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Résultats de la recherche

  • 1

    Arrêtés aménagement foncier LGV (2004) ; Desserte Pays Sous Vosgien : dossier loi sur l'eau (2005) ; Alimentation eau potable dans le Territoire de Belfort (2011).

    Date

    2004-2005 ; 2011

    Cote

    1935W/18

    • Contexte : 1935 W - Direction Départementale des Territoires /...

    • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
    • Arrêtés aménagement foncier LGV (2004) ; Desserte Pays...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  • 2

    Règlementation et autorisation pour boisement forêts dans le Territoire de Belfort (1965-2007) ; Bilans et arrêtés de la Fédération de pêche (2006-2007 ; 2017) ;

    Date

    2006-2007 ; 2017

    Cote

    1935W/20

    • Contexte : 1935 W - Direction Départementale des Territoires /...

    • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
    • Règlementation et autorisation pour boisement forêts...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  • 3

    Etats annuels de groupements forestiers dans le Territoire de Belfort (1986) ; Alimentation en eau potable, Beaucourt (1962).

    Date

    1962 ; 1986

    Cote

    1935W/11

    • Contexte : 1935 W - Direction Départementale des Territoires /...

    • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
    • Etats annuels de groupements forestiers dans le Territoire...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  • 4

    Droits d'eau et curage dans le Territoire de Belfort : arrêtés.

    Date

    1855-1906

    Cote

    1935W/9

    • Contexte : 1935 W - Direction Départementale des Territoires /...

    • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
    • Droits d'eau et curage dans le Territoire de Belfort...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  • 5

    Sundgau : études et suivis piézométriques des nappes.

    Date

    1976 ; 1997

    Cote

    1935W/12

    • Contexte : 1935 W - Direction Départementale des Territoires /...

    • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
    • Sundgau : études et suivis piézométriques des nappes.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  • 6

    Voieries : plans d'alignement, correspondance, aménagement de voieries.

    Date

    1869-1970

    Cote

    1783W/11-14

    • Contexte : 1783 W - Direction départementale des Territoires (D.D.T.)

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés.
    • Voieries : plans d'alignement, correspondance, aménagement...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  • 7

    Ressources en eau souterraine Belfort-Montbéliard : synthèses (1972) ; Études géophysiques (1973) ; Aquifères karstiques et poreux de l'Ajoie (1906).

    Date

    1906-1973

    Cote

    1935W/10

    • Contexte : 1935 W - Direction Départementale des Territoires /...

    • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
    • Ressources en eau souterraine Belfort-Montbéliard :...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  • 8

    1962W/9

    Cote

    1962W/9

    • Contexte : 1962 W - Direction départementale des Territoires (DDT)...

    • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
    • 1962W/9

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  • 9

    1962W/1

    Cote

    1962W/1

    • Contexte : 1962 W - Direction départementale des Territoires (DDT)...

    • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
    • 1962W/1

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  • 10

    1962W/4

    Cote

    1962W/4

    • Contexte : 1962 W - Direction départementale des Territoires (DDT)...

    • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
    • 1962W/4

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  • 11

    1962W/5

    Cote

    1962W/5

    • Contexte : 1962 W - Direction départementale des Territoires (DDT)...

    • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
    • 1962W/5

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  • 12

    1962W/3

    Cote

    1962W/3

    • Contexte : 1962 W - Direction départementale des Territoires (DDT)...

    • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
    • 1962W/3

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  • 13

    1962W/10

    Cote

    1962W/10

    • Contexte : 1962 W - Direction départementale des Territoires (DDT)...

    • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
    • 1962W/10

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  • 14

    1962W/11

    Cote

    1962W/11

    • Contexte : 1962 W - Direction départementale des Territoires (DDT)...

    • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
    • 1962W/11

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  • 15

    1962W/8

    Cote

    1962W/8

    • Contexte : 1962 W - Direction départementale des Territoires (DDT)...

    • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
    • 1962W/8

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  • 16

    1962W/2

    Cote

    1962W/2

    • Contexte : 1962 W - Direction départementale des Territoires (DDT)...

    • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
    • 1962W/2

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  • 17

    1962W/7

    Cote

    1962W/7

    • Contexte : 1962 W - Direction départementale des Territoires (DDT)...

    • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
    • 1962W/7

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  • 18

    1962W/6

    Cote

    1962W/6

    • Contexte : 1962 W - Direction départementale des Territoires (DDT)...

    • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
    • 1962W/6

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  • 19

    Enquêtes hydrogéologiques dans le Territoire de Belfort.

    Date

    1949

    Cote

    1935W/13-1935W/16

    • Contexte : 1935 W - Direction Départementale des Territoires /...

    • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
    • Enquêtes hydrogéologiques dans le Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  • 20

    Reportages photographiques "Voie ferrée 30/06/1952" et construction de l'Aéroparc accompagné d'un dossier du passage de l'aéroparc en zone dispersée (classé secret défense).

    Date

    1952-1953

    Cote

    1827W/1

    • Contexte : 1827 W - Direction Départementale des Territoires,...

    • Reportages photographiques "Voie ferrée 30/06/1952"...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) service Ingénierie - Sécurité