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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Monnier François.

    Date

    1811-1834

    Cote

    8 U 84

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Lachapelle-sous-Rougemont 
    • Monnier François.
  2. Résultat n°2

    Commune de Lachapelle-sous-Rougemont

    Date

    1831

    Cote

    3 P 80

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Lachapelle-sous-Rougemont

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3
    Commune de Lachapelle-sous-Rougemont (6 feuilles).

    6 medias

    Commune de Lachapelle-sous-Rougemont (6 feuilles).

    Date

    1831

    Cote

    3 P 80

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Lachapelle-sous-Rougemont (6 feuilles).
  4. Résultat n°4

    Lachapelle-sous-Rougemont, legs par Boniface Dantzer de 1000 F pour l'école secondaire : correspondance, ordonnance royale (1829-1830) ; don par l'évêque de Strasbourg d'un pré au profit de l'école secondaire : correspondance, décret (1851).

    Date

    1829-1851

    Cote

    4 O 27

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Lachapelle-sous-Rougemont, legs par Boniface Dantzer...
  5. Résultat n°5

    1877-1938

    Cote

    3 O 1388

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
    • Communes traversées 
    • Commune de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Alignements, permissions de voirie.
    • 1877-1938

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    1839-1845

    Cote

    3 O 1387

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
    • Communes traversées 
    • Commune de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Alignements, permissions de voirie.
    • 1839-1845

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Elargissement du chemin sur l'ancien cimetière : procès verbaux d'enquête, rapports, correspondance.

    Date

    1885

    Cote

    3 O 1385

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
    • Communes traversées 
    • Commune de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Elargissement du chemin sur l'ancien cimetière : procès...

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Rectification du chemin : rapports, correspondance, plans et profils.

    Date

    1861-1875

    Cote

    3 O 1384

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
    • Communes traversées 
    • Commune de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Rectification du chemin : rapports, correspondance,...

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Traverse, tracé et alignement : extrait du registre de la préfecture, plans, profils.

    Date

    1850-1851

    Cote

    3 O 1383

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
    • Communes traversées 
    • Commune de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Traverse, tracé et alignement : extrait du registre...

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Acquisitions de terrains : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance, plans.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3 O 1382

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
    • Communes traversées 
    • Commune de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Acquisitions de terrains : extraits du registre des...

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Comptabilité. Emprunts (1849-1939). Rentes (1834). Impositions (1841-1931). Subventions (1932-1938). Crédits supplémentaires (1872-1935). Pièces comptables diverse (1852-1936). Comptabilité particulière du maire (1816-1817).

    Date

    1816-1938

    Cote

    2 O 58/25

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
    • Finances communales
    • Comptabilité. Emprunts (1849-1939). Rentes (1834)....
  12. Résultat n°12

            1900-1940

    Cote

    2 O 58/24

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1900-1940
  13. Résultat n°13

            1814-1900

    Cote

    2 O 58/23

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1814-1900
  14. Résultat n°14

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1929-1936). Elevage, entretien du taureau (1876-1877), loyer de l’écurie des étalons (1881-1884). Commerce et foires, adjudications de la perception des droits de place de la halle aux blés (1839-1849). Bascules, prix des pesées de la bascule (1931-1934). Ateliers de distillation, locaux, forfaits des bouilleurs de cru (1922-1939). Installation d’un moulin, achat de terrain, reconstruction du barrage (1803-1850).

    Date

    1803-1939

    Cote

    2 O 58/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1929-1936)....
  15. Résultat n°15

    Garde nationale, entretien des armes (1841-1850). Administration militaire, stationnement de troupes, tombes militaire (1920-1932). Guerre de 1870-1871, réquisitions, indemnités, emprunt (1872-1874). Guerre de 1939-1945, réquisitions automobiles et chevaux (1939), Noël des mobilisés (1939). Sapeurs pompiers, indemnités, vote de crédits pour incendies (1926-1938).

    Date

    1841-1939

    Cote

    2 O 58/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
    • Affaires militaires
    • Garde nationale, entretien des armes (1841-1850). Administration...
  16. Résultat n°16

    Assistance Médicale Gratuite, protection de la santé publique, contingents d’assistance (1895-1938). Enfants assistés, aliénés (1852-1879). Secours à indigents (1874-1939). Familles nombreuses, primes, médailles, etc (1937-1938). Travaux d’utilité communale (1854-1856). Fonds de chômage, nomination, allocations (1932). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1938). Accidents, crédits (1926-1939).

    Date

    1852-1939

    Cote

    2 O 58/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite, protection de la santé...
  17. Résultat n°17

    Arrêtés, réglementation (1836-1848). Voie publique, circulation, enlèvement des neiges, pose de panneaux indicateurs (1927-1939). Renseignements de gendarmerie (1870). Amende de police (1851). Corbillard, achat et entretien (1937-1938).

    Date

    1851-1939

    Cote

    2 O 58/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
    • Police
    • Arrêtés, réglementation (1836-1848). Voie publique,...
  18. Résultat n°18

    Fonctionnement de l’école, crédits, rétribution scolaire, chauffage, fournitures, réouverture d’une classe (1849-1937). Cours d’adultes (1926-1939). Fête, arbre de Noël, subventions (1935-1938). Fête patronale, adjudications (1851-1939). Fêtes de musiques militaires, subventions (1931-1939).

    Date

    1851-1939

    Cote

    2 O 58/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement de l’école, crédits, rétribution scolaire,...
  19. Résultat n°19

    Eau, adductions d’eau, traités (1935-1936). Electricité, électrification de la commune, cahier des charges, éclairage des rues (1932-1939). Téléphone, installation d’un poste public (1937). Transports C.F.B., emprunt, suppression de crédits (1911-1937).

    Date

    1911-1939

    Cote

    2 O 58/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
    • Travaux et transports
    • Eau, adductions d’eau, traités (1935-1936). Electricité,...
  20. Résultat n°20

    Entretien, mise en valeur (1840-1930). Location (1838-1939). Chasse, adjudication (1849-1936). Vaine pâture (1825-1891). Adjudications diverses fruits, herbes, etc. (1875-1936). Cours d’eau et fossés, entretien, inondations, rectification du cours, construction de digues, irrigation (1812-1926). Etangs, location, entretien, contestation (1830-1940).

    Date

    1812-1940

    Cote

    2 O 58/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
    • Terrains communaux
    • Entretien, mise en valeur (1840-1930). Location (1838-1939)....
  21. Résultat n°21

    Aliénation.

    Date

    An XIII-1870

    Cote

    2 O 58/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
    • Terrains communaux
    • Aliénation.
  22. Résultat n°22

    Acquisition.

    Date

    1872-1923

    Cote

    2 O 58/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
    • Terrains communaux
    • Acquisition.
  23. Résultat n°23

    Délimitation, contestation de biens communaux, droits de passage.

    Date

    1841-1868

    Cote

    2 O 58/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
    • Terrains communaux
    • Délimitation, contestation de biens communaux, droits...
  24. Résultat n°24

      Asile de vieillards, projet de construction.

    Date

    1906

    Cote

    2 O 58/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
    • Bâtiments communaux
    •   Asile de vieillards, projet de construction.
  25. Résultat n°25

    Poste, bail.

    Date

    1930

    Cote

    2 O 58/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
    • Bâtiments communaux
    • Poste, bail.
  26. Résultat n°26

    Bergerie, aliénation de la maison du berger.

    Date

    1926

    Cote

    2 O 58/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
    • Bâtiments communaux
    • Bergerie, aliénation de la maison du berger.
  27. Résultat n°27

    Bascule, réparations.

    Date

    1929-1935

    Cote

    2 O 58/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
    • Bâtiments communaux
    • Bascule, réparations.
  28. Résultat n°28

    Fontaine du collège, achat d’une source, entretien.

    Date

    1937

    Cote

    2 O 58/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
    • Bâtiments communaux
    • Fontaine du collège, achat d’une source, entretien.
  29. Résultat n°29

    Lavoir et puits, construction d’un escalier d’accès.

    Date

    1927

    Cote

    2 O 58/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
    • Bâtiments communaux
    • Lavoir et puits, construction d’un escalier d’accès.
  30. Résultat n°30

    Collège, plans, contestation de propriété.

    Date

    1898-1912

    Cote

    2 O 58/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
    • Bâtiments communaux
    • Collège, plans, contestation de propriété.
  31. Résultat n°31

    Ecole, achat de terrain, construction, réparations, entretien, construction d’une salle d’asile.

    Date

    1826-1935

    Cote

    2 O 58/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
    • Bâtiments communaux
    • Ecole, achat de terrain, construction, réparations,...
  32. Résultat n°32

    Mairie – Halle au blé – Corps de garde – Pompe à incendie, achat de terrain (1832), achat d’une maison pour installer ces différents services, aménagements, réparations, achat et entretien d’une pompe à incendie (1831-1928).

    Date

    1831-1928

    Cote

    2 O 58/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
    • Bâtiments communaux
    • Mairie – Halle au blé – Corps de garde – Pompe à incendie,...
  33. Résultat n°33

    Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien.

    Date

    1876-1937

    Cote

    2 O 58/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien.
  34. Résultat n°34

      Assurances, bâtiments communaux, personnel, sapeurs pompiers (1842-1932). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, abonnement à divers périodiques, inventaire des archives (1842-1927). Procès, dommages et intérêts (1810-1864). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1842-1939).

    Date

    1842-1939

    Cote

    2 O 58/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
    • Administration générale
    •   Assurances, bâtiments communaux, personnel, sapeurs...
  35. Résultat n°35

    Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1842-1928). Receveur municipal, remises (1828-1852). Percepteur, indemnités, changement de résidence (1923-1938). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités, démissions (1842-1938). Tambour, traitement (1842). Taupier, traitement (1923-1927). Appariteur, traitement (1842-1852). Instituteur, traitement, indemnités, déménagement (1849-1872). Porteur de télégrammes, nomination, traitement (1876, 1931). Garde forestier – bûcherons, traitement, indemnités (1841-1931). Curé, indemnités de logement (1837). Recensement de la population, indemnités (1920-1931). Médecin vaccinateur, indemnités (1849-1851). Sage-femme, traitement, plainte (1842-1876). Vétérinaire, indemnités (1937). Agent de police, traitement (1842-1859). Maires et adjoints, frais de représentation, remboursement (1833-1936).

    Date

    1828-1939

    Cote

    2 O 58/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
    • Administration générale
    • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
  36. Résultat n°36

    Presbytère : acquisition d'une maison (1818-1821) ; construction (1830-1838) ; aliénation de l'ancien presbytère (1832-1833) ; reconstruction (1875) ; réparations (1875-1883) ; mobilier (1835) ; location (1831-1918). Cimetière : réparations aux murs de clôture (1821-1932) ; construction d'un nouveau cimetière (1877-1881) ; aliénation de l'ancien cimetière (1878-1885) ; entretien (1849-1928) ; concessions (1880-1938). Monument aux morts : construction (1921-1922), entretien (1938). Pompe à incendie : réparations (1883-1925)

    Cote

    1 O 35

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Lachapelle-sous-Rougemont Petitefontaine. 1818-1938
    • Presbytère : acquisition d'une maison (1818-1821) ;...

    Producteur :

    Préfecture.

  37. Résultat n°37

    Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1842-1932). Eglise : reconstruction (1828-1879) ; réparations, entretien (1850-1880) ; horloge : installation, réparations (1874-1937) ; cloches : achat, entretien (1837-1930) ; mobilier : construction, entretien (1833-1880).

    Cote

    1 O 34

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Lachapelle-sous-Rougemont Petitefontaine. 1818-1938
    • Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien...

    Producteur :

    Préfecture.

  38. Résultat n°38
    1936

    17 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 183/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lachapelle-sous-Rougemont
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39
    1931

    18 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 183/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lachapelle-sous-Rougemont
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40
    1926

    21 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 183/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lachapelle-sous-Rougemont
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.