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633 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Grandvillars, fonctionnement, règlement intérieur (1903-1909). Commission administrative, nominations : arrêtés, délibérations (1873-1888). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1880-1931). Secours, attribution : bordereau des mandats, fiches de renseignement, arrêtés, correspondance (1906, 1915). Comptabilité : budgets (1874-1935) ; bordereau recettes et dépenses (1909).

Date

1873-1935

Cote

2 X 43

Résultat n°2
Commune de Grandvillars (13 feuilles).

13 medias

Commune de Grandvillars (13 feuilles).

Date

1824

Cote

3 P 75

Résultat n°3

Commune de Grandvillars

Date

1824

Cote

3 P 75

Résultat n°4

Grandvillars, don de l'horloge de l'église de Morvillars par M. Viellard (1887) ; legs par Armand Gaston Viellard d'une somme de 50000 F aux communes de Grandvillars et Morvillars pour l'entretien du culte : correspondance, délibérations, actes (1905-1906).

Date

1887-1906

Cote

4 O 24

Résultat n°5

1910-1929

Date

-

Cote

3 O 1341

Résultat n°6

1880-1909

Date

-

Cote

3 O 1340

Résultat n°7

1850-1879

Date

-

Cote

3 O 1339

Résultat n°8

Construction d'égouts et de trottoirs : extraits du registre des arrêtés du maire, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, procès verbal d'adjudication des travaux, décomptes des travaux effectués, plans.

Date

1924-1930

Cote

3 O 1338

Résultat n°9

Construction et réparation d'aqueducs : rapports, dépenses, états des travaux effectués, correspondance, plans, coupes, profils.

Date

1850-1892

Cote

3 O 1337

Résultat n°10

Reconstruction et réparation de ponts : rapports, devis estimatif, plans, dessins, coupes.

Date

1826-1856

Cote

3 O 1336

Résultat n°11

Rectification du chemin : actes d'acquisition de terrains, détails estimatifs, devis, décomptes des travaux exécutés, plans.

Date

1860-1863

Cote

3 O 1335

Résultat n°12

Traverse, modification de l'alignement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance, plan.

Date

1895-1897

Cote

3 O 1334

Résultat n°13

Comptabilité. - Emprunts (1918-1932). Placements, rentes foncières (1838-1931). Impositions (1807-1882). Subventions (1920-1937). Crédits supplémentaires (1872-1937). Comptabilité diverse (An XIII-1938).

Date

An XIII-1937

Cote

2 O 53/24

Résultat n°14

        1865-1940

Date

-

Cote

2 O 53/23

Résultat n°15

        1791-1864

Date

-

Cote

2 O 53/22

Résultat n°16

Agriculture, achat et entretien de matériel (an III-1882, 1926). Registre des cultures (1931). Elevage, appropriation de la station des haras (1879). Expériences agricoles, subventions au syndicat des propriétés agricoles (1931), création d’une coopérative laitière (1931). Destruction d’animaux nuisibles (1791-1938). Commerce et foires, adjudication des places au marché (1871-1932) ; taxation du prix du pain, du lait et de la viande (1914-1933). Bascules, poids et mesures, achat de nouveaux étalons (an XI), prix des pesées (1933). Ateliers de distillation, locaux, forfaits de bouilleurs de cru (1923-1938).

Date

1791-1938

Cote

2 O 53/21

Résultat n°17

Conscrits, dépenses effectuées pour transport, nourriture, etc (1807-1809). Garde nationale, état des dépenses (1791-1809). Ouvrages militaires, dégâts commis lors de la construction, demande de terrains (1917-1918). Guerre de la Révolution et de l’Empire, dépenses effectuées, transport d’hommes, réquisitions (1792-an XII). Guerre de 1814-1815, dommages de guerre (1816, 1832). Guerre de 1870-1871, dommages de guerre (1870-1873). Guerre de 1914-1918, dégâts, dépenses de guerre, soldats morts pour la France (1916-1921). Guerre de 1939-1945, ouvrages de défense passive (1936-1939), réquisitions militaires (1939-1940). Pompiers, salaire, entretien du petit matériel (1809-1849).                                                         

Date

1792-1940

Cote

2 O 53/20

Résultat n°18

Assistance Médicale Gratuite (AMG), médicaments fournis, hospitalisation (1793-1916). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1849-1935). Secours à indigents (An XIV-1932). Familles nombreuses primes, médailles, allocations familiales (1937). Ateliers de charité (1855). Fonds de chômage, crédits attribués, état des travaux effectués par les chômeurs (1930-1932). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (An VIII-1930). Attribution de souvenirs aux jeunes mariés (1937-1939). Dons aux congrégations religieuses (Ans IX-XIII).

Date

1793-1939

Cote

2 O 53/19

Résultat n°19

Réglementation de police générale, arrêtés municipaux, réglementation de la circulation, forains (1849-1934). Police des étrangers (1913-1918). Renseignements, plaintes (1916-1920). Démolition de maisons vétustes, permis de construire des avancées sur la voie publique (1922-1929). Etat des amendes de police attribuées à la commune (1806-1808). Demande de création d’une brigade de gendarmerie (1923).

Date

1849-1934

Cote

2 O 53/18

Résultat n°20

Fonctionnement des écoles, fournitures, mobilier, rétribution scolaire (1849-1936). Bibliothèque, subvention (1929). Cours d’adultes, création (1928-1939). Fêtes, plantation de l’arbre de la liberté (1792) ; adjudications de la fête, exonération du droit des pauvres sur les spectacles et cinémas (1841-1931) ; fête du rattachement de Grandvillars à la France (1936).

Date

1792-1939

Cote

2 O 53/17

Résultat n°21

Chemin de fer, demande de changement d’horaires (1921). Autobus, subventions (1932-1933).

Date

1921, 1932-1933

Cote

2 O 53/16

Résultat n°22

Téléphone et postes, construction de lignes télégraphiques et téléphoniques, installation de boîte aux lettres.

Date

1926-1934

Cote

2 O 53/15

Résultat n°23

Assainissement, construction d’égouts.

Date

1892-1938

Cote

2 O 53/14

Résultat n°24

Electrification de la commune, indemnités pour passage de la ligne électrique Delle-Pouxeux.                                                                 

Date

1906-1939

Cote

2 O 53/13

Résultat n°25

Eau, adduction, emprunt, travaux, concessions.

Date

1909-1938

Cote

2 O 53/12

Résultat n°26

Gestion. - Entretien (1832-1833). Location (an IX-1831). Carrières, location dont location des tuiliers (an XI-1919). Chasse (an X-1925). Vaine pâture (an VIII-1923). Adjudications diverses (an XII-1930). Cours d’eau, changement et aménagement du cours de l’Allaine (an II-1911) ; source, location à la commune de Morvillars (1895-1918).

Date

An II-1930

Cote

2 O 53/11

Résultat n°27

  Echange.

Date

1801-1920

Cote

2 O 53/10

Résultat n°28

  Aliénation.

Date

An V-1933

Cote

2 O 53/9

Résultat n°29

  Acquisition.

Date

1899-1917

Cote

2 O 53/8

Résultat n°30

Délimitation (1862-1877), plan d’abornement (1859).

Date

1859, 1862-1877

Cote

2 O 53/7

Résultat n°31

Monument aux morts, construction, entretien (1922-1931). Bascule, fourniture, entretien (1922-1932). Corps de garde et pompe à incendie, chauffage, éclairage, réparations, fournitures de pompe et matériel, location du bâtiment (1791-1908). Bergerie, entretien (Ans IX-X). Bureau de poste, réparations, déménagement, construction d’un nouveau bâtiment, réparations, location du logement (1915-1933). Horloge, entretien (1808-1834). Salle des adjudications, location (1925, 1927). Urinoirs, construction (1920-1930). Maisons de particuliers, achat par la commune (1873-1899).

Date

1791-1933

Cote

2 O 53/6

Résultat n°32

Ecole, construction, réparations, entretien, vente du mobilier laissé par les sœurs institutrices en 1912.                                                  

Date

1791-1921

Cote

2 O 53/5

Résultat n°33

Mairie, location d’une salle pour servir de salle de réunions, réparations, achat de la maison Edmond, réparations, location du logement.

Date

An XII-1925

Cote

2 O 53/4

Résultat n°34

Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien, réparations, location, installation de l’éclairage.

Date

An V-1939

Cote

2 O 53/3

Résultat n°35

Assurances, sapeurs pompiers (1841-1934). Conseil municipal, nominations à commissions (1919-1929) ; réunions (an XII, 1925). Archives, inventaire, abonnement à divers périodiques, reliures (an IX-1849). Cadastre, réfection du plan et des matrices (an XII-1925). Procès, dommages et intérêts (1793-1921). Frais de bureau, destination de la coupe (1791-1928). Numérotage des rues (1879, 1908).

Date

1793-1934

Cote

2 O 53/2

Résultat n°36

Personnel, traitement, indemnités (1808-1936). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1808-1939). Receveur municipal, remises indemnités (1807-1923). Percepteur, justification indemnités (1852-1922). Commissaire aux comptes, état des frais (an VIII). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (an V-1930). Garde-arroseur, procès contre les Dominé-Migeon (1852). Garde chasse, renseignements (1883). Taupier, traitement, nomination, liste des propriétaires participant au salaire (1807-1874). Cantonnier, nomination, traitement (1862-1922). Berger, traitement (1791-1817). Maréchal-ferrant, indemnités (1791). Fontainier, traitement (1937-1938). Sonneur de la retraite (1920-1930). Appariteur, nomination, traitement (1809-1930). Instituteur, nomination, traitement, indemnités, frais de déplacement, de logement (an XIII-1939). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1917). Porteur de dépêches – messager (1792-1926), crieur de nuit – garde de nuit, traitement (1849-1850). Garde forestier – bûcheron, nomination, traitement, indemnités (1791-1939). Commissaire de police – agent, traitement, indemnités (an XII-1860). Curé, traitement (1792-an XI). Office de placement de Belfort, refus d’indemnités (1932). Juge de paix, avocat, procureur, huissier, indemnités (1793-an X). Arpenteur-géomètre, indemnités (ans IV-XII). Recensement de la population – statistiques, indemnités (1807-1931). Médecin vaccinateur, indemnités (1848, 1917). Sage-femme, indemnités, logement (1873-1934). Vétérinaire, traitement (1916-1937). Gardien de l’abattoir, traitement (1921). Ramoneur, indemnités (1791-1792). Femmes de service, nomination (1934). Journalier, indemnités, traitement, suppression du poste (an XII-1938). Régisseur de travaux, nomination (1939). Entretien de l’horloge, indemnités (1792-1925). Concierge de la sous-préfecture deBelfort, participation au traitement (ans IX-XI). Maire et adjoints, indemnités, rembours.

Date

1791-1939

Cote

2 O 53/1

Résultat n°37

Grandvillars Thiancourt. Eglise et presbytère : réparations (an XII, 1886). Eglise : réparations, reconstruction partielle (an XI-1933) ; horloge : construction, entretien (1909-1841) ; retable : construction (1848-1849). Presbytère : réparations (1793-1941), location (1908-1930). Cimetière : entretien, agrandissement (1809-1939) ; différents entre les deux communes (1882-1892) ; concessions : règlement, actes (1893-1939), cession à Grandvillars des droits de Thiancourt (1893).

Date

1793-1939

Cote

1 O 30

Résultat n°38

Grandvillars Méziré Morvillars. Abattoir : travaux de construction, emprunts (1909-1911) ; règlement, administration, nomination d'une commission (1909-1939) ; comptes de gestion et administratifs, budgets (1915-1939).

Date

1909-1939

Cote

1 O 29

Résultat n°39

Abornement général.

Date

1857

Cote

7 M 830

Résultat n°40

Délimitation générale.

Date

1858

Cote

7 M 829