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272 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Article éliminé.
Cote
78 W 6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Article éliminé.
Résultat n°2

Indemnités aux maires et aux adjoints.
Cote
78 W 8
 Date
1942 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Indemnités aux maires et aux adjoints.
Résultat n°3

Agents de l’Etat et des collectivités publiques.
Cote
78 W 11
 Date
1945 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Agents de l’Etat et des collectivités publiques.
Résultat n°4

Comptes et budgets communaux.
Cote
78 W 16
 Date
1940 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Comptes et budgets communaux.
Résultat n°5

Subventions d’Etat aux collectivités locales.
Cote
78 W 17
 Date
1945 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Subventions d’Etat aux collectivités locales.
Résultat n°6

Interventions financières des communes.
Cote
78 W 18
 Date
1946 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Interventions financières des communes.
Résultat n°7

Article éliminé.
Cote
78 W 19
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Article éliminé.
Résultat n°8

Situation financière de communes.
Cote
78 W 20
 Date
1945 - 1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Situation financière de communes.
Résultat n°9

Rôle des communes.
Cote
78 W 23
 Date
1943 - 1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Rôle des communes.
Résultat n°10

Conversion d’emprunt de la ville de Belfort.
Cote
78 W 26
 Date
1933 - 1934, 1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Conversion d’emprunt de la ville de Belfort.
Résultat n°11

Cavalerie municipale de Belfort.
Cote
78 W 27
 Date
1940 - 1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Cavalerie municipale de Belfort.
Résultat n°12

Budgets des syndicats intercommunaux.
Cote
78 W 28
 Date
1942 - 1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Budgets des syndicats intercommunaux.
Résultat n°13

Abattoirs intercommunaux.
Cote
78 W 29
 Date
1944 - 1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Abattoirs intercommunaux.
Résultat n°14

Budget du bureau de bienfaisance du Territoire de Belfort.
Cote
78 W 30
 Date
1941 - 1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Budget du bureau de bienfaisance du Territoire de Belfort.
Résultat n°15

Article éliminé.
Cote
78 W 33
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Article éliminé.
Résultat n°16

Arrêtés et circulaires préfectoraux ayant trait aux affaires communales.
Cote
78 W 46
 Date
1953 - 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Arrêtés et circulaires préfectoraux ayant trait aux...
Résultat n°17

Amicale des maires du canton de Delle.
Cote
78 W 49
 Date
1965 - 1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Amicale des maires du canton de Delle.
Résultat n°18

Inhumation de militaires et victimes de guerre.
Cote
78 W 53
 Date
1945 - 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Inhumation de militaires et victimes de guerre.
Résultat n°19

Vente de coupes de bois dans le Territoire de Belfort.
Cote
78 W 56
 Date
1963 - 1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Vente de coupes de bois dans le Territoire de Belfort.
Résultat n°20

Expropriation de terrains par la ville de Belfort.
Cote
78 W 57
 Date
1951 - 1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Expropriation de terrains par la ville de Belfort.
Résultat n°21

Syndicats communaux et intercommunaux de différentes communes du Territoire.
Cote
1016 W 9
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1016 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Syndicats communaux et intercommunaux de différentes...
Résultat n°22

Budget des chambres consulaires.
Cote
1016 W 19
 Date
1974 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1016 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Budget des chambres consulaires.
Résultat n°23

Opérations immobilières.
Cote
1016 W 22
 Date
1964 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1016 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Opérations immobilières.
Résultat n°24

Association foncière de Trévenans, syndicats communaux et intercommunaux.
Cote
1016 W 32
 Date
(s.d.)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1016 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Association foncière de Trévenans, syndicats communaux...
Résultat n°25

Article éliminé.
Cote
1016 W 33
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1016 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Article éliminé.
Résultat n°26

Institut Médico Pédagogique (I.M.P.) de Chaux.
Cote
1017 W 30
 Date
1975 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1017 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau,...

  • Institut Médico Pédagogique (I.M.P.) de Chaux.
Résultat n°27

Foyer départemental de l’enfance.
Cote
1017 W 31
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1017 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau,...

  • Foyer départemental de l’enfance.
Résultat n°28

Syndicat mixte du Ballon d’Alsace.
Cote
1017 W 32
 Date
1971 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1017 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau,...

  • Syndicat mixte du Ballon d’Alsace.
Résultat n°29

Parc départemental des Ponts et Chaussées.
Cote
1017 W 35
 Date
1967 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1017 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau,...

  • Parc départemental des Ponts et Chaussées.
Résultat n°30

Entretien et vérification des ressources d‘eau.
Cote
1017 W 36
 Date
1973 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1017 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau,...

  • Entretien et vérification des ressources d‘eau.
Résultat n°31

Enquête de l’Inspection générale de l’Administration sur les finances et l’activité du Département.
Cote
1017 W 37
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1017 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau,...

  • Enquête de l’Inspection générale de l’Administration...
Résultat n°32

Secteur pilote de Rougemont.
Cote
1021 W 3
 Date
1965 - 1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1021 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Secteur pilote de Rougemont.
Résultat n°33

Fonds d’action locale.
Cote
1021 W 9
 Date
1966 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1021 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Fonds d’action locale.
Résultat n°34

Article éliminé.
Cote
1021 W 10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1021 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Article éliminé.
Résultat n°35

Statistiques communales ; Prix de l’eau ; Emprunts des communes ; Recettes des amendes de police ; Taxe additionnelle aux droits d’enregistrement.
Cote
1021 W 11
 Date
1970 - 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1021 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Statistiques communales ; Prix de l’eau ; Emprunts...
Résultat n°36

Fonds de compensation allocations familiales et revenus patrimoniaux.
Cote
1034 W 53
 Date
1967 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1034 W - Préfecture - 2ème Direction - 2ème Bureau...

  • Fonds de compensation allocations familiales et revenus...
Résultat n°37

Article éliminé.
Cote
1034 W 54
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1034 W - Préfecture - 2ème Direction - 2ème Bureau...

  • Article éliminé.
Résultat n°38

Adjudication coupes de bois.
Cote
1034 W 55
 Date
1964 - 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1034 W - Préfecture - 2ème Direction - 2ème Bureau...

  • Adjudication coupes de bois.
Résultat n°39

C.N.R.A.C.L. (caisse de retraite).
Cote
1034 W 73
 Date
1969 - 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1034 W - Préfecture - 2ème Direction - 2ème Bureau...

  • C.N.R.A.C.L. (caisse de retraite).
Résultat n°40

BULL Off : directives générales.
Cote
1034 W 78
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1034 W - Préfecture - 2ème Direction - 2ème Bureau...

  • BULL Off : directives générales.