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562 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Commission départementale d’appel en matière d’assistance : procès-verbaux des décisions. 1930-1940

    Cote

    3 X 8

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance sociale
    • Commission départementale d’appel en matière d’assistance :...
  2. Résultat n°2

    G.

    Date

    1827-1955

    Cote

    3 X 247

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Aliénés
    • Dossiers individuels
    • G.
  3. Résultat n°3

    T-Z.

    Date

    1827-1955

    Cote

    3 X 252

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Aliénés
    • Dossiers individuels
    • T-Z.
  4. Résultat n°4

    Travaux d’utilité communale, secours aux communes : états des secours demandés par les communes, états de répartition des crédits. 1847-1853

    Cote

    3 X 24

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Secours
    • Travaux d’utilité communale, secours aux communes :...
  5. Résultat n°5

    Médecins : nominations de médecins des épidémies de l’arrondissement de Belfort (1855), plainte contre le Dr Petitjean (1882).

    Date

    1855, 1882

    Cote

    3 X 18

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance - Personnel
    • Médecins : nominations de médecins des épidémies de...
  6. Résultat n°6

    Etats des honoraires dus aux sages-femmes médecins et pharmaciens.

    Date

    1888, 1895

    Cote

    3 X 332

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance médicale gratuite
    • Etats des honoraires dus aux sages-femmes médecins...
  7. Résultat n°7

    Ri-S.

    Date

    1827-1955

    Cote

    3 X 251

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Aliénés
    • Dossiers individuels
    • Ri-S.
  8. Résultat n°8

    C-D.

    Date

    1827-1955

    Cote

    3 X 245

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Aliénés
    • Dossiers individuels
    • C-D.
  9. Résultat n°9

    E-F.

    Date

    1827-1955

    Cote

    3 X 246

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Aliénés
    • Dossiers individuels
    • E-F.
  10. Résultat n°10

    L-M.

    Date

    1827-1955

    Cote

    3 X 249

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Aliénés
    • Dossiers individuels
    • L-M.
  11. Résultat n°11

    Enregistrement des subventions aux pupilles.

    Date

    s.d.

    Cote

    3 X 82

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Comptabilité du service
    • Enregistrement des subventions aux pupilles.
  12. Résultat n°12

    Dépenses des communes.

    Date

    1908, [s.d.]

    Cote

    3 X 274

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Vieillards, infirmes et incurables
    • Dépenses des communes.
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations.

    Date

    1907-1955

    Cote

    3 X 181

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Habitations à bon marché (H.B.M.)
    • Comité de patronage des H.B.M.
    • Registre des délibérations.
  14. Résultat n°14

    N-Re.

    Date

    1827-1955

    Cote

    3 X 250

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Aliénés
    • Dossiers individuels
    • N-Re.
  15. Résultat n°15

    Assistance : correspondance au sujet des secours, domicile de secours, hospitalisations. 1822-1899

    Cote

    3 X 25

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Secours
    • Assistance : correspondance au sujet des secours, domicile...
  16. Résultat n°16

    Bi-Bu.

    Date

    1827-1955

    Cote

    3 X 244

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Aliénés
    • Dossiers individuels
    • Bi-Bu.
  17. Résultat n°17

    Liste des préventoriums par département : cahier.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    3 X 368

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Lutte antituberculeuse
    • Liste des préventoriums par département : cahier.
  18. Résultat n°18

    H-K.

    Date

    1827-1955

    Cote

    3 X 248

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Aliénés
    • Dossiers individuels
    • H-K.
  19. Résultat n°19

    Inconnus, dossiers collectifs, A-Be.

    Date

    1827-1955

    Cote

    3 X 243

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Aliénés
    • Dossiers individuels
    • Inconnus, dossiers collectifs, A-Be.
  20. Résultat n°20

    Demande d’autorisation d’ouverture (1905) ; inspection, installation d’un commissaire correspondant du siège de Dijon (1910-1911).

    Date

    1905, 1910-1911

    Cote

    4 X 45

    • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

    • Mont-de-Piété
    • Demande d’autorisation d’ouverture (1905) ; inspection,...
  21. Résultat n°21

    Assurances sociales, contributions ouvrières et patronales : bordereaux récapitulatifs.     1932-1936

    Cote

    4 X 51

    • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

    • Assurances sociales
    • Assurances sociales, contributions ouvrières et patronales :...
  22. Résultat n°22

    Rapport de la commission supérieure des caisses d’assurances en cas de décès et d’accidents.

    Date

    1886-1891, 1918-1924

    Cote

    4 X 3

    • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

    • Sociétés de secours mutuels 
    • Rapport de la commission supérieure des caisses d’assurances...
  23. Résultat n°23

    Rentes viagères, versement : délibération (1868) ; majorations : instructions, correspondance (1923-1940).

    Date

    1868, 1923-1940

    Cote

    4 X 46

    • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

    • Pensions viagères
    • Rentes viagères, versement : délibération (1868) ;...
  24. Résultat n°24

    Société de secours mutuels des personnels de la Préfecture et de sous-préfectures : correspondance, projets de statuts.

    Date

    1826, 1895-1904

    Cote

    4 X 23

    • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

    • Sociétés de secours mutuels 
    • Société de secours mutuels des personnels de la Préfecture...
  25. Résultat n°25

    Opérations des sociétés de secours mutuel : rapports nationaux.

    Date

    1840, 1910-1921

    Cote

    4 X 2

    • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

    • Sociétés de secours mutuels 
    • Opérations des sociétés de secours mutuel : rapports...
  26. Résultat n°26

    Belfort, S.A.C.M. : statuts (1922-1928) ; Dollfus Mieg et compagnie (D.M.C) : statuts (1933) ; établissements Borel : modification des statuts (1927) ; Société de transports automobiles : modification des statuts (1932) ; usine à gaz : nominations du conseil d’administration (1933) ; Danjoutin-Bavilliers, filatures et tissages : statuts, comptabilité, correspondance, liquidation (1929-1935) ; Danjoutin, teinturerie alsacienne : statuts, correspondance, comptabilité, dissolution (1922-1938) ; Delle, société Amstutz-Levin : extrait de délibérations (1930) ; L’Indépendante : modification des statuts (1930) ; Giromagny, Société des mines : correspondance, règlement (1845) ; Grandvillars, Viellard-Migeon : mouvement du personnel, extraits de délibérations, correspondance, statuts (1853-1932) ; Rougegoutte, établissements Hartmann : statuts, modifications, fusion (1937-1948) ; Rougemont-le-Château, usine Schmerber : statuts (1860) ; Valdoie, industries textiles : statuts, modifications, liste des membres du conseil d’administration, correspondance (1932), extraits de délibérations (1937).

    Date

    1845-1948

    Cote

    4 X 28

    • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

    • Sociétés de secours mutuels 
    • Belfort, S.A.C.M. : statuts (1922-1928) ; Dollfus Mieg...
  27. Résultat n°27

    Feuilles individuelles de secours.

    Date

    1936-1946

    Cote

    3 X 71

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Généralités
    • Feuilles individuelles de secours.
  28. Résultat n°28

    Mu-O.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 137

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Mu-O.
  29. Résultat n°29

    Fa-Fl.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 128

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Fa-Fl.
  30. Résultat n°30

    J-K.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 133

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • J-K.
  31. Résultat n°31

    Li-Ma.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 135

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Li-Ma.
  32. Résultat n°32

    Gl-Gy.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 130

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Gl-Gy.
  33. Résultat n°33

    Cop-Di.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 126

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Cop-Di.
  34. Résultat n°34

    Sa-Sc.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 140

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Sa-Sc.
  35. Résultat n°35

    Bo.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 123

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Bo.
  36. Résultat n°36

    V-Z.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 144

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • V-Z.
  37. Résultat n°37

    Ca-Con.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 125

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Ca-Con.
  38. Résultat n°38

    U.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 143

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • U.
  39. Résultat n°39

    A-Ba.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 121

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • A-Ba.
  40. Résultat n°40

    La-Le.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 134

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • La-Le.