9 B 68
Cours et juridictions d'ancien régime
1813-1814
4U2/359
1863-1865
33 Ed 4 F 4
[XVIIIe siècle] 1784
33 Ed CC 14
Entre le 1er juillet 1926 et le 31 décembre 1926
2 E 4/760
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
1917-1918
33 Ed 4 H 58
1841
4U2/373
51 medias
1788-1791
55 Ed GG 5
Communes
1885
4U2/487
2 E 4/71
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
1940-1949
4U2/8
1900-1907
33 Ed 1 H 12
1959
4U2/244
an IV-1948
33 Ed 1 O 5
1 media
7 Fi 1827
1912-1913
4U2/317
1588-1695
33 Ed BB 1
1922-1932
4U2/322
An V-X (1796-1798)
33 Ed 1 E 2/2
1899-1948
33 Ed 4 Q 4
1662
33 Ed AA 17
2 E 4/133
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
1916-1940
33 Ed 3 G 15
27 mars 1749-28 août 1754
8 B 269
Cours et juridictions d'ancien régime
2 E 4/624
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
2 E 3/137
2 E 3 Etude Guichard de Delle
1701-1715
8 B 252
Cours et juridictions d'ancien régime
1832
4U2/62
1876-1955
33 Ed 2 T 1
2 E 4/288
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
1807
4U2/355
1928
4U2/154
1921-1922
33 Ed 1 M 22
1886
4U2/675
1946
4U2/231
13 janv. 1655-25 nov. 1660
2 E 2/22*
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
1923-1924
33 Ed 2 D 47
2 E 3/218
2 E 3 Etude Guichard de Delle
1706-1710
8 B 268
Cours et juridictions d'ancien régime
2 E 4/670
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
1903-1940
1 O 10
Préfecture.
an V
4U2/405
2 E 4/641
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
8 B 218
Cours et juridictions d'ancien régime
1812
4U2/44
9 B 29
Cours et juridictions d'ancien régime
2 E 4/236
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
8 B 154
Cours et juridictions d'ancien régime
[s.d.]
4U2/261
1813-1825
33 Ed 4 H 7
1727-1728
8 B 265
Cours et juridictions d'ancien régime
1815-1928
33 Ed 1 G 25
1905-1944
4 U 2/202
Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires
[XVIIIe siècle]-[copie XXe siècle]
33 Ed CC 13
1914
4U2/703
1 media
7 Fi 1312
[XVIIIe siècle]
33 Ed CC 12
Ans VIII-XII, 1810-1816
8 U 40
Entre le 1er janvier 1931 et le 30 avril 1931
2 E 4/772
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
Entre le 1er janvier 1933 et le 30 juin 1933
2 E 4/777
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
1859-1861
33 Ed A 6
13 juin 1892-16 juillet 1920
33 Ed 2 J 15
2 E 3/57
2 E 3 Etude Guichard de Delle
1816-1820
33 Ed 1 E 2/4
1 media
7 Fi 1714
1840
4U2/69
1820-1960
33 Ed 2 D 49
1906-1912
33 Ed 1 Z 6
2 E 4/231
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
1791-1795
33 Ed A 2
2 E 4/653
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
1878
4U2/104
1874
33 Ed 2 R 7
1 media
7 Fi 1631
2 E 3/161
2 E 3 Etude Guichard de Delle
1875-1900
173 J 1
Abbaye bénédictine de Mariastein (Suisse).
8 B 199
Cours et juridictions d'ancien régime
1 media
7 Fi 1824
an VIII
4U2/31
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