Grandvillars (Territoire de Belfort, France) - Recherche

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1

Bureau de bienfaisance de Grandvillars, fonctionnement, règlement intérieur (1903-1909). Commission administrative, nominations : arrêtés, délibérations (1873-1888). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1880-1931). Secours, attribution : bordereau des mandats, fiches de renseignement, arrêtés, correspondance (1906, 1915). Comptabilité : budgets (1874-1935) ; bordereau recettes et dépenses (1909).

Date

1873-1935

Cote

2 X 43

2

Commune de Grandvillars (13 feuilles).

13 medias

Commune de Grandvillars (13 feuilles).

Date

1824

Cote

3 P 75

3

Commune de Grandvillars

Date

1824

Cote

3 P 75

4

Grandvillars, don de l'horloge de l'église de Morvillars par M. Viellard (1887) ; legs par Armand Gaston Viellard d'une somme de 50000 F aux communes de Grandvillars et Morvillars pour l'entretien du culte : correspondance, délibérations, actes (1905-1906).

Date

1887-1906

Cote

4 O 24

5

1910-1929

Date

-

Cote

3 O 1341

6

1880-1909

Date

-

Cote

3 O 1340

7

1850-1879

Date

-

Cote

3 O 1339

8

Construction d'égouts et de trottoirs : extraits du registre des arrêtés du maire, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, procès verbal d'adjudication des travaux, décomptes des travaux effectués, plans.

Date

1924-1930

Cote

3 O 1338

9

Construction et réparation d'aqueducs : rapports, dépenses, états des travaux effectués, correspondance, plans, coupes, profils.

Date

1850-1892

Cote

3 O 1337

10

Reconstruction et réparation de ponts : rapports, devis estimatif, plans, dessins, coupes.

Date

1826-1856

Cote

3 O 1336

11

Rectification du chemin : actes d'acquisition de terrains, détails estimatifs, devis, décomptes des travaux exécutés, plans.

Date

1860-1863

Cote

3 O 1335

12

Traverse, modification de l'alignement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance, plan.

Date

1895-1897

Cote

3 O 1334

13

Comptabilité. - Emprunts (1918-1932). Placements, rentes foncières (1838-1931). Impositions (1807-1882). Subventions (1920-1937). Crédits supplémentaires (1872-1937). Comptabilité diverse (An XIII-1938).

Date

An XIII-1937

Cote

2 O 53/24

14

1865-1940

Date

-

Cote

2 O 53/23

15

1791-1864

Date

-

Cote

2 O 53/22

16

Agriculture, achat et entretien de matériel (an III-1882, 1926). Registre des cultures (1931). Elevage, appropriation de la station des haras (1879). Expériences agricoles, subventions au syndicat des propriétés agricoles (1931), création d’une coopérative laitière (1931). Destruction d’animaux nuisibles (1791-1938). Commerce et foires, adjudication des places au marché (1871-1932) ; taxation du prix du pain, du lait et de la viande (1914-1933). Bascules, poids et mesures, achat de nouveaux étalons (an XI), prix des pesées (1933). Ateliers de distillation, locaux, forfaits de bouilleurs de cru (1923-1938).

Date

1791-1938

Cote

2 O 53/21

17

Conscrits, dépenses effectuées pour transport, nourriture, etc (1807-1809). Garde nationale, état des dépenses (1791-1809). Ouvrages militaires, dégâts commis lors de la construction, demande de terrains (1917-1918). Guerre de la Révolution et de l’Empire, dépenses effectuées, transport d’hommes, réquisitions (1792-an XII). Guerre de 1814-1815, dommages de guerre (1816, 1832). Guerre de 1870-1871, dommages de guerre (1870-1873). Guerre de 1914-1918, dégâts, dépenses de guerre, soldats morts pour la France (1916-1921). Guerre de 1939-1945, ouvrages de défense passive (1936-1939), réquisitions militaires (1939-1940). Pompiers, salaire, entretien du petit matériel (1809-1849).

Date

1792-1940

Cote

2 O 53/20

18

Assistance Médicale Gratuite (AMG), médicaments fournis, hospitalisation (1793-1916). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1849-1935). Secours à indigents (An XIV-1932). Familles nombreuses primes, médailles, allocations familiales (1937). Ateliers de charité (1855). Fonds de chômage, crédits attribués, état des travaux effectués par les chômeurs (1930-1932). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (An VIII-1930). Attribution de souvenirs aux jeunes mariés (1937-1939). Dons aux congrégations religieuses (Ans IX-XIII).

Date

1793-1939

Cote

2 O 53/19

19

Réglementation de police générale, arrêtés municipaux, réglementation de la circulation, forains (1849-1934). Police des étrangers (1913-1918). Renseignements, plaintes (1916-1920). Démolition de maisons vétustes, permis de construire des avancées sur la voie publique (1922-1929). Etat des amendes de police attribuées à la commune (1806-1808). Demande de création d’une brigade de gendarmerie (1923).

Date

1849-1934

Cote

2 O 53/18

20

Fonctionnement des écoles, fournitures, mobilier, rétribution scolaire (1849-1936). Bibliothèque, subvention (1929). Cours d’adultes, création (1928-1939). Fêtes, plantation de l’arbre de la liberté (1792) ; adjudications de la fête, exonération du droit des pauvres sur les spectacles et cinémas (1841-1931) ; fête du rattachement de Grandvillars à la France (1936).

Date

1792-1939

Cote

2 O 53/17

21

Chemin de fer, demande de changement d’horaires (1921). Autobus, subventions (1932-1933).

Date

1921, 1932-1933

Cote

2 O 53/16

22

Téléphone et postes, construction de lignes télégraphiques et téléphoniques, installation de boîte aux lettres.

Date

1926-1934

Cote

2 O 53/15

23

Assainissement, construction d’égouts.

Date

1892-1938

Cote

2 O 53/14

24

Electrification de la commune, indemnités pour passage de la ligne électrique Delle-Pouxeux.

Date

1906-1939

Cote

2 O 53/13

25

Eau, adduction, emprunt, travaux, concessions.

Date

1909-1938

Cote

2 O 53/12

26

Gestion. - Entretien (1832-1833). Location (an IX-1831). Carrières, location dont location des tuiliers (an XI-1919). Chasse (an X-1925). Vaine pâture (an VIII-1923). Adjudications diverses (an XII-1930). Cours d’eau, changement et aménagement du cours de l’Allaine (an II-1911) ; source, location à la commune de Morvillars (1895-1918).

Date

An II-1930

Cote

2 O 53/11

27

Echange.

Date

1801-1920

Cote

2 O 53/10

28

Aliénation.

Date

An V-1933

Cote

2 O 53/9

29

Acquisition.

Date

1899-1917

Cote

2 O 53/8

30

Délimitation (1862-1877), plan d’abornement (1859).

Date

1859, 1862-1877

Cote

2 O 53/7

31

Monument aux morts, construction, entretien (1922-1931). Bascule, fourniture, entretien (1922-1932). Corps de garde et pompe à incendie, chauffage, éclairage, réparations, fournitures de pompe et matériel, location du bâtiment (1791-1908). Bergerie, entretien (Ans IX-X). Bureau de poste, réparations, déménagement, construction d’un nouveau bâtiment, réparations, location du logement (1915-1933). Horloge, entretien (1808-1834). Salle des adjudications, location (1925, 1927). Urinoirs, construction (1920-1930). Maisons de particuliers, achat par la commune (1873-1899).

Date

1791-1933

Cote

2 O 53/6

32

Ecole, construction, réparations, entretien, vente du mobilier laissé par les sœurs institutrices en 1912.

Date

1791-1921

Cote

2 O 53/5

33

Mairie, location d’une salle pour servir de salle de réunions, réparations, achat de la maison Edmond, réparations, location du logement.

Date

An XII-1925

Cote

2 O 53/4

34

Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien, réparations, location, installation de l’éclairage.

Date

An V-1939

Cote

2 O 53/3

35

Assurances, sapeurs pompiers (1841-1934). Conseil municipal, nominations à commissions (1919-1929) ; réunions (an XII, 1925). Archives, inventaire, abonnement à divers périodiques, reliures (an IX-1849). Cadastre, réfection du plan et des matrices (an XII-1925). Procès, dommages et intérêts (1793-1921). Frais de bureau, destination de la coupe (1791-1928). Numérotage des rues (1879, 1908).

Date

1793-1934

Cote

2 O 53/2

36

Personnel, traitement, indemnités (1808-1936). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1808-1939). Receveur municipal, remises indemnités (1807-1923). Percepteur, justification indemnités (1852-1922). Commissaire aux comptes, état des frais (an VIII). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (an V-1930). Garde-arroseur, procès contre les Dominé-Migeon (1852). Garde chasse, renseignements (1883). Taupier, traitement, nomination, liste des propriétaires participant au salaire (1807-1874). Cantonnier, nomination, traitement (1862-1922). Berger, traitement (1791-1817). Maréchal-ferrant, indemnités (1791). Fontainier, traitement (1937-1938). Sonneur de la retraite (1920-1930). Appariteur, nomination, traitement (1809-1930). Instituteur, nomination, traitement, indemnités, frais de déplacement, de logement (an XIII-1939). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1917). Porteur de dépêches – messager (1792-1926), crieur de nuit – garde de nuit, traitement (1849-1850). Garde forestier – bûcheron, nomination, traitement, indemnités (1791-1939). Commissaire de police – agent, traitement, indemnités (an XII-1860). Curé, traitement (1792-an XI). Office de placement de Belfort, refus d’indemnités (1932). Juge de paix, avocat, procureur, huissier, indemnités (1793-an X). Arpenteur-géomètre, indemnités (ans IV-XII). Recensement de la population – statistiques, indemnités (1807-1931). Médecin vaccinateur, indemnités (1848, 1917). Sage-femme, indemnités, logement (1873-1934). Vétérinaire, traitement (1916-1937). Gardien de l’abattoir, traitement (1921). Ramoneur, indemnités (1791-1792). Femmes de service, nomination (1934). Journalier, indemnités, traitement, suppression du poste (an XII-1938). Régisseur de travaux, nomination (1939). Entretien de l’horloge, indemnités (1792-1925). Concierge de la sous-préfecture deBelfort, participation au traitement (ans IX-XI). Maire et adjoints, indemnités, rembours.

Date

1791-1939

Cote

2 O 53/1

37

Grandvillars Thiancourt. Eglise et presbytère : réparations (an XII, 1886). Eglise : réparations, reconstruction partielle (an XI-1933) ; horloge : construction, entretien (1909-1841) ; retable : construction (1848-1849). Presbytère : réparations (1793-1941), location (1908-1930). Cimetière : entretien, agrandissement (1809-1939) ; différents entre les deux communes (1882-1892) ; concessions : règlement, actes (1893-1939), cession à Grandvillars des droits de Thiancourt (1893).

Date

1793-1939

Cote

1 O 30

38

Grandvillars Méziré Morvillars. Abattoir : travaux de construction, emprunts (1909-1911) ; règlement, administration, nomination d'une commission (1909-1939) ; comptes de gestion et administratifs, budgets (1915-1939).

Date

1909-1939

Cote

1 O 29

39

Abornement général.

Date

1857

Cote

7 M 830

40

Délimitation générale.

Date

1858

Cote

7 M 829

41

98 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 178/9

42

102 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 178/8

43

109 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 178/7

44

104 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 178/6

45

106 medias

1911

Date

1911

Cote

6 M 178/5

46

102 medias

1906

Date

1906

Cote

6 M 178/4

47

95 medias

1901

Date

1901

Cote

6 M 178/3

48

91 medias

1896

Date

1896

Cote

6 M 178/2

49

81 medias

1891

Date

1891

Cote

6 M 178/1

50

76 medias

1886

Date

1886

Cote

6 M 177/11

51

76 medias

1881

Date

1881

Cote

6 M 177/10

52

80 medias

1876

Date

1876

Cote

6 M 177/9

53

70 medias

1872

Date

1872

Cote

6 M 177/8

54

72 medias

1866

Date

1866

Cote

6 M 177/7

55

70 medias

1861

Date

1861

Cote

6 M 177/6

56

67 medias

1856

Date

1856

Cote

6 M 177/5

57

59 medias

1851

Date

1851

Cote

6 M 177/4

58

59 medias

1846

Date

1846

Cote

6 M 177/3

59

65 medias

1841

Date

1841

Cote

6 M 177/2

60

45 medias

1836

Date

1836

Cote

6 M 177/1

61

Grandvillars

Date

-

Cote

5 M 265

62

Comptes de la fabrique (1763-1810). Déclaration des terres et revenus de la chapelle Saint-André à Grandvillars (1767).

Date

1763-1810

Cote

2 G 34

63

Comptes de la fabrique.

Date

1680-1762

Cote

2 G 33

64

Grandvillars, [place du village].

Date

mardi 23 février 1915

Cote

82 Fi 84

65

Grandvillars, l'entrée du village.

Date

s.d.

Cote

82 Fi 83

66

Grandvillars, route des Forges.

Date

mardi 30 mars 1915

Cote

82 Fi 82

67

Grandvillars, route des Forges.

Date

s.d.

Cote

82 Fi 81

68

Grandvillars, quartier du Calvaire, rue Saint-Martin. Maison Bruat, 1807, ancienne résidence de l'amiral Bruat dont la statue se trouve à Colmar.

Date

1987

Cote

80 Fi 1/55

69

Grandvillars [mosaïque présentant différentes vues de Grandvillars].

1 media

Grandvillars [mosaïque présentant différentes vues de Grandvillars].

Date

-

Cote

25 Fi 764

70

Grandvillars, la gare.

1 media

Grandvillars, la gare.

Date

-

Cote

25 Fi 546

71

Grandvillars, le calvaire.

1 media

Grandvillars, le calvaire.

Date

-

Cote

25 Fi 545

72

Grandvillars, l'église.

1 media

Grandvillars, l'église.

Date

-

Cote

25 Fi 544

73

Grandvillars, les usines.

1 media

Grandvillars, les usines.

Date

-

Cote

25 Fi 543

74

Grandvillars, le canal.

1 media

Grandvillars, le canal.

Date

-

Cote

25 Fi 542

75

Grandvillars, l'école libre.

1 media

Grandvillars, l'école libre.

Date

-

Cote

25 Fi 541

76

Grandvillars, la place.

1 media

Grandvillars, la place.

Date

-

Cote

25 Fi 540

77

Grandvillars, la scierie.

1 media

Grandvillars, la scierie.

Date

-

Cote

7 fi 2865

78

Grandvillars, la cité alsacienne.

1 media

Grandvillars, la cité alsacienne.

Date

-

Cote

7 Fi 2795

79

Grandvillars, la cité Blanche.

1 media

Grandvillars, la cité Blanche.

Date

-

Cote

7 Fi 2794

80

Grandvillars, la cité Blanche.

1 media

Grandvillars, la cité Blanche.

Date

-

Cote

7 Fi 2793

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