Filtrer les résultats
Multimédias
  • 339
  • 45
Nom de l'inventaire
  • 192
  • 97
  • 30
  • 20
  • 15
Afficher plus
Lieux
  • 384
  • 376
  • 203
  • 202
  • 199
Afficher plus
Période
  • 133
  • 204
  • 128
  • 109
Sujets
  • 262
  • 208
  • 193
  • 192
  • 69
Afficher plus
Typologies
  • 35
  • 35
  • 35
  • 20
  • 13
Afficher plus
Collectivités
  • 97
  • 97
  • 34
  • 34
  • 30
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

384 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commune de Lepuix-Delle
Cote
3 P 86
 Date
1824
 Lieu
Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Lepuix-Delle
Résultat n°2
Commune de Lepuix-Delle (5 feuilles).

5 medias

Commune de Lepuix-Delle (5 feuilles).
Cote
3 P 86
 Date
1824
 Lieu
Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Lepuix-Delle (5 feuilles).
Résultat n°3

Comptabilité. Emprunts (1928-1934). Rentes (1830-1839). Impositions (1846-1926). Subventions (1880, 1927-1934). Crédits supplémentaires (1874-1939). Comptabilité diverse (1848-1937). Comptes de gestion occulte de l’ancien maire (1808-1820).
Cote
2 O 64/13
 Date
1808-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEPUIX-NEUF
  • Finances communales
  • Comptabilité. Emprunts (1928-1934). Rentes (1830-1839)....
Résultat n°4

        1900-1940
Cote
2 O 64/12
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEPUIX-NEUF
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  •         1900-1940
Résultat n°5

        1814-1900
Cote
2 O 64/11
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEPUIX-NEUF
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  •         1814-1900
Résultat n°6

Ateliers de distillation, désignation de locaux (1924-1938). Fromagerie, subvention pour construction (1929). Coopérative laitière, rapport de comptabilité (1931-1933).
Cote
2 O 64/10
 Date
1924-1933
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEPUIX-NEUF
  • Agriculture – Commerce – Industrie 
  • Ateliers de distillation, désignation de locaux (1924-1938)....
Résultat n°7

Dégâts de cantonnements (1922). Réquisitions, chevaux et cantonnement (1939). Sapeurs pompiers, subventions pour incendies (1883).
Cote
2 O 64/9
 Date
1883-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEPUIX-NEUF
  • Affaires militaires
  • Dégâts de cantonnements (1922). Réquisitions, chevaux...
Résultat n°8

Assistance Médicale Gratuite (1928). Secours à indigents (1854-1938). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1927, 1930).
Cote
2 O 64/8
 Date
1854-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEPUIX-NEUF
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance Médicale Gratuite (1928). Secours à indigents...
Résultat n°9

Arrêtés municipaux (1925-1939). Plaintes contre les pigeons (1927).
Cote
2 O 64/7
 Date
1925-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEPUIX-NEUF
  • Police
  • Arrêtés municipaux (1925-1939). Plaintes contre les...
Résultat n°10

Fonctionnement, mobilier, crédits, jours de congé mobile, chauffage (1926-1938). Cours d’adultes, création (1928-1932). Fête patronale, adjudications (1873-1937).
Cote
2 O 64/6
 Date
1873-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEPUIX-NEUF
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement, mobilier, crédits, jours de congé mobile,...
Résultat n°11

Eau, crédit pour achat de pompes et de tuyaux (1921, 1931). Electricité, travaux d’électrification, cahier des charges, remboursement de l’emprunt, taxe d’éclairage (1927-1939).
Cote
2 O 64/5
 Date
1921-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEPUIX-NEUF
  • Travaux et transports
  • Eau, crédit pour achat de pompes et de tuyaux (1921,...
Résultat n°12

  Délimitation (1845-1924). Acquisition (1879, 1887). Aliénation (1858-1937). Gestion, entretien, mise en valeur (1864). Location (1817-1935). Carrières, réclamation concernant l’usage (1936). Chasse, adjudications (1870-1934). Vaine pâture, réglementation, maintien, suppression (1890-1934). Adjudications diverses (1934). Cours d’eau, curage (1932). Etang, location, mare, infraction à arrêté municipal (1929).
Cote
2 O 64/4
 Date
1817-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEPUIX-NEUF
  • Terrains communaux
  •   Délimitation (1845-1924). Acquisition (1879, 1887)....
Résultat n°13

Travaux concernant plusieurs bâtiments, loyer, entretien, électrification (1871-1928). Mairie, réparations (1923). Ecole, aliénation de terrain pour pouvoir bâtir l’école, achat de terrain, construction, réparations, entretien, construction d’une cour et d’un préau (1835-1933). Eglise, construction du clocher, réparations (1877-1893). Presbytère, location (1928-1935). Puits, réparations, entretien (1808-1930). Abreuvoir, réparation, agrandissement (1863). Monument aux morts, construction (1920-1924). Horloge, installation (1930). Pompe à incendie, achat, construction de hangar, entretien (1843-1938). Chapelle, aliénation de terrains communaux pour réparations (1836-1837).
Cote
2 O 64/3
 Date
1835-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEPUIX-NEUF
  • Bâtiments communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments, loyer, entretien,...
Résultat n°14

  Assurances, bâtiments communaux, personnel (1931-1939). Conseil municipal, nominations à commissions (1929-1935). Archives, réfection du plan cadastral, abonnement à divers périodiques (1871-1931). Procès, contentieux au sujet de terrain communal (1839) ; plainte contre le maire pour détournement de fonds (1881). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe, matériel (1879-1938).
Cote
2 O 64/2
 Date
1839-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEPUIX-NEUF
  • Administration générale
  •   Assurances, bâtiments communaux, personnel (1931-1939)....
Résultat n°15

Personnel. – Curé et instituteur, achat de mobilier (1877). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1872-1938). Receveur municipal, remises, indemnités (1828-1939). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, autorisation de port d’armes (1845-1922). Taupier, traitement (1932). Instituteur, nomination, traitement, indemnités, frais de déplacement, mobilier (1877-1935). Gérant du téléphone, nomination (1927, 1939). Garde forestier, indemnités (1871, 1931). Garde forestier particulier, demande d’agrément (1881). Curé, traitement (1876). Recensement de la population, indemnités (1926-1931). Maires et adjoints, frais de représentation (1862, 1925).
Cote
2 O 64/1
 Date
1828-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEPUIX-NEUF
  • Administration générale
  • Personnel. – Curé et instituteur, achat de mobilier...
Résultat n°16
1936

10 medias

1936
Cote
6 M 189/20
 Date
1936
 Lieu
Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lepuix-Delle
  • 1936
Résultat n°17
1931

10 medias

1931
Cote
6 M 189/19
 Date
1931
 Lieu
Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lepuix-Delle
  • 1931
Résultat n°18
1926

12 medias

1926
Cote
6 M 189/18
 Date
1926
 Lieu
Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lepuix-Delle
  • 1926
Résultat n°19
1921

13 medias

1921
Cote
6 M 189/17
 Date
1921
 Lieu
Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lepuix-Delle
  • 1921
Résultat n°20
1911

13 medias

1911
Cote
6 M 189/16
 Date
1911
 Lieu
Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lepuix-Delle
  • 1911
Résultat n°21
1906

14 medias

1906
Cote
6 M 189/15
 Date
1906
 Lieu
Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lepuix-Delle
  • 1906
Résultat n°22
1901

15 medias

1901
Cote
6 M 189/14
 Date
1901
 Lieu
Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lepuix-Delle
  • 1901
Résultat n°23
1896

14 medias

1896
Cote
6 M 189/13
 Date
1896
 Lieu
Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lepuix-Delle
  • 1896
Résultat n°24
1891

15 medias

1891
Cote
6 M 189/12
 Date
1891
 Lieu
Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lepuix-Delle
  • 1891
Résultat n°25
1886

16 medias

1886
Cote
6 M 189/11
 Date
1886
 Lieu
Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lepuix-Delle
  • 1886
Résultat n°26
1881

15 medias

1881
Cote
6 M 189/10
 Date
1881
 Lieu
Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lepuix-Delle
  • 1881
Résultat n°27
1876

16 medias

1876
Cote
6 M 189/9
 Date
1876
 Lieu
Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lepuix-Delle
  • 1876
Résultat n°28
1872

2 medias

1872
Cote
6 M 189/8
 Date
1872
 Lieu
Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lepuix-Delle
  • 1872
Résultat n°29
1866

18 medias

1866
Cote
6 M 189/7
 Date
1866
 Lieu
Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lepuix-Delle
  • 1866
Résultat n°30
1861

16 medias

1861
Cote
6 M 189/6
 Date
1861
 Lieu
Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lepuix-Delle
  • 1861
Résultat n°31
1856

16 medias

1856
Cote
6 M 189/5
 Date
1856
 Lieu
Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lepuix-Delle
  • 1856
Résultat n°32
1851

17 medias

1851
Cote
6 M 189/4
 Date
1851
 Lieu
Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lepuix-Delle
  • 1851
Résultat n°33
1846

17 medias

1846
Cote
6 M 189/3
 Date
1846
 Lieu
Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lepuix-Delle
  • 1846
Résultat n°34
1841

18 medias

1841
Cote
6 M 189/2
 Date
1841
 Lieu
Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lepuix-Delle
  • 1841
Résultat n°35
1836

15 medias

1836
Cote
6 M 189/1
 Date
1836
 Lieu
Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lepuix-Delle
  • 1836
Résultat n°36

Lepuix-Delle
Cote
5 M 272
 Date- Lieu
Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Lepuix-Delle
Résultat n°37

janvier 1950-décembre 1957
Cote
91 J 10
 Date
janvier 1950-décembre 1957
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 91 J - Société de coopérative laitière de Lepuix-Delle.

  • Comptabilité
  • Journaux de caisse.
  • janvier 1950-décembre 1957
Résultat n°38

Lepuix-Neuf, rue du Château-d'Eau.
Cote
80 Fi 1/68
 Date
1995
 Lieu
Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

  • Prestige du Territoire de Belfort.
  • Lepuix-Neuf, rue du Château-d'Eau.
Résultat n°39
Lepuix-Delle, l'église.

1 media

Lepuix-Delle, l'église.
Cote
25 Fi 554
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

  • Territoire de Belfort
  • Lepuix-Neuf
  • Lepuix-Delle, l'église.
Résultat n°40
Lepuix-Delle, à la frontière d'Alsace, route d'Alsace.

1 media

Lepuix-Delle, à la frontière d'Alsace, route d'Alsace.
Cote
25 Fi 553
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

  • Territoire de Belfort
  • Lepuix-Neuf
  • Lepuix-Delle, à la frontière d'Alsace, route d'Alsace.
Résultat n°41
Lepuix-Delle (Territoire de Belfort), l’intérieur de la grotte.

1 media

Lepuix-Delle (Territoire de Belfort), l’intérieur de la grotte.
Cote
7 Fi 2100
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

  • Territoire de Belfort
  • Lepuix-Neuf
  • Lepuix-Delle (Territoire de Belfort), l’intérieur de...
Résultat n°42
Lepuix-Delle (Ter. De Belfort), la grotte.

1 media

Lepuix-Delle (Ter. De Belfort), la grotte.
Cote
7 Fi 2099
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

  • Territoire de Belfort
  • Lepuix-Neuf
  • Lepuix-Delle (Ter. De Belfort), la grotte.
Résultat n°43
Lepuix-Delle (Territoire de Belfort), la grotte à la Vierge.

1 media

Lepuix-Delle (Territoire de Belfort), la grotte à la Vierge.
Cote
7 Fi 2098
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

  • Territoire de Belfort
  • Lepuix-Neuf
  • Lepuix-Delle (Territoire de Belfort), la grotte à la...
Résultat n°44
Lepuix-Delle (Ter. de Belfort), café-restaurant, épicerie, grains, Bouqueneur.

1 media

Lepuix-Delle (Ter. de Belfort), café-restaurant, épicerie, grains, Bouqueneur.
Cote
7 Fi 2097
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

  • Territoire de Belfort
  • Lepuix-Neuf
  • Lepuix-Delle (Ter. de Belfort), café-restaurant, épicerie,...
Résultat n°45
Lepuix-Delle (Ter. de Belfort), école et mairie.

1 media

Lepuix-Delle (Ter. de Belfort), école et mairie.
Cote
7 Fi 2096
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

  • Territoire de Belfort
  • Lepuix-Neuf
  • Lepuix-Delle (Ter. de Belfort), école et mairie.
Résultat n°46
Lepuix-Delle, à la frontière d'Alsace, route d'Alsace.

1 media

Lepuix-Delle, à la frontière d'Alsace, route d'Alsace.
Cote
7 Fi 2095
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

  • Territoire de Belfort
  • Lepuix-Neuf
  • Lepuix-Delle, à la frontière d'Alsace, route d'Alsace.
Résultat n°47
Aspect de Lepuix pendant la guerre de 1914-1918, Lepuix, le café et de débit de tabac.

1 media

Aspect de Lepuix pendant la guerre de 1914-1918, Lepuix, le café et de débit de tabac.
Cote
7 Fi 374
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

  • Territoire de Belfort
  • Lepuix-Neuf
  • Aspect de Lepuix pendant la guerre de 1914-1918, Lepuix,...
Résultat n°48
Lepuix-Neuf : minute et mise au net.

2 medias

Lepuix-Neuf : minute et mise au net.
Cote
1 C 101
 Date- Lieu
Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Lepuix-Neuf : minute et mise au net.
Résultat n°49

Rôle des colonges de M Charles de Montguyon, écuyer demeurant à Delle à cause de Catherine Véronique de Ferette son épouse.
Cote
12 B 193
 Date
s.d [XVIIIe siècle]
 Lieu
Florimont (Territoire de Belfort, France), Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Courcelles (Territoire de Belfort, France), Courtelevant (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 12 B - Seigneurie de Florimont
  • Rôle des colonges de M Charles de Montguyon, écuyer...
Résultat n°50

Réception de bourgeois.
Cote
12 B 192
 Date
1776-1777
 Lieu
Florimont (Territoire de Belfort, France), Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Courcelles (Territoire de Belfort, France), Courtelevant (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 12 B - Seigneurie de Florimont
  • Réception de bourgeois.
Résultat n°51

Procès entre les fermiers de la forêt de Normanvillars et Gaspard de Barbaud, seigneur de Florimont, pour réduction du canon les sommes versées à la paroisse de Grosne pour construction de la grange du presbytère.
Cote
12 B 191
 Date
1769-1773
 Lieu
Florimont (Territoire de Belfort, France), Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Courcelles (Territoire de Belfort, France), Courtelevant (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 12 B - Seigneurie de Florimont
  • Procès entre les fermiers de la forêt de Normanvillars...
Résultat n°52

Autres villages.
Cote
12 B 190
 Date
1753-1786
 Lieu
Florimont (Territoire de Belfort, France), Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Courcelles (Territoire de Belfort, France), Courtelevant (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 12 B - Seigneurie de Florimont
  • Licitations.
  • Autres villages.
Résultat n°53

A Suarce.
Cote
12 B 189
 Date
1742-1783
 Lieu
Florimont (Territoire de Belfort, France), Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Courcelles (Territoire de Belfort, France), Courtelevant (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 12 B - Seigneurie de Florimont
  • Licitations.
  • A Suarce.
Résultat n°54

Fragment de registre de reconnaissances de dettes.
Cote
12 B 188
 Date
1766
 Lieu
Florimont (Territoire de Belfort, France), Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Courcelles (Territoire de Belfort, France), Courtelevant (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 12 B - Seigneurie de Florimont
  • Fragment de registre de reconnaissances de dettes.
Résultat n°55

Arrêts du Conseil Souverain d’Alsace concernant la succession des familles de Barbaud, de Cointet, de la Bassinière.
Cote
12 B 187
 Date
15 décembre 1700, 9 juillet 1708
 Lieu
Florimont (Territoire de Belfort, France), Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Courcelles (Territoire de Belfort, France), Courtelevant (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 12 B - Seigneurie de Florimont
  • Arrêts du Conseil Souverain d’Alsace concernant la...
Résultat n°56

Renouvellement des biens, cens et autres droits appartenant à l’évêque de Bâle, prince de Porrentruy, sur le ban et finage de Florimont.
Cote
12 B 186*
 Date
23 mars 1763
 Lieu
Florimont (Territoire de Belfort, France), Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Courcelles (Territoire de Belfort, France), Courtelevant (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 12 B - Seigneurie de Florimont
  • Renouvellement des biens, cens et autres droits appartenant...
Résultat n°57

13 juillet 1698-18 juin 1739
Cote
12 B 185
 Date- Lieu
Florimont (Territoire de Belfort, France), Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Courcelles (Territoire de Belfort, France), Courtelevant (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 12 B - Seigneurie de Florimont
  • Registres des actes de défrichement en application...
  • 13 juillet 1698-18 juin 1739
Résultat n°58

15 décembre 1687-11 mai 1696
Cote
12 B 184
 Date- Lieu
Florimont (Territoire de Belfort, France), Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Courcelles (Territoire de Belfort, France), Courtelevant (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 12 B - Seigneurie de Florimont
  • Registres des actes de défrichement en application...
  • 15 décembre 1687-11 mai 1696
Résultat n°59

Livre de comptes de J Lajanne, notaire et tabellion.
Cote
12 B 183
 Date
1696-1697
 Lieu
Florimont (Territoire de Belfort, France), Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Courcelles (Territoire de Belfort, France), Courtelevant (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 12 B - Seigneurie de Florimont
  • Livre de comptes de J Lajanne, notaire et tabellion.
Résultat n°60

Comptes de fabriques à Courcelle (1715-1738), Courtelevant (1697-1762), Florimont (1702-1709), Suarce (1686-1688).
Cote
12 B 182
 Date
1686-1762
 Lieu
Florimont (Territoire de Belfort, France), Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Courcelles (Territoire de Belfort, France), Courtelevant (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 12 B - Seigneurie de Florimont
  • Comptes de fabriques à Courcelle (1715-1738), Courtelevant...
Résultat n°61

Pièces relatives à la famille Monnier.
Cote
12 B 181
 Date
1718-1758
 Lieu
Florimont (Territoire de Belfort, France), Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Courcelles (Territoire de Belfort, France), Courtelevant (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 12 B - Seigneurie de Florimont
  • Pièces relatives à la famille Monnier.
Résultat n°62

Comptes divers.
Cote
12 B 180
 Date
1689-1742
 Lieu
Florimont (Territoire de Belfort, France), Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Courcelles (Territoire de Belfort, France), Courtelevant (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 12 B - Seigneurie de Florimont
  • Comptes divers.
Résultat n°63

Bois.
Cote
12 B 179
 Date
1673-1750
 Lieu
Florimont (Territoire de Belfort, France), Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Courcelles (Territoire de Belfort, France), Courtelevant (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 12 B - Seigneurie de Florimont
  • Bois.
Résultat n°64

Milice.
Cote
12 B 178
 Date
1719-1758
 Lieu
Florimont (Territoire de Belfort, France), Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Courcelles (Territoire de Belfort, France), Courtelevant (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 12 B - Seigneurie de Florimont
  • Milice.
Résultat n°65

Impositions (affiches).
Cote
12 B 177
 Date
1720-1767
 Lieu
Florimont (Territoire de Belfort, France), Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Courcelles (Territoire de Belfort, France), Courtelevant (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 12 B - Seigneurie de Florimont
  • Impositions (affiches).
Résultat n°66

Comptes de communautés à Chavanatte (1750), Courcelles (1691-1692), Courtelevant (1698, 1702, 1709, 1718, 1722), Lepuix-Neuf (1688-1689), Suarce (1768).
Cote
12 B 176
 Date
1691-1768
 Lieu
Florimont (Territoire de Belfort, France), Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Courcelles (Territoire de Belfort, France), Courtelevant (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 12 B - Seigneurie de Florimont
  • Comptes de communautés à Chavanatte (1750), Courcelles...
Résultat n°67

Bourgeois de Florimont.
Cote
12 B 175
 Date
1728-1758
 Lieu
Florimont (Territoire de Belfort, France), Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Courcelles (Territoire de Belfort, France), Courtelevant (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 12 B - Seigneurie de Florimont
  • Bourgeois de Florimont.
Résultat n°68

Inventaire des archives du greffe.
Cote
12 B 174
 Date
1761
 Lieu
Florimont (Territoire de Belfort, France), Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Courcelles (Territoire de Belfort, France), Courtelevant (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 12 B - Seigneurie de Florimont
  • Inventaire des archives du greffe.
Résultat n°69

Procès entre les familles de Ferrette et Barbaud.
Cote
12 B 173
 Date
1725-1761
 Lieu
Florimont (Territoire de Belfort, France), Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Courcelles (Territoire de Belfort, France), Courtelevant (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 12 B - Seigneurie de Florimont
  • Procès entre les familles de Ferrette et Barbaud.
Résultat n°70

Moulin de Courtelevant.
Cote
12 B 172
 Date
1728-1761
 Lieu
Florimont (Territoire de Belfort, France), Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Courcelles (Territoire de Belfort, France), Courtelevant (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 12 B - Seigneurie de Florimont
  • Moulin de Courtelevant.
Résultat n°71

Forges de Florimont.
Cote
12 B 171
 Date
1755-1759
 Lieu
Florimont (Territoire de Belfort, France), Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Courcelles (Territoire de Belfort, France), Courtelevant (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 12 B - Seigneurie de Florimont
  • Forges de Florimont.
Résultat n°72

Serments et réceptions d'officiers.
Cote
12 B 170
 Date
1732-1786
 Lieu
Florimont (Territoire de Belfort, France), Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Courcelles (Territoire de Belfort, France), Courtelevant (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 12 B - Seigneurie de Florimont
  • Serments et réceptions d'officiers.
Résultat n°73

Seigneurie de Florimont : donation, aveux et hommages, comptes.
Cote
12 B 169
 Date
1673-1759
 Lieu
Florimont (Territoire de Belfort, France), Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Courcelles (Territoire de Belfort, France), Courtelevant (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 12 B - Seigneurie de Florimont
  • Seigneurie de Florimont : donation, aveux et hommages,...
Résultat n°74

Comptes de tutelle.
Cote
12 B 168
 Date
1676-1789
 Lieu
Florimont (Territoire de Belfort, France), Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Courcelles (Territoire de Belfort, France), Courtelevant (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 12 B - Seigneurie de Florimont
  • Comptes de tutelle.
Résultat n°75

Elections de tuteurs et de curateurs.
Cote
12 B 167
 Date
1699-1790
 Lieu
Florimont (Territoire de Belfort, France), Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Courcelles (Territoire de Belfort, France), Courtelevant (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 12 B - Seigneurie de Florimont
  • Elections de tuteurs et de curateurs.
Résultat n°76

Partages de biens.
Cote
12 B 166
 Date
1684-1781
 Lieu
Florimont (Territoire de Belfort, France), Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Courcelles (Territoire de Belfort, France), Courtelevant (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 12 B - Seigneurie de Florimont
  • Partages de biens.
Résultat n°77

Inventaires après décès.
Cote
12 B 165
 Date
1684-1775
 Lieu
Florimont (Territoire de Belfort, France), Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Courcelles (Territoire de Belfort, France), Courtelevant (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 12 B - Seigneurie de Florimont
  • Inventaires après décès.
Résultat n°78

1786-1790
Cote
12 B 164
 Date- Lieu
Florimont (Territoire de Belfort, France), Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Courcelles (Territoire de Belfort, France), Courtelevant (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 12 B - Seigneurie de Florimont
  • Pièces de procédures.
  • 1786-1790
Résultat n°79

1781-1785
Cote
12 B 163
 Date- Lieu
Florimont (Territoire de Belfort, France), Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Courcelles (Territoire de Belfort, France), Courtelevant (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 12 B - Seigneurie de Florimont
  • Pièces de procédures.
  • 1781-1785
Résultat n°80

1777-1780
Cote
12 B 162
 Date- Lieu
Florimont (Territoire de Belfort, France), Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Courcelles (Territoire de Belfort, France), Courtelevant (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 12 B - Seigneurie de Florimont
  • Pièces de procédures.
  • 1777-1780