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294 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Nationalité : acquisition jure soli (droit du sol), déclaration de reconnaissance, demandes de naturalisation et de réintégration, ajournement et rejet de demande de naturalisation.

Date

1916 - 1982

Cote

1490 W 4-15

Résultat n°2

Travail des étrangers, exploitations agricoles, commerçants et artisans.

Date

1919 - 1971

Cote

1490 W 50-52

Résultat n°3

Dossiers d’étrangers, expulsions, infractions et condamnations. Centre social de l’Arsot.

Date

1921 - 1973

Cote

1490 W 29-49

Résultat n°4

Etrangers : demandes de visas, statistiques, correspondance. 1940 聳 1971

Date

-

Cote

94 W 77-78

Résultat n°5

Travailleur étranger : demandes de cartes d’identités, de cartes de travail et de cartes de séjour, rapports de police, correspondance.

Date

1935 - 1961

Cote

94 W 58-65

Résultat n°6

Immigration, réfugiés : registres d’inscription, demandes de cartes de travail, instructions, rapports de police, correspondance, états mensuels, statistiques, demandes de visas, demandes de cartes d’identités, listes, cartes d’identités.

Date

1936 - 1958

Cote

94 W 4-19

Résultat n°7

Déchéance de la nationalité française, retrait ou révision : instructions, circulaires, dossiers individuels.

Date

1937 - 1953

Cote

94 W 33-34

Résultat n°8

Naturalisation : correspondance, rapports de police.

Date

1938 - 1959

Cote

94 W 75-76

Résultat n°9

Etranger : demandes de renseignements, rapports de police, correspondance.

Date

1939 - 1959

Cote

94 W 55-57

Résultat n°10

Naturalisation par mariage : listes des acquisitions de la nationalité française, instructions, correspondance.

Date

1939 - 1957

Cote

94 W 26-31

Résultat n°11

Instructions, nationalité, main d’œuvre étrangère, séjour d’étrangers en France, droits de chancellerie.

Date

1939 - 1969

Cote

1490 W 2-3

Résultat n°12

Commerçants étrangers : instructions, demandes de cartes, statistiques, rapports.

Date

1939 - 1957

Cote

94 W 1-3

Résultat n°13

Refus de séjour, expulsion : instructions, correspondance.

Date

1939 - 1953

Cote

94 W 35-40

Résultat n°14

Etrangers : demandes de visas, statistiques, correspondance.

Date

1940 - 1971

Cote

94 W 72-73

Résultat n°15

Etrangers : statistiques, correspondance, circulaires, télégrammes, demandes de cartes d’identités, rapports de gendarmerie, liste d’internes, autorisations, états mensuels, registres d’enregistrement.

Date

1940 - 1971

Cote

94 W 82-99

Résultat n°16

Travailleur étranger : bordereaux de remise de cartes de travail et de cartes de séjour, listes d’ouvriers, correspondance.

Date

1940 - 1950

Cote

94 W 53-54

Résultat n°17

Naturalisation : listes, instructions, statistiques, correspondance.

Date

1940, 1958

Cote

94 W 23-25

Résultat n°18

Travailleur étranger : correspondance, circulaires.

Date

1940 - 1944

Cote

94 W 81

Résultat n°19

Dossiers d’étrangers recherchés et demandes de cartes de séjour.

Date

1940 - 1967

Cote

1490 W 24-28

Résultat n°20

Etrangers, justice pénale : listes nominatives, rapports, instructions.

Date

1940 - 1957

Cote

94 W 48-52

Résultat n°21

Rapatriement : fiches individuelles, demandes, instructions, statistiques.

Date

1940 - 1954

Cote

94 W 20

Résultat n°22

Renseignements sur les étrangers.

Date

1940 - 1942

Cote

94 W 46-47

Résultat n°23

Condamnés étrangers.

Date

1941 - 1952

Cote

94 W 41-42

Résultat n°24

Etranger : circulaires, rapports de police et de gendarmerie, correspondance.

Date

1941 - 1949

Cote

94 W 66

Résultat n°25

Etrangers : statistiques, correspondance.

Date

1942 - 1973

Cote

94 W 80

Résultat n°26

Statistiques : Etrangers en France et à Belfort, états numériques et statistiques.

Date

1945 - 1973

Cote

1490 W 1

Résultat n°27

Costa - Franz

Date

-

Cote

59 W 3

Résultat n°28

Garci - Kur

Date

-

Cote

59 W 4

Résultat n°29

Avra - Comp

Date

-

Cote

59 W 2

Résultat n°30

Torm - Vico

Date

-

Cote

59 W 9

Résultat n°31

Sant - Tome

Date

-

Cote

59 W 8

Résultat n°32

Aba - Arsic

Date

-

Cote

59 W 1

Résultat n°33

Naturalisation, réintégration : registres.

Date

1945 - 1949

Cote

94 W 32

Résultat n°34

Vieir - Zahi

Date

-

Cote

59 W 10

Résultat n°35

Kuri - Mecavi

Date

-

Cote

59 W 5

Résultat n°36

Mart - Palm

Date

-

Cote

59 W 6

Résultat n°37

Pal - Santo

Date

-

Cote

59 W 7

Résultat n°38

Police des frontières, étrangers : rapports de police et de gendarmerie.

Date

1945 - 1953

Cote

94 W 74

Résultat n°39

Pui - Ros

Date

-

Cote

86 W 36

Résultat n°40

Corti - Dal

Date

-

Cote

86 W 11