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384 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Commune de Lepuix-Delle

Date

1824

Cote

3 P 86

Résultat n°2
Commune de Lepuix-Delle (5 feuilles).

5 medias

Commune de Lepuix-Delle (5 feuilles).

Date

1824

Cote

3 P 86

Résultat n°3

Comptabilité. Emprunts (1928-1934). Rentes (1830-1839). Impositions (1846-1926). Subventions (1880, 1927-1934). Crédits supplémentaires (1874-1939). Comptabilité diverse (1848-1937). Comptes de gestion occulte de l’ancien maire (1808-1820).

Date

1808-1939

Cote

2 O 64/13

Résultat n°4

        1900-1940

Date

-

Cote

2 O 64/12

Résultat n°5

        1814-1900

Date

-

Cote

2 O 64/11

Résultat n°6

Ateliers de distillation, désignation de locaux (1924-1938). Fromagerie, subvention pour construction (1929). Coopérative laitière, rapport de comptabilité (1931-1933).

Date

1924-1933

Cote

2 O 64/10

Résultat n°7

Dégâts de cantonnements (1922). Réquisitions, chevaux et cantonnement (1939). Sapeurs pompiers, subventions pour incendies (1883).

Date

1883-1939

Cote

2 O 64/9

Résultat n°8

Assistance Médicale Gratuite (1928). Secours à indigents (1854-1938). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1927, 1930).

Date

1854-1938

Cote

2 O 64/8

Résultat n°9

Arrêtés municipaux (1925-1939). Plaintes contre les pigeons (1927).

Date

1925-1939

Cote

2 O 64/7

Résultat n°10

Fonctionnement, mobilier, crédits, jours de congé mobile, chauffage (1926-1938). Cours d’adultes, création (1928-1932). Fête patronale, adjudications (1873-1937).

Date

1873-1938

Cote

2 O 64/6

Résultat n°11

Eau, crédit pour achat de pompes et de tuyaux (1921, 1931). Electricité, travaux d’électrification, cahier des charges, remboursement de l’emprunt, taxe d’éclairage (1927-1939).

Date

1921-1937

Cote

2 O 64/5

Résultat n°12

  Délimitation (1845-1924). Acquisition (1879, 1887). Aliénation (1858-1937). Gestion, entretien, mise en valeur (1864). Location (1817-1935). Carrières, réclamation concernant l’usage (1936). Chasse, adjudications (1870-1934). Vaine pâture, réglementation, maintien, suppression (1890-1934). Adjudications diverses (1934). Cours d’eau, curage (1932). Etang, location, mare, infraction à arrêté municipal (1929).

Date

1817-1936

Cote

2 O 64/4

Résultat n°13

Travaux concernant plusieurs bâtiments, loyer, entretien, électrification (1871-1928). Mairie, réparations (1923). Ecole, aliénation de terrain pour pouvoir bâtir l’école, achat de terrain, construction, réparations, entretien, construction d’une cour et d’un préau (1835-1933). Eglise, construction du clocher, réparations (1877-1893). Presbytère, location (1928-1935). Puits, réparations, entretien (1808-1930). Abreuvoir, réparation, agrandissement (1863). Monument aux morts, construction (1920-1924). Horloge, installation (1930). Pompe à incendie, achat, construction de hangar, entretien (1843-1938). Chapelle, aliénation de terrains communaux pour réparations (1836-1837).

Date

1835-1938

Cote

2 O 64/3

Résultat n°14

  Assurances, bâtiments communaux, personnel (1931-1939). Conseil municipal, nominations à commissions (1929-1935). Archives, réfection du plan cadastral, abonnement à divers périodiques (1871-1931). Procès, contentieux au sujet de terrain communal (1839) ; plainte contre le maire pour détournement de fonds (1881). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe, matériel (1879-1938).

Date

1839-1939

Cote

2 O 64/2

Résultat n°15

Personnel. – Curé et instituteur, achat de mobilier (1877). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1872-1938). Receveur municipal, remises, indemnités (1828-1939). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, autorisation de port d’armes (1845-1922). Taupier, traitement (1932). Instituteur, nomination, traitement, indemnités, frais de déplacement, mobilier (1877-1935). Gérant du téléphone, nomination (1927, 1939). Garde forestier, indemnités (1871, 1931). Garde forestier particulier, demande d’agrément (1881). Curé, traitement (1876). Recensement de la population, indemnités (1926-1931). Maires et adjoints, frais de représentation (1862, 1925).

Date

1828-1939

Cote

2 O 64/1

Résultat n°16
1936

10 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 189/20

Résultat n°17
1931

10 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 189/19

Résultat n°18
1926

12 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 189/18

Résultat n°19
1921

13 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 189/17

Résultat n°20
1911

13 medias

1911

Date

1911

Cote

6 M 189/16