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Résultats de la recherche

  • 1

    Arrêtés aménagement foncier LGV (2004) ; Desserte Pays Sous Vosgien : dossier loi sur l'eau (2005) ; Alimentation eau potable dans le Territoire de Belfort (2011).

    Date

    2004-2005 ; 2011

    Cote

    1935W/18

    • Contexte : 1935 W - Direction Départementale des Territoires /...

    • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
    • Arrêtés aménagement foncier LGV (2004) ; Desserte Pays...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  • 2

    Règlementation et autorisation pour boisement forêts dans le Territoire de Belfort (1965-2007) ; Bilans et arrêtés de la Fédération de pêche (2006-2007 ; 2017) ;

    Date

    2006-2007 ; 2017

    Cote

    1935W/20

    • Contexte : 1935 W - Direction Départementale des Territoires /...

    • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
    • Règlementation et autorisation pour boisement forêts...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  • 3

    Etats annuels de groupements forestiers dans le Territoire de Belfort (1986) ; Alimentation en eau potable, Beaucourt (1962).

    Date

    1962 ; 1986

    Cote

    1935W/11

    • Contexte : 1935 W - Direction Départementale des Territoires /...

    • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
    • Etats annuels de groupements forestiers dans le Territoire...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  • 4

    Aménagement forestier et foncier agricole, Frais et Foussemagne.

    Date

    2016

    Cote

    1935W/17

    • Contexte : 1935 W - Direction Départementale des Territoires /...

    • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
    • Aménagement forestier et foncier agricole, Frais et...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  • 5

    Sundgau : études et suivis piézométriques des nappes.

    Date

    1976 ; 1997

    Cote

    1935W/12

    • Contexte : 1935 W - Direction Départementale des Territoires /...

    • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
    • Sundgau : études et suivis piézométriques des nappes.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  • 6

    1962W/9

    Cote

    1962W/9

    • Contexte : 1962 W - Direction départementale des Territoires (DDT)...

    • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
    • 1962W/9

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  • 7

    1962W/1

    Cote

    1962W/1

    • Contexte : 1962 W - Direction départementale des Territoires (DDT)...

    • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
    • 1962W/1

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  • 8

    1962W/4

    Cote

    1962W/4

    • Contexte : 1962 W - Direction départementale des Territoires (DDT)...

    • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
    • 1962W/4

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  • 9

    1962W/5

    Cote

    1962W/5

    • Contexte : 1962 W - Direction départementale des Territoires (DDT)...

    • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
    • 1962W/5

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  • 10

    1962W/3

    Cote

    1962W/3

    • Contexte : 1962 W - Direction départementale des Territoires (DDT)...

    • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
    • 1962W/3

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  • 11

    1962W/10

    Cote

    1962W/10

    • Contexte : 1962 W - Direction départementale des Territoires (DDT)...

    • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
    • 1962W/10

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  • 12

    1962W/11

    Cote

    1962W/11

    • Contexte : 1962 W - Direction départementale des Territoires (DDT)...

    • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
    • 1962W/11

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  • 13

    1962W/8

    Cote

    1962W/8

    • Contexte : 1962 W - Direction départementale des Territoires (DDT)...

    • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
    • 1962W/8

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  • 14

    1962W/2

    Cote

    1962W/2

    • Contexte : 1962 W - Direction départementale des Territoires (DDT)...

    • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
    • 1962W/2

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  • 15

    1962W/7

    Cote

    1962W/7

    • Contexte : 1962 W - Direction départementale des Territoires (DDT)...

    • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
    • 1962W/7

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  • 16

    Compte-rendus CODIR.

    Date

    2013-2014

    Cote

    1931W/5-1931W/7

    • Contexte : 1931 W - Direction Départementale des Territoires /...

    • Coupures de presse locale ; Communication DDT Territoire...
    • Compte-rendus CODIR.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  • 17

    1962W/6

    Cote

    1962W/6

    • Contexte : 1962 W - Direction départementale des Territoires (DDT)...

    • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
    • 1962W/6

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  • 18

    Déclarations préalables.

    Date

    2012-2013

    Cote

    1990W/19

    • Contexte : 1990 W - Direction Départementale des Territoires (DDT),...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Déclarations préalables.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  • 19

    Déclarations préalables.

    Date

    2012-2013

    Cote

    1990W/20

    • Contexte : 1990 W - Direction Départementale des Territoires (DDT),...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Déclarations préalables.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  • 20

    Déclarations préalables.

    Date

    2012-2013

    Cote

    1990W/21

    • Contexte : 1990 W - Direction Départementale des Territoires (DDT),...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Déclarations préalables.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)