Grosmagny (Territoire de Belfort, France) - Recherche

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1

Grosmagny

Date

-

Cote

5 M 266

2

1983-1992

Date

1983-1992

Cote

1 E 54 TD 12

3

Grosmagny, carrefour rue des Etangs et rue de l'Eglise, mairie.

Date

1988

Cote

80 Fi 1/56

4

1987

Date

1987

Cote

1 E 54 NDM 18

5

1986

Date

1986

Cote

1 E 54 NDM 17

6

1985

Date

1985

Cote

1 E 54 NDM 16

7

1984

Date

1984

Cote

1 E 54 NDM 15

8

1983

Date

1983

Cote

1 E 54 NDM 14

9

1982

Date

1982

Cote

1 E 54 NDM 13

10

1973-1982 (communes de F à V)

Date

1973-1982

Cote

1 E - TD 12

11

1981

Date

1981

Cote

1 E 54 NDM 12

12

1969-1980

Date

1969-1980

Cote

1 E 54 NDM 11

13

1963-1972 (communes de F à V)

Date

1963-1972

Cote

1 E - TD 10

14

1958-1968

Date

1958-1968

Cote

1 E 54 NDM 10

15

1953-1962 (communes de F à V)

Date

1953-1962

Cote

1 E - TD 8

16

1937-1957

Date

1937-1957

Cote

1 E 54 NDM 9

17

Monument de l’abbé Miclo à Grosmagny (Territoire de Belfort).

1 media

Monument de l’abbé Miclo à Grosmagny (Territoire de Belfort).

Date

-

Cote

7 Fi 2050

18

Grosmagny, centre du village.

1 media

Grosmagny, centre du village.

Date

-

Cote

7 fi 2587

19

Grosmagny (Terr. de Belfort), monument de l’abbé Miclot.

1 media

Grosmagny (Terr. de Belfort), monument de l’abbé Miclot.

Date

-

Cote

7 Fi 2049

20

Canton de Giromagny 1873-1942

Date

1873-1942

Cote

1 E - TC Giromagny 5 - 8

21

1790-1900

Date

-

Cote

2 O 54/11

22

Garde nationale, entretien des armes (1847). Guerre de 1814-1815, réquisitions, dommages (1834). Guerre de 1870, dommages (1872-1875). Guerre de 1914-1918, réquisition (1918). Guerre de 1939-1945, réquisition (1939-1940). Sapeurs pompiers, vote de crédits (1882-1936).

Date

1834-1940

Cote

2 O 54/9

23

1900-1940

Date

-

Cote

2 O 54/12

24

Délimitation, abornement (1840-1860). Estimation des coupes, vingtième forestier (1858-1933). Destination des coupes (1858-1933). Exploitation des coupes ordinaires (1835-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1856-1936). Elagage, menus produits (1844-1925). Chemins de vidange des coupes (1851-1898). Construction à distance prohibée (1864). Concessions diverses, droits d’eau (1864-1877). Agents forestiers (1860-1930). Dégâts, incendies, chablis (1843-1935). Location du droit de chasse (1844-1867).

Date

1835-1940

Cote

7 M 720

25

Assistance médicale gratuite (1931, 1935). Enfants assistés (1844-1850). Secours à indigents (1844-1939). Ateliers de charité, travaux effectués par des indigents sur les chemins (1847-1855). Fonds de chômage, règlement, état des allocations à attribuer (1932). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1929). Aides aux sinistrés d’incendie (1872-1925).

Date

1844-1939

Cote

2 O 54/8

26

Assurances (1841-1932). Conseil municipal, nominations à commissions (1929, 1935) ; réunions (1876). Archives, abonnement à diverses revues, reliure, inventaire (1844-1936). Procès, dommages et intérêts, autorisation de plaider (An IX-1854). Frais de fonctionnement, achat de matériel, fournitures, destination de la coupe, chauffage (1841-1939).

Date

An IX-1939

Cote

2 O 54/2

27

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1844-1930). Receveur municipal, remises, indemnités (1843-1937). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1850-1936). Taupier, traitement, rôle des propriétaires (1841-1855). Berger, adjudication de la charge (1845). Appariteur, traitement (1847-1850). Service de la bascule, nomination, traitement (1926-1933). Instituteur, nomination, traitement, indemnités (1850-1939). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1933). Gérant du téléphone, nomination, traitement (1927-1933). Garde forestier, traitement, indemnités (1841-1930). Garde-coupes, traitement (1841-1846). Régisseur de la caisse de chômage, nomination (1932). Recensement de la population, indemnités (1877-1931). Médecin vaccinateur, traitement (1847, 1849). Crieur de nuit, traitement (1850). Instructeur militaire, traitement (1884). Maires, frais de représentation, remboursements d’avance (1925-1939).

Date

1841-1939

Cote

2 O 54/1

28

Voie publique, enlèvement des neiges, achat d’un traineau (1926-1931). Destruction des animaux nuisibles (1925). Corbillard, achat, entretien (1935-1938).

Date

1925-1938

Cote

2 O 54/7

29

Alignements, permissions de voirie.

Date

1848-1938

Cote

3 O 1450

30

Electrification de la commune, éclairage des rues (1924-1938). Téléphone, construction de lignes téléphoniques, installation et déplacement de la cabine téléphonique (1926-1933). Transports, subventions à différentes sociétés de transports (1931-1935).

Date

1924-1938

Cote

2 O 54/5

31

Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien (1855, 1879). Mairie – école, location de salle pour servir de mairie et d’école, construction, réparations, entretien (1841-1925). Fontaines, construction (1844. Bascule, construction (1926). Corps de garde, chauffage, éclairage, entretien (1840-1847). Pompe à incendie, acquisition, entretien (1869-1938). Horloge, fourniture (1869). Croix de mission, érection, entretien (1875-1878).

Date

1840-1938

Cote

2 O 54/3

32

Comptabilité. - Emprunts (1878-1880). Rentes (1844, 1878). Impositions (1840-1882). Subventions (1926-1936). Crédits supplémentaires (1875-1926). Comptabilité (1882-1937).

Date

1844-1937

Cote

2 O 54/13

33

Agriculture, achat de matériel (1936). Elevage, adjudications du taureau (1873-1884). Bascule, tarif des pesées (1937). Ateliers de distillation, forfait, locaux, prolongation des délais de distillation (1922-1939).

Date

1873-1936

Cote

2 O 54/10

34

1921-1936

Date

1921-1936

Cote

1 E 54 NDM 8

35

Bureau de bienfaisance de Grosmagny, création : décret, arrêtés, délibérations (1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1926-1936). Biens, location : bail (1925). Dons et legs : état des dons (1933). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1912-1936).

Date

1911-1936

Cote

2 X 44

36

12 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 179/20

37

Fonctionnement des écoles, rétribution scolaire, frais, chauffage (1844-1884). Bibliothèque, subventions (1928, 1932). Cours d’adultes, création (1928-1930). Caisse des écoles, subventions (1931-1934). Fêtes, adjudications (1841-1934). Frais résultant de la réception des médailles militaires (1936).

Date

1841-1936

Cote

2 O 54/6

38

Grosmagny Eloie. Terrain : location (1934). Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (1835-1897). Eglise : réparations (1841-1921) : objets mobiliers : achat, entretien (1847) ; cloches : achat, transport (1862-1865). Presbytère : construction (1809-1813), réparations (1821-1895) ; reconstruction du mur de clôture (1858) ; achat de mobilier (1847) ; réparation de la fontaine (1847-1914), location (1907-1913). Cimetière : construction d'un nouveau cimetière, contestation entre les deux communes (1847-1862), réparations, entretien (1849-1925). Monument aux morts : construction (1920-1921).

Date

1809-1934

Cote

1 O 31

39

Délimitation des forêts communales, contestation au sujet des forêts Mazarines (1841-1847, 1864). Aliénation (1840-1922). Entretien, mise en valeur (1843, 1863). Location (1818-1932). Chasse (1844-1939). Vaine pâture, règlement (1814-1891). Adjudications diverses fruits, herbes, etc (1878-1934). Cours d’eau, jouissance du cours d’eau pour irrigation de pré par un particulier (1807).

Date

1807-1934

Cote

2 O 54/4

40

942 medias

1923-1932

Date

1923-1932

Cote

1 E - TD 2

41

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

Date

1844-1932

Cote

7 M 1364

42

14 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 179/19

43

Battues aux sangliers et aux loups dans les forêts.

Date

An IX-1874

Cote

54 Ed 2 N 7

44

Polices d’assurance contre l’incendie.

Date

1840, 1854

Cote

54 Ed 4 D 2

45

Statistiques des décès des enfants de 1er âge (1879) ; statistiques des mendiants de la commune et étrangers (1841).

Date

1841, 1879

Cote

54 Ed 1 F 2

46

Bâtiments communaux : réparation du clocher (1751), accès à l’église (1755) correspondance.

Date

1751, 1755

Cote

54 Ed DD 1

47

Elections municipales : listes d’émargement, procès-verbaux des opérations, démission des maires.

Date

An IX-1912

Cote

54 Ed 1 K 7

48

Guerre de 1914-1918 : ordre de mobilisation (1914), carnet de guerre (1917).

Date

1914, 1917

Cote

54 Ed 5 H 4

49

Rôles de prestation.

Date

1817-1928

Cote

54 Ed 1 O 1

50

Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines dans le canton.

Date

s.d.

Cote

54 Ed 1 G 11

51

Guerre de la Révolution et de l’Empire : réquisitions, procès d’un particulier pour paiement.

Date

Ans III-IX

Cote

54 Ed 5 H 1

52

Etat général des chefs lieux des justices de paix (an X), élection des juges de paix (an X), listes des jurés (an XII).

Date

Ans X-XII

Cote

54 Ed 3 J 1

53

Procès entre intentés par la commune ou contre elle.

Date

An III-1862

Cote

54 Ed 4 D 1

54

16 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 179/18

55

Listes électorales, avis de mutation.

Date

1887-1922

Cote

54 Ed 1 K 1

56

756 medias

1913-1922

Date

1913-1922

Cote

1 E - TD 1

57

16 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 179/17

58

Dénombrement de la population, listes nominatives.

Date

1818-1921

Cote

54 Ed 1 F 1

59

Matrices générales des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.

Date

1850-1921

Cote

54 Ed 1 G 9

60

131 medias

1911-1920

Date

1911-1920

Cote

1 E 54 NDM 7

61

1864-1920

Date

1864-1920

Cote

7 S 153

62

Conseil général : procès-verbaux d’élections, listes d’émargement.

Date

1889-1919

Cote

54 Ed 1 K 6

63

Elections sénatoriales : procès-verbaux d’élection.

Date

1904-1919

Cote

54 Ed 1 K 5

64

1871-1919

Date

1871-1919

Cote

54 Ed 1 L 4

65

Elections consulaires : listes électorales.

Date

1884-1919

Cote

54 Ed 1 K 8

66

Elections législatives : listes d’émargement, procès-verbaux d’élection.

Date

1885-1919

Cote

54 Ed 1 K 4

67

Tableaux de recensement des classes.

Date

1816-1918

Cote

54 Ed 1 H 1

68

Budgets, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1912-1918

Cote

54 Ed 1 Q 1

69

Bureau de bienfaisance.

Date

1912-1918

Cote

54 Ed 1 Q 1-2

70

Ordres de route, correspondance.

Date

1818-1918

Cote

54 Ed 2 H 1

71

Décompte pour servir à la révision du traitement du receveur.

Date

1912-1917

Cote

54 Ed 1 Q 2

72

Registre de déclarations tendant à des dégrèvements d’impôts.

Date

1887-1914

Cote

54 Ed 1 G 12

73

Registre à souche des bulletins portant avis de décès.

Date

1883-1914

Cote

54 Ed 1 H 2

74

Contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : matrices de rôle, extraits, mandements.

Date

1826-1913

Cote

54 Ed 1 G 8

75

Situation financière des communes du Territoire de Belfort.

Date

1887-1912

Cote

54 Ed 1 L 1

76

Orphelinat de l’enseignement primaire : reçu pour une subvention.

Date

1912

Cote

54 Ed 4 Q 4

77

Statistiques des sinistres survenus dans la commune.

Date

1897-1912

Cote

54 Ed 3 F 3

78

Taxe sur les chiens : rôles.

Date

1878-1911

Cote

54 Ed 1 G 13

79

19 medias

1911

Date

1911

Cote

6 M 179/16

80

Etrangers : extraits du registre d’immatriculation.

Date

1905-1911

Cote

54 Ed 2 J 1

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