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321 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Effort financier pour la qualité de la vie et l’environnement dans les opérations réalisées dans le département.
Cote
58 W 1
 Date
1971 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 58 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Effort financier pour la qualité de la vie et l’environnement...
Résultat n°2

Lutte contre le bruit.
Cote
58 W 3
 Date
1966 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 58 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Lutte contre le bruit.
Résultat n°3

Code minier, carrières.
Cote
58 W 4
 Date
1942 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 58 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Code minier, carrières.
Résultat n°4

Carrière de Lepuix-Gy.
Cote
58 W 6
 Date
1930 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 58 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Carrière de Lepuix-Gy.
Résultat n°5

Installations classées.
Cote
58 W 12
 Date
1921 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 58 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Installations classées.
Résultat n°6

Carrières du Territoire de Belfort.
Cote
58 W 13
 Date
1972 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 58 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Carrières du Territoire de Belfort.
Résultat n°7

Elevages.
Cote
58 W 16
 Date
(s.d.)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 58 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Elevages.
Résultat n°8

Installations classées.
Cote
58W 17
 Date
1961 - 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 58 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Installations classées.
Résultat n°9

Hôtels de tourisme.
Cote
58 W 18
 Date
1966 - 1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 58 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Hôtels de tourisme.
Résultat n°10

Correspondance : registre chronologique.
Cote
60 W 33
 Date
1970-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 60 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Correspondance : registre chronologique.
Résultat n°11

Conseil général : subventions, commissions.
Cote
60 W 45
 Date
1966 - 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 60 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Conseil général : subventions, commissions.
Résultat n°12

Plan de soutien à l’économie.
Cote
60 W 46
 Date
(s.d.)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 60 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Plan de soutien à l’économie.
Résultat n°13

Plans de bâtiments publics et d’équipements touristiques.
Cote
60 W 47
 Date
1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 60 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Plans de bâtiments publics et d’équipements touristiques.
Résultat n°14

Explosifs.
Cote
1014 W 6
 Date
1953 - 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1014 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Explosifs.
Résultat n°15

Agence de Bassin.
Cote
1014 W 7
 Date
1972-1977, 1972-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1014 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Agence de Bassin.
Résultat n°16

Conseil départemental d’hygiène.
Cote
1014 W 9
 Date
1971 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1014 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Conseil départemental d’hygiène.
Résultat n°17

Qualité des eaux.
Cote
1014 W 10
 Date
1971 - 1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1014 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Qualité des eaux.
Résultat n°18

Logements insalubres, recensement et commission.
Cote
1072 W 1
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Logements insalubres, recensement et commission.
Résultat n°19

P.A.P. n°23 «Pays d'accueil».
Cote
1072 W 2
 Date
1977-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • P.A.P. n°23 «Pays d'accueil».
Résultat n°20

Opération village Réchésy.
Cote
1072 W 3
 Date
1970-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Opération village Réchésy.
Résultat n°21

Ballon d'Alsace, espace rural et tourisme. (s.d.)
Cote
1072 W 4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Ballon d'Alsace, espace rural et tourisme. (s.d.)
Résultat n°22

Amélioration de l'environnement des villes de Bassin du Doubs. (s.d.)
Cote
1072 W 5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Amélioration de l'environnement des villes de Bassin...
Résultat n°23

Espaces verts.
Cote
1072 W 6
 Date
1977-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Espaces verts.
Résultat n°24

Etang du Malsaucy.
Cote
1072 W 7
 Date
1969-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Etang du Malsaucy.
Résultat n°25

Aide à l'hôtellerie, gîtes ruraux, logis de France, écoles rurales désaffectées, gîtes de France.
Cote
1072 W 10
 Date
1963-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Aide à l'hôtellerie, gîtes ruraux, logis de France,...
Résultat n°26

Opération sauvetage du Doubs, réseau de surveillance.
Cote
1072 W 11
 Date
1975-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Opération sauvetage du Doubs, réseau de surveillance.
Résultat n°27

Comité technique de l'eau en Franche-Comté, agence de bassin (livre blanc réunion à Belfort 1972).
Cote
1072 W 12
 Date
1972-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Comité technique de l'eau en Franche-Comté, agence...
Résultat n°28

Agence de bassin Rhône-Méditerranée-Corse.
Cote
1072 W 13
 Date
1976-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Agence de bassin Rhône-Méditerranée-Corse.
Résultat n°29

Aménagement du Ballon d'Alsace.
Cote
1072 W 14
 Date
1969-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Aménagement du Ballon d'Alsace.
Résultat n°30

Maison de la Franche-Comté: Comité régional du tourisme, aides aux équipements touristiques.
Cote
1072 W 15
 Date
1967-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Maison de la Franche-Comté: Comité régional du tourisme,...
Résultat n°31

Inventaire départemental des équipements touristiques.
Cote
1072 W 16
 Date
1975-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Inventaire départemental des équipements touristiques.
Résultat n°32

Zones à caractère pittoresque (années des châteaux).
Cote
1072 W 17
 Date
1974-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Zones à caractère pittoresque (années des châteaux).
Résultat n°33

Suppression des décharges d'ordures ménagères.
Cote
1072 W 21
 Date
1976-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Suppression des décharges d'ordures ménagères.
Résultat n°34

Ordures ménagères: enquêtes.
Cote
1072 W 22
 Date
1974-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Ordures ménagères: enquêtes.
Résultat n°35

Schéma régional de résorption des décharges.
Cote
1072 W 23
 Date
1974-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Schéma régional de résorption des décharges.
Résultat n°36

Décharge Alsthom, déchet industriels.
Cote
1072 W 24
 Date
1971-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Décharge Alsthom, déchet industriels.
Résultat n°37

Conseil départemental d'hygiène.
Cote
1072 W 25
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Conseil départemental d'hygiène.
Résultat n°38

Rapport du Conseil général sur l'assainissement.
Cote
1072 W 26
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Rapport du Conseil général sur l'assainissement.
Résultat n°39

Rapport du Bureau de l'environnement au Conseil général.
Cote
1072 W 27
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Rapport du Bureau de l'environnement au Conseil général.
Résultat n°40

Aménagement de la forêt du Ballon d'Alsace, schémas régional des espaces verts, zones pittoresques.
Cote
1072 W 30
 Date
1969-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Aménagement de la forêt du Ballon d'Alsace, schémas...
Résultat n°41

Plaintes.
Cote
1072 W 33
 Date
1970-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Plaintes.
Résultat n°42

Contrôle des stations d'épuration.
Cote
1072 W 34
 Date
1973-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Contrôle des stations d'épuration.
Résultat n°43

Protection des milieux naturels en Franche-Comté.
Cote
1072 W 35
 Date
1975-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Protection des milieux naturels en Franche-Comté.
Résultat n°44

Journée de l'arbre.
Cote
1072 W 36
 Date
1977-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Journée de l'arbre.
Résultat n°45

Projet de décharge pour déchets industriels.
Cote
1072 W 37
 Date
1978-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Projet de décharge pour déchets industriels.
Résultat n°46

Campagne environnement.
Cote
1072 W 38
 Date
1976-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Campagne environnement.
Résultat n°47

Syndicat du Ballon d'Alsace.
Cote
1072 W 39
 Date
1976-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Syndicat du Ballon d'Alsace.
Résultat n°48

Appareils à vapeur.
Cote
1072 W 40
 Date
1942-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Appareils à vapeur.
Résultat n°49

Etude préliminaire à la résorption des gouffres-charniers en Franche-Comté, règlement sanitaire, décharges, recensement dépôts d'ordures et de ferrailles, pollution de l'air.
Cote
1072 W 49
 Date
1971-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Etude préliminaire à la résorption des gouffres-charniers...
Résultat n°50

Les campings.
Cote
1072 W 52
 Date
1968-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Les campings.
Résultat n°51

Pollutions accidentelles de l'eau.
Cote
1072 W 53
 Date
1971-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Pollutions accidentelles de l'eau.
Résultat n°52

Collecte des ordures ménagères.
Cote
1072 W 54
 Date
1971-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Collecte des ordures ménagères.
Résultat n°53

Opération Savoureuse.
Cote
1072 W 55
 Date
1973-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Opération Savoureuse.
Résultat n°54

Etablissements classés (différentes entreprises). 1936 - 1984
Cote
1072 W 56
 Date
1936-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Etablissements classés (différentes entreprises). 1936...
Résultat n°55

Total, Lindecker, Lemonier, Vessyere, Bermon, Schmitt, Dubail, Alcera-Gambin, Zamofing, Daudey, S.A Breton Prêt, Marre, Sturm, Clèment.
Cote
1352 W 1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Installations classées.
  • Total, Lindecker, Lemonier, Vessyere, Bermon, Schmitt,...
Résultat n°56

SAME, HUET, MOUGEOT, BREUILLES, ISABEY, LABOURET, ECO-UNION, TECRIM, DECRO, FUGLER, PATRIX, GREVILLOT, REYDEL, KAISER.
Cote
1352 W 2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Installations classées.
  • SAME, HUET, MOUGEOT, BREUILLES, ISABEY, LABOURET, ECO-UNION,...
Résultat n°57

BEUGLET, ORSA-BETON, DOLLFUS-NOACK, ZUMBILH, LECOMTE, GRANDSEIGNE, Société Automobiles Valdoyenne, CHRD, DUCLOUX, LAMA.
Cote
1352 W 3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Installations classées.
  • BEUGLET, ORSA-BETON, DOLLFUS-NOACK, ZUMBILH, LECOMTE,...
Résultat n°58

HEURTER, GESAB, LABET, BELFORT BETON SABEVI, NOIRAT, SICA-BETAIL, DERHAN, Industrie Textile.
Cote
1352 W 4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Installations classées.
  • HEURTER, GESAB, LABET, BELFORT BETON SABEVI, NOIRAT,...
Résultat n°59

Usine d’incinération, déchèterie de Fêche L’Eglise GFD, EGT.
Cote
1352 W 5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Installations classées.
  • Usine d’incinération, déchèterie de Fêche L’Eglise...
Résultat n°60

Begey.
Cote
1352 W 13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Installations classées.
  • Begey.
Résultat n°61

Abattoirs de Belfort.
Cote
1352 W 14
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Installations classées.
  • Abattoirs de Belfort.
Résultat n°62

EGT.
Cote
1352 W 15
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Installations classées.
  • EGT.
Résultat n°63

Sigma Coatings.
Cote
1352 W 16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Installations classées.
  • Sigma Coatings.
Résultat n°64

Centrale Laiterie.
Cote
1352 W 17
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Installations classées.
  • Centrale Laiterie.
Résultat n°65

AMSTUTZ-LEVIN, PREMECO, STAND 90.
Cote
1352 W 18
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Installations classées.
  • AMSTUTZ-LEVIN, PREMECO, STAND 90.
Résultat n°66

RESSORTS INDUSTRIE.
Cote
1352 W 19
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Installations classées.
  • RESSORTS INDUSTRIE.
Résultat n°67

SHELLE-BERRE.
Cote
1352 W 20
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Installations classées.
  • SHELLE-BERRE.
Résultat n°68

ZVEREFF.
Cote
1352 W 21
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Installations classées.
  • ZVEREFF.
Résultat n°69

Société Belfortaine de Mécanographie, JAPY.
Cote
1352 W 22
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Installations classées.
  • Société Belfortaine de Mécanographie, JAPY.
Résultat n°70

DARTIER, LEFEVRE.
Cote
1352 W 23
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Installations classées.
  • DARTIER, LEFEVRE.
Résultat n°71

THECLA.
Cote
1352 W 24
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Installations classées.
  • THECLA.
Résultat n°72

CLIMENT, MOBIL OIL, parcs à daims (Vézelois, Morvillars).
Cote
1352 W 30
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Installations classées.
  • CLIMENT, MOBIL OIL, parcs à daims (Vézelois, Morvillars).
Résultat n°73

JP DECHAUX, stations BP et SHELL, PURFINA, SA. MONTENAY, TOTAL, MONIN.
Cote
1352 W 31
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Installations classées.
  • JP DECHAUX, stations BP et SHELL, PURFINA, SA. MONTENAY,...
Résultat n°74

ANTOINE, Centre hospitalier de Belfort, Société Automobiles Belfortaine, MBC, CHAUSSON, CERP, ELF.
Cote
1352 W 32
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Installations classées.
  • ANTOINE, Centre hospitalier de Belfort, Société Automobiles...
Résultat n°75

FORMER.
Cote
1352 W 33
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Installations classées.
  • FORMER.
Résultat n°76

UDD-FIM.
Cote
1352 W 34
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Installations classées.
  • UDD-FIM.
Résultat n°77

CAUTIER-IPA.
Cote
1352 W 35
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Installations classées.
  • CAUTIER-IPA.
Résultat n°78

UIOM, dépôt et utilisation de substances radioactives de Bourogne, TRACZYK, VERNEREY. Statistiques IC, inspecteurs IC DRIVE et IC DSV. Plainte aérodrome de Fontaine.
Cote
1352 W 36
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Installations classées.
  • UIOM, dépôt et utilisation de substances radioactives...
Résultat n°79

Rapports et arrêtés de composition du CDH.
Cote
1352 W 37
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Installations classées.
  • Rapports et arrêtés de composition du CDH.
Résultat n°80

Sablière Pozzi. Carrières : Panico, « Le Bromont », « Trou du diable », « Le Bosmont », Lamble, Sturm, Courroux (Chèvremont).
Cote
1352 W 42
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Carrières (extraction de matériaux).
  • Sablière Pozzi. Carrières : Panico, « Le Bromont »,...