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562 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Commission départementale d’appel en matière d’assistance : procès-verbaux des décisions. 1930-1940

    Cote

    3 X 8

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance sociale
    • Commission départementale d’appel en matière d’assistance :...
  2. Résultat n°2

    G.

    Date

    1827-1955

    Cote

    3 X 247

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Aliénés
    • Dossiers individuels
    • G.
  3. Résultat n°3

    T-Z.

    Date

    1827-1955

    Cote

    3 X 252

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Aliénés
    • Dossiers individuels
    • T-Z.
  4. Résultat n°4

    Travaux d’utilité communale, secours aux communes : états des secours demandés par les communes, états de répartition des crédits. 1847-1853

    Cote

    3 X 24

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Secours
    • Travaux d’utilité communale, secours aux communes :...
  5. Résultat n°5

    Médecins : nominations de médecins des épidémies de l’arrondissement de Belfort (1855), plainte contre le Dr Petitjean (1882).

    Date

    1855, 1882

    Cote

    3 X 18

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance - Personnel
    • Médecins : nominations de médecins des épidémies de...
  6. Résultat n°6

    Etats des honoraires dus aux sages-femmes médecins et pharmaciens.

    Date

    1888, 1895

    Cote

    3 X 332

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance médicale gratuite
    • Etats des honoraires dus aux sages-femmes médecins...
  7. Résultat n°7

    Ri-S.

    Date

    1827-1955

    Cote

    3 X 251

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Aliénés
    • Dossiers individuels
    • Ri-S.
  8. Résultat n°8

    C-D.

    Date

    1827-1955

    Cote

    3 X 245

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Aliénés
    • Dossiers individuels
    • C-D.
  9. Résultat n°9

    E-F.

    Date

    1827-1955

    Cote

    3 X 246

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Aliénés
    • Dossiers individuels
    • E-F.
  10. Résultat n°10

    L-M.

    Date

    1827-1955

    Cote

    3 X 249

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Aliénés
    • Dossiers individuels
    • L-M.
  11. Résultat n°11

    Enregistrement des subventions aux pupilles.

    Date

    s.d.

    Cote

    3 X 82

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Comptabilité du service
    • Enregistrement des subventions aux pupilles.
  12. Résultat n°12

    Dépenses des communes.

    Date

    1908, [s.d.]

    Cote

    3 X 274

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Vieillards, infirmes et incurables
    • Dépenses des communes.
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations.

    Date

    1907-1955

    Cote

    3 X 181

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Habitations à bon marché (H.B.M.)
    • Comité de patronage des H.B.M.
    • Registre des délibérations.
  14. Résultat n°14

    N-Re.

    Date

    1827-1955

    Cote

    3 X 250

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Aliénés
    • Dossiers individuels
    • N-Re.
  15. Résultat n°15

    Assistance : correspondance au sujet des secours, domicile de secours, hospitalisations. 1822-1899

    Cote

    3 X 25

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Secours
    • Assistance : correspondance au sujet des secours, domicile...
  16. Résultat n°16

    Bi-Bu.

    Date

    1827-1955

    Cote

    3 X 244

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Aliénés
    • Dossiers individuels
    • Bi-Bu.
  17. Résultat n°17

    Liste des préventoriums par département : cahier.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    3 X 368

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Lutte antituberculeuse
    • Liste des préventoriums par département : cahier.
  18. Résultat n°18

    H-K.

    Date

    1827-1955

    Cote

    3 X 248

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Aliénés
    • Dossiers individuels
    • H-K.
  19. Résultat n°19

    Inconnus, dossiers collectifs, A-Be.

    Date

    1827-1955

    Cote

    3 X 243

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Aliénés
    • Dossiers individuels
    • Inconnus, dossiers collectifs, A-Be.
  20. Résultat n°20

    Demande d’autorisation d’ouverture (1905) ; inspection, installation d’un commissaire correspondant du siège de Dijon (1910-1911).

    Date

    1905, 1910-1911

    Cote

    4 X 45

    • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

    • Mont-de-Piété
    • Demande d’autorisation d’ouverture (1905) ; inspection,...
  21. Résultat n°21

    Assurances sociales, contributions ouvrières et patronales : bordereaux récapitulatifs.     1932-1936

    Cote

    4 X 51

    • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

    • Assurances sociales
    • Assurances sociales, contributions ouvrières et patronales :...
  22. Résultat n°22

    Rapport de la commission supérieure des caisses d’assurances en cas de décès et d’accidents.

    Date

    1886-1891, 1918-1924

    Cote

    4 X 3

    • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

    • Sociétés de secours mutuels 
    • Rapport de la commission supérieure des caisses d’assurances...
  23. Résultat n°23

    Rentes viagères, versement : délibération (1868) ; majorations : instructions, correspondance (1923-1940).

    Date

    1868, 1923-1940

    Cote

    4 X 46

    • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

    • Pensions viagères
    • Rentes viagères, versement : délibération (1868) ;...
  24. Résultat n°24

    Société de secours mutuels des personnels de la Préfecture et de sous-préfectures : correspondance, projets de statuts.

    Date

    1826, 1895-1904

    Cote

    4 X 23

    • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

    • Sociétés de secours mutuels 
    • Société de secours mutuels des personnels de la Préfecture...
  25. Résultat n°25

    Opérations des sociétés de secours mutuel : rapports nationaux.

    Date

    1840, 1910-1921

    Cote

    4 X 2

    • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

    • Sociétés de secours mutuels 
    • Opérations des sociétés de secours mutuel : rapports...
  26. Résultat n°26

    Belfort, S.A.C.M. : statuts (1922-1928) ; Dollfus Mieg et compagnie (D.M.C) : statuts (1933) ; établissements Borel : modification des statuts (1927) ; Société de transports automobiles : modification des statuts (1932) ; usine à gaz : nominations du conseil d’administration (1933) ; Danjoutin-Bavilliers, filatures et tissages : statuts, comptabilité, correspondance, liquidation (1929-1935) ; Danjoutin, teinturerie alsacienne : statuts, correspondance, comptabilité, dissolution (1922-1938) ; Delle, société Amstutz-Levin : extrait de délibérations (1930) ; L’Indépendante : modification des statuts (1930) ; Giromagny, Société des mines : correspondance, règlement (1845) ; Grandvillars, Viellard-Migeon : mouvement du personnel, extraits de délibérations, correspondance, statuts (1853-1932) ; Rougegoutte, établissements Hartmann : statuts, modifications, fusion (1937-1948) ; Rougemont-le-Château, usine Schmerber : statuts (1860) ; Valdoie, industries textiles : statuts, modifications, liste des membres du conseil d’administration, correspondance (1932), extraits de délibérations (1937).

    Date

    1845-1948

    Cote

    4 X 28

    • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

    • Sociétés de secours mutuels 
    • Belfort, S.A.C.M. : statuts (1922-1928) ; Dollfus Mieg...
  27. Résultat n°27

    Feuilles individuelles de secours.

    Date

    1936-1946

    Cote

    3 X 71

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Généralités
    • Feuilles individuelles de secours.
  28. Résultat n°28

    Mu-O.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 137

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Mu-O.
  29. Résultat n°29

    Fa-Fl.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 128

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Fa-Fl.
  30. Résultat n°30

    J-K.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 133

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • J-K.
  31. Résultat n°31

    Li-Ma.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 135

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Li-Ma.
  32. Résultat n°32

    Gl-Gy.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 130

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Gl-Gy.
  33. Résultat n°33

    Cop-Di.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 126

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Cop-Di.
  34. Résultat n°34

    Sa-Sc.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 140

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Sa-Sc.
  35. Résultat n°35

    Bo.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 123

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Bo.
  36. Résultat n°36

    V-Z.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 144

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • V-Z.
  37. Résultat n°37

    Ca-Con.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 125

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Ca-Con.
  38. Résultat n°38

    U.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 143

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • U.
  39. Résultat n°39

    A-Ba.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 121

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • A-Ba.
  40. Résultat n°40

    La-Le.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 134

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • La-Le.
  41. Résultat n°41

    Ha-Hen.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 131

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Ha-Hen.
  42. Résultat n°42

    Se-Sz.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 141

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Se-Sz.
  43. Résultat n°43

    Do-E.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 127

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Do-E.
  44. Résultat n°44

    Me-Mo.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 136

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Me-Mo.
  45. Résultat n°45

    Be-Bi.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 122

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Be-Bi.
  46. Résultat n°46

    R.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 139

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • R.
  47. Résultat n°47

    Her-I.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 132

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Her-I.
  48. Résultat n°48

    Fo-Gi.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 129

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Fo-Gi.
  49. Résultat n°49

    T.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 142

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • T.
  50. Résultat n°50

    P.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 138

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • P.
  51. Résultat n°51

    Br-Bu.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 124

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Br-Bu.
  52. Résultat n°52

    Nomination de médecins, augmentation des allocations et traitements, plainte contre un médecin, médecins adhérents à l’assistance médicale gratuite : arrêtés préfectoraux, instructions, correspondance.

    Date

    1909-1944

    Cote

    3 X 329

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance médicale gratuite
    • Nomination de médecins, augmentation des allocations...
  53. Résultat n°53

    Assistance aux femmes en couches : délibérations des commissions cantonales.

    Date

    1914-1944

    Cote

    3 X 39

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Femmes en couches
    • Généralités
    • Assistance aux femmes en couches : délibérations des...
  54. Résultat n°54

    Constitution, composition, élection des membres, élection des représentants de différents organismes, frais de fonctionnement : listes de membres, délibérations, arrêtés préfectoraux, délibérations, comptes rendus de réunions, correspondance.

    Date

    1907-1943

    Cote

    3 X 180

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Habitations à bon marché (H.B.M.)
    • Comité de patronage des H.B.M.
    • Constitution, composition, élection des membres, élection...
  55. Résultat n°55

    Crèche Koechlin rue de Cravanche, aménagement : délibération, plans, règlement, correspondance (1910-1912) ; aménagement de la crèche en foyer des pupilles de l’assistance publique : rapport, plans, correspondance (1943).

    Date

    1910-1943

    Cote

    3 X 162

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Crèches
    • Crèche Koechlin rue de Cravanche, aménagement : délibération,...
  56. Résultat n°56

    Commission de contrôle : procès-verbaux des réunions, correspondance.

    Date

    1926-1942

    Cote

    3 X 328

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance médicale gratuite
    • Commission de contrôle : procès-verbaux des réunions,...
  57. Résultat n°57

    E-L.

    Date

    1903-1942

    Cote

    3 X 295

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Vieillards, infirmes et incurables
    • Demandes de secours, dossiers individuels.
    • E-L.
  58. Résultat n°58

    C-D.

    Date

    1903-1942

    Cote

    3 X 294

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Vieillards, infirmes et incurables
    • Demandes de secours, dossiers individuels.
    • C-D.
  59. Résultat n°59

    R.

    Date

    1903-1942

    Cote

    3 X 298

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Vieillards, infirmes et incurables
    • Demandes de secours, dossiers individuels.
    • R.
  60. Résultat n°60

    Services d’assistance : correspondance avec le ministère (1934-1940), les préfets (1932-1942), les maires (1932-1941), la Recette des finances (1932-1942), l’hôpital (1932-1942), correspondance diverse (1934-1940).

    Date

    1932-1942

    Cote

    3 X 11

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance sociale
    • Services d’assistance : correspondance avec le ministère...
  61. Résultat n°61

    A-B.

    Date

    1903-1942

    Cote

    3 X 293

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Vieillards, infirmes et incurables
    • Demandes de secours, dossiers individuels.
    • A-B.
  62. Résultat n°62

    M-O.

    Date

    1903-1942

    Cote

    3 X 296

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Vieillards, infirmes et incurables
    • Demandes de secours, dossiers individuels.
    • M-O.
  63. Résultat n°63

    V-Z.

    Date

    1903-1942

    Cote

    3 X 300

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Vieillards, infirmes et incurables
    • Demandes de secours, dossiers individuels.
    • V-Z.
  64. Résultat n°64

    Protection des enfants du premier âge : registre matricule.

    Date

    1927-1942

    Cote

    3 X 120

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Protection des enfants du premier âge : registre matricule.
  65. Résultat n°65

    P-Q.

    Date

    1903-1942

    Cote

    3 X 297

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Vieillards, infirmes et incurables
    • Demandes de secours, dossiers individuels.
    • P-Q.
  66. Résultat n°66

    Commissions cantonales d’assistance (cantons de Belfort, Delle, Fontaine, Giromagny) : registres des dossiers traités, registre des bénéficiaires, procès-verbaux des réunions.

    Date

    1934-1942

    Cote

    3 X 9

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance sociale
    • Commissions cantonales d’assistance (cantons de Belfort,...
  67. Résultat n°67

    S-U.

    Date

    1903-1942

    Cote

    3 X 299

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Vieillards, infirmes et incurables
    • Demandes de secours, dossiers individuels.
    • S-U.
  68. Résultat n°68

    Sapeurs pompiers, Danjoutin : statuts, procès-verbaux de délibérations, élection du conseil d’administration, correspondance (1903-1937) ; Delle : statuts, procès-verbaux de délibérations, élections du conseil d’administration, correspondance (1906-1940) ; Giromagny : modification des statuts (1936-1937) ; Réchésy : statuts modifiés (1908) ; Rougemont-le-Château : élection du bureau (1932-1933) ; Valdoie : élection du conseil d’administration, correspondance (1935-1941).

    Date

    1903-1941

    Cote

    4 X 21

    • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

    • Sociétés de secours mutuels 
    • Sapeurs pompiers, Danjoutin : statuts, procès-verbaux...
  69. Résultat n°69

    Facteurs.

    Date

    1850-1941

    Cote

    6 P 11

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la préfecture
    • Postes
    • Nominations : correspondance, présentations, rapports,...
    • Facteurs.

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  70. Résultat n°70

    Personnel : fiches individuelles, agents nés entre 1851 et 1871.

    Date

    [s.d]

    Cote

    6 P 9

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la préfecture
    • Postes
    • Personnel : fiches individuelles, agents nés entre...

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  71. Résultat n°71

    Mutuelle coopérative des pharmaciens de l’Est : statuts (1932-1933) ; S.S.M. des instituteurs : correspondance (1879-1932) ; Société mutualiste complémentaire des assurances sociales du Territoire de Belfort : statuts, correspondance (1936-1941) ; Mutuelle ouvrière du Territoire de Belfort : statuts, correspondance (1938-1939) ; Union mutualiste des P.T.T. : statuts, correspondance (1932) ; S.S.M. des employés du commerce et de l’industrie : statuts, extraits de délibérations (1879-1930) ; S.S.M. des ouvriers de toutes les professions de Belfort : statuts (1883) ; Société de bienfaisance des jeunes gens israélites de Belfort : compte-rendu d’activités, liste des membres (1881-1882) ; S.S.M. des Suisses résidant à Belfort : statuts (1878).

    Date

    1878-1941

    Cote

    4 X 20

    • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

    • Sociétés de secours mutuels 
    • Mutuelle coopérative des pharmaciens de l’Est : statuts...
  72. Résultat n°72

    Femmes en couches : circulaires, instructions, correspondance.

    Date

    1914-1941

    Cote

    3 X 38

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Femmes en couches
    • Généralités
    • Femmes en couches : circulaires, instructions, correspondance.
  73. Résultat n°73

    1935-1940

    Date

    1935-1940

    Cote

    3 X 23

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance - Personnel
    • Santé publique : dépenses des services, listes de contingents...
    • 1935-1940
  74. Résultat n°74

    Organisation du service, rattachement à la Haute-Saône : délibérations, correspondance (1875-1905). Personnel, gestion des carrières : dossiers individuels, arrêtés, notices (1899-1940) ; attitude politique : correspondance (1880-1881)

    Date

    1875-1940

    Cote

    4 P 1

    • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

    • Généralités
    • Organisation du service, rattachement à la Haute-Saône...
  75. Résultat n°75

    Deuxième Guerre mondiale, évacuation : état des sommes dues à différents établissements de la Corrèze pour entretien des malades du Territoire de Belfort.

    Date

    1939-1940

    Cote

    3 X 361

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance médicale gratuite
    • Deuxième Guerre mondiale, évacuation : état des sommes...
  76. Résultat n°76

    Bénéficiaires hospitalisés : listes (1929-1934), fiches de renseignement des hospitalisés à Belfort (1913, 1932-1936, 1940).

    Date

    1913-1940

    Cote

    3 X 360

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance médicale gratuite
    • Bénéficiaires hospitalisés : listes (1929-1934), fiches...
  77. Résultat n°77

    A-C.

    Date

    1913-1940

    Cote

    3 X 155

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Familles nombreuses
    • Demandes d’assistance : dossiers individuels.
    • A-C.
  78. Résultat n°78

    Assistance médicale gratuite en application du traité franco-suisse du 9 septembre 1931 : décomptes des sommes dues pour les assistés suisses, dossiers individuels.

    Date

    1934-1940

    Cote

    3 X 348

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance médicale gratuite
    • Assistance médicale gratuite en application du traité...
  79. Résultat n°79

    Listes des personnes originaires du département du Haut-Rhin admises à l’hôpital de Belfort.

    Date

    1939-1940

    Cote

    3 X 362

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance médicale gratuite
    • Listes des personnes originaires du département du...
  80. Résultat n°80

    1930-1940

    Date

    1930-1940

    Cote

    3 X 2

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance sociale
    • Généralité : instructions, circulaires.
    • 1930-1940