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350 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Elections Fédération départementale des associations de Pêche et de Pisciculture.

Date

1972, 1982

Cote

1260 W 30

Résultat n°2

Elections Tribunal de Commerce.

Date

1807, 1986

Cote

1260 W 47

Résultat n°3

Elections Conseil d’administration des Caisses mutuelles régionales des travailleurs non salariés non agricoles, élections Conseil d’administration des Caisses d’assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales.

Date

1970, 1982

Cote

1260 W 48

Résultat n°4

Elections Conseil supérieur de la Mutualité et Comité départemental de Coordination de la Mutualité.

Date

1977, 1981

Cote

1260 W 49

Résultat n°5

Conseil départemental de l’enseignement primaire, Conseil d’administration des Caisses artisanales d’allocations vieillesse, Conseil d’administration des Sociétés de secours minières et de leurs unions régionales, CNRACL, Fonds national des Abattoirs.

Date

1986

Cote

1260 W 50

Résultat n°6

Elections des Maires de la Commission départementale d’aménagement foncier, du Conseil départemental de la santé mentale, de la Commission départementale des carrières.

Date

1986

Cote

1260 W 51

Résultat n°7

Elections Comité de Bassin et du Comité national de l’eau.

Date

1967, 1987

Cote

1260 W 52

Résultat n°8

Elections Représentants des communes et du Conseil départemental de l’enseignement primaire.

Date

1971, 1982

Cote

1260 W 53

Résultat n°9

Biens vacants et sans maîtres.

Date

1979, 1985

Cote

1260 W 58

Résultat n°10

Référendum du 20/09/1992.

Date

1992

Cote

1425 W 5

Résultat n°11

Referendum du 20/09/1992 : PV des communes.

Date

1992

Cote

1425 W 12

Résultat n°12

Election Centre Régional de la Propriété forestière (C.R.P.F.) : révision des listes électorales, scrutin.

Date

1992-1993

Cote

1425 W 19

Résultat n°13

Election Comité départemental de la formation professionnelle, promotion social et emploi.

Date

1982, 1991, 1988, 1985

Cote

1425 W 20

Résultat n°14

Elections complémentaires Sécurité sociale du 27/11/1985 : candidature, propagande arrêtés, PV.

Date

1985

Cote

1425 W 60

Résultat n°15

Conseil Administration de la caisse assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales : scrutins.

Date

1985, 1991

Cote

1425 W 61

Résultat n°16

Tribunal de Commerce : scrutins.

Date

1987, 1995, 1993, 1991

Cote

1425 W 62

Résultat n°17

Bureaux de vote : arrêtés.

Date

1990 - 1996

Cote

1425 W 63

Résultat n°18

Subventions aux communes pour achat matériel électoral.

Date

1986 - 1996

Cote

1425 W 64

Résultat n°19

Tribunal paritaire des baux ruraux : scrutin.

Date

1988

Cote

1425 W 65

Résultat n°20

M.S.A. : candidatures, listes électorales.

Date

1994

Cote

1425 W 87

Résultat n°21

Elections municipales partielles.

Date

1968 - 1977

Cote

1425 W 112

Résultat n°22

Révision des listes électorales.

Date

1984 - 1986

Cote

1425 W 142

Résultat n°23

Elections cantonales partielles.

Date

1983

Cote

1425 W 169

Résultat n°24

Elections cantonales partielles.

Date

1987

Cote

1425 W 194

Résultat n°25

Elections municipales partielles.

Date

1989 - 1992

Cote

1425 W 213

Résultat n°26

Elections cantonales partielles.

Date

1990

Cote

1425 W 231

Résultat n°27

Référendum.

Date

1992

Cote

1425 W 234

Résultat n°28

Désignation des délégués de l’administration pour la révision des listes électorales: instructions ministérielles et préfectorales, arrêtés préfectoraux, extrait du code électoral, listes des délégués, notes, coupures de presse, correspondance.

Date

1983-1986

Cote

1462 W 1

Résultat n°29

Résultats électoraux des référendums et des élections législatives et municipales. - Comparaison des résultats : tableaux comparatifs des scrutins précédents, par canton et circonscription législative, comparaison du taux de participation, arrêté préfectoral, extraits du Journal officiel, cartes, rapports, notes des renseignements généraux, correspondance.

Date

1947, 1951-1982

Cote

1462 W 2

Résultat n°30

Résultats électoraux des élections présidentielles. - Comparaison des résultats : tableaux comparatifs des scrutins précédents par canton et circonscription législative, cartes, décret et instructions ministérielles, arrêtés préfectoraux.

Date

1965-1988

Cote

1462 W 3

Résultat n°31

Résultats électoraux des élections cantonales. - Comparaison des résultats : tableau comparatif des scrutins précédents par canton et circonscription législative.

Date

1951-1982

Cote

1462 W 4

Résultat n°32

Référendum du 8 janvier 1961: instructions ministérielles, résultats (par communes, par canton, par circonscription législative et pour l’ensemble du département), fiches des résultats par bureau de vote (note sur le nombre d’électeurs musulmans), notes des renseignements généraux, rapports, télégrammes, notes de service, allocution du Général de Gaulle du 31 décembre 1960, documentation.

Date

1960-1962

Cote

1462 W 5

Résultat n°33

Référendum du 8 Avril 1962 : instructions ministérielles et préfectorales, arrêté préfectoral, résultats (par communes, par canton, par circonscription législative et pour l’ensemble du département), rapports, notes des renseignements généraux, télégrammes, notes de services, correspondance.

Date

1962

Cote

1462 W 6

Résultat n°34

Référendum du 28 octobre 1962 : instructions ministérielles et préfectorales, résultats (par communes, par canton, par circonscription législative et pour l’ensemble du département), rapports, notes des renseignements généraux, télégrammes, notes de services, affiches électorales, tracts, coupures de presse, discours du Premier Ministre, correspondance, documentation.

Date

1962-1963

Cote

1462 W 7

Résultat n°35

Référendum du 27 avril 1969 : décret, circulaires ministérielles, arrêté préfectoral, résultats partiels et définitifs (par commune, par canton, par circonscription législative et pour l’ensemble du département), sondages d’opinion, statistiques de la participation, notes de renseignements généraux, rapports, notes, carte du canton de Belfort, procès-verbal de gendarmerie, affiches, tracts, coupures de presse, télégrammes, déclaration du Président de la république, correspondance, documentation.

Date

1962-1969, 1972

Cote

1462 W 8

Résultat n°36

Référendum du 23 avril 1972 : instructions ministérielles et préfectorales, arrêtés préfectoraux, résultats partiels et définitifs (par commune, par canton, par circonscription législative et pour l’ensemble du département, carte), participation, tableau comparatif des scrutins précédents, notes des renseignements généraux, notes, rapports, affiches, tracts, télégrammes, coupures de presse, correspondance, documentation.

Date

1958-1972

Cote

1462 W 9

Résultat n°37

Élections présidentielles des 5 et du 19 décembre 1965 : instructions ministérielles, notes des renseignements généraux, sondages d’opinion, rapport sur la situation politique du département, professions de foi des candidats, résultats des 1er et 2ème tour (tableaux par commune, par canton, par circonscription législative et pour l’ensemble du département), coupures de presse, télégrammes, correspondance, documentation.

Date

1965-1966

Cote

1462 W 10

Résultat n°38

Élections présidentielles des 1er et 15 Juin 1969 : instructions ministérielles, notes des renseignements généraux, sondages d’opinion, tableau comparatif de la participation lors des scrutins précédents.

Date

1961-1969

Cote

1462 W 11

Résultat n°39

Élections à l’assemblée des communautés européennes du 10 juin 1979 : arrêté préfectoral, instructions ministérielles et préfectorales, rapports sur les votes, cartes, notes de service, notes des renseignements généraux, professions de foi, statistiques de la participation, résultats par listes, tableaux par canton, par circonscription législative, et pour le département, résultats des précédents scrutins, télégrammes, correspondance, coupures de presse, documentation.

Date

1979

Cote

1462 W 18

Résultat n°40

Circonscriptions législatives. - Projet de nouveaux découpages : instructions ministérielles, notes, statistiques démographiques et électorales, cartes, délibération du Conseil Général, propositions pour les projets des nouveaux découpages.

Date

1955-1986

Cote

1462 W 21