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Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
Tabellions seigneuriaux
Tabellionné de la seigneurie de Florimont
Epaves d'actes
Inventaires à Florimont (2 actes, faits par des bourgeois…
Producteur :
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
Tabellions seigneuriaux
Tabellionné de la seigneurie de Florimont
Claude Louis Devillers, juge, bailli et tabellion…
Ventes à Suarce par le maire Nicolas Monnier.
Producteur :
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
Tabellions seigneuriaux
Tabellionné de la seigneurie de Florimont
Jacques Monniér (1665-1679)
Contrats de la seigneurie.
27 août 1665-18 octobre 1669.
Producteur :
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
Tabellions seigneuriaux
Tabellionné de la seigneurie de Florimont
Jacques Monniér (1665-1679)
Contrats de la seigneurie.
3 janvier 1670-9 septembre 1674.
Producteur :
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
Tabellions seigneuriaux
Tabellionné de la seigneurie de Florimont
Jacques Monniér (1665-1679)
Contrats de la seigneurie.
Inventaires (1676-1683). Actes de Jean Glastre, notaire,…
Producteur :
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
Tabellions seigneuriaux
Tabellionné de la seigneurie de Florimont
Claude Louis Devillers, juge, bailli et tabellion…
Protocoles.
12 octobre 1684-10 janvier 1686.
Producteur :
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
Tabellions seigneuriaux
Tabellionné de la seigneurie de Florimont
Claude Louis Devillers, juge, bailli et tabellion…
Inventaires, comptes de tutelle.
Producteur :
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
Tabellions seigneuriaux
Tabellionné de la seigneurie de Florimont
Claude Louis Devillers, juge, bailli et tabellion…
Protocoles.
16 février 1684-3 juin 1685.
Producteur :
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
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