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  1. Résultat n°1

    Subventions pour attribution de congés de maternité : circulaires, demandes.

    Date

    1910-1912

    Cote

    4 X 11

    • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

    • Sociétés de secours mutuels 
    • Subventions pour attribution de congés de maternité :...
  2. Résultat n°2

    Soins aux cancéreux : dossiers individuels.

    Date

    1936-1938

    Cote

    3 X 351

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance médicale gratuite
    • Soins aux cancéreux : dossiers individuels.
  3. Résultat n°3

    Répartition des contingents communaux : tableaux statistiques, rapports, délibérations, correspondance.

    Date

    1932-1939

    Cote

    3 X 340

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance médicale gratuite
    • Répartition des contingents communaux : tableaux statistiques,...
  4. Résultat n°4

    Affectation de médecins à l'aide médicale gratuite pendant la guerre : instructions, correspondance.

    Date

    1940

    Cote

    3 X 334

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance médicale gratuite
    • Affectation de médecins à l'aide médicale gratuite...
  5. Résultat n°5

    Sages-femmes, emploi dans l'aide médicale gratuite : enquête par commune (1888), listes des sages-femmes acceptant ou refusant de participer au service (1894).

    Date

    1894

    Cote

    3 X 331

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance médicale gratuite
    • Sages-femmes, emploi dans l'aide médicale gratuite...
  6. Résultat n°6

    Etats mensuels des frais d'ordonnancement par communes.

    Date

    1909-1910

    Cote

    3 X 290

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Vieillards, infirmes et incurables
    • Etats mensuels des frais d'ordonnancement par communes.
  7. Résultat n°7

    Nombre et montant des allocations versées par communes : questionnaire (1905). Fixation du taux d'allocation : délibérations des conseils municipaux.

    Date

    1913-1935

    Cote

    3 X 146

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Familles nombreuses
    • Nombre et montant des allocations versées par communes...
  8. Résultat n°8

    Protection des enfants du premier âge : registre matricule.

    Date

    1927-1942

    Cote

    3 X 120

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Protection des enfants du premier âge : registre matricule.
  9. Résultat n°9

    Registre des enfants secourus, par perceptions.

    Date

    1925-1936

    Cote

    3 X 119

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Registre des enfants secourus, par perceptions.
  10. Résultat n°10

    Registre de matricule des enfants de 1 jour à 13 ans admis à la charge du département (matricules 5472 -6216).

    Date

    1890-1901

    Cote

    3 X 111

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Registre de matricule des enfants de 1 jour à 13 ans...
  11. Résultat n°11

    Hospice de Belfort (registre n°4). Registre des décès des enfants âgés de 1 jour à 12 ans (concerne les matricules 3924 à 5641).

    Date

    1862-1888

    Cote

    3 X 110

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Hospice de Belfort (registre n°4). Registre des décès...
  12. Résultat n°12

    Registre d'immatriculation des pupilles de 13 à 21 ans (tranche matricules 5079-6195).

    Date

    1870-1901

    Cote

    3 X 109

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Registre d'immatriculation des pupilles de 13 à 21...
  13. Résultat n°13

    Hospice de Belfort (registre n°1). « Livre journal ou main courante pour servir à la 1re inscription des enfants de toute catégorie à la charge du département » (matricules 5500-6159).

    Date

    1880-1900

    Cote

    3 X 91

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Hospice de Belfort (registre n°1). « Livre journal...
  14. Résultat n°14

    Etats des enfants abandonnés, des enfants naturels, des enfants de la Patrie (par commune ou par canton).

    Date

    1829

    Cote

    3 X 70

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Généralités
    • Etats des enfants abandonnés, des enfants naturels,...
  15. Résultat n°15

    Assistance publique : rapatriements d'indigents, demandes de secours, domicile de secours, secours pour soins médicaux.

    Date

    1812-1928

    Cote

    3 X 26

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Secours
    • Assistance publique : rapatriements d'indigents, demandes...
  16. Résultat n°16

    Mar à Y.

    Date

    1920

    Cote

    6 P 101

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la direction départementale
    • Dossiers individuels des agents (classement par année...
    • 1920
    • Mar à Y.

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  17. Résultat n°17

    Carre à Man.

    Date

    1920

    Cote

    6 P 100

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la direction départementale
    • Dossiers individuels des agents (classement par année...
    • 1920
    • Carre à Man.

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  18. Résultat n°18

    A à Cardot.

    Date

    1920

    Cote

    6 P 99

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la direction départementale
    • Dossiers individuels des agents (classement par année...
    • 1920
    • A à Cardot.

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  19. Résultat n°19

    1917 (M à Pas).

    Date

    1917

    Cote

    6 P 93

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la direction départementale
    • Dossiers individuels des agents (classement par année...
    • 1917 (M à Pas).

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  20. Résultat n°20

    1917 (A à L).

    Date

    1917

    Cote

    6 P 92

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la direction départementale
    • Dossiers individuels des agents (classement par année...
    • 1917 (A à L).

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  21. Résultat n°21

    1907 (S à W) ; 1908 (A à C).

    Date

    1907-1908

    Cote

    6 P 73

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la direction départementale
    • Dossiers individuels des agents (classement par année...
    • 1907 (S à W) ; 1908 (A à C).

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  22. Résultat n°22

    1906 (W à Z) ; 1907 (B à Ca).

    Date

    1906

    Cote

    6 P 71

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la direction départementale
    • Dossiers individuels des agents (classement par année...
    • 1906 (W à Z) ; 1907 (B à Ca).

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  23. Résultat n°23

    1905 (Pr à S) ; 1906 (A à Heim).

    Date

    1905-1906

    Cote

    6 P 69

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la direction départementale
    • Dossiers individuels des agents (classement par année...
    • 1905 (Pr à S) ; 1906 (A à Heim).

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  24. Résultat n°24

    1890 ; 1891 (A à L).

    Cote

    6 P 53

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la direction départementale
    • Dossiers individuels des agents (classement par année...
    • 1890 ; 1891 (A à L).

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  25. Résultat n°25

    1889

    Date

    1889

    Cote

    6 P 52

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la direction départementale
    • Dossiers individuels des agents (classement par année...
    • 1889

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  26. Résultat n°26

    Etablissement de lignes téléphoniques privées, autorisations : demandes, rapports, enquêtes, délibérations, correspondance, arrêtés.

    Date

    1882-1911

    Cote

    6 P 43

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la préfecture
    • Téléphone
    • Etablissement de lignes téléphoniques privées, autorisations...

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  27. Résultat n°27

    Construction des lignes et ouverture de bureaux à Beaucourt, Belfort, Chèvremont, Delle, Fontaine, Foussemagne, Giromagny, Lachapelle-sous-Rougemont, Meroux, Méziré, Morvillars, Rougemont-le-Château : instructions, correspondance, délibérations, statistiques.

    Date

    1853-1893

    Cote

    6 P 26

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la préfecture
    • Télégraphe
    • Construction des lignes et ouverture de bureaux à Beaucourt,...

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  28. Résultat n°28

    Acheminement du courrier, protestations pour retard et pour pertes : rapports, correspondance.

    Date

    1881-1913

    Cote

    6 P 19

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la préfecture
    • Postes
    • Acheminement du courrier, protestations pour retard...

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  29. Résultat n°29

    Transport des dépêches de Belfort à Rougemont-le-Château, modifications de l'itinéraire suivi : correspondance, délibérations, rapports, pétitions.

    Date

    1880-1904

    Cote

    6 P 17

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la préfecture
    • Postes
    • Transport des dépêches de Belfort à Rougemont-le-Château,...

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  30. Résultat n°30

    Poste automobile rurale, mise en place et modifications d'itinéraires : correspondance, délibérations, plan de l'itinéraire.

    Date

    1927-1936

    Cote

    6 P 16

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la préfecture
    • Postes
    • Poste automobile rurale, mise en place et modifications...

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  31. Résultat n°31

    Bureaux de poste, création, et installation, demandes de rattachement et projets de fusion : instructions, correspondance, plans, délibérations municipales.

    Date

    1832-1937

    Cote

    6 P 6

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la préfecture
    • Postes
    • Bureaux de poste, création, et installation, demandes...

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  32. Résultat n°32

    Introduction de bétail en France, réglementation : arrêtés, instructions, correspondance (1889-1898) ; mesures de contrôle sanitaire : instructions, correspondance, délibérations (1877-1893) ; ouverture des bureaux de douane : instructions, rapports, délibérations, correspondance (1877-1887).

    Date

    1877-1893

    Cote

    5 P 8

    • Contexte : 5 P - Douanes

    • Contrôles sanitaires aux frontières
    • Introduction de bétail en France, réglementation :...
  33. Résultat n°33

    Incidents avec des douaniers allemands, passage d'un douanier à Lachapelle-sous-Rougemont (1877), passage d'un officier des douanes à Chavannes-les-Grands (1884) : rapports, correspondance (1877-1884). Incident au passage de la frontière à la Ferrière-Jougne : correspondance (1931).

    Date

    1877-1931

    Cote

    5 P 7

    • Contexte : 5 P - Douanes

    • Surveillance des frontières
    • Incidents avec des douaniers allemands, passage d'un...
  34. Résultat n°34

    Contrebande, répression : rapports, échantillons de tabacs passés en fraude, correspondance (1813-1913). Rayon et ligne des douanes, détermination : instructions, affiche, correspondance (1817-1829). Rayon des douanes, autorisation d'ouverture de fabriques et usines : pétitions, rapports, correspondance, échantillons avec marques (1816-1914).

    Date

    1813-1914

    Cote

    5 P 6

    • Contexte : 5 P - Douanes

    • Surveillance des frontières
    • Contrebande, répression : rapports, échantillons de...
  35. Résultat n°35

    Convention franco-suisse de voisinage de 1882, révision ; recensement des cultivateurs français exploitant des terres en Suisse : instructions, correspondance (1937). Convention franco-suisse de Berne (25 juin 1895), passage de la frontière par les bois en provenance des communes limitrophes : instructions, recensement, correspondance (1895-1937). Tolérances dans les zones frontières, exemptions de droits, passavants : instructions, réclamations, délibérations, affiche, correspondance (1816-1937).

    Date

    1816-1937

    Cote

    5 P 5

    • Contexte : 5 P - Douanes

    • Relations avec la Suisse
    • Convention franco-suisse de voisinage de 1882, révision...
  36. Résultat n°36

    Introduction de bétail en France, droits d'entrée : instructions, correspondance.

    Date

    1817-1867

    Cote

    5 P 4

    • Contexte : 5 P - Douanes

    • Tarifs douaniers
    • Introduction de bétail en France, droits d'entrée :...
  37. Résultat n°37

    Régime des douanes : enquêtes, tarifs, réclamations.

    Date

    1860-1903

    Cote

    5 P 3

    • Contexte : 5 P - Douanes

    • Tarifs douaniers
    • Régime des douanes : enquêtes, tarifs, réclamations.
  38. Résultat n°38

    Personnel des douanes, mutations : avis (1874-1887) ; demandes de renseignements, enquêtes : dossiers individuels (1816-1939). Attitude politique des personnels des douanes : notices individuelles (1880-1881). Personnel des douanes, congés à l'étranger (Suisse et Allemagne) : autorisations (1874-1894). Retraités, veuves et orphelins d'agents des douanes, demandes de secours : dossiers individuels (1887-1898). Fonctionnaires habilités à apporter leur concours aux agents des douanes : instructions (1922-1927). Relations avec la population, rixe ente les douanes et les habitants d'Etueffont-Haut : rapport, correspondance (1871).

    Date

    1816-1939

    Cote

    5 P 2

    • Contexte : 5 P - Douanes

    • Personnel
    • Personnel des douanes, mutations : avis (1874-1887)...
  39. Résultat n°39

    Cantons de Belfort et Delle, rattachement au bureau de garantie de Montbéliard : ordonnance, correspondance (1820). Bureau de Belfort, demande de transfert à Danjoutin : correspondance (1816). Bureaux de Romagny et de Lachapelle-sous Rougemont, demande de suppression : correspondance (1816). Bureaux de douanes, créations, suppressions : délibérations, correspondance (1830-1927).

    Date

    1816-1927

    Cote

    5 P 1

    • Contexte : 5 P - Douanes

    • Organisation générale
    • Cantons de Belfort et Delle, rattachement au bureau...
  40. Résultat n°40

    Répartition entre les communes : instructions, états, correspondance.

    Date

    1918-1935

    Cote

    4 P 19

    • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

    • Fonds commun des impositions indirectes
    • Répartition entre les communes : instructions, états,...