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366 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Constructions.
Cote
1630 W 94
 Date
1940-1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
  • Constructions.
Résultat n°2

Impositions locales.
Cote
1630 W 70
 Date
1941-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
  • Impositions locales.
Résultat n°3

Office Public Départemental H.L.M. de Belfort.
Cote
1028 W 90-107
 Date
1942 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1028 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Office Public Départemental H.L.M. de Belfort.
Résultat n°4

Biens communaux, lotissements, acquisitions, aliénations, locations, bois, finances, personnel : délibérations, correspondance.
Cote
1630 W 1-14
 Date
1942-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
  • Biens communaux, lotissements, acquisitions, aliénations,...
Résultat n°5

Commissions administratives départementales (actions sanitaires et sociales, Aanciens combattants, victimes de guerre, Affaires culturelles, agriculture, concurrence, consommation, éducation nationale, équipement, travail et emploi, services de la Préfecture).
Cote
1128 W 1-21
 Date
1943 - 1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1128 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Commissions administratives départementales (actions...
Résultat n°6

Cadastre, rénovation : listes des communes et géomètres.
Cote
1630 W 85
 Date
1944-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
  • Cadastre, rénovation : listes des communes et géomètres.
Résultat n°7

Eliminé.
Cote
1029 W 20-26
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Eliminé.
Résultat n°8

Fonds de compensation des allocations familiales : instructions, envois.
Cote
1630 W 60-63
 Date
1945-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
  • Fonds de compensation des allocations familiales :...
Résultat n°9

Cité administrative.
Cote
1029 W 63-65
 Date
1945 - 1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Cité administrative.
Résultat n°10

Budgets communaux ; Equipements ruraux ; Emprunts des communes.
Cote
1630 W 82-84
 Date
1947-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
  • Budgets communaux ; Equipements ruraux ; Emprunts des communes.
Résultat n°11

Syndicats : délibérations, budgets, emprunts.
Cote
1630 W 97-104
 Date
1948-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
  • Syndicats : délibérations, budgets, emprunts.
Résultat n°12

Affaires communales.
Cote
1630 W 96
 Date
1949-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
  • Affaires communales.
Résultat n°13

Cessions aux communes de terrain militaire.
Cote
1630 W 95
 Date
1952-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
  • Cessions aux communes de terrain militaire.
Résultat n°14

Taxes additionnelles aux droits d’enregistrement, taxe communale perçue au titre des anciennes contributions.
Cote
1630 W 64-67
 Date
1952-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
  • Taxes additionnelles aux droits d’enregistrement, taxe...
Résultat n°15

Chambres consulaires, Commerce et Industrie et Métiers : budgets, comptes, PV.
Cote
1630 W 47-51
 Date
1952-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
  • Chambres consulaires, Commerce et Industrie et Métiers...
Résultat n°16

Expansion régionale.
Cote
1029 W 1
 Date
1955 - 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Expansion régionale.
Résultat n°17

Taxe locale sur le chiffre d’affaire : délibérations, instructions, documentation.
Cote
1630 W 52-58
 Date
1956-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
  • Taxe locale sur le chiffre d’affaire : délibérations,...
Résultat n°18

Centre hospitalier : marchés, budgets, délibérations, tarifs, opérations immobilières.
Cote
1630 W 76-80
 Date
1957-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
  • Centre hospitalier : marchés, budgets, délibérations,...
Résultat n°19

Litige.
Cote
1630 W 84
 Date
1958-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
  • Litige.
Résultat n°20

Budgets communaux.
Cote
1630 W 15-46
 Date
1958-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
  • Budgets communaux.
Résultat n°21

Hospice Le Chênois : budgets.
Cote
1630 W 71
 Date
1959-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
  • Hospice Le Chênois : budgets.
Résultat n°22

Documentation sur le tourisme dans le Département et la Région.
Cote
1029 W 15
 Date
1960 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Documentation sur le tourisme dans le Département et...
Résultat n°23

Aérodrome Belfort-Fontaine ; aérodrome Belfort-Chaux ; commissions consultatives économiques des aérodromes civils.
Cote
1045 W 95-98
 Date
1960 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Aérodrome Belfort-Fontaine ; aérodrome Belfort-Chaux...
Résultat n°24

Comité d’expansion économique et de productivité du Territoire de Belfort, statuts, commissions, délégués.
Cote
1029 W 5-6
 Date
1961 - 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Comité d’expansion économique et de productivité du...
Résultat n°25

Bureau du Comité.
Cote
1029 W 7
 Date
1961 - 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Bureau du Comité.
Résultat n°26

Trésorerie du Comité.
Cote
1029 W 17
 Date
1961 - 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Trésorerie du Comité.
Résultat n°27

Comité d’expansion économique et de productivité de Franche-Comté.
Cote
1029 W 2
 Date
1961 - 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Comité d’expansion économique et de productivité de...
Résultat n°28

Recettes des finances.
Cote
1630 W 81
 Date
1962, 1968, 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
  • Recettes des finances.
Résultat n°29

Marchés pour travaux.
Cote
1630 W 87-93
 Date
1962-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
  • Marchés pour travaux.
Résultat n°30

Commissions régionales.
Cote
1128 W 22
 Date
1963 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1128 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Commissions régionales.
Résultat n°31

Communes, opérations d’équipement.
Cote
1028 W 13-33
 Date
1963 - 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1028 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Communes, opérations d’équipement.
Résultat n°32

Doubles des lettres, demandes de renseignements.
Cote
1029 W 16
 Date
1963 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Doubles des lettres, demandes de renseignements.
Résultat n°33

Rapatriés : recensement des agents titulaires d’Algérie.
Cote
1630 W 81
 Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
  • Rapatriés : recensement des agents titulaires d’Algérie.
Résultat n°34

Commission démographie.
Cote
1029 W 10
 Date
1963 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Commission démographie.
Résultat n°35

Revenus patrimoniaux des communes.
Cote
1630 W 97
 Date
1964-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
  • Revenus patrimoniaux des communes.
Résultat n°36

Plan d’urbanisme communaux.
Cote
1045 W 101
 Date
1964 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Plan d’urbanisme communaux.
Résultat n°37

ZAC, ZUP, zones industrielles dans le Territoire de Belfort.
Cote
1045 W 28-34
 Date
1964 - 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • ZAC, ZUP, zones industrielles dans le Territoire de...
Résultat n°38

Article éliminé.
Cote
1045 W 46
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Article éliminé.
Résultat n°39

Fichiers des opérations de la Préfecture. 1967 - 1973
Cote
1045 W 94
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Fichiers des opérations de la Préfecture. 1967 - 1973
Résultat n°40

Articles éliminés.
Cote
1045 W 80-93
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Articles éliminés.
Résultat n°41

Articles éliminés.
Cote
1045 W 6-12
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Articles éliminés.
Résultat n°42

Articles éliminés.
Cote
1045 W 14-17
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Articles éliminés.
Résultat n°43

Article éliminé.
Cote
1045 W 21
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Article éliminé.
Résultat n°44

Article éliminé.
Cote
1045 W 95
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Article éliminé.
Résultat n°45

Alimentation en eau potable : dossiers des collectivités. 1970 - 1982
Cote
1045 W 76
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Alimentation en eau potable : dossiers des collectivités....
Résultat n°46

Articles éliminés.
Cote
1045 W 39-40
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Articles éliminés.
Résultat n°47

Articles éliminés.
Cote
1045 W 49-75
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Articles éliminés.
Résultat n°48

Réforme des services administratifs.
Cote
1029 W 58
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Réforme des services administratifs.
Résultat n°49

Programmes régionaux, départementaux et nationaux d’actions prioritaires.
Cote
1045 W 44
 Date
(s.d.)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Programmes régionaux, départementaux et nationaux d’actions...
Résultat n°50

Réforme de 1964.
Cote
1029 W 76-77
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Réforme de 1964.
Résultat n°51

Commission de liaisons de l’action Socio-Culturelle, comité départemental de l’information des personnes âgées, attributions du S.C.A.E.
Cote
1029 W 75
 Date
1964 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Commission de liaisons de l’action Socio-Culturelle,...
Résultat n°52

Subventions aux édifices culturels.
Cote
1630 W 68
 Date
1965-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
  • Subventions aux édifices culturels.
Résultat n°53

Réunion des maires.
Cote
1630 W 59
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
  • Réunion des maires.
Résultat n°54

Ville de Belfort, opérations d’équipement.
Cote
1028 W 1-12
 Date
1965 - 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1028 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Ville de Belfort, opérations d’équipement.
Résultat n°55

VIIe Plan.
Cote
1028 W 34-72
 Date
1965 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1028 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • VIIe Plan.
Résultat n°56

Préparation du Programme Régional de Développement et d’Equipement : réunions, projets, travaux.
Cote
1189 W 2-47
 Date
1965 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1189 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Préparation du Programme Régional de Développement...
Résultat n°57

Commission implantions industrielles.
Cote
1029 W 12
 Date
1965 - 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Commission implantions industrielles.
Résultat n°58

Commission formation et culture.
Cote
1029 W 11
 Date
1965 - 1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Commission formation et culture.
Résultat n°59

Articles éliminés.
Cote
1189 W 48-61
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1189 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Articles éliminés.
Résultat n°60

Commission communication.
Cote
1029 W 9
 Date
1965 - 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Commission communication.
Résultat n°61

Commission du logement, enquêtes, rapports.
Cote
1029 W 13-14
 Date
1966 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Commission du logement, enquêtes, rapports.
Résultat n°62

Commission agriculture.
Cote
1029 W 8
 Date
1966 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Commission agriculture.
Résultat n°63

Société d’équipement du Territoire de Belfort.
Cote
1028 W 108
 Date
1967 - 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1028 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Société d’équipement du Territoire de Belfort.
Résultat n°64

Cotisations municipales ; dépenses prud’homales.
Cote
1630 W 69
 Date
1967-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
  • Cotisations municipales ; dépenses prud’homales.
Résultat n°65

Fonds d’action locale, élections au comité.
Cote
1630 W 95
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
  • Fonds d’action locale, élections au comité.
Résultat n°66

Correspondance : circulaires, culture, protection enfance, Foyer de l’Enfance.
Cote
1029 W 70
 Date
1968 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Correspondance : circulaires, culture, protection enfance,...
Résultat n°67

Bilan des réalisations intervenues (secteur public) dans le Territoire de Belfort.
Cote
1015 W 32
 Date
1968 - 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1015 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Bilan des réalisations intervenues (secteur public)...
Résultat n°68

Délibérations concernant les réseaux routiers, de transports et de communication.
Cote
1045 W 13
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Délibérations concernant les réseaux routiers, de transports...
Résultat n°69

Associations foncières : budgets.
Cote
1630 W 74-75
 Date
1968-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
  • Associations foncières : budgets.
Résultat n°70

Délégations de signatures.
Cote
1029 W 62
 Date
1969 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Délégations de signatures.
Résultat n°71

Recueil et répertoires des actes administratifs.
Cote
1029 W 60-61
 Date
1969 - 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Recueil et répertoires des actes administratifs.
Résultat n°72

Aire urbaine Belfort-Montbéliard.
Cote
1029 W 3-4
 Date
1969 - 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Aire urbaine Belfort-Montbéliard.
Résultat n°73

Terrains militaires, cession, échange ; casernes.
Cote
1128 W 46-47
 Date
1969 - 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1128 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Terrains militaires, cession, échange ; casernes.
Résultat n°74

Ville de Belfort, opérations d’équipement.
Cote
1028 W 86-89
 Date
1970 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1028 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Ville de Belfort, opérations d’équipement.
Résultat n°75

VIème Plan, préparation de l’esquisse du programme départemental.
Cote
1189 W 1
 Date
1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1189 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • VIème Plan, préparation de l’esquisse du programme départemental.
Résultat n°76

Associations foncières : budgets.
Cote
1630 W 72
 Date
1970-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
  • Associations foncières : budgets.
Résultat n°77

Syndicats (eaux, CES, CEG) : budgets.
Cote
1630 W 73
 Date
1970-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
  • Syndicats (eaux, CES, CEG) : budgets.
Résultat n°78

Servitudes pour canalisation : de gaz, de pipeline SUD-Européen, du Feeder.
Cote
1029 W 51-52
 Date
1970 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Servitudes pour canalisation : de gaz, de pipeline...
Résultat n°79

Commissions : des tutelles, d’urbanisme commercial, de liaisons de l’action Socio-Culturelle, de dérogation pour les prix de journées des établissements pour l’enfance inadaptée.
Cote
1029 W 40-42
 Date
1970 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Commissions : des tutelles, d’urbanisme commercial,...
Résultat n°80

VIe Plan.
Cote
1015 W 51-55
 Date
1970 - 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1015 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • VIe Plan.