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  1. Résultat n°1

    Chemin d'intérêt commun stratégique n°7 d'Eloie à Offemont et au fort de Roppe

    Date

    3 O 1552-1554, 1851-1927

    • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communale

    • Voierie vicinale
    • Chemin d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun stratégique n°7 d'Eloie à Offemont...

    Producteur :

    Préfecture et administrations d'Etat

  2. Résultat n°2
    Transcription du registre anabaptiste.

    213 medias

    Transcription du registre anabaptiste.

    Date

    1729-1843

    Cote

    2 D 1/2

    • Contexte : 1 Num - Reproductions numériques de complément

    • Reproductions numériques de complément
    • Association Française d'Histoire Anabaptiste Mennonite...
    • Assemblée de La May.
    • Transcription du registre anabaptiste.
  3. Résultat n°3
    Registre anabaptiste original.

    140 medias

    Registre anabaptiste original.

    Date

    1729-1882

    Cote

    2 D 1/1

    • Contexte : 1 Num - Reproductions numériques de complément

    • Reproductions numériques de complément
    • Association Française d'Histoire Anabaptiste Mennonite...
    • Assemblée de La May.
    • Registre anabaptiste original.
  4. Résultat n°4

    Délimitation, abornement.

    Date

    An VI-1894

    Cote

    7 M 753

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Perouse.
    • Délimitation, abornement.
  5. Résultat n°5

    Direction des haras : rapports de l’inspecteur général.

    Date

    1919, 1935

    Cote

    7 M 167

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Agriculture
    • Production agricole
    • Amélioration des races
    • Amélioration de la race chevaline
    • Administration des haras
    • Direction des haras : rapports de l’inspecteur général.
  6. Résultat n°6

    Exploitation des coupes ordinaires (1834-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (an XIV-1939). Elagage, menus produits (1926-1939). Chemins de vidange des coupes (1838-1876). Construction à distance prohibée (1898-1909). Concessions diverses (1926-1931). Dégâts, incendies, chablis (1871-1934). Location du droit de chasse (1849-1867). Agents forestiers (1876, 1909-1930). Fossés (1851-1893). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1926-1927).

    Date

    An XIV-1940

    Cote

    7 M 677

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Chavannes-les-Grands.
    • Exploitation des coupes ordinaires (1834-1940). Exploitation...
  7. Résultat n°7

    Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

    Date

    1768, 1818-1930

    Cote

    7 M 1366

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Lamadeleine-Val-des-Anges.
    • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
  8. Résultat n°8

    Répertoire des dossiers.

    Date

    [s.d.] [Vers 1930]

    Cote

    7 M 915

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Fonds des cantonnements
    • Cantonnement d’Héricourt
    • Répertoire des dossiers.
  9. Résultat n°9

    Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

    Date

    An XII-1937

    Cote

    7 M 1360

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Florimont.
    • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
  10. Résultat n°10

    Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

    Date

    An XIII-1929

    Cote

    7 M 1348

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Courcelles.
    • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
  11. Résultat n°11

    Gourme : rapports de vétérinaires.

    Date

    1831, 1850

    Cote

    7 M 246

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Agriculture
    • Services vétérinaires
    • Epizooties
    • Epidémies
    • Maladies de chevaux
    • Gourme : rapports de vétérinaires.
  12. Résultat n°12

    Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

    Date

    An XII-1936

    Cote

    7 M 1376

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Rougemont-le-Château.
    • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
  13. Résultat n°13

    Exploitation des coupes extraordinaires (1874-1939). Elagage, menus produits (1886-1931). Droits de passage (1884). Chemins de vidange des coupes (1878-1915). Construction à distance prohibée (1865). Concessions (1930). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1859-1939) ; minerai de fer (1859). Captage de sources, aqueducs, fossés (1858-1936). Dégâts, incendies, chablis (1876-1935). Agents forestiers (an VIII, 1876-1935). Location du droit de chasse (1842-1903). Contentieux avec les habitants de Leupe (1820).

    Cote

    7 M 784

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Sévenans.
    • Exploitation des coupes extraordinaires (1874-1939)....
  14. Résultat n°14

    Surveillance de la frontière par les gardes forestiers : instructions.

    Cote

    7 M 425

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Généralités - fonds de la Préfecture
    • Personnel
    • Gestion du personnel
    • Généralités
    • Surveillance de la frontière par les gardes forestiers :...
  15. Résultat n°15

    Carte I.G.N. de la région de Belfort avec mention des différentes forêts.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    7 M 576

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Généralités – Dossiers concernant plusieurs communes
    • Délimitation
    • Carte I.G.N. de la région de Belfort avec mention des...
  16. Résultat n°16

    Concessions diverses : terrains avec plans (an VIII-1932). Dégâts, incendies, chablis (1873-1934). Location du droit de chasse (1814-1864). Agents forestiers (1829-1920). Affouage (an IX).

    Date

    an VIII-1934

    Cote

    7 M 651

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Belfort.
    • Concessions diverses : terrains avec plans (an VIII-1932)....
  17. Résultat n°17

    Droits de chasse, adjudications : instructions cahiers des charges, correspondance, affiches.

    Date

    1889, 1938

    Cote

    7 M 552

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts domaniales
    • Généralités
    • Aménagement – Gestion
    • Droits de chasse, adjudications : instructions cahiers...
  18. Résultat n°18

    Atlas des forêts constituant la brigade.

    Date

    [s.d.] [1910]

    Cote

    7 M 920

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade d’Angeot
    • Atlas des forêts constituant la brigade.
  19. Résultat n°19

    Délimitation, abornement (1829-1872). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1939). Destination des coupes (1828-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1844-1929).

    Date

    An XIII-1939

    Cote

    7 M 680

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Courcelles.
    • Délimitation, abornement (1829-1872). Estimation des...
  20. Résultat n°20

    Etat nominatif des préposés par brigades et triages (avec mention des contenances des forêts à surveiller).

    Date

    [Après 1919]

    Cote

    7 M 424

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Généralités - fonds de la Préfecture
    • Personnel
    • Gestion du personnel
    • Généralités
    • Etat nominatif des préposés par brigades et triages...
  21. Résultat n°21

    Divagation des chiens : vœu de la chambre départementale d’Agriculture, avis de la fédération des sociétés de chasse, rapport de l’inspecteur.

    Date

    1923, 1937

    Cote

    7 M 541

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Exploitation des forêts
    • Pêche - Chasse
    • Chasse
    • Divagation des chiens : vœu de la chambre départementale...
  22. Résultat n°22

    Livret du garde Géhant. 1912-1915

    Cote

    7 M 1332

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Fonds des triages
    • Triage d’Essert
    • Livret du garde Géhant. 1912-1915
  23. Résultat n°23

    Ecole de Lyon : instructions, correspondance, demandes de bourses, états des notes pour les élèves du Territoire.

    Date

    An XI-1905

    Cote

    7 M 311

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Agriculture
    • Vétérinaires privés
    • Enseignement
    • Ecole de Lyon : instructions, correspondance, demandes...
  24. Résultat n°24

    Plans des forêts : atlas.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    7 M 575

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Généralités – Dossiers concernant plusieurs communes
    • Délimitation
    • Plans des forêts : atlas.
  25. Résultat n°25

    Haute-Saône, Vesoul : instructions, correspondance.

    Date

    1876, 1884

    Cote

    7 M 323

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Agriculture
    • Concours agricoles, comices, expositions
    • Concours
    • Concours régionaux
    • Concours généraux
    • Haute-Saône, Vesoul : instructions, correspondance.
  26. Résultat n°26

    Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

    Date

    an XII-1932

    Cote

    7 M 1342

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Belfort.
    • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
  27. Résultat n°27

    Campagnols, emploi de virus : instructions, correspondance. 1937-1938

    Cote

    7 M 342

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Agriculture
    • Nuisibles, calamités, assurances
    • Destruction de nuisibles
    • Campagnols, emploi de virus : instructions, correspondance....
  28. Résultat n°28

    Délimitation, abornement (an XII-1859). Etat signalétique (1891-1933). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (an XII-1937). Estimation des coupes, vingtième forestier (1834-1940). Destination des coupes (1834-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1839-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1838-1939). Elagage, menus produits (1835-1935). Droits de passage (1910-1929). Chemins de vidange des coupes (1883-1931). Construction à distance prohibée (1908-1909). Concessions diverses (1839). Dégâts, incendies, chablis (1883-1931). Location du droit de chasse (1846-1931). Extraction de pierres et de matériaux, carrière (1897-1914). Curage des fossés (1861-1886). Assurance des bûcherons (1933).

    Cote

    7 M 667

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Bretagne.
    • Délimitation, abornement (an XII-1859). Etat signalétique...
  29. Résultat n°29

    Concessions diverses : rapports de l’inspecteur, correspondance, arrêté préfectoral, plans, baux.

    Date

    1924, 1933-1939

    Cote

    7 M 562

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts domaniales
    • Forêt de Lepuix
    • Concessions
    • Concessions diverses : rapports de l’inspecteur, correspondance,...
  30. Résultat n°30
    Assemblée de Neuneich : registre anabaptiste original.

    39 medias

    Assemblée de Neuneich : registre anabaptiste original.

    Date

    1770-1800

    Cote

    2 D 3

    • Contexte : 1 Num - Reproductions numériques de complément

    • Reproductions numériques de complément
    • Association Française d'Histoire Anabaptiste Mennonite...
    • Assemblée de Neuneich : registre anabaptiste original.
  31. Résultat n°31

    Dossier concernant l'ensemble des communes du comté du Rosemont

    Date

    1771-1851

    Cote

    7 M 557

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts domaniales
    • Forêts Mazarines
    • Contentieux
    • Contentieux relatif aux droits d'usage : délibérations...
    • Dossier concernant l'ensemble des communes du comté...
  32. Résultat n°32

    Communes d'Auxelles-Bas (1781-1812), Bourogne (an XII-1813), Bretagne (an XI-an XIII), Eloie (1825), Florimont (an X), Froidefontaine (1805-1807), Giromagny (1834-1835), Grandvillars (1774-1810), Lamadeleine (1803), Morvillars (1768-1803), Offemont (1808-1812), Riervescemont (1810), Roppe (1805), Rougegoutte (1826-1827).

    Date

    1774-1835

    Cote

    7 M 558

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts domaniales
    • Forêts Mazarines
    • Contentieux
    • Contentieux relatif aux droits d'usage : délibérations...
    • Communes d'Auxelles-Bas (1781-1812), Bourogne (an XII-1813),...
  33. Résultat n°33

    Etueffont-Haut et Etueffont-Bas : projet de canaux à construire par MM. Zeller sur les deux communes, plans.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    1 O 23

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Etueffont-Haut et Etueffont-Bas : projet de canaux...

    Producteur :

    Préfecture.

  34. Résultat n°34

    Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (an XII, 1863). Eglise : réparations (1806-1928) ; horloge : restauration (1928) ; cloches : refonte (1849).

    Cote

    1 O 27

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Giromagny Auxelles-Haut Riervescemont Vescemont.
    • Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien...

    Producteur :

    Préfecture.

  35. Résultat n°35

    Presbytère : acquisition d'une maison (1818-1821) ; construction (1830-1838) ; aliénation de l'ancien presbytère (1832-1833) ; reconstruction (1875) ; réparations (1875-1883) ; mobilier (1835) ; location (1831-1918). Cimetière : réparations aux murs de clôture (1821-1932) ; construction d'un nouveau cimetière (1877-1881) ; aliénation de l'ancien cimetière (1878-1885) ; entretien (1849-1928) ; concessions (1880-1938). Monument aux morts : construction (1921-1922), entretien (1938). Pompe à incendie : réparations (1883-1925)

    Cote

    1 O 35

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Lachapelle-sous-Rougemont Petitefontaine. 1818-1938
    • Presbytère : acquisition d'une maison (1818-1821) ;...

    Producteur :

    Préfecture.

  36. Résultat n°36

    Comptabilité

    Date

    1776-1940

    Cote

    1 O 4-9

    • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communale

    • Généralités et affaires intercommunales
    • Comptabilité

    Producteur :

    Préfecture et administrations d'Etat

  37. Résultat n°37

    Fontaine Frais Foussemagne. Eglise et presbytère : réparations (1813). Eglise : réparations, restaurations et exhaussement du clocher, assurance (1811-1937) ; cloches : achat (1844). Presbytère : acquisition du bâtiment (an XI-1832), construction, achat de terrain (1868-1876) ; aliénation de l'ancien presbytère (1873) ; réparations, assurances, vente des terrains appartenant au presbytère (1818-1930). Cimetière : construction (1840-1842) ; construction d'un nouveau cimetière (1922-1923) ; réparations aux murs de clôture (1841-1936) ; achat d'une croix (1843-1844) ; installation d'une croix dans le nouveau cimetière (1923-1924) ; concessions : contestations, actes (1869-1927).

    Date

    An XI-1937

    Cote

    1 O 25

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Fontaine Frais Foussemagne. Eglise et presbytère :...

    Producteur :

    Préfecture.

  38. Résultat n°38

    Presbytère : réparations, entretien (1837-1930) ; location (1908-1909). Cimetière : construction (1906-1931) ; assainissement (1907-1909) ; concessions (1868-1938)

    Cote

    1 O 28

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Giromagny Auxelles-Haut Riervescemont Vescemont.
    • Presbytère : réparations, entretien (1837-1930) ; location...

    Producteur :

    Préfecture.

  39. Résultat n°39

    Froidefontaine Charmois. Terrains : partages (1817-1825). Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (an XI-1930). Eglise : réparations (1820-1930) ; mobilier : achat, entretien, contestation au sujet de paiement de travaux (1821-1877) ; cloches : refonte, installation (1821-1925). Presbytère : réparations, entretien (an XII-1903) ; location, vente (1909-1911). Cimetière : agrandissement (1821) ; réparations du mur de clôture (1821-1927) ; entretien (1907-1927) ; translation et construction d'un nouveau cimetière (1921-1923) ; concessions (1926-1932).

    Date

    An XI-1932

    Cote

    1 O 26

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Froidefontaine Charmois. Terrains : partages (1817-1825)....

    Producteur :

    Préfecture.

  40. Résultat n°40

    Circulaires, instructions (An XI-1871) ; assurances diverses contractées par les communes ; statistiques par commune (1937). Personnel, statistiques (1869-1923).

    Date

    An XI-1937

    Cote

    1 O 1

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Généralités
    • Circulaires, instructions (An XI-1871) ; assurances...

    Producteur :

    Préfecture.