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529 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Commune de Rechotte

Date

1827

Cote

3 P 104

Résultat n°2

Commune d'Eschêne-Autrage

Date

1827

Cote

3 P 60

Résultat n°3

Comptabilité, emprunts (1874-1925). Rentes (1825-1939). Impositions (1858-1883). Subventions (1910-1912). Crédits supplémentaires (1879-1935). Comptabilité diverse (1857-1937).

Date

1825-1937

Cote

2 O 82/12

Résultat n°4

        1900-1940

Date

-

Cote

2 O 82/11

Résultat n°5

        1814-1900

Date

-

Cote

2 O 82/10

Résultat n°6

Agriculture, achat et entretien de matériel (1909, 1937). Ateliers de distillation, locaux (1906-1939).

Date

1906-1939

Cote

2 O 82/9

Résultat n°7

Guerre de 1914-1918, indemnités pour dégâts commis (1916-1927). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939). Sapeurs pompiers, crédits pour lutte contre les incendies (1852-1919).

Date

1852-1939

Cote

2 O 82/8

Résultat n°8

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance (1897-1929). Enfants assistés (1858-1934). Secours à indigents (1877-1939). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1910, 1930). Aides aux sinistrés d’incendie (1910-1911).

Date

1858-1939

Cote

2 O 82/7

Résultat n°9

Voie publique, déblaiement des neiges (1918, 1931). Renseignements, procès-verbaux de gendarmerie sur les demandes de couvrir les toitures en chaume (1897-1899).

Date

1897-1931

Cote

2 O 82/6

Résultat n°10

Fonctionnement, rétribution scolaire, chauffage, fourniture, crédits (1857-1934). Cours d’adultes, crédit (1925). Caisse des écoles, subvention (1888). Fêtes nationales, crédits (1881-1916).

Date

1857-1934

Cote

2 O 82/5

Résultat n°11

Délimitation, appropriation de terrains communaux (An XIII-1912). Aliénation (1810-1912). Echange (1894-1897). Gestion, entretien, mise en valeur (1861-1908). Location (1848-1925). Chasse (1872-1925). Vaine pâture (1837, 1853). Adjudications diverses (an XIII-1831).

Date

An XIII-1925

Cote

2 O 82/4

Résultat n°12

Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien (1892-1927). Mairie, location d’une salle pour servir de mairie, réparations, entretien (1820-1923). Ecole, construction, entretien, réparations, logement de l’instituteur, clôture du jardin (1861-1931). Lavoir, réparations, entretien (1891-1925). Fontaines, construction, entretien (1839-1922). Corps de garde, éclairage (1844-1852). Pompe à incendie, achat, entretien (1852-1884). Bergerie, maison du berger, achat (1805). Croix de mission, érection (1878).

Date

1805-1931

Cote

2 O 82/3

Résultat n°13

Assurances, bâtiments communaux (1917, 1927). Conseil municipal, nominations à commissions (1883-1927). Election, contestation de l’élection d’un membre du conseil municipal (1891). Archives, inventaire, abonnement à divers périodiques (1844-1936). Fonctionnement du service, frais de bureau, achat du buste de l’Empereur, destination de la coupe (1884-1939).

Date

1844-1939

Cote

2 O 82/2

Résultat n°14

Personnel, indemnités (1894, 1927). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1916-1931). Receveur municipal, remises, indemnités (1831-1930). Percepteur, indemnités (1920, 1937). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1852-1927). Tambour, traitement (1926). Taupier, traitement, indemnités (1917, 1931). Sonneur (voir dossier de l’instituteur), instituteur – sonneur, nomination, traitement, indemnités, mobilier (1857-1933). Trésorier de la caisse des écoles, révocation (1888). Directeur du cours d’adultes, indemnités (1925). Maîtresse de couture, nomination, traitement (1920-1922). Garde forestier, traitement, don de bois (1849-1928). Curé, traitement (1844-1889). Sacristain, traitement (1844). Architecte et géologue, indemnités (1895, 1926). Recensement de la population, indemnités (1886, 1891). Médecin vaccinateur, traitement (1852). Commissaire de police, traitement (1858). Agent voyer, traitement (1897). Membres du bureau électoral, indemnités (1890, 1928). Maires et adjoints, remboursement d’avances, frais de représentation (1891-1927).

Date

1831-1939

Cote

2 O 82/1

Résultat n°15

Comptabilité. - Emprunts (1933-1939). Placements, rentes (1837). Impositions (1847-1884). Subventions (1926). Crédits (1875-1938). Comptabilité (1855-1931).

Date

1837-1939

Cote

2 O 38/13

Résultat n°16

1900-1940

Date

-

Cote

2 O 38/12

Résultat n°17

1825-1900

Date

-

Cote

2 O 38/11

Résultat n°18

Ateliers de distillation.

Date

1923

Cote

2 O 38/10

Résultat n°19

Réquisitions de chevaux et automobiles, logement des troupes (1938-1939). Sapeurs pompiers, fournitures faites pour lutte contre un incendie (1852).

Date

1852, 1938-1939

Cote

2 O 38/9

Résultat n°20

Enfants assistés, frais d’entretien (1851). Secours à indigents, don de semence de pommes de terre (1847). Fonds de chômage, atelier de charité (1855). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1930).

Date

1847-1930

Cote

2 O 38/8

Résultat n°21

Réclamation contre le projet d’une construction (1808). Voie publique, déneigement, achat d’un chasse-neige (1925-1926).

Date

1808-1926

Cote

2 O 38/7

Résultat n°22

Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, crédits, fournitures, avis de sortie des élèves dans le cours de l’année (1851-1886). Cours d’adultes, création (1925-1930).

Date

1851-1930

Cote

2 O 38/6

Résultat n°23

Electricité, extension de la ligne (1927). Ligne d’autocars Belfort-Réchésy, demande de maintien (1939).

Date

1927, 1939

Cote

2 O 38/5

Résultat n°24

Délimitation (1930), anticipation par des particuliers (1822). Aliénations (1824-1930). Echange (1885). Gestion, entretien-mise en valeur (1863-1939). Location (1840-1938). Chasse (1852-1935). Vaine pâture, interdictions (1857). Adjudications diverses fruits, herbes, etc., (1828-1880). Cours d’eau (1841-1928).

Date

1822-1938

Cote

2 O 38/4

Résultat n°25

Mairie, location (1837-1929) ; projet d’établissement d’une salle de mairie attenante à la maison d’école (1892). Ecole, construction, entretien, réparations, location (1829-1937). Puits, réparations (An X). Lavoir, acquisition d’un terrain (1881). Monument aux morts, construction (1921).

Date

An X-1929

Cote

2 O 38/3

Résultat n°26

Assurances, bâtiments communaux (1847-1852). Conseil municipal, nominations à commissions (1928). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1847-1939).

Date

1847-1939

Cote

2 O 38/2

Résultat n°27

Personnel- Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1847-1934). Receveur municipal, indemnités, remises (1847-1939). Percepteur, indemnités (1938). Régisseur de recettes, nomination, 1939). Garde champêtre, traitement, indemnités (1847-1873). Garde de nuit, traitement (1847). Taupier, traitement (1852-1939). Appariteur, nomination (1932). Instituteur, traitement, indemnités (1852-1853). Garde forestier, traitement (1839-1853). Curé, traitement (1851-1853). Médecin vaccinateur, traitement (1847-1852). Garde de nuit, traitement (1851).

Date

1839-1939

Cote

2 O 38/1

Résultat n°28

Novillard Eschène-Autrage Rechotte. Terrains : location (1928). Eglise et presbytère, cimetière : entretien, réparations (1858-1922). Eglise : réparations, achat de cloches, achat et entretien de mobilier (1819-1935). Presbytère : acquisitions, construction, réparations, entretien (1820-1925). Cimetière : réparations, entretien, construction (1865-1937) ; concessions (1934-1938). Monument aux morts : construction (1920-1921).

Date

1820-1938

Cote

1 O 40

Résultat n°29

Syndicats intercommunaux d'électrification : liste des syndicats (1929), syndicat de Brebotte-Suarce : comptes administratifs, comptes de gestion, marché de travaux (1903-1940) ; syndicat d'Echène-Autrage-Rechotte : comptes administratifs (1929-1936) ; syndicat d'Echenans (1925-1927) ; syndicat de Sermamagny-Chaux (1927-1932). Syndicats intercommunaux d'adduction d'eau : syndicat de Delle-Lebetain-Saint-Dizier : comptes administratifs, comptes de gestion, dossiers des travaux (1929-1940) ; syndicat de Méziré-Morvillars : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion (1936-1940).

Date

1903-1940

Cote

1 O 10

Résultat n°30

Eschêne-Autrage, délimitation générale.

Date

1849

Cote

7 M 823

Résultat n°31
1936

5 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 207/20

Résultat n°32
1931

5 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 207/19

Résultat n°33
1926

5 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 207/18

Résultat n°34
1921

4 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 207/17

Résultat n°35
1911

6 medias

1911

Date

1911

Cote

6 M 207/16

Résultat n°36
1906

7 medias

1906

Date

1906

Cote

6 M 207/15

Résultat n°37
1901

5 medias

1901

Date

1901

Cote

6 M 207/14

Résultat n°38
1896

8 medias

1896

Date

1896

Cote

6 M 207/13

Résultat n°39
1891

8 medias

1891

Date

1891

Cote

6 M 207/12

Résultat n°40
1886

6 medias

1886

Date

1886

Cote

6 M 207/11

Résultat n°41
1881

6 medias

1881

Date

1881

Cote

6 M 207/10

Résultat n°42
1876

6 medias

1876

Date

1876

Cote

6 M 207/9

Résultat n°43
1872

6 medias

1872

Date

1872

Cote

6 M 207/8

Résultat n°44
1866

7 medias

1866

Date

1866

Cote

6 M 207/7

Résultat n°45
1861

7 medias

1861

Date

1861

Cote

6 M 207/6

Résultat n°46
1856

7 medias

1856

Date

1856

Cote

6 M 207/5

Résultat n°47
1851

6 medias

1851

Date

1851

Cote

6 M 207/4

Résultat n°48
1846

6 medias

1846

Date

1846

Cote

6 M 207/3

Résultat n°49
1841

8 medias

1841

Date

1841

Cote

6 M 207/2

Résultat n°50
1836

7 medias

1836

Date

1836

Cote

6 M 207/1

Résultat n°51
1936

5 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 161/20

Résultat n°52
1931

8 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 161/19

Résultat n°53
1926

5 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 161/18

Résultat n°54
1921

8 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 161/17

Résultat n°55
1911

6 medias

1911

Date

1911

Cote

6 M 161/16

Résultat n°56
1906

6 medias

1906

Date

1906

Cote

6 M 161/15

Résultat n°57
1901

7 medias

1901

Date

1901

Cote

6 M 161/14

Résultat n°58
1896

9 medias

1896

Date

1896

Cote

6 M 161/13

Résultat n°59
1891

7 medias

1891

Date

1891

Cote

6 M 161/12

Résultat n°60
1886

7 medias

1886

Date

1886

Cote

6 M 161/11

Résultat n°61
1881

7 medias

1881

Date

1881

Cote

6 M 161/10

Résultat n°62
1876

8 medias

1876

Date

1876

Cote

6 M 161/9

Résultat n°63
1872

7 medias

1872

Date

1872

Cote

6 M 161/8

Résultat n°64
1866

9 medias

1866

Date

1866

Cote

6 M 161/7

Résultat n°65
1861

8 medias

1861

Date

1861

Cote

6 M 161/6

Résultat n°66
1856

9 medias

1856

Date

1856

Cote

6 M 161/5

Résultat n°67
1851

8 medias

1851

Date

1851

Cote

6 M 161/4

Résultat n°68
1846

8 medias

1846

Date

1846

Cote

6 M 161/3

Résultat n°69
1841

8 medias

1841

Date

1841

Cote

6 M 161/2

Résultat n°70
1836

9 medias

1836

Date

1836

Cote

6 M 161/1

Résultat n°71

Rechotte, commune d'Autrechêne, route de Novillard.

Date

1995

Cote

80 Fi 1/85

Résultat n°72

Eschêne, commune d'Autrechêne, route de Brebotte.

Date

1989

Cote

80 Fi 1/39

Résultat n°73

Autrage, commune d'Autrechêne, route de Novillard.

Date

1995

Cote

80 Fi 1/5

Résultat n°74
Novillard : minute et mise au net.

2 medias

Novillard : minute et mise au net.

Date

-

Cote

1 C 112

Résultat n°75
Eschêne-Autrage : minute et mise au net.

2 medias

Eschêne-Autrage : minute et mise au net.

Date

-

Cote

1 C 74

Résultat n°76

Comptes de communautés de Charmois et Froidefontaine.

Date

1727-1762

Cote

16 B 9

Résultat n°77

Partage.

Date

1702

Cote

16 B 8

Résultat n°78

Inventaire après décès.

Date

1750

Cote

16 B 7

Résultat n°79

Obligations.

Date

1773-1787

Cote

16 B 6

Résultat n°80

Enquête.

Date

1789

Cote

16 B 5