Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1
Monnier François.

Date

1811-1834

Cote

8 U 84
- Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels
- Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal.
- Lachapelle-sous-Rougemont
- Monnier François.
Résultat n°2
Commune de Lachapelle-sous-Rougemont

Date

1831

Cote

3 P 80
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune de Lachapelle-sous-Rougemont
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°3

6 medias
Commune de Lachapelle-sous-Rougemont (6 feuilles).

Date

1831

Cote

3 P 80
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Lachapelle-sous-Rougemont (6 feuilles).
Résultat n°4
Lachapelle-sous-Rougemont, legs par Boniface Dantzer de 1000 F pour l'école secondaire : correspondance, ordonnance royale (1829-1830) ; don par l'évêque de Strasbourg d'un pré au profit de l'école secondaire : correspondance, décret (1851).

Date

1829-1851

Cote

4 O 27
- Contexte : 4 O - Dons et legs
- Lachapelle-sous-Rougemont, legs par Boniface Dantzer...
Résultat n°5
1877-1938

Cote

3 O 1388
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
- Communes traversées
- Commune de Lachapelle-sous-Rougemont
- Alignements, permissions de voirie.
- 1877-1938
Producteur :

Préfecture
Résultat n°6
1839-1845

Cote

3 O 1387
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
- Communes traversées
- Commune de Lachapelle-sous-Rougemont
- Alignements, permissions de voirie.
- 1839-1845
Producteur :

Préfecture
Résultat n°7
Elargissement du chemin sur l'ancien cimetière : procès verbaux d'enquête, rapports, correspondance.

Date

1885

Cote

3 O 1385
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
- Communes traversées
- Commune de Lachapelle-sous-Rougemont
- Elargissement du chemin sur l'ancien cimetière : procès...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°8
Rectification du chemin : rapports, correspondance, plans et profils.

Date

1861-1875

Cote

3 O 1384
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
- Communes traversées
- Commune de Lachapelle-sous-Rougemont
- Rectification du chemin : rapports, correspondance,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°9
Traverse, tracé et alignement : extrait du registre de la préfecture, plans, profils.

Date

1850-1851

Cote

3 O 1383
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
- Communes traversées
- Commune de Lachapelle-sous-Rougemont
- Traverse, tracé et alignement : extrait du registre...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°10
Acquisitions de terrains : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance, plans.

Date

1843-1852

Cote

3 O 1382
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
- Communes traversées
- Commune de Lachapelle-sous-Rougemont
- Acquisitions de terrains : extraits du registre des...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°11
Comptabilité. Emprunts (1849-1939). Rentes (1834). Impositions (1841-1931). Subventions (1932-1938). Crédits supplémentaires (1872-1935). Pièces comptables diverse (1852-1936). Comptabilité particulière du maire (1816-1817).

Date

1816-1938

Cote

2 O 58/25
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
- Finances communales
- Comptabilité. Emprunts (1849-1939). Rentes (1834)....
Résultat n°12
1900-1940

Cote

2 O 58/24
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1900-1940
Résultat n°13
1814-1900

Cote

2 O 58/23
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1814-1900
Résultat n°14
Agriculture, achat et entretien de matériel (1929-1936). Elevage, entretien du taureau (1876-1877), loyer de l’écurie des étalons (1881-1884). Commerce et foires, adjudications de la perception des droits de place de la halle aux blés (1839-1849). Bascules, prix des pesées de la bascule (1931-1934). Ateliers de distillation, locaux, forfaits des bouilleurs de cru (1922-1939). Installation d’un moulin, achat de terrain, reconstruction du barrage (1803-1850).

Date

1803-1939

Cote

2 O 58/22
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat et entretien de matériel (1929-1936)....
Résultat n°15
Garde nationale, entretien des armes (1841-1850). Administration militaire, stationnement de troupes, tombes militaire (1920-1932). Guerre de 1870-1871, réquisitions, indemnités, emprunt (1872-1874). Guerre de 1939-1945, réquisitions automobiles et chevaux (1939), Noël des mobilisés (1939). Sapeurs pompiers, indemnités, vote de crédits pour incendies (1926-1938).

Date

1841-1939

Cote

2 O 58/21
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
- Affaires militaires
- Garde nationale, entretien des armes (1841-1850). Administration...
Résultat n°16
Assistance Médicale Gratuite, protection de la santé publique, contingents d’assistance (1895-1938). Enfants assistés, aliénés (1852-1879). Secours à indigents (1874-1939). Familles nombreuses, primes, médailles, etc (1937-1938). Travaux d’utilité communale (1854-1856). Fonds de chômage, nomination, allocations (1932). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1938). Accidents, crédits (1926-1939).

Date

1852-1939

Cote

2 O 58/20
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
- Hygiène – Assistance
- Assistance Médicale Gratuite, protection de la santé...
Résultat n°17
Arrêtés, réglementation (1836-1848). Voie publique, circulation, enlèvement des neiges, pose de panneaux indicateurs (1927-1939). Renseignements de gendarmerie (1870). Amende de police (1851). Corbillard, achat et entretien (1937-1938).

Date

1851-1939

Cote

2 O 58/19
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
- Police
- Arrêtés, réglementation (1836-1848). Voie publique,...
Résultat n°18
Fonctionnement de l’école, crédits, rétribution scolaire, chauffage, fournitures, réouverture d’une classe (1849-1937). Cours d’adultes (1926-1939). Fête, arbre de Noël, subventions (1935-1938). Fête patronale, adjudications (1851-1939). Fêtes de musiques militaires, subventions (1931-1939).

Date

1851-1939

Cote

2 O 58/18
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement de l’école, crédits, rétribution scolaire,...
Résultat n°19
Eau, adductions d’eau, traités (1935-1936). Electricité, électrification de la commune, cahier des charges, éclairage des rues (1932-1939). Téléphone, installation d’un poste public (1937). Transports C.F.B., emprunt, suppression de crédits (1911-1937).

Date

1911-1939

Cote

2 O 58/17
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
- Travaux et transports
- Eau, adductions d’eau, traités (1935-1936). Electricité,...
Résultat n°20
Entretien, mise en valeur (1840-1930). Location (1838-1939). Chasse, adjudication (1849-1936). Vaine pâture (1825-1891). Adjudications diverses fruits, herbes, etc. (1875-1936). Cours d’eau et fossés, entretien, inondations, rectification du cours, construction de digues, irrigation (1812-1926). Etangs, location, entretien, contestation (1830-1940).

Date

1812-1940

Cote

2 O 58/16
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
- Terrains communaux
- Entretien, mise en valeur (1840-1930). Location (1838-1939)....
Résultat n°21
Aliénation.

Date

An XIII-1870

Cote

2 O 58/15
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
- Terrains communaux
- Aliénation.
Résultat n°22
Acquisition.

Date

1872-1923

Cote

2 O 58/14
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
- Terrains communaux
- Acquisition.
Résultat n°23
Délimitation, contestation de biens communaux, droits de passage.

Date

1841-1868

Cote

2 O 58/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
- Terrains communaux
- Délimitation, contestation de biens communaux, droits...
Résultat n°24
Asile de vieillards, projet de construction.

Date

1906

Cote

2 O 58/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
- Bâtiments communaux
- Asile de vieillards, projet de construction.
Résultat n°25
Poste, bail.

Date

1930

Cote

2 O 58/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
- Bâtiments communaux
- Poste, bail.
Résultat n°26
Bergerie, aliénation de la maison du berger.

Date

1926

Cote

2 O 58/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
- Bâtiments communaux
- Bergerie, aliénation de la maison du berger.
Résultat n°27
Bascule, réparations.

Date

1929-1935

Cote

2 O 58/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
- Bâtiments communaux
- Bascule, réparations.
Résultat n°28
Fontaine du collège, achat d’une source, entretien.

Date

1937

Cote

2 O 58/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
- Bâtiments communaux
- Fontaine du collège, achat d’une source, entretien.
Résultat n°29
Lavoir et puits, construction d’un escalier d’accès.

Date

1927

Cote

2 O 58/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
- Bâtiments communaux
- Lavoir et puits, construction d’un escalier d’accès.
Résultat n°30
Collège, plans, contestation de propriété.

Date

1898-1912

Cote

2 O 58/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
- Bâtiments communaux
- Collège, plans, contestation de propriété.
Résultat n°31
Ecole, achat de terrain, construction, réparations, entretien, construction d’une salle d’asile.

Date

1826-1935

Cote

2 O 58/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
- Bâtiments communaux
- Ecole, achat de terrain, construction, réparations,...
Résultat n°32
Mairie – Halle au blé – Corps de garde – Pompe à incendie, achat de terrain (1832), achat d’une maison pour installer ces différents services, aménagements, réparations, achat et entretien d’une pompe à incendie (1831-1928).

Date

1831-1928

Cote

2 O 58/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
- Bâtiments communaux
- Mairie – Halle au blé – Corps de garde – Pompe à incendie,...
Résultat n°33
Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien.

Date

1876-1937

Cote

2 O 58/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
- Bâtiments communaux
- Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien.
Résultat n°34
Assurances, bâtiments communaux, personnel, sapeurs pompiers (1842-1932). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, abonnement à divers périodiques, inventaire des archives (1842-1927). Procès, dommages et intérêts (1810-1864). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1842-1939).

Date

1842-1939

Cote

2 O 58/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux, personnel, sapeurs...
Résultat n°35
Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1842-1928). Receveur municipal, remises (1828-1852). Percepteur, indemnités, changement de résidence (1923-1938). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités, démissions (1842-1938). Tambour, traitement (1842). Taupier, traitement (1923-1927). Appariteur, traitement (1842-1852). Instituteur, traitement, indemnités, déménagement (1849-1872). Porteur de télégrammes, nomination, traitement (1876, 1931). Garde forestier – bûcherons, traitement, indemnités (1841-1931). Curé, indemnités de logement (1837). Recensement de la population, indemnités (1920-1931). Médecin vaccinateur, indemnités (1849-1851). Sage-femme, traitement, plainte (1842-1876). Vétérinaire, indemnités (1937). Agent de police, traitement (1842-1859). Maires et adjoints, frais de représentation, remboursement (1833-1936).

Date

1828-1939

Cote

2 O 58/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
- Administration générale
- Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
Résultat n°36
Presbytère : acquisition d'une maison (1818-1821) ; construction (1830-1838) ; aliénation de l'ancien presbytère (1832-1833) ; reconstruction (1875) ; réparations (1875-1883) ; mobilier (1835) ; location (1831-1918). Cimetière : réparations aux murs de clôture (1821-1932) ; construction d'un nouveau cimetière (1877-1881) ; aliénation de l'ancien cimetière (1878-1885) ; entretien (1849-1928) ; concessions (1880-1938). Monument aux morts : construction (1921-1922), entretien (1938). Pompe à incendie : réparations (1883-1925)

Cote

1 O 35
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Lachapelle-sous-Rougemont Petitefontaine. 1818-1938
- Presbytère : acquisition d'une maison (1818-1821) ;...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°37
Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1842-1932). Eglise : reconstruction (1828-1879) ; réparations, entretien (1850-1880) ; horloge : installation, réparations (1874-1937) ; cloches : achat, entretien (1837-1930) ; mobilier : construction, entretien (1833-1880).

Cote

1 O 34
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Lachapelle-sous-Rougemont Petitefontaine. 1818-1938
- Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°38

17 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 183/20
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Lachapelle-sous-Rougemont
- 1936
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°39

18 medias
1931

Date

1931

Cote

6 M 183/19
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Lachapelle-sous-Rougemont
- 1931
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°40

21 medias
1926

Date

1926

Cote

6 M 183/18
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Lachapelle-sous-Rougemont
- 1926
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°41

20 medias
1921

Date

1921

Cote

6 M 183/17
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Lachapelle-sous-Rougemont
- 1921
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°42

21 medias
1911

Date

1911

Cote

6 M 183/16
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Lachapelle-sous-Rougemont
- 1911
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°43

22 medias
1906

Date

1906

Cote

6 M 183/15
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Lachapelle-sous-Rougemont
- 1906
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°44

22 medias
1901

Date

1901

Cote

6 M 183/14
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Lachapelle-sous-Rougemont
- 1901
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°45

22 medias
1896

Date

1896

Cote

6 M 183/13
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Lachapelle-sous-Rougemont
- 1896
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°46

23 medias
1891

Date

1891

Cote

6 M 183/12
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Lachapelle-sous-Rougemont
- 1891
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°47

25 medias
1886

Date

1886

Cote

6 M 183/11
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Lachapelle-sous-Rougemont
- 1886
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°48

23 medias
1881

Date

1881

Cote

6 M 183/10
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Lachapelle-sous-Rougemont
- 1881
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°49

29 medias
1876

Date

1876

Cote

6 M 183/9
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Lachapelle-sous-Rougemont
- 1876
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°50

25 medias
1872

Date

1872

Cote

6 M 183/8
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Lachapelle-sous-Rougemont
- 1872
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°51

33 medias
1866

Date

1866

Cote

6 M 183/7
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Lachapelle-sous-Rougemont
- 1866
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°52

26 medias
1861

Date

1861

Cote

6 M 183/6
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Lachapelle-sous-Rougemont
- 1861
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°53

26 medias
1856

Date

1856

Cote

6 M 183/5
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Lachapelle-sous-Rougemont
- 1856
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°54

28 medias
1851

Date

1851

Cote

6 M 183/4
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Lachapelle-sous-Rougemont
- 1851
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°55

26 medias
1846

Date

1846

Cote

6 M 183/3
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Lachapelle-sous-Rougemont
- 1846
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°56

31 medias
1841

Date

1841

Cote

6 M 183/2
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Lachapelle-sous-Rougemont
- 1841
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°57

28 medias
1836

Date

1836

Cote

6 M 183/1
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Lachapelle-sous-Rougemont
- 1836
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°58
Lachapelle-sous-Rougemont

Cote

5 M 269
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- Logements et établissements insalubres
- Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
- Lachapelle-sous-Rougemont
Résultat n°59
Lachapelle-sous-Rougemont. Comptes de la fabrique.

Date

1790-1810

Cote

2 G 39
- Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...
- 2 G - Fonds des fabriques d'églises
- Lachapelle-sous-Rougemont. Comptes de la fabrique.
Producteur :

AVERTISSEMENT

"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."
Résultat n°60
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort), l'église.

Date

s.d.

Cote

83 Fi 9
- Contexte : 83 Fi - Fonds Françoise Latruffe
- Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort),...
Producteur :

Françoise Latruffe.
Résultat n°61
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort), l'église, le pont et l'ancien collège.

Date

jeudi 22 octobre 1914

Cote

83 Fi 8
- Contexte : 83 Fi - Fonds Françoise Latruffe
- Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort),...
Producteur :

Françoise Latruffe.
Résultat n°62
Lachapelle-sous-Rougemont, cour de l'ancienne brasserie Grisez.

Date

1990

Cote

80 Fi 1/60
- Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...
- Prestige du Territoire de Belfort.
- Lachapelle-sous-Rougemont, cour de l'ancienne brasserie...
Producteur :

La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
Résultat n°63

1 media
Lachapelle-sous-Rougemont, la gendarmerie.

Cote

25 Fi 832
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Lachapelle-sous-Rougemont
- Lachapelle-sous-Rougemont, la gendarmerie.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°64

1 media
Lachapelle-sous-Rougemont, le pont de la st-Nicolas.

Cote

25 Fi 831
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Lachapelle-sous-Rougemont
- Lachapelle-sous-Rougemont, le pont de la st-Nicolas.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°65

1 media
Lachapelle-sous-Rougemont, l'église, le pont sur la St-Nicolas.

Cote

25 Fi 552
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Lachapelle-sous-Rougemont
- Lachapelle-sous-Rougemont, l'église, le pont sur la...
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°66

1 media
Lachapelle-sous-Rougemont, la douane française.

Cote

25 Fi 551
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Lachapelle-sous-Rougemont
- Lachapelle-sous-Rougemont, la douane française.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°67

1 media
Lachapelle-sous-Rougemont, la gendarmerie.

Cote

25 Fi 550
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Lachapelle-sous-Rougemont
- Lachapelle-sous-Rougemont, la gendarmerie.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°68

1 media
Lachapelle-sous-Rougemont, la rue principale.

Cote

25 Fi 549
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Lachapelle-sous-Rougemont
- Lachapelle-sous-Rougemont, la rue principale.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°69

1 media
Lachapelle-sous-Rougemont, vue partielle, l'église.

Cote

25 Fi 548
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Lachapelle-sous-Rougemont
- Lachapelle-sous-Rougemont, vue partielle, l'église.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°70

1 media
Lachapelle-sous-Rougemont, vue générale.

Cote

25 Fi 547
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Lachapelle-sous-Rougemont
- Lachapelle-sous-Rougemont, vue générale.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°71

1 media
Lachapelle-sous-Rougemont, mairie-école.

Cote

7 Fi 2797
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Lachapelle-sous-Rougemont
- Lachapelle-sous-Rougemont, mairie-école.
Résultat n°72

1 media
Lachapelle sous Rougemont, la route de Belfort et la Brasserie.

Cote

7 Fi 2796
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Lachapelle-sous-Rougemont
- Lachapelle sous Rougemont, la route de Belfort et la...
Résultat n°73

1 media
Lachapelle-sous-Rougemont, la douane française.

Cote

7 fi 2551
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Lachapelle-sous-Rougemont
- Lachapelle-sous-Rougemont, la douane française.
Résultat n°74

1 media
Lachapelle-sous-Rougemont, l'église et le pont sur la St-Nicolas.

Cote

7 Fi 2071
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Lachapelle-sous-Rougemont
- Lachapelle-sous-Rougemont, l'église et le pont sur...
Résultat n°75

1 media
Lachapelle-sous-Rougemont, le pont sur la St-Nicolas.

Cote

7 Fi 2070
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Lachapelle-sous-Rougemont
- Lachapelle-sous-Rougemont, le pont sur la St-Nicolas.
Résultat n°76

1 media
Lachapelle-sous-Rougemont (Tre de Belfort), le pont.

Cote

7 Fi 2069
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Lachapelle-sous-Rougemont
- Lachapelle-sous-Rougemont (Tre de Belfort), le pont.
Résultat n°77

1 media
Lachapelle-sous-Rougemont, église et mairie.

Cote

7 Fi 2068
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Lachapelle-sous-Rougemont
- Lachapelle-sous-Rougemont, église et mairie.
Résultat n°78

1 media
Lachapelle-sous-Rougemont, le pont et l’église.

Cote

7 Fi 2067
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Lachapelle-sous-Rougemont
- Lachapelle-sous-Rougemont, le pont et l’église.
Résultat n°79

1 media
Lachapelle-sous-Rougemont, Territoire de Belfort, vue générale.

Cote

7 Fi 2066
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Lachapelle-sous-Rougemont
- Lachapelle-sous-Rougemont, Territoire de Belfort, vue...
Résultat n°80

1 media
Lachapelle-sous-Rougemont, vue générale.

Cote

7 Fi 2065
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Lachapelle-sous-Rougemont
- Lachapelle-sous-Rougemont, vue générale.

Résultats de la recherche

Monnier François.

Date

Cote

Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

Commune de Lachapelle-sous-Rougemont

Date

Cote

Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

Producteur :

Commune de Lachapelle-sous-Rougemont (6 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Lachapelle-sous-Rougemont, legs par Boniface Dantzer de 1000 F pour l'école secondaire : correspondance, ordonnance royale (1829-1830) ; don par l'évêque de Strasbourg d'un pré au profit de l'école secondaire : correspondance, décret (1851).

Date

Cote

Contexte : 4 O - Dons et legs

1877-1938

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

1839-1845

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Elargissement du chemin sur l'ancien cimetière : procès verbaux d'enquête, rapports, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Rectification du chemin : rapports, correspondance, plans et profils.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Traverse, tracé et alignement : extrait du registre de la préfecture, plans, profils.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Acquisitions de terrains : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance, plans.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Comptabilité. Emprunts (1849-1939). Rentes (1834). Impositions (1841-1931). Subventions (1932-1938). Crédits supplémentaires (1872-1935). Pièces comptables diverse (1852-1936). Comptabilité particulière du maire (1816-1817).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

1900-1940

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

1814-1900

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Arrêtés, réglementation (1836-1848). Voie publique, circulation, enlèvement des neiges, pose de panneaux indicateurs (1927-1939). Renseignements de gendarmerie (1870). Amende de police (1851). Corbillard, achat et entretien (1937-1938).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Eau, adductions d’eau, traités (1935-1936). Electricité, électrification de la commune, cahier des charges, éclairage des rues (1932-1939). Téléphone, installation d’un poste public (1937). Transports C.F.B., emprunt, suppression de crédits (1911-1937).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Aliénation.