Territoire de Belfort. Préfecture. Environnement

1
Desserte du Pays Sous Vosgien : enquêtes publiques DUP, POS, lettres, pétitions, rapport et conclusion d’enquête, correspondance, presse, loi sur l’eau, enquête parcellaire, recours ABPN.

Date

2001 - 2006

Cote

1643 W 1-4
- Contexte : 1643 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau
- Desserte du Pays Sous Vosgien : enquêtes publiques...
Producteur :

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ère Direction - 2ème Bureau
2
Essert : notification administrative privé contre la commune.

Cote

1644 W 4
- Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau
- Affaires communales.
- Essert : notification administrative privé contre la...
Producteur :

Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau
3
Morvillars : DPU, schéma d’aménagement de la zone NA, permis de construire 19 logements pour les HLM, refus d’une autorisation de travaux, permis de construire ADAPEI.

Date

1999 - 2006

Cote

1644 W 6, 1644 W 6
- Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau
- Affaires communales.
- Morvillars : DPU, schéma d’aménagement de la zone NA,...
Producteur :

Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau
4
Aide à l'hôtellerie, gîtes ruraux, logis de France, écoles rurales désaffectées, gîtes de France.

Date

1963-1982

Cote

1072 W 10
- Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau
- Aide à l'hôtellerie, gîtes ruraux, logis de France,...
Producteur :

PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement
5
Total, Lindecker, Lemonier, Vessyere, Bermon, Schmitt, Dubail, Alcera-Gambin, Zamofing, Daudey, S.A Breton Prêt, Marre, Sturm, Clèment.

Cote

1352 W 1
- Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau
- Installations classées.
- Total, Lindecker, Lemonier, Vessyere, Bermon, Schmitt,...
Producteur :

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
1ème Direction 2ème Bureau
6
ZAC du Mont Jean ; Liaison Aéroparc de Fontaine.

Date

1995-1997

Cote

1582 W 2
- Contexte : 1582 W - Préfecture - 1ère Direction, 3ème Bureau
- Gestion de l’eau.
- ZAC du Mont Jean ; Liaison Aéroparc de Fontaine.
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau
7
Meroux : PLU.

Cote

1644 W 6, 1644 W 6
- Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau
- Affaires communales.
- Meroux : PLU.
Producteur :

Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau
8
Courroux (Perouse), sablière de Trévenans.

Cote

1352 W 45
- Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau
- Carrières (extraction de matériaux).
- Courroux (Perouse), sablière de Trévenans.
Producteur :

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
1ème Direction 2ème Bureau
9
Maison de la Franche-Comté: Comité régional du tourisme, aides aux équipements touristiques.

Date

1967-1982

Cote

1072 W 15
- Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau
- Maison de la Franche-Comté: Comité régional du tourisme,...
Producteur :

PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement
10
UIOM - Belfort : conformité des fours, pollution.

Date

1993 - 1999

Cote

1582 W 22
- Contexte : 1582 W - Préfecture - 1ère Direction, 3ème Bureau
- UIOM - Belfort : conformité des fours, pollution.
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau
11
Froidefontaine : permis de lotir.

Cote

1644 W 5, 1644 W 5
- Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau
- Affaires communales.
- Froidefontaine : permis de lotir.
Producteur :

Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau
12
Grosne : carte communale, droit de préemption urbain.

Cote

1644 W 6, 1644 W 6
- Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau
- Affaires communales.
- Grosne : carte communale, droit de préemption urbain.
Producteur :

Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau
13
Serma technologies ; UIOM à Belfort ; Bernard Fleury à Belfort ; Ets Montavon à Delle. BP sté française des Pétroles à Fontaine ; SARL Breuilles Bernard à Lepuix-Gy ; Jean Costa à Méziré ; Zussy Christian à Sévenans ; SA Jacquot à Bourogne.

Date

1967- 2004

Cote

1582 W 27
- Contexte : 1582 W - Préfecture - 1ère Direction, 3ème Bureau
- Installations classées.
- Serma technologies ; UIOM à Belfort ; Bernard Fleury...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau
14
Aménagement de la forêt du Ballon d'Alsace, schémas régional des espaces verts, zones pittoresques.

Date

1969-1981

Cote

1072 W 30
- Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau
- Aménagement de la forêt du Ballon d'Alsace, schémas...
Producteur :

PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement
15
Bermont : permis de lotir, logements Territoire Habitat.

Cote

1644 W 1
- Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau
- Affaires communales.
- Bermont : permis de lotir, logements Territoire Habitat.
Producteur :

Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau
16
Bessoncourt : POS, enquête publique, autorisation de lotir pour société et lotissement commercial, permis de construire à la Société des Autoroutes.

Cote

1644 W 1
- Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau
- Affaires communales.
- Bessoncourt : POS, enquête publique, autorisation de...
Producteur :

Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau
17
Plan Départemental de l’Environnement. Maison de l’Environnement. Livret Bleu sur la qualité des rivières. Ballastières, gravières.

Date

1980 - 1996

Cote

1392 W 29-30
- Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau
- Plan Départemental de l’Environnement. Maison de l’Environnement....
Producteur :

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ème Direction 2ème Bureau
18
Exploitations de cultures spécialisées : avenants, extensions aux avenants, certificats d'affichage.

Date

1975-1981

Cote

1637 W 5-6
- Contexte : 1637 W - Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème...
- Exploitations de cultures spécialisées : avenants,...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau de l'Action interministérielle
19
Protection des milieux naturels en Franche-Comté.

Date

1975-1977

Cote

1072 W 35
- Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau
- Protection des milieux naturels en Franche-Comté.
Producteur :

PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement
20
Procès-verbaux des commissions des carrières et des sites.

Date

1930 - 1996

Cote

1392 W 25
- Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau
- Procès-verbaux des commissions des carrières et des...
Producteur :

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ème Direction 2ème Bureau

Résultats de la recherche

Desserte du Pays Sous Vosgien : enquêtes publiques DUP, POS, lettres, pétitions, rapport et conclusion d’enquête, correspondance, presse, loi sur l’eau, enquête parcellaire, recours ABPN.

Date

Cote

Contexte : 1643 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

Producteur :

Essert : notification administrative privé contre la commune.

Cote

Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

Producteur :

Morvillars : DPU, schéma d’aménagement de la zone NA, permis de construire 19 logements pour les HLM, refus d’une autorisation de travaux, permis de construire ADAPEI.

Date

Cote

Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

Producteur :

Aide à l'hôtellerie, gîtes ruraux, logis de France, écoles rurales désaffectées, gîtes de France.

Date

Cote

Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

Producteur :

Total, Lindecker, Lemonier, Vessyere, Bermon, Schmitt, Dubail, Alcera-Gambin, Zamofing, Daudey, S.A Breton Prêt, Marre, Sturm, Clèment.

Cote

Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

Producteur :

ZAC du Mont Jean ; Liaison Aéroparc de Fontaine.

Date

Cote

Contexte : 1582 W - Préfecture - 1ère Direction, 3ème Bureau

Producteur :

Meroux : PLU.

Cote

Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

Producteur :

Courroux (Perouse), sablière de Trévenans.

Cote

Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

Producteur :

Maison de la Franche-Comté: Comité régional du tourisme, aides aux équipements touristiques.

Date

Cote

Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

Producteur :

UIOM - Belfort : conformité des fours, pollution.

Date

Cote

Contexte : 1582 W - Préfecture - 1ère Direction, 3ème Bureau

Producteur :

Froidefontaine : permis de lotir.

Cote

Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

Producteur :

Grosne : carte communale, droit de préemption urbain.

Cote

Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

Producteur :

Serma technologies ; UIOM à Belfort ; Bernard Fleury à Belfort ; Ets Montavon à Delle. BP sté française des Pétroles à Fontaine ; SARL Breuilles Bernard à Lepuix-Gy ; Jean Costa à Méziré ; Zussy Christian à Sévenans ; SA Jacquot à Bourogne.

Date

Cote

Contexte : 1582 W - Préfecture - 1ère Direction, 3ème Bureau

Producteur :

Aménagement de la forêt du Ballon d'Alsace, schémas régional des espaces verts, zones pittoresques.

Date

Cote

Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

Producteur :

Bermont : permis de lotir, logements Territoire Habitat.

Cote

Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

Producteur :

Bessoncourt : POS, enquête publique, autorisation de lotir pour société et lotissement commercial, permis de construire à la Société des Autoroutes.

Cote

Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

Producteur :

Plan Départemental de l’Environnement. Maison de l’Environnement. Livret Bleu sur la qualité des rivières. Ballastières, gravières.

Date

Cote

Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

Producteur :

Exploitations de cultures spécialisées : avenants, extensions aux avenants, certificats d'affichage.

Date