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  1. Résultat n°1

    Commune de Lepuix-Delle

    Date

    1824

    Cote

    3 P 86

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
    • Commune de Lepuix-Delle

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  2. Résultat n°2
    Commune de Lepuix-Delle (5 feuilles).

    5 medias

    Commune de Lepuix-Delle (5 feuilles).

    Date

    1824

    Cote

    3 P 86

    • Contexte : 3 P - Cadastre
    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Lepuix-Delle (5 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Comptabilité. Emprunts (1928-1934). Rentes (1830-1839). Impositions (1846-1926). Subventions (1880, 1927-1934). Crédits supplémentaires (1874-1939). Comptabilité diverse (1848-1937). Comptes de gestion occulte de l’ancien maire (1808-1820).

    Date

    1808-1939

    Cote

    2 O 64/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • LEPUIX-NEUF
    • Finances communales
    • Comptabilité. Emprunts (1928-1934). Rentes (1830-1839).…
  4. Résultat n°4

            1900-1940

    Cote

    2 O 64/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • LEPUIX-NEUF
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •         1900-1940
  5. Résultat n°5

            1814-1900

    Cote

    2 O 64/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • LEPUIX-NEUF
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •         1814-1900
  6. Résultat n°6

    Ateliers de distillation, désignation de locaux (1924-1938). Fromagerie, subvention pour construction (1929). Coopérative laitière, rapport de comptabilité (1931-1933).

    Date

    1924-1933

    Cote

    2 O 64/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • LEPUIX-NEUF
    • Agriculture – Commerce – Industrie 
    • Ateliers de distillation, désignation de locaux (1924-1938).…
  7. Résultat n°7

    Dégâts de cantonnements (1922). Réquisitions, chevaux et cantonnement (1939). Sapeurs pompiers, subventions pour incendies (1883).

    Date

    1883-1939

    Cote

    2 O 64/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • LEPUIX-NEUF
    • Affaires militaires
    • Dégâts de cantonnements (1922). Réquisitions, chevaux…
  8. Résultat n°8

    Assistance Médicale Gratuite (1928). Secours à indigents (1854-1938). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1927, 1930).

    Date

    1854-1938

    Cote

    2 O 64/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • LEPUIX-NEUF
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (1928). Secours à indigents…
  9. Résultat n°9

    Arrêtés municipaux (1925-1939). Plaintes contre les pigeons (1927).

    Date

    1925-1939

    Cote

    2 O 64/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • LEPUIX-NEUF
    • Police
    • Arrêtés municipaux (1925-1939). Plaintes contre les…
  10. Résultat n°10

    Fonctionnement, mobilier, crédits, jours de congé mobile, chauffage (1926-1938). Cours d’adultes, création (1928-1932). Fête patronale, adjudications (1873-1937).

    Date

    1873-1938

    Cote

    2 O 64/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • LEPUIX-NEUF
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, mobilier, crédits, jours de congé…
  11. Résultat n°11

    Eau, crédit pour achat de pompes et de tuyaux (1921, 1931). Electricité, travaux d’électrification, cahier des charges, remboursement de l’emprunt, taxe d’éclairage (1927-1939).

    Date

    1921-1937

    Cote

    2 O 64/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • LEPUIX-NEUF
    • Travaux et transports
    • Eau, crédit pour achat de pompes et de tuyaux (1921,…
  12. Résultat n°12

      Délimitation (1845-1924). Acquisition (1879, 1887). Aliénation (1858-1937). Gestion, entretien, mise en valeur (1864). Location (1817-1935). Carrières, réclamation concernant l’usage (1936). Chasse, adjudications (1870-1934). Vaine pâture, réglementation, maintien, suppression (1890-1934). Adjudications diverses (1934). Cours d’eau, curage (1932). Etang, location, mare, infraction à arrêté municipal (1929).

    Date

    1817-1936

    Cote

    2 O 64/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • LEPUIX-NEUF
    • Terrains communaux
    •   Délimitation (1845-1924). Acquisition (1879, 1887).…
  13. Résultat n°13

    Travaux concernant plusieurs bâtiments, loyer, entretien, électrification (1871-1928). Mairie, réparations (1923). Ecole, aliénation de terrain pour pouvoir bâtir l’école, achat de terrain, construction, réparations, entretien, construction d’une cour et d’un préau (1835-1933). Eglise, construction du clocher, réparations (1877-1893). Presbytère, location (1928-1935). Puits, réparations, entretien (1808-1930). Abreuvoir, réparation, agrandissement (1863). Monument aux morts, construction (1920-1924). Horloge, installation (1930). Pompe à incendie, achat, construction de hangar, entretien (1843-1938). Chapelle, aliénation de terrains communaux pour réparations (1836-1837).

    Date

    1835-1938

    Cote

    2 O 64/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • LEPUIX-NEUF
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments, loyer, entretien,…
  14. Résultat n°14

      Assurances, bâtiments communaux, personnel (1931-1939). Conseil municipal, nominations à commissions (1929-1935). Archives, réfection du plan cadastral, abonnement à divers périodiques (1871-1931). Procès, contentieux au sujet de terrain communal (1839) ; plainte contre le maire pour détournement de fonds (1881). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe, matériel (1879-1938).

    Date

    1839-1939

    Cote

    2 O 64/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • LEPUIX-NEUF
    • Administration générale
    •   Assurances, bâtiments communaux, personnel (1931-1939).…
  15. Résultat n°15

    Personnel. – Curé et instituteur, achat de mobilier (1877). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1872-1938). Receveur municipal, remises, indemnités (1828-1939). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, autorisation de port d’armes (1845-1922). Taupier, traitement (1932). Instituteur, nomination, traitement, indemnités, frais de déplacement, mobilier (1877-1935). Gérant du téléphone, nomination (1927, 1939). Garde forestier, indemnités (1871, 1931). Garde forestier particulier, demande d’agrément (1881). Curé, traitement (1876). Recensement de la population, indemnités (1926-1931). Maires et adjoints, frais de représentation (1862, 1925).

    Date

    1828-1939

    Cote

    2 O 64/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • LEPUIX-NEUF
    • Administration générale
    • Personnel. – Curé et instituteur, achat de mobilier…
  16. Résultat n°16

    Plan de situation.

    Date

    1928

    Cote

    7 M 1582

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Lepuix-Neuf.
    • Plan de situation.
  17. Résultat n°17

    Plan d'aménagement.

    Date

    1926

    Cote

    7 M 1509

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Lepuix-Neuf.
    • Plan d'aménagement.
  18. Résultat n°18

    Délimitation, abornement (1841). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1828-1928). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1940). Destination des coupes (1871-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1848-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1857-1936). Chemins de vidange des coupes (1863-1920). Construction à distance prohibée (1842-1843). Droits de passage (1825, 1927). Dégâts, incendies, chablis (1920-1931). Agents forestiers (1911). Location du droit de chasse (1843-1897). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1925).

    Date

    1828-1940

    Cote

    7 M 733

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Lepuix-Neuf.
    • Délimitation, abornement (1841). Aménagement, soumission…
  19. Résultat n°19
    1936

    10 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 189/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
    • Lepuix-Delle
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  20. Résultat n°20
    1931

    10 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 189/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
    • Lepuix-Delle
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.