Résultat n°20	Lycée Cassin de Belfort.	Cote 1766W/2	Date 2004-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées... Lycée Cassin de Belfort.
Résultat n°21	L.E.G.P Follereau de Belfort.	Cote 1766W/3	Date 2000-2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées... L.E.G.P Follereau de Belfort.
Résultat n°22	L.E.G.P Follereau de Belfort.	Cote 1766W/4	Date 2003-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées... L.E.G.P Follereau de Belfort.
Résultat n°23	L.P.I.S Follereau de Belfort.	Cote 1766W/5	Date 2000-2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées... L.P.I.S Follereau de Belfort.
Résultat n°24	L.P.I.S Follereau ; Follereau inter-établissements.	Cote 1766W/6	Date 2003-2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées... L.P.I.S Follereau ; Follereau inter-établissements.
Résultat n°25	Lycée Diderot, Bavilliers	Cote 1766W/7	Date 2000-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées... Lycée Diderot, Bavilliers
Résultat n°26	Lycée Condorcet, Belfort.	Cote 1766W/8	Date 2000-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées... Lycée Condorcet, Belfort.
Résultat n°27	Lycée Courbet de Belfort ; lycée Ferry de Delle.	Cote 1766W/9	Date 2000-2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées... Lycée Courbet de Belfort ; lycée Ferry de Delle.
Résultat n°28	Lycée Quelet de Valdoie.	Cote 1766W/10	Date 2000-2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées... Lycée Quelet de Valdoie.
Résultat n°29	Brevet d'études du premier cycle du second degré (BEPC).	Cote 1767W/1	Date 1973, 1975-1979	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1767 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux de diplômes. Brevet d'études du premier cycle du second degré (BEPC).
Résultat n°30	Brevet d'études du premier cycle du second degré (BEPC).	Cote 1767W/2	Date 1980-1984	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1767 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux de diplômes. Brevet d'études du premier cycle du second degré (BEPC).
Résultat n°31	Certificat d'aptitude professionnelle et brevet professionnel.	Cote 1767W/3	Date 1956 - 1966	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1767 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux de diplômes. Certificat d'aptitude professionnelle et brevet professionnel.
Résultat n°32	Certificat d'aptitude professionnelle et brevet professionnel.	Cote 1767W/4	Date 1967-1969	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1767 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux de diplômes. Certificat d'aptitude professionnelle et brevet professionnel.
Résultat n°33	Certificat d'aptitude professionnelle et brevet professionnel.	Cote 1767W/5	Date 1970, 1983-1984	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1767 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux de diplômes. Certificat d'aptitude professionnelle et brevet professionnel.
Résultat n°34	Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées de Valdoie, de Belfort (Follereau, Cassin, Courbet, Condorcet), Bavilliers, Delle.	Cote 1768W/1	Date 1997-1998	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées...
Résultat n°35	Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle, Valdoie, Morvillars, Rougemont-le-Château, Montreux-Château, Beaucourt et Giromagny.	Cote 1768W/2	Date 2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle,...
Résultat n°36	Actes administratifs des collèges de Belfort (Vinci, Vauban, Rimbaud, Châteaudun, Signoret et Bartholdi).	Cote 1768W/3	Date 2001-2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Actes administratifs des collèges de Belfort (Vinci,...
Résultat n°37	Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle, Valdoie, Morvillars, Rougemont-le-Château, Montreux-Château, Beaucourt et Giromagny.	Cote 1768W/4	Date 2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle,...
Résultat n°38	Actes administratifs des collèges de Belfort (Vinci, Vauban, Rimbaud, Châteaudun, Signoret et Bartholdi).	Cote 1768W/5	Date 2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Actes administratifs des collèges de Belfort (Vinci,...
Résultat n°39	Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle, Valdoie, Morvillars, Rougemont-le-Château, Montreux-Château, Beaucourt et Giromagny.	Cote 1768W/6	Date 2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle,...
Résultat n°40	Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Châteaudun, Signoret), Danjoutin, Delle, Valdoie, Morvillars, Rougemont-le-Château, Montreux-Château, Beaucourt et Giromagny.	Cote 1768W/7	Date 2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban,...
Résultat n°41	Actes administratifs des collèges de Belfort (Rimbaud, Vinci, Bartholdi), Danjoutin, Delle, Valdoie, Morvillars, Montreux-Château.	Cote 1768W/8	Date 2004-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Actes administratifs des collèges de Belfort (Rimbaud,...
Résultat n°42	Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Vinci, Rimbaud, Châteaudun, Signoret, Bartholdi), Rougemont-le-Château, Beaucourt et Giromagny.	Cote 1768W/9	Date 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban,...
Résultat n°43	Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Vinci, Rimbaud, Châteaudun, Signoret), Danjoutin, Delle, Montreux-Château, Rougemont-le-Château, Beaucourt et Valdoie.	Cote 1768W/10	Date 2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban,...
Résultat n°44	Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Vinci, Rimbaud, Châteaudun, Signoret), Danjoutin, Delle, Montreux-Château, Morvillars, Rougemont-le-Château, Beaucourt et Valdoie.	Cote 1768W/11	Date 2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban,...
Résultat n°45	Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Vinci, Rimbaud, Châteaudun, Signoret).	Cote 1768W/12	Date 2007-2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban,...
Résultat n°46	Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Vinci, Rimbaud, Châteaudun, Signoret), Danjoutin, Delle, Giromagny, Morvillars, Rougemont-le-Château, Beaucourt et Valdoie.	Cote 1768W/13	Date 2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban,...
Résultat n°47	Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle, Valdoie, Morvillars, Rougemont-le-Château, Montreux-Château et Giromagny.	Cote 1768W/14	Date 2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle,...
Résultat n°48	Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Vinci, Rimbaud, Châteaudun, Signoret), Morvillars, Rougemont-le-Château, Beaucourt.	Cote 1768W/15	Date 2009-2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban,...
Résultat n°49	Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle, Valdoie, Montreux-Château, Beaucourt et Giromagny.	Cote 1768W/16	Date 2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle,...
Résultat n°50	Actes administratifs des collèges de Belfort (Vinci, Vauban, Rimbaud, Châteaudun, Signoret).	Cote 1768W/17	Date 2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Actes administratifs des collèges de Belfort (Vinci,...
Résultat n°51	Dossiers de presse.	Cote 1770W27	Date 1996-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1770 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Dossiers de presse.
Résultat n°52	Andelnans-Froideval- Construction groupe scolaire primaire-maternelle Bavilliers- Construction groupe scolaire	Cote 1771W/3	Date 1974-1982	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Construction, rénovation ou extension des établissements... Andelnans-Froideval- Construction groupe scolaire primaire-maternelle...
Résultat n°53	Belfort, Lycée technique d’Etat - Lycée d’Etat féminin.	Cote 1771W/4	Date 1965-1976	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Construction, rénovation ou extension des établissements... Belfort, Lycée technique d’Etat - Lycée d’Etat féminin.
Résultat n°54	Belfort,Lycée d’Etat de garçon, I et II.	Cote 1771W/5	Date 1953-1973	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Construction, rénovation ou extension des établissements... Belfort,Lycée d’Etat de garçon, I et II.
Résultat n°55	Belfort,Résidences, ZUP, I et II.	Cote 1771W/6	Date 1964-1975	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Construction, rénovation ou extension des établissements... Belfort,Résidences, ZUP, I et II.
Résultat n°56	Belfort, CES mixte, ZUP des Résidences - CES (collège d’enseignement secondaire) Avenue d’Altkirch.	Cote 1771W/7	Date 1967-1977	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Construction, rénovation ou extension des établissements... Belfort, CES mixte, ZUP des Résidences - CES (collège...
Résultat n°57	Belfort, CES Avenue d’Altkirch.	Cote 1771W/8	Date 1975-1977	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Construction, rénovation ou extension des établissements... Belfort, CES Avenue d’Altkirch.
Résultat n°58	Belfort, Groupe scolaire, quartier des Glacis - Groupe scolaire ZAC des casernes - Constructions scolaires ZAC la Savoureuse - Ecole Dreyfus Schmidt, aménagement de la place Baudin - Ecole maternelle rue de l’Etuve.	Cote 1771W/9	Date 1974-1984	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Construction, rénovation ou extension des établissements... Belfort, Groupe scolaire, quartier des Glacis - Groupe...
Résultat n°59	Beaucourt- Groupe scolaire	Cote 1771W/10	Date 1968-1978	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Construction, rénovation ou extension des établissements... Beaucourt- Groupe scolaire
Résultat n°60	Bourogne- Groupe scolaire Chavanatte- Groupe scolaire Chèvremont- Groupe scolaire Danjoutin- Premier degré - CES	Cote 1771W/11	Date 1969-1987	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Construction, rénovation ou extension des établissements... Bourogne- Groupe scolaire Chavanatte- Groupe scolaire...
Résultat n°61	Delle- Lycée polyvalent - Collège ELLEP - CES, SES, CET (collège d’enseignement technique)	Cote 1771W/12	Date 1963-1971	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Construction, rénovation ou extension des établissements... Delle- Lycée polyvalent - Collège ELLEP - CES, SES,...
Résultat n°62	Bourogne, CET, SES, CET - Construction premier degré.	Cote 1771W/13	Date 1965-1976	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Construction, rénovation ou extension des établissements... Bourogne, CET, SES, CET - Construction premier degré.
Résultat n°63	Denney- Classe maternelle intercommunale Dorans- Ecole maternelle Kergemond - Ecole maternelle intercommunale Eloie- Extension école Essert- Construction école des Coteaux	Cote 1771W/14	Date 1973-1989	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Construction, rénovation ou extension des établissements... Denney- Classe maternelle intercommunale Dorans- Ecole...
Résultat n°64	Fêche-l’Eglise - Groupe scolaire Froidefontaine- Ecole maternelle intercommunale Giromagny,- CES - Construction maternelle	Cote 1771W/15	Date 1956-1981	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Construction, rénovation ou extension des établissements... Fêche-l’Eglise - Groupe scolaire Froidefontaine- Ecole...
Résultat n°65	Joncherey- Groupe scolaire Montreux-Château- Groupe scolaire	Cote 1771W/16	Date 1967-1981	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Construction, rénovation ou extension des établissements... Joncherey- Groupe scolaire Montreux-Château- Groupe...
Résultat n°66	Morvillars- CEG (collège d’enseignement général) - Premier degré	Cote 1771W/17	Date 1969-1976	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Construction, rénovation ou extension des établissements... Morvillars- CEG (collège d’enseignement général) -...
Résultat n°67	Phaffans- Ecole maternelle intercommunale La Baroche Rougemont-le-Château,- CEG - Construction groupe scolaire - Ecole intercommunale - Ecole maternelle	Cote 1771W/18	Date 1961-1984	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Construction, rénovation ou extension des établissements... Phaffans- Ecole maternelle intercommunale La Baroche...
Résultat n°68	Rougemont-le-Château, Ecole intercommunale - maternelle.	Cote 1771W/19	Date 1972-1981	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Construction, rénovation ou extension des établissements... Rougemont-le-Château, Ecole intercommunale - maternelle.
Résultat n°69	Sermamagny- Ecole maternelle intercommunale Valdoie- CES Vescemont- Classes primaires Vétrigne-Offemont- Groupe scolaire Vézelois- Groupe scolaire	Cote 1771W/20	Date 1963-1985	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Construction, rénovation ou extension des établissements... Sermamagny- Ecole maternelle intercommunale Valdoie-...
Résultat n°70	Etat et programmation des constructions scolaires Cessation de terrains SNCF à l’IA Aérodrome de Chaux	Cote 1771W/21	Date 1965-1998	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Construction, rénovation ou extension des établissements... Etat et programmation des constructions scolaires Cessation...
Résultat n°71	Relations avec le CG Problèmes de la société de transports (STABE) Centre médico-psycho-pédagogique : construction, CA, PV	Cote 1771W/22	Date 1962-1982	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Construction, rénovation ou extension des établissements... Relations avec le CG Problèmes de la société de transports...
Résultat n°72	CIO (centre information et orientation) : installation des locaux, acquisitions.	Cote 1771W/23	Date 1977	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Construction, rénovation ou extension des établissements... CIO (centre information et orientation) : installation...
Résultat n°73	Andelnans, Anjoutey, Argiésans, Auxelles-Bas/Auxelles-Haut, Bavilliers, Beaucourt, Bermont, Bessoncourt, Bethonvilliers, Boran, Botans, Brebotte, Bretagne, Buc, Charmois.	Cote 1773W/1	Date 1972-1990	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1773 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Carte scolaire par commune.- ouverture et fermeture... Andelnans, Anjoutey, Argiésans, Auxelles-Bas/Auxelles-Haut,...
Résultat n°74	Belfort(Ecole maternelle de la Miotte, Bartholdi, Emile Géhant, Hubert Metzger, Dreyfus-Schmidt, René Rucklin, Victor Hugo, Résidences, Louise Michel), Chateaudun, Chatenois les Forges, Chaux, Chavannes-les-Grands, Chèvremont, Courcelles, Courtelevant, Cravanche, Croix, Cunelières, Danjoutin, Delle, Denney, Dorans, Egueningue, Eloie, Essert.	Cote 1773W/2	Date 1964-1989	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1773 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Carte scolaire par commune.- ouverture et fermeture... Belfort(Ecole maternelle de la Miotte, Bartholdi, Emile...
Résultat n°75	Foussemagne,Frais, Froidefontaine,Giromagny, Grandvillars, Grosmagny, Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Chaux,Lachapelle-sous-Rougemont.	Cote 1773W/3	Date 1969-1989	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1773 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Carte scolaire par commune.- ouverture et fermeture... Foussemagne,Frais, Froidefontaine,Giromagny, Grandvillars,...
Résultat n°76	Lacollonge, Lamadeleine-Val-des-Anges, Lebetain, Lepuis-Gy, Lepuix-Neuf, Leval, Menoncourt, Meroux, Mézire, Montbouton, Montreux-Château, Morvillars, Novillard, Offemont, Pérouse, Petit-Croix, Petitefontaine, Petitmagny, Phaffans, Réchésy, Recouvrance, Reppe, Rievescemont, Romagny-sous-Rougemont, Roppe, Rougegoutte, Rougemont-le-Château, Saint-Dizier-l’Evêque.	Cote 1773W/4	Date 1963-1989	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1773 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Carte scolaire par commune.- ouverture et fermeture... Lacollonge, Lamadeleine-Val-des-Anges, Lebetain, Lepuis-Gy,...
Résultat n°77	Saint-Germain-le-Châtelet, Sermamagny, Sevenans, Suarce, Thiancourt, Urcerey, Valdoie, Vellescot, Vétrigne, Vézelois, Villars-le-Sec ; Regroupements communaux : Argiésans-Bavilliers-Buc-Urcerey, Sundgau, Courcelles-Courtelevant-Florimont, Plateau, Sigarpif, Vallée de l’écrevisse, Charmois-Froidefontaine, Denney-Phaffans.- Egueningue-Lacollonge-Menoncourt- Chaux-Lachapelle-sous-Rougemont-Sermemagny- Grosmagny-Petitmagny- Rougegoutte-Vescemont-RievescemontComptes-rendus de l’implantation des emplois de l’Education Nationale dans le Territoire de Belfort.CDEP (comité départemental de l’enseignement primaire) : PV, comptes-rendus de réunions, arrêtés. Centre médico-psycho-pédagogique de Belfort : PVListe des responsables syndicaux académiques et départementauxRèglement type des écoles maternelles et élémentaires : arrêtésCDEN (Comité départemental de l’Education Nationale) : PV, arrêtés, correspondance de l’Inspecteur d’Académie aux directeurs d’écoles.Effectifs élèves/enseignants, ouverture/fermeture de classesEffectif élèves/enseignants, ouverture/fermeture de classesCTPD (Commission technique paritaire départementale).1er et 2nd degré : PV1er et 2nd degré : PVCAPD (Commission académique paritaire départementale) : PVRésultats de l’enquête 19Effectifs dans l’enseignement 1er degré dans le Territoire de Belfort.Elèves- Elèves préscolaire en milieu rural- Elèves- Elèves, élèves en ZEP- Enfants étrangers Enseignants- Enseignants et élèves- Enseignants - Enseignants et élèves du Territoire, liste des représentants de groupes de travailStagiaires- Formation continuePresse- Dossier de presse - Communiqué de presse Groupes écoles- Projets écoles : règlement, correspondance de l’Inspecteur aux directeurs d’écoles, projet de l’école élémentaire du faubourg de Montbéliard- Elèves par école/par commune ; ouverture, fermeture de classes, dérogations de secteur- Bilan de rentrée : membres de titulaires syndicaux- Capacité d’accueil des écoles	Cote 1773W/5	Date 1964-1989	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1773 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Carte scolaire par commune.- ouverture et fermeture... Saint-Germain-le-Châtelet, Sermamagny, Sevenans, Suarce,...
Résultat n°78	CDEP (comité départemental de l’enseignement primaire) : PV, comptes-rendus de réunions, arrêtés. Centre médico-psycho-pédagogique de Belfort : PV. Liste des responsables syndicaux académiques et départementaux. Règlement type des écoles maternelles et élémentaires : arrêtés.	Cote 1773W/6	Date 1974-1986	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1773 W - Direction des services départementaux de l'éducation... CDEP (comité départemental de l’enseignement primaire)...
Résultat n°79	Effectif élèves et enseignants, ouverture fermeture des classes.	Cote 1773W/7	Date 1989-1993	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1773 W - Direction des services départementaux de l'éducation... CDEN (Comité départemental de l’Education Nationale)... Effectif élèves et enseignants, ouverture fermeture...
Résultat n°80	Effectif élèves et enseignants, ouverture fermeture des classes.	Cote 1773W/8	Date 1994-1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1773 W - Direction des services départementaux de l'éducation... CDEN (Comité départemental de l’Education Nationale)... Effectif élèves et enseignants, ouverture fermeture...

Résultats de la recherche

Collèges de Beaucourt, Danjoutin, Delle, Giromagny, Montreux-Château, Morvillars, Rougemont-le-Château et de Valdoie.

Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Collèges de Morvillars, de Delle, de Danjoutin, collèges Vauban, Signoret, Rimbaud et Chateaudun de Belfort.

Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Collèges de Morvillars, Giromagny, Beaucourt, Danjoutin, Delle, collège Vinci de Belfort.

Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Collèges Vauban, Signoret, Rimbaud, Châteaudun, Bartholdi et Vinci de Belfort.

Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Tous les collèges de Belfort.

Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Collèges de Beaucourt, de Danjoutin, Delle, Giromagny, Montreux-Château, Morvillars, Rougemont-le-Château, Valdoie.

Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Tous les collèges de Belfort et autres collèges du Territoire de Belfort.

Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Tous les collèges de Belfort et autres collèges du Territoire de Belfort.

Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Tous les collèges de Belfort et Danjoutin, Rougemont-le-Château, Beaucourt.

Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Collèges de Morvillars, Delle, Montreux-Château, Valdoie, Giromagny, Rougemont-le-Château, Danjoutin, Beaucourt.

Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Tous les collèges de Belfort et collèges de Montreux-Château, Morvillars et de Valdoie.

Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Tous les collèges de Belfort et collèges de Danjoutin et de Giromagny.

Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Collèges de Beaucourt, de Delle, de Montreux-Château, de Morvillars, de Rougemont-le-Château, de Valdoie, de Danjoutin, de Giromagny.

Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Tous les collèges de Belfort, et collèges de Valdoie, de Morvillars, de Montreux-Château et de Beaucourt.

Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi), et collèges de Delle, Danjoutin, Beaucourt, Giromagny, Montreux-Château, Morvillars, Rougemont-le-Château et de Valdoie.

Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Collèges de Rougemont-le-Château, de Delle, de Montreux-Château, Giromagny, Morvillars, Danjoutin et Beaucourt.

Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi), et collèges de Giromagny, Morvillars, Montreux-Château.

Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi) et collèges de Danjoutin, Beaucourt, Rougemont-le-Château.

Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Lycée Cassin de Belfort.

Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Lycée Cassin de Belfort.

Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

L.E.G.P Follereau de Belfort.

Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

L.E.G.P Follereau de Belfort.

Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

L.P.I.S Follereau de Belfort.

Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

L.P.I.S Follereau ; Follereau inter-établissements.

Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Lycée Diderot, Bavilliers

Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Lycée Condorcet, Belfort.

Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Lycée Courbet de Belfort ; lycée Ferry de Delle.

Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Lycée Quelet de Valdoie.

Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Brevet d'études du premier cycle du second degré (BEPC).

Contexte : 1767 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Brevet d'études du premier cycle du second degré (BEPC).

Contexte : 1767 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Certificat d'aptitude professionnelle et brevet professionnel.

Contexte : 1767 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Certificat d'aptitude professionnelle et brevet professionnel.

Contexte : 1767 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Certificat d'aptitude professionnelle et brevet professionnel.

Contexte : 1767 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées de Valdoie, de Belfort (Follereau, Cassin, Courbet, Condorcet), Bavilliers, Delle.

Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle, Valdoie, Morvillars, Rougemont-le-Château, Montreux-Château, Beaucourt et Giromagny.

Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Actes administratifs des collèges de Belfort (Vinci, Vauban, Rimbaud, Châteaudun, Signoret et Bartholdi).

Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle, Valdoie, Morvillars, Rougemont-le-Château, Montreux-Château, Beaucourt et Giromagny.

Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Actes administratifs des collèges de Belfort (Vinci, Vauban, Rimbaud, Châteaudun, Signoret et Bartholdi).

Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle, Valdoie, Morvillars, Rougemont-le-Château, Montreux-Château, Beaucourt et Giromagny.

Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Châteaudun, Signoret), Danjoutin, Delle, Valdoie, Morvillars, Rougemont-le-Château, Montreux-Château, Beaucourt et Giromagny.