Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France) - Recherche

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1

Monnier François.

Date

1811-1834

Cote

8 U 84

2

Commune de Lachapelle-sous-Rougemont

Date

1831

Cote

3 P 80

3

Commune de Lachapelle-sous-Rougemont (6 feuilles).

6 medias

Commune de Lachapelle-sous-Rougemont (6 feuilles).

Date

1831

Cote

3 P 80

4

Lachapelle-sous-Rougemont, legs par Boniface Dantzer de 1000 F pour l'école secondaire : correspondance, ordonnance royale (1829-1830) ; don par l'évêque de Strasbourg d'un pré au profit de l'école secondaire : correspondance, décret (1851).

Date

1829-1851

Cote

4 O 27

5

1877-1938

Date

-

Cote

3 O 1388

6

1839-1845

Date

-

Cote

3 O 1387

7

Elargissement du chemin sur l'ancien cimetière : procès verbaux d'enquête, rapports, correspondance.

Date

1885

Cote

3 O 1385

8

Rectification du chemin : rapports, correspondance, plans et profils.

Date

1861-1875

Cote

3 O 1384

9

Traverse, tracé et alignement : extrait du registre de la préfecture, plans, profils.

Date

1850-1851

Cote

3 O 1383

10

Acquisitions de terrains : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance, plans.

Date

1843-1852

Cote

3 O 1382

11

Comptabilité. Emprunts (1849-1939). Rentes (1834). Impositions (1841-1931). Subventions (1932-1938). Crédits supplémentaires (1872-1935). Pièces comptables diverse (1852-1936). Comptabilité particulière du maire (1816-1817).

Date

1816-1938

Cote

2 O 58/25

12

1900-1940

Date

-

Cote

2 O 58/24

13

1814-1900

Date

-

Cote

2 O 58/23

14

Agriculture, achat et entretien de matériel (1929-1936). Elevage, entretien du taureau (1876-1877), loyer de l’écurie des étalons (1881-1884). Commerce et foires, adjudications de la perception des droits de place de la halle aux blés (1839-1849). Bascules, prix des pesées de la bascule (1931-1934). Ateliers de distillation, locaux, forfaits des bouilleurs de cru (1922-1939). Installation d’un moulin, achat de terrain, reconstruction du barrage (1803-1850).

Date

1803-1939

Cote

2 O 58/22

15

Garde nationale, entretien des armes (1841-1850). Administration militaire, stationnement de troupes, tombes militaire (1920-1932). Guerre de 1870-1871, réquisitions, indemnités, emprunt (1872-1874). Guerre de 1939-1945, réquisitions automobiles et chevaux (1939), Noël des mobilisés (1939). Sapeurs pompiers, indemnités, vote de crédits pour incendies (1926-1938).

Date

1841-1939

Cote

2 O 58/21

16

Assistance Médicale Gratuite, protection de la santé publique, contingents d’assistance (1895-1938). Enfants assistés, aliénés (1852-1879). Secours à indigents (1874-1939). Familles nombreuses, primes, médailles, etc (1937-1938). Travaux d’utilité communale (1854-1856). Fonds de chômage, nomination, allocations (1932). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1938). Accidents, crédits (1926-1939).

Date

1852-1939

Cote

2 O 58/20

17

Arrêtés, réglementation (1836-1848). Voie publique, circulation, enlèvement des neiges, pose de panneaux indicateurs (1927-1939). Renseignements de gendarmerie (1870). Amende de police (1851). Corbillard, achat et entretien (1937-1938).

Date

1851-1939

Cote

2 O 58/19

18

Fonctionnement de l’école, crédits, rétribution scolaire, chauffage, fournitures, réouverture d’une classe (1849-1937). Cours d’adultes (1926-1939). Fête, arbre de Noël, subventions (1935-1938). Fête patronale, adjudications (1851-1939). Fêtes de musiques militaires, subventions (1931-1939).

Date

1851-1939

Cote

2 O 58/18

19

Eau, adductions d’eau, traités (1935-1936). Electricité, électrification de la commune, cahier des charges, éclairage des rues (1932-1939). Téléphone, installation d’un poste public (1937). Transports C.F.B., emprunt, suppression de crédits (1911-1937).

Date

1911-1939

Cote

2 O 58/17

20

Entretien, mise en valeur (1840-1930). Location (1838-1939). Chasse, adjudication (1849-1936). Vaine pâture (1825-1891). Adjudications diverses fruits, herbes, etc. (1875-1936). Cours d’eau et fossés, entretien, inondations, rectification du cours, construction de digues, irrigation (1812-1926). Etangs, location, entretien, contestation (1830-1940).

Date

1812-1940

Cote

2 O 58/16

21

Aliénation.

Date

An XIII-1870

Cote

2 O 58/15

22

Acquisition.

Date

1872-1923

Cote

2 O 58/14

23

Délimitation, contestation de biens communaux, droits de passage.

Date

1841-1868

Cote

2 O 58/13

24

Asile de vieillards, projet de construction.

Date

1906

Cote

2 O 58/12

25

Poste, bail.

Date

1930

Cote

2 O 58/11

26

Bergerie, aliénation de la maison du berger.

Date

1926

Cote

2 O 58/10

27

Bascule, réparations.

Date

1929-1935

Cote

2 O 58/9

28

Fontaine du collège, achat d’une source, entretien.

Date

1937

Cote

2 O 58/8

29

Lavoir et puits, construction d’un escalier d’accès.

Date

1927

Cote

2 O 58/7

30

Collège, plans, contestation de propriété.

Date

1898-1912

Cote

2 O 58/6

31

Ecole, achat de terrain, construction, réparations, entretien, construction d’une salle d’asile.

Date

1826-1935

Cote

2 O 58/5

32

Mairie – Halle au blé – Corps de garde – Pompe à incendie, achat de terrain (1832), achat d’une maison pour installer ces différents services, aménagements, réparations, achat et entretien d’une pompe à incendie (1831-1928).

Date

1831-1928

Cote

2 O 58/4

33

Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien.

Date

1876-1937

Cote

2 O 58/3

34

Assurances, bâtiments communaux, personnel, sapeurs pompiers (1842-1932). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, abonnement à divers périodiques, inventaire des archives (1842-1927). Procès, dommages et intérêts (1810-1864). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1842-1939).

Date

1842-1939

Cote

2 O 58/2

35

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1842-1928). Receveur municipal, remises (1828-1852). Percepteur, indemnités, changement de résidence (1923-1938). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités, démissions (1842-1938). Tambour, traitement (1842). Taupier, traitement (1923-1927). Appariteur, traitement (1842-1852). Instituteur, traitement, indemnités, déménagement (1849-1872). Porteur de télégrammes, nomination, traitement (1876, 1931). Garde forestier – bûcherons, traitement, indemnités (1841-1931). Curé, indemnités de logement (1837). Recensement de la population, indemnités (1920-1931). Médecin vaccinateur, indemnités (1849-1851). Sage-femme, traitement, plainte (1842-1876). Vétérinaire, indemnités (1937). Agent de police, traitement (1842-1859). Maires et adjoints, frais de représentation, remboursement (1833-1936).

Date

1828-1939

Cote

2 O 58/1

36

Presbytère : acquisition d'une maison (1818-1821) ; construction (1830-1838) ; aliénation de l'ancien presbytère (1832-1833) ; reconstruction (1875) ; réparations (1875-1883) ; mobilier (1835) ; location (1831-1918). Cimetière : réparations aux murs de clôture (1821-1932) ; construction d'un nouveau cimetière (1877-1881) ; aliénation de l'ancien cimetière (1878-1885) ; entretien (1849-1928) ; concessions (1880-1938). Monument aux morts : construction (1921-1922), entretien (1938). Pompe à incendie : réparations (1883-1925)

Date

-

Cote

1 O 35

37

Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1842-1932). Eglise : reconstruction (1828-1879) ; réparations, entretien (1850-1880) ; horloge : installation, réparations (1874-1937) ; cloches : achat, entretien (1837-1930) ; mobilier : construction, entretien (1833-1880).

Date

-

Cote

1 O 34

38

17 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 183/20

39

18 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 183/19

40

21 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 183/18

41

20 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 183/17

42

21 medias

1911

Date

1911

Cote

6 M 183/16

43

22 medias

1906

Date

1906

Cote

6 M 183/15

44

22 medias

1901

Date

1901

Cote

6 M 183/14

45

22 medias

1896

Date

1896

Cote

6 M 183/13

46

23 medias

1891

Date

1891

Cote

6 M 183/12

47

25 medias

1886

Date

1886

Cote

6 M 183/11

48

23 medias

1881

Date

1881

Cote

6 M 183/10

49

29 medias

1876

Date

1876

Cote

6 M 183/9

50

25 medias

1872

Date

1872

Cote

6 M 183/8

51

33 medias

1866

Date

1866

Cote

6 M 183/7

52

26 medias

1861

Date

1861

Cote

6 M 183/6

53

26 medias

1856

Date

1856

Cote

6 M 183/5

54

28 medias

1851

Date

1851

Cote

6 M 183/4

55

26 medias

1846

Date

1846

Cote

6 M 183/3

56

31 medias

1841

Date

1841

Cote

6 M 183/2

57

28 medias

1836

Date

1836

Cote

6 M 183/1

58

Lachapelle-sous-Rougemont

Date

-

Cote

5 M 269

59

Lachapelle-sous-Rougemont. Comptes de la fabrique.

Date

1790-1810

Cote

2 G 39

60

Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort), l'église.

Date

s.d.

Cote

83 Fi 9

61

Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort), l'église, le pont et l'ancien collège.

Date

jeudi 22 octobre 1914

Cote

83 Fi 8

62

Lachapelle-sous-Rougemont, cour de l'ancienne brasserie Grisez.

Date

1990

Cote

80 Fi 1/60

63

Lachapelle-sous-Rougemont, la gendarmerie.

1 media

Lachapelle-sous-Rougemont, la gendarmerie.

Date

-

Cote

25 Fi 832

64

Lachapelle-sous-Rougemont, le pont de la st-Nicolas.

1 media

Lachapelle-sous-Rougemont, le pont de la st-Nicolas.

Date

-

Cote

25 Fi 831

65

Lachapelle-sous-Rougemont, l'église, le pont sur la St-Nicolas.

1 media

Lachapelle-sous-Rougemont, l'église, le pont sur la St-Nicolas.

Date

-

Cote

25 Fi 552

66

Lachapelle-sous-Rougemont, la douane française.

1 media

Lachapelle-sous-Rougemont, la douane française.

Date

-

Cote

25 Fi 551

67

Lachapelle-sous-Rougemont, la gendarmerie.

1 media

Lachapelle-sous-Rougemont, la gendarmerie.

Date

-

Cote

25 Fi 550

68

Lachapelle-sous-Rougemont, la rue principale.

1 media

Lachapelle-sous-Rougemont, la rue principale.

Date

-

Cote

25 Fi 549

69

Lachapelle-sous-Rougemont, vue partielle, l'église.

1 media

Lachapelle-sous-Rougemont, vue partielle, l'église.

Date

-

Cote

25 Fi 548

70

Lachapelle-sous-Rougemont, vue générale.

1 media

Lachapelle-sous-Rougemont, vue générale.

Date

-

Cote

25 Fi 547

71

Lachapelle-sous-Rougemont, mairie-école.

1 media

Lachapelle-sous-Rougemont, mairie-école.

Date

-

Cote

7 Fi 2797

72

Lachapelle sous Rougemont, la route de Belfort et la Brasserie.

1 media

Lachapelle sous Rougemont, la route de Belfort et la Brasserie.

Date

-

Cote

7 Fi 2796

73

Lachapelle-sous-Rougemont, la douane française.

1 media

Lachapelle-sous-Rougemont, la douane française.

Date

-

Cote

7 fi 2551

74

Lachapelle-sous-Rougemont, l'église et le pont sur la St-Nicolas.

1 media

Lachapelle-sous-Rougemont, l'église et le pont sur la St-Nicolas.

Date

-

Cote

7 Fi 2071

75

Lachapelle-sous-Rougemont, le pont sur la St-Nicolas.

1 media

Lachapelle-sous-Rougemont, le pont sur la St-Nicolas.

Date

-

Cote

7 Fi 2070

76

Lachapelle-sous-Rougemont (Tre de Belfort), le pont.

1 media

Lachapelle-sous-Rougemont (Tre de Belfort), le pont.

Date

-

Cote

7 Fi 2069

77

Lachapelle-sous-Rougemont, église et mairie.

1 media

Lachapelle-sous-Rougemont, église et mairie.

Date

-

Cote

7 Fi 2068

78

Lachapelle-sous-Rougemont, le pont et l’église.

1 media

Lachapelle-sous-Rougemont, le pont et l’église.

Date

-

Cote

7 Fi 2067

79

Lachapelle-sous-Rougemont, Territoire de Belfort, vue générale.

1 media

Lachapelle-sous-Rougemont, Territoire de Belfort, vue générale.

Date

-

Cote

7 Fi 2066

80

Lachapelle-sous-Rougemont, vue générale.

1 media

Lachapelle-sous-Rougemont, vue générale.

Date

-

Cote

7 Fi 2065

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