Territoire de Belfort. Direction départementale des services fiscaux

1
Phaffans.

Date

1934 - 1976

Cote

55 W 60
- Contexte : 55 W - Cadastre du Territoire de Belfort
- Plans cadastraux classés par communes.
- Phaffans.
Producteur :

Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort
2
Egueningue.

Date

1937

Cote

55 W 27
- Contexte : 55 W - Cadastre du Territoire de Belfort
- Plans cadastraux classés par communes.
- Egueningue.
Producteur :

Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort
3
Matrices générales n° 1011 de Grandvillars, Boron, Bourogne, Brebotte, Charmois, Froidefontaine, Grosne, Méziré, Morvillars, Recouvrance, Vellescot.

Date

1972-1976

Cote

1283 W 11
- Contexte : 1283 W - Centre départemental d'Assiette du Territoire...
- Matrices générales.
- Matrices générales n° 1011 de Grandvillars, Boron,...
Producteur :

Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette
4
Morvillars.

Date

1954 - 1983

Cote

55 W 54
- Contexte : 55 W - Cadastre du Territoire de Belfort
- Plans cadastraux classés par communes.
- Morvillars.
Producteur :

Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort
5
Dégrèvements et restitutions d’office.

Date

1987 - 1991

Cote

1461 W 2-6
- Contexte : 1461 W - Direction des services fiscaux du Territoire...
- Dégrèvements et restitutions d’office.
Producteur :

Direction des services fiscaux, service du contentieux
6
Salbert.

Date

1947

Cote

55 W 70
- Contexte : 55 W - Cadastre du Territoire de Belfort
- Plans cadastraux classés par communes.
- Salbert.
Producteur :

Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort
7
Etat général d’imposition n° 1151 de Lamadeleine-Val-des-Anges, Lepuix-Gy, Petitmagny, Riervescemont, Rougegoute, Sermamagny, Vescemont.

Date

1972-1976

Cote

1283 W 32
- Contexte : 1283 W - Centre départemental d'Assiette du Territoire...
- Etat général d’imposition.
- Etat général d’imposition n° 1151 de Lamadeleine-Val-des-Anges,...
Producteur :

Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette
8
Contribution mobilière et taxe d'habitation, patente, matrices générales de Danjoutin, Beaucourt, Giromagny, Valdoie, Bavilliers et Delle.

Date

1965

Cote

1223 W 4
- Contexte : 1223 W - Centre départemental d'Assiette du Territoire...
- Impôts directs locaux.
- Contribution mobilière et taxe d'habitation, patente,...
Producteur :

Centre Départemental d'Assiette du Territoire de Belfort
9
Etat général d’imposition n° 2051 d’ Anjoutey, Bethonvilliers, Bourg-ss-Châtelet, Felon, Lagrange, Larivière, Leval, Petitefontaine, Romagny-ss-Rougemont, Rougemont-le-Château, Saint-Germain-le-Châtelet, Vauthiermont, Lachapelle-ss-Rougemont, Angeot.

Date

1962-1966

Cote

1283 W 47
- Contexte : 1283 W - Centre départemental d'Assiette du Territoire...
- Etat général d’imposition.
- Etat général d’imposition n° 2051 d’ Anjoutey, Bethonvilliers,...
Producteur :

Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette
10
Rôles supplémentaires : Impôts locaux.

Date

1952-1984

Cote

1283 W 59
- Contexte : 1283 W - Centre départemental d'Assiette du Territoire...
- Rôles supplémentaires : Impôts locaux.
Producteur :

Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette
11
Saint-Germain-le-Châtelet.

Date

s.d.

Cote

55 W 69
- Contexte : 55 W - Cadastre du Territoire de Belfort
- Plans cadastraux classés par communes.
- Saint-Germain-le-Châtelet.
Producteur :

Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort
12
Pérouse.

Date

1969 - 1983

Cote

55 W 57
- Contexte : 55 W - Cadastre du Territoire de Belfort
- Plans cadastraux classés par communes.
- Pérouse.
Producteur :

Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort
13
Essert.

Date

1964 - 1984

Cote

55 W 29
- Contexte : 55 W - Cadastre du Territoire de Belfort
- Plans cadastraux classés par communes.
- Essert.
Producteur :

Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort
14
Auxelles-Bas.

Date

1983

Cote

55 W 6
- Contexte : 55 W - Cadastre du Territoire de Belfort
- Plans cadastraux classés par communes.
- Auxelles-Bas.
Producteur :

Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort
15
Etat général d’imposition n° 1151 de Montreux-Château, Bretagne, Chavanatte, Chavanne-les-Gds, Cunelières, Eschène-Autrage, Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Frais, Novillard, Petitcroix, Rechotte, Reppe.

Date

1967-1971

Cote

1283 W 36
- Contexte : 1283 W - Centre départemental d'Assiette du Territoire...
- Etat général d’imposition.
- Etat général d’imposition n° 1151 de Montreux-Château,...
Producteur :

Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette
16
Etueffont-Haut.

Date

1971

Cote

55 W 31
- Contexte : 55 W - Cadastre du Territoire de Belfort
- Plans cadastraux classés par communes.
- Etueffont-Haut.
Producteur :

Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort
17
Vescemont : A1, A2, AB, AE, AH.

Date

Révisé pour 1978, édition 1983

Cote

1704 W 21
- Contexte : 1704 W - Cadastre
- Vescemont : A1, A2, AB, AE, AH.
Producteur :

Plans du Cadastre
18
Fichier de documentation des propriétés non bâties du Territoire de Belfort

Date

2015

Cote

1839W/DEVENU/3/AE/8
- Contexte : 1839W devenu 3/AE - Cadastre
- Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
- Fichier de documentation des propriétés non bâties...
Producteur :

Direction générale des Finances publiques - Cadastre
19
Etats des subventions à verser aux communes et aux groupements des communes dotés d’une fiscalité propre.

Date

1976-1985

Cote

1283 W 58
- Contexte : 1283 W - Centre départemental d'Assiette du Territoire...
- Etats des subventions à verser aux communes et aux...
Producteur :

Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette
20
Lepuix : AB, AC, AD, AE, AI, AK, AL, AM, AN, AO, AR, AT, AV, AW, AX, AZ, BC.

Date

Révisé pour 1980, édition 1983

Cote

1704 W 15
- Contexte : 1704 W - Cadastre
- Lepuix : AB, AC, AD, AE, AI, AK, AL, AM, AN, AO, AR,...
Producteur :

Plans du Cadastre

Résultats de la recherche

Phaffans.

Date

Cote

Contexte : 55 W - Cadastre du Territoire de Belfort

Producteur :

Egueningue.

Date

Cote

Contexte : 55 W - Cadastre du Territoire de Belfort

Producteur :

Matrices générales n° 1011 de Grandvillars, Boron, Bourogne, Brebotte, Charmois, Froidefontaine, Grosne, Méziré, Morvillars, Recouvrance, Vellescot.

Date

Cote

Contexte : 1283 W - Centre départemental d'Assiette du Territoire...

Producteur :

Morvillars.

Date

Cote

Contexte : 55 W - Cadastre du Territoire de Belfort

Producteur :

Dégrèvements et restitutions d’office.

Date

Cote

Contexte : 1461 W - Direction des services fiscaux du Territoire...

Producteur :

Salbert.

Date

Cote

Contexte : 55 W - Cadastre du Territoire de Belfort

Producteur :

Etat général d’imposition n° 1151 de Lamadeleine-Val-des-Anges, Lepuix-Gy, Petitmagny, Riervescemont, Rougegoute, Sermamagny, Vescemont.

Date

Cote

Contexte : 1283 W - Centre départemental d'Assiette du Territoire...

Producteur :

Contribution mobilière et taxe d'habitation, patente, matrices générales de Danjoutin, Beaucourt, Giromagny, Valdoie, Bavilliers et Delle.

Date

Cote

Contexte : 1223 W - Centre départemental d'Assiette du Territoire...

Producteur :

Etat général d’imposition n° 2051 d’ Anjoutey, Bethonvilliers, Bourg-ss-Châtelet, Felon, Lagrange, Larivière, Leval, Petitefontaine, Romagny-ss-Rougemont, Rougemont-le-Château, Saint-Germain-le-Châtelet, Vauthiermont, Lachapelle-ss-Rougemont, Angeot.

Date

Cote

Contexte : 1283 W - Centre départemental d'Assiette du Territoire...

Producteur :

Rôles supplémentaires : Impôts locaux.

Date

Cote

Contexte : 1283 W - Centre départemental d'Assiette du Territoire...

Producteur :

Saint-Germain-le-Châtelet.

Date

Cote

Contexte : 55 W - Cadastre du Territoire de Belfort

Producteur :

Pérouse.

Date

Cote

Contexte : 55 W - Cadastre du Territoire de Belfort

Producteur :

Essert.

Date

Cote

Contexte : 55 W - Cadastre du Territoire de Belfort

Producteur :

Auxelles-Bas.

Date

Cote

Contexte : 55 W - Cadastre du Territoire de Belfort

Producteur :

Etat général d’imposition n° 1151 de Montreux-Château, Bretagne, Chavanatte, Chavanne-les-Gds, Cunelières, Eschène-Autrage, Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Frais, Novillard, Petitcroix, Rechotte, Reppe.

Date

Cote

Contexte : 1283 W - Centre départemental d'Assiette du Territoire...

Producteur :

Etueffont-Haut.

Date

Cote

Contexte : 55 W - Cadastre du Territoire de Belfort