Bermont (Territoire de Belfort, France) - Recherche

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1

Bureau de bienfaisance de Bermont, création : décret, arrêtés, délibérations (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1911-1935). Biens, location de prés : baux (1937). Traitement du receveur : délibération (1927). Budgets (1911-1940).

Date

1910-1940

Cote

2 X 14

2

Listes nominatives de population.

Date

1946

Cote

100W156

3

Commune de Bermont

Date

1828

Cote

3 P 33

4

Commune de Bermont (5 feuilles).

5 medias

Commune de Bermont (5 feuilles).

Date

1828

Cote

3 P 33

5

Emprunts, souscription (1910-1920). Rentes, achat, ventes (1891-1921). Impositions extraordinaires (1874-1891). Subventions à des associations (1908-1933). Crédits supplémentaires, vote (1874-1938). Registre de recettes et dépenses (1888-1910).

Date

1874-1938

Cote

2 O 11/28

6

1877-1940

Date

-

Cote

2 O 11/27

7

1825-1877

Date

-

Cote

2 O 11/26

8

Agriculture, achat de matériel (1912-1931) ; expériences agricoles ; projet de création d’une fromagerie coopérative (1928-1929). Ateliers publics de distillation, emplacements, régie des bouilleurs de cru (1917-1938).

Date

1912-1938

Cote

2 O 11/25

9

Terrains militaires, gestion, relations avec la ville (1883-1912). Réquisitions de voitures et chevaux (1939). Tombes militaires, concessions, entretien, gratuité pour indigents (1913-1921). Indemnités diverses, dégâts commis par les militaires (1913-1917) ; accident survenu à un militaire (1889) ; dommages de guerre (1923). Souscription pour l’érection d’un arc de triomphe de la voie sacrée (1922).

Date

1883-1939

Cote

2 O 11/24

10

Assistance médicale gratuite (1889-1933). Enfants assistés, aliénés, vieillards, aides diverses (1894-1937). Reliquat du budget des chemins vicinaux affectés à l’assistance (1937). Secours à indigents (1885-1912). Familles nombreuses, assistance (1920). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles ; aide aux populations d’Oran (1927). Aides aux sinistrés incendie (1914). Accidents du travail au fort du Bois d’Oye (1901).

Date

1889-1937

Cote

2 O 11/23

11

Arrêtés du maire (1858-1925). Voie publique, déneigement des routes, achat d’un chasse-neige (1888-1929).

Date

1858-1929

Cote

2 O 11/22

12

Fonctionnement, chauffage, crédits (1884-1934). Bibliothèque (1888-1923). Cours d’adultes, création (1922-1930). Caisse des écoles, subventions (1910-1935). Fêtes ; subventions (1889-1938).

Date

1884-1938

Cote

2 O 11/21

13

Electricité, travaux d’électrification de la commune, emprunt, cahier des charges, marché de gré à gré avec la Société des Forces motrices du Refrain, éclairage des rues (1907-1927). Téléphone, installation d’une cabine (1937). Poste, distribution du courrier (1906-1919). Transports, demande de déplacement des contre-rails du tramway (1922).

Date

1907-1927

Cote

2 O 11/20

14

Délimitation (1850-1890). Acquisition, acquisition du terrain occupé par la Batterie (1890) ; restitution de terrain par l’armée (1890, 1924). Aliénation (1837-1938). Gestion, entretien (1931-1932) ; location (1839-1931) ; extraction de sable et de gravier (1898-1926). Chasse, location (1833-1940). Vaine pâture, règlements, plaintes (1890-1917). Adjudications diverses de fruits, herbes…(1886-1934). Cours d’eau, entretien, curage (1831-1892).

Date

1831-1938

Cote

2 O 11/19

15

Salle de catéchisme, chauffage.

Date

1885

Cote

2 O 11/18

16

Moulin, alimentation en eau (1911), incendie (1907).

Date

1907, 1911

Cote

2 O 11/17

17

Citerne, construction.

Date

1892-1894

Cote

2 O 11/16

18

Maison du berger, location, aliénation.

Date

1883-1920

Cote

2 O 11/15

19

Pompe à incendie, achat.

Date

1934

Cote

2 O 11/14

20

Corps de garde, réparations.

Date

1833-1891

Cote

2 O 11/13

21

Fontaines, construction.

Date

1841-1901

Cote

2 O 11/12

22

Lavoir, construction, réparation, emprunt avec contestation de particuliers.

Date

1892-1896

Cote

2 O 11/11

23

Ecole, réparations, agrandissement.

Date

1843-1926

Cote

2 O 11/10

24

Mairie, réparations.

Date

1833-1925

Cote

2 O 11/9

25

Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien, ramonage.

Date

1886-1926

Cote

2 O 11/8

26

Procès, dommages et intérêts.

Date

1841-1921

Cote

2 O 11/7

27

Frais de fonctionnement.

Date

1893-1922

Cote

2 O 11/6

28

Archives, reliure, restauration de plan.

Date

1895-1938

Cote

2 O 11/5

29

Conseil municipal, nominations à commissions (1887-1898) ; adresse au gouvernement pour la nomination du Président de la République (1896).

Date

1887-1898

Cote

2 O 11/4

30

Assurances, bâtiments communaux, personnel.

Date

1888-1932

Cote

2 O 11/3

31

Territoire de la commune, distraction d’une partie en faveur de Châtenois.

Date

1923

Cote

2 O 11/2

32

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1841-1925). Receveur municipal, indemnités (1841-1928). Percepteur (1934). Garde champêtre, traitement (1841-1900). Agent de police, pension (1923). Taupier, traitement (1922, 1935). Sonneur, nomination, traitement (1892, 1922). Instituteur, traitement, indemnités, nomination (1841-1915). Garde forestier, traitement (1841-1914). Avocat (1899). Architecte, indemnités (1894-1899). Recensement de la population, indemnités (1891-1931). Médecin vaccinateur, indemnités (1847). Sage femme, indemnités (1923). Ramoneur, indemnités (1926). Femme de service, traitement, indemnités (1907-1910). Maires et adjoints, indemnités (1890-1934).

Date

1841-1935

Cote

2 O 11/1

33

Bermont. Presbytère : achat de bâtiments et de terrain (1818-1840), réparations (1821-1827), location (1907-1939). Cimetière : réparations, agrandissement, entretien, réparations du mur de clôture (1893-1932), construction d'un nouveau cimetière (1873), suppression de l'ancien (1891), concessions (1883-1930). Monument aux morts : érection (1920-1921).

Date

1818-1939

Cote

1 O 17

34

Bermont Botans Dorans Sévenans. Terrains : alinéations (1913-1914). Eglise, presbytère, cimetière : réparations (1819-1910), création d'une commission syndicale pour gérer les bâtiments intercommunaux (1939). Ecole : acquisition d'une maison pour servir d'école (1825), restauration (1857). Eglise : reconstruction (1865-1873) ; réparations et installation du chauffage (1842-1937) ; cloches : achat et refonte (1835-1923) ; mobilier : construction d'un tabernacle (1833), construction d'autels (1839), acquisition d'objets mobiliers et d'un chemin de croix (1871-1881), réparations aux orgues (1889-1891), pose d'une plaque commémorative(1920).

Date

1819-1937

Cote

1 O 16

35

Procès-verbal de délimitation.

Date

1839-1841

Cote

7 M 1631

36

Plan d'aménagement.

Date

1910

Cote

7 M 1446

37

Bermont, délimitation générale.

Date

1843

Cote

7 M 811

38

Exploitation des coupes ordinaires (1840-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1825-1938). Elagage, menus produits (1871-1912). Droits de passage (1884, 1932). Concessions diverses, terrains (1888-1920). Dégâts, incendies, chablis (1887-1934). Location du droit de chasse (1842-1920). Agents forestiers (1876-1928). Carrière (1854).

Date

1825-1940

Cote

7 M 653

39

7 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 134/20

40

9 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 134/19

41

8 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 134/18

42

12 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 134/17

43

7 medias

1911

Date

1911

Cote

6 M 134/16

44

7 medias

1906

Date

1906

Cote

6 M 134/15

45

7 medias

1901

Date

1901

Cote

6 M 134/14

46

6 medias

1896

Date

1896

Cote

6 M 134/13

47

8 medias

1891

Date

1891

Cote

6 M 134/12

48

8 medias

1886

Date

1886

Cote

6 M 134/11

49

7 medias

1881

Date

1881

Cote

6 M 134/10

50

7 medias

1876

Date

1876

Cote

6 M 134/9

51

7 medias

1872

Date

1872

Cote

6 M 134/8

52

7 medias

1866

Date

1866

Cote

6 M 134/7

53

7 medias

1861

Date

1861

Cote

6 M 134/6

54

7 medias

1856

Date

1856

Cote

6 M 134/5

55

7 medias

1851

Date

1851

Cote

6 M 134/4

56

8 medias

1846

Date

1846

Cote

6 M 134/3

57

8 medias

1841

Date

1841

Cote

6 M 134/2

58

7 medias

1836

Date

1836

Cote

6 M 134/1

59

Bermont. Comptes de la fabrique et de la confrérie du Rosaire.

Date

1746-1788

Cote

2 G 4

60

Bermont, carrefour de la Grande-Rue et de la rue de la Croze. Eglise Saint-Laurent, XIXe siècle, style néo-roman.

Date

1987

Cote

80 Fi 1/12

61

Environs de Belfort, Bermont, vue sur la route de Belfort.

1 media

Environs de Belfort, Bermont, vue sur la route de Belfort.

Date

vendredi 06 octobre 1905

Cote

7 Fi 2995

62

Bermont (Territoire). Environs de Belfort, l'église.

1 media

Bermont (Territoire). Environs de Belfort, l'église.

Date

-

Cote

7 Fi 1353

63

Bermont, église paroissiale catholique.

Date

1828

Cote

5 Fi 137/4

64

Bermont, église paroissiale catholique.

Date

1828

Cote

5 Fi 137/3

65

[Plat inférieur].

Date

-

Cote

3 Fi 9 / 16

66

[Contre-plat inférieur].

Date

-

Cote

3 Fi 9 / 15

67

Bermont, rue de Dorans, le monument aux Morts, entre le 1er novembre 1922 et le 31 novembre 1925.

Date

Entre le 1er novembre 1922 et le 30 novembre 1925

Cote

3 Fi 9 / 14

68

Bermont, rue de Dorans, le monument aux Morts, entre le 1er novembre 1922 et le 31 novembre 1925.

Date

Entre le 1er novembre 1922 et le 30 novembre 1925

Cote

3 Fi 9 / 13

69

Bermont, rue de Dorans, cérémonie au monument aux Morts, entre le 1er novembre 1922 et le 31 novembre 1925.

Date

Entre le 1er novembre 1922 et le 30 novembre 1925

Cote

3 Fi 9 / 12

70

Bermont, rue de Dorans, cérémonie au monument aux Morts, entre le 1er novembre 1922 et le 31 novembre 1925.

Date

Entre le 1er novembre 1922 et le 30 novembre 1925

Cote

3 Fi 9 / 11

71

Bermont, rue de Dorans, cérémonie au monument aux Morts, entre le 1er novembre 1922 et le 31 novembre 1925.

Date

Entre le 1er novembre 1922 et le 30 novembre 1925

Cote

3 Fi 9 / 10

72

Bermont, rue de Dorans, cérémonie au monument aux Morts, entre le 1er novembre 1922 et le 31 novembre 1925.

Date

Entre le 1er novembre 1922 et le 30 novembre 1925

Cote

3 Fi 9 / 9

73

Bermont, rue de Dorans, cérémonie au monument aux Morts, entre le 1er novembre 1922 et le 31 novembre 1925.

Date

Entre le 1er novembre 1922 et le 30 novembre 1925

Cote

3 Fi 9 / 8

74

Bermont, rue de Dorans, cérémonie au monument aux Morts, cortège civil et personnalités officielles, entre le 1er novembre 1922 et le 31 novembre 1925.

Date

Entre le 1er novembre 1922 et le 30 novembre 1925

Cote

3 Fi 9 / 7

75

Bermont, rue de Dorans, cérémonie au monument aux Morts, la procession religieuse, entre le 1er novembre 1922 et le 31 novembre 1925.

Date

Entre le 1er novembre 1922 et le 30 novembre 1925

Cote

3 Fi 9 / 6

76

Bermont, Grande Rue, cérémonie au monument aux Morts, la procession religieuse, sortie du village, entre le 1er novembre 1922 et le 31 novembre 1925.

Date

Entre le 1er novembre 1922 et le 30 novembre 1925

Cote

3 Fi 9 / 5

77

Bermont, Grande Rue, cérémonie au monument aux Morts, la procession religieuse devant l'église paroissiale catholique, entre le 1er novembre 1922 et le 31 novembre 1925.

Date

Entre le 1er novembre 1922 et le 30 novembre 1925

Cote

3 Fi 9 / 4

78

Bermont, Grande Rue, cérémonie au monument aux Morts, la procession religieuse devant l'église paroissiale catholique, entre le 1er novembre 1922 et le 31 novembre 1925.

Date

Entre le 1er novembre 1922 et le 31 novembre 1925

Cote

3 Fi 9 / 3

79

[Contre-plat supérieur].

Date

-

Cote

3 Fi 9 / 2

80

[Plat supérieur].

Date

-

Cote

3 Fi 9 / 1

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