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321 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Desserte du Pays Sous Vosgien : enquêtes publiques DUP, POS, lettres, pétitions, rapport et conclusion d’enquête, correspondance, presse, loi sur l’eau, enquête parcellaire, recours ABPN.

    Date

    2001 - 2006

    Cote

    1643 W 1-4

    • Contexte : 1643 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Desserte du Pays Sous Vosgien : enquêtes publiques...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ère Direction - 2ème Bureau

  2. Résultat n°2

    Essert : notification administrative privé contre la commune.

    Cote

    1644 W 4

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Essert : notification administrative privé contre la...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  3. Résultat n°3

    Morvillars : DPU, schéma d’aménagement de la zone NA, permis de construire 19 logements pour les HLM, refus d’une autorisation de travaux, permis de construire ADAPEI.

    Date

    1999 - 2006

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Morvillars : DPU, schéma d’aménagement de la zone NA,...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  4. Résultat n°4

    Aide à l'hôtellerie, gîtes ruraux, logis de France, écoles rurales désaffectées, gîtes de France.

    Date

    1963-1982

    Cote

    1072 W 10

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Aide à l'hôtellerie, gîtes ruraux, logis de France,...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  5. Résultat n°5

    Total, Lindecker, Lemonier, Vessyere, Bermon, Schmitt, Dubail, Alcera-Gambin, Zamofing, Daudey, S.A Breton Prêt, Marre, Sturm, Clèment.

    Cote

    1352 W 1

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • Total, Lindecker, Lemonier, Vessyere, Bermon, Schmitt,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  6. Résultat n°6

    ZAC du Mont Jean ; Liaison Aéroparc de Fontaine.

    Date

    1995-1997

    Cote

    1582 W 2

    • Contexte : 1582 W - Préfecture - 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Gestion de l’eau.
    • ZAC du Mont Jean ; Liaison Aéroparc de Fontaine.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

  7. Résultat n°7

    Meroux : PLU.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Meroux : PLU.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  8. Résultat n°8

    Courroux (Perouse), sablière de Trévenans.

    Cote

    1352 W 45

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Carrières (extraction de matériaux).
    • Courroux (Perouse), sablière de Trévenans.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  9. Résultat n°9

    Maison de la Franche-Comté: Comité régional du tourisme, aides aux équipements touristiques.

    Date

    1967-1982

    Cote

    1072 W 15

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Maison de la Franche-Comté: Comité régional du tourisme,...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  10. Résultat n°10

    UIOM - Belfort : conformité des fours, pollution.

    Date

    1993 - 1999

    Cote

    1582 W 22

    • Contexte : 1582 W - Préfecture - 1ère Direction, 3ème Bureau

    • UIOM - Belfort : conformité des fours, pollution.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

  11. Résultat n°11

    Froidefontaine : permis de lotir.

    Cote

    1644 W 5, 1644 W 5

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Froidefontaine : permis de lotir.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  12. Résultat n°12

    Grosne : carte communale, droit de préemption urbain.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Grosne : carte communale, droit de préemption urbain.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  13. Résultat n°13

    Serma technologies ; UIOM à Belfort ; Bernard Fleury à Belfort ; Ets Montavon à Delle. BP sté française des Pétroles à Fontaine ; SARL Breuilles Bernard à Lepuix-Gy ; Jean Costa à Méziré ; Zussy Christian à Sévenans ; SA Jacquot à Bourogne.

    Date

    1967- 2004

    Cote

    1582 W 27

    • Contexte : 1582 W - Préfecture - 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Installations classées.
    • Serma technologies ; UIOM à Belfort ; Bernard Fleury...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

  14. Résultat n°14

    Aménagement de la forêt du Ballon d'Alsace, schémas régional des espaces verts, zones pittoresques.

    Date

    1969-1981

    Cote

    1072 W 30

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Aménagement de la forêt du Ballon d'Alsace, schémas...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  15. Résultat n°15

    Bermont : permis de lotir, logements Territoire Habitat.

    Cote

    1644 W 1

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Bermont : permis de lotir, logements Territoire Habitat.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  16. Résultat n°16

    Bessoncourt : POS, enquête publique, autorisation de lotir pour société et lotissement commercial, permis de construire à la Société des Autoroutes.

    Cote

    1644 W 1

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Bessoncourt : POS, enquête publique, autorisation de...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  17. Résultat n°17

    Plan Départemental de l’Environnement. Maison de l’Environnement. Livret Bleu sur la qualité des rivières. Ballastières, gravières.

    Date

    1980 - 1996

    Cote

    1392 W 29-30

    • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Plan Départemental de l’Environnement. Maison de l’Environnement....

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ème Direction 2ème Bureau

  18. Résultat n°18

    Exploitations de cultures spécialisées : avenants, extensions aux avenants, certificats d'affichage.

    Date

    1975-1981

    Cote

    1637 W 5-6

    • Contexte : 1637 W - Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème...

    • Exploitations de cultures spécialisées : avenants,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau de l'Action interministérielle

  19. Résultat n°19

    Protection des milieux naturels en Franche-Comté.

    Date

    1975-1977

    Cote

    1072 W 35

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Protection des milieux naturels en Franche-Comté.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  20. Résultat n°20

    Procès-verbaux des commissions des carrières et des sites.

    Date

    1930 - 1996

    Cote

    1392 W 25

    • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Procès-verbaux des commissions des carrières et des...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ème Direction 2ème Bureau